Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guyane en 2024
JUIN
Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Cayenne dans le cadre de la Déclaration d’Utilité Publique de la ZAC 1 Maringouins (973)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cayenne (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2024
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cayenne (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2024
Projet de zonage d’assainissement de la commune de Grand Santi (973)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grand Santi (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2024
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grand Santi (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2024
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2026
La MRAe Centre-Val de Loire a publié :
11 mars 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2026
La MRAe Hauts-de-France a publié :
11 mars 2026