Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guyane en 2021 et 2020
2021
Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maripasoula (973)
Avis formulé à la demande de la commune de Maripasoula (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021
Avis formulé à la demande de la commune de Maripasoula (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021
Projet opérationnel des services de l’État à Dégrad-de-Cannes sur la commune de Rémire-Montjoly (973)
Cas par cas sur projet étudié à la demande du ministère de l’intérieur
Décision : ce dossier est exempté d’étude d’impact
Décision du 9 juin 2021
Cas par cas sur projet étudié à la demande du ministère de l’intérieur
Décision : ce dossier est exempté d’étude d’impact
Décision du 9 juin 2021
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Papaïchton (973)
Avis formulé à la demande de la commune de Papaïchton (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2021
Avis formulé à la demande de la commune de Papaïchton (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2021
Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de la commune littorale de Saint-Elie (973)
Avis formulé à la demande de la commune de Saint-Elie (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2021
Avis formulé à la demande de la commune de Saint-Elie (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2021
___
2020
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sinnamary (973)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sinnamary (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Sinnamary (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2020
Sur le même sujet
Avis rendus sur projets de la MRAe Guyane en 2025 et 2026
La MRAe Guyane a publié : Projet de renouvellement de l’autorisation et d’extension de la carrière du Plateau des Mines à Saint-Laurent du Maroni (…)
21 septembre 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Déclaration de projet de carte communale de la commune de Fonds-Saint-Denis (972)
7 septembre 2026
Avis conformes de la MRAe Guyane en 2025 et 2026
La MRAe Guyane a publié : Projet de mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Cayenne dans le cadre de la déclaration de projet « Le (…)
3 septembre 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de Saint-Pierre-et-Miquelon 2026 et antérieurement
La MRAE Saint-Pierre-et-Miquelon a publié : Projet de modification simplifiée n°3 du Schéma territorial d’aménagement et d’urbanisme (STAU) (975)
2 septembre 2026