Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guyane en 2021 et 2020
2021
Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maripasoula (973)
Avis formulé à la demande de la commune de Maripasoula (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021
Avis formulé à la demande de la commune de Maripasoula (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021
Projet opérationnel des services de l’État à Dégrad-de-Cannes sur la commune de Rémire-Montjoly (973)
Cas par cas sur projet étudié à la demande du ministère de l’intérieur
Décision : ce dossier est exempté d’étude d’impact
Décision du 9 juin 2021
Cas par cas sur projet étudié à la demande du ministère de l’intérieur
Décision : ce dossier est exempté d’étude d’impact
Décision du 9 juin 2021
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Papaïchton (973)
Avis formulé à la demande de la commune de Papaïchton (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2021
Avis formulé à la demande de la commune de Papaïchton (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2021
Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de la commune littorale de Saint-Elie (973)
Avis formulé à la demande de la commune de Saint-Elie (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2021
Avis formulé à la demande de la commune de Saint-Elie (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2021
___
2020
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sinnamary (973)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sinnamary (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Sinnamary (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2020
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Île-de-France a publié : Projet mise en compatibilité par déclaration de projet de plan local d'urbanisme de Saint-Gratien (95) et projet (…)
27 août 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification n°1 du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la ville d’Angoulême (16) ; révision (…)
27 août 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe a publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Léger-sur-Sarthe (61) ; modification n° 1 de (…)
21 août 2025
Avis conformes de la MRAe Guyane en 2025
La MRAe Guyane a publié : Projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Laurent du Maroni (973)
12 août 2025