Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guyane en 2022
NOVEMBRE 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Matoury (Guyane)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2022
MAI 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-l’Oyapock (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2022
JANVIER 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Camopi (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2022
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2026
La MRAe Île-de-France a publié : Projet d'élaboration de zonage d'assainissement de communauté de communes des deux Morin (77)
21 janvier 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Révision des zonages d'assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (42)
7 janvier 2026