Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guyane en 2022
NOVEMBRE 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Matoury (Guyane)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 novembre 2022
MAI 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-l’Oyapock (Guyane)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2022
JANVIER 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Camopi (Guyane)
Décision : ce dossier est dispensé d’évaluation environnementale
Décision du 25 janvier 2022
Sur le même sujet
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Guyane en 2025
La MRAe Guyane a publié :Projet Plan Climat Air Énergie Territorial de la Communauté de Commune de l’Ouest Guyanais (973)
16 septembre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : révision du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Vaux-Rouillac (16) ; révision du zonage (…)
11 septembre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe a publié : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune (…)
5 septembre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Île-de-France a publié : Projet mise en compatibilité par déclaration de projet de plan local d'urbanisme de Saint-Gratien (95) et projet (…)
27 août 2025