Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2026
JANVIER
Projet d’élaboration de zonage d’assainissement de communauté de communes des deux Morin (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de communauté de communes des deux Morin (77)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision déléguée du 21/01/2026
Cas par cas étudié à la demande de la commune de communauté de communes des deux Morin (77)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision déléguée du 21/01/2026
Projet d’actualisation de zonage d’assainissement de Grez-sur-Loing (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grez-sur-Loing (Seine-et-Marne)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision déléguée du 12/01/2026
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grez-sur-Loing (Seine-et-Marne)
Le projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision déléguée du 12/01/2026
Sur le même sujet
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Île-de-France en 2026
La MRAe Ile-de-France a publié :
14 avril 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Déclaration de projet de carte communale de la commune de Fonds-Saint-Denis (972)
1er avril 2026