Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2023
DÉCEMBRE
Révision n°2 du zonage d’assainissement des eaux usées de Challans (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challans (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2023 / PDL-2023-7413
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challans (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2023 / PDL-2023-7413
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes du Pays de Pouzauges (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Pouzauges (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2023 / PDL-2023-7380
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Pouzauges (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2023 / PDL-2023-7380
NOVEMBRE
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2023 / PDL-2023-7318
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2023 / PDL-2023-7318
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Froidfond (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Froidfond (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2023 / PDL-2023-7317
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Froidfond (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2023 / PDL-2023-7317
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Christophe-du-Ligneron (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2023 / PDL-2023-7315
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2023 / PDL-2023-7315
OCTOBRE
Révision n°1 du zonage d’assainissement des eaux usées de Jans (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jans (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2023 / PDL-2023-7296
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jans (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2023 / PDL-2023-7296
Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Faymoreau (85)
Cas par cas étudié à la demande de Vendée Eau (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2023 / PDL-2023-7288
Cas par cas étudié à la demande de Vendée Eau (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2023 / PDL-2023-7288
Projet de révision du site patrimonial remarquable (SPR) d’Ernée (53)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes d’Ernée (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2023 / PDL-2023-7286
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes d’Ernée (Mayenne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2023 / PDL-2023-7286
Projet de modification n°1 du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté urbaine Angers-Loire-Métropole (49)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Angers Loire-Métropole (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 octobre 2023 / PDL-2023-7344
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine d’Angers Loire-Métropole (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 octobre 2023 / PDL-2023-7344
SEPTEMBRE
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Sallertaine (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallertaine (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / PDL-2023-7176
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallertaine (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / PDL-2023-7176
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune Froidfond (85)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Froidfond (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / PDL-2023-7170
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Froidfond (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / PDL-2023-7170
AOÛT
Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Chevrolière (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chevrolière (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023 / PDL-2023-7136
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chevrolière (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023 / PDL-2023-7136
Projet de révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI ) des communes de Château-Gontier-sur-Mayenne, Fromentières, Ménil et La Roche-Neuville (53)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Mayenne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023/ PDL-2023-7128
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Mayenne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2023/ PDL-2023-7128
JUILLET
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune du Mazeau (85)
Cas par cas étudié à la demande de Vendée Eau (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juillet 2023 / PDL-2023-7029
Cas par cas étudié à la demande de Vendée Eau (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juillet 2023 / PDL-2023-7029
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaupréau-en-Mauges (49)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupréau-en-Mauges (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2023 / PDL-2023-7030
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupréau-en-Mauges (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2023 / PDL-2023-7030
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Erbray (44)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Erbray (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2023 / PDL-2023-6979
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Erbray (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2023 / PDL-2023-6979
JUIN
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Coulongé (72)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coulongé (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juin 2023 / PDL-2023-7058
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coulongé (Sarthe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juin 2023 / PDL-2023-7058
Projet de plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du centre historique d’Angers (49)
Cas par cas étudié à la demande d’Angers Loire Métropole (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juin 2023 / PDL-2023-6911
Cas par cas étudié à la demande d’Angers Loire Métropole (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juin 2023 / PDL-2023-6911
Projet de révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI ) des communes de Mayenne, Moulay et Saint-Baudelle (53)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Mayenne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2023 / PDL-2023-6887
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Mayenne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2023 / PDL-2023-6887
MAI
Projet de révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune nouvelle de Brissac-Loire-Aubance (49)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loire Layon Aubance (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2023 / PDL-2023-6872
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loire Layon Aubance (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2023 / PDL-2023-6872
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent-les-Essarts (85)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent-les-Essarts (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / PDL-2023-6839
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Saint-Fulgent-les-Essarts (Vendée)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / PDL-2023-6839
Projet de plan de prévention des risques miniers (PPRM) des anciennes mines de fer du pourtour d’Angers (49)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Maine-et-Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2023 / PDL-2023-6820
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Maine-et-Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2023 / PDL-2023-6820
Projet de plan de prévention des risques naturels et mouvements de terrain (PPRNMT) des anciennes ardoisières du pourtour d’Angers (49)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Maine-et-Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2023 / PDL-2023-6819
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Maine-et-Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2023 / PDL-2023-6819
AVRIL
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité le plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vihiers (49)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération du Choletais (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2023 / PDL-2023-6790
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération du Choletais (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2023 / PDL-2023-6790
Projet d’élaboration du plan de réduction des émissions de polluants atmosphériques (Prepa) valant modification du plan climat air énergie territorial (PCAET) de Nantes Métropole (44)
Cas par cas étudié à la demande de Nantes Métropole (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2023 / PDL-2023-6787
Cas par cas étudié à la demande de Nantes Métropole (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2023 / PDL-2023-6787
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes Anjou Loir et Sarthe (49)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Anjou Loir et Sarthe (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2023 / PDL-2023-6768
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Anjou Loir et Sarthe (Maine-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2023 / PDL-2023-6768
Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme intercommunal de Nantes Métropole (44) pour l’extension de l’école Jean Jaurès à Nantes
Cas par cas étudié à la demande de la ville de Nantes (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2023 / PDL-2023-6765
Cas par cas étudié à la demande de la ville de Nantes (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2023 / PDL-2023-6765
MARS
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Nantes Métropole (44)par déclaration de projet du centre technique Nantes Nord
Cas par cas étudié à la demande de la ville de Nantes (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / PDL-2023-06746
Cas par cas étudié à la demande de la ville de Nantes (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / PDL-2023-06746
Modification du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Nantes (44)
Cas par cas étudié à la demande de Nantes Métropole (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2023 / PDL-2023-6703
Cas par cas étudié à la demande de Nantes Métropole (Loire-Atlantique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2023 / PDL-2023-6703
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