Les notes de la MRAe Hauts-de-France

Observations de la MRAe Hauts-de-France sur les projets de parcs photovoltaïques pdf - 353.9 kio

Note de l’autorité environnementale à destination des porteurs de projet et bureaux d’étude / Version arrêtée suite à la séance du 19 mai 2026

Note explicative des procédures de cadrage préalable et de l'intervention de la mission régionale d'autorité environnementale Hauts-de-France (MRAe HDF) / Mai 2026 pdf - 156.3 kio

Note de l'autorité environnementale à destination des collectivités et bureaux d'étude pdf - 183.2 kio

Observations de la MRAe Hauts-de-France sur l’évaluation environnementale des PLU(i) Version N°2 arrêtée suite à la séance du 7 janvier 2025

Note sur les attendus des dossiers transmis à la mission régionale d'autorité environnementale Hauts-de-France dans le cadre de l'évaluation environnementale des projets et des plans programmes. pdf - 98.1 kio

Note de l'autorité environnementale à destination des porteurs de projet et bureaux d'étude pdf - 282.6 kio

Observations de la MRAe Hauts-de-France sur les projets de parcs éoliens

Attentes de la MRAe concernant les dossiers de zonage d'assainissement collectif et non collectif des eaux usées pdf - 169.8 kio

Plan et contenu du dossier de cas par cas de zonage d'assainissement des eaux pluviales pdf - 158.1 kio

Principaux enseignements des analyses réalisées en 2021 sur les suites données aux avis de la MRAe Hauts-de-France pdf - 1.4 Mio

Note de l'autorité environnementale sur les projets de création de forages aux fins de captage des eaux souterraines pdf - 206 kio

Principales remarques et recommandations sur les attendus des études d’impact Version arrêtée suite à la séance de la MRAe du 28/06/2022

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