Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2018

Projet d’élaboration de la carte communale de Fréménil (54)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fréménil (Meurthe-et-Moselle)

2018AGE86 pdf - 244.9 ko

Avis du 27 décembre 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cosswiller (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cosswiller (Bas-Rhin)

2018AGE85 pdf - 1002.2 ko

Avis du 12 décembre 2018

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Woustviller (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Woustviller (Moselle)

2018AGE84 pdf - 847.6 ko

Avis du 10 décembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nogent-sur-Seine (10)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nogent-sur-Seine (Aube)

2018AGE83 pdf - 1.9 Mo

Avis du 10 décembre 2018

Projet de révision allégé du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavoye (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lavoye (Marne)

2018AGE82 pdf - 252.1 ko

Avis du 7 décembre 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Ludes (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ludes (Marne)

2018AGE81 pdf - 586 ko

Avis du 6 décembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Tauxières-Mutry – commune de Val de Livre (51)
Dossier étudié à la demande de la commune déléguée de Tauxières-Mutry - commune de Val de Livre (Marne)

2018AGE80 pdf - 430.2 ko

Avis du 4 décembre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Wittenheim (68) emportée par la déclaration de projet du « Parc photovoltaïque Schoenensteinbach »
Dossier étudié à la demande de la commune de Wittenheim (Haut-Rhin)

2018AGE79 pdf - 388.9 ko

Avis du 29 novembre 2018

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Huttenheim (67) emportée par la déclaration de projet de reconversion et d’aménagement de la friche industrielle Ergé-Kullman
Dossier étudié à la demande de la commune de Huttenheim (Bas-Rhin)

2018AGE78 pdf - 2.7 Mo

Avis du 21 novembre 2018

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Koenigsmacker (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Koenigsmacker (Moselle)

2018AGE77 pdf - 1.3 Mo

Avis du 21 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ostheim (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Ostheim (Haut-Rhin)

2018AGE76 pdf - 663.1 ko

Avis du 7 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rimogne (08)
Dossier étudié à la demande de la commune de Rimogne (Ardennes)

2018AGE73 pdf - 362.4 ko

Avis du 5 novembre 2018

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ars-sur-Moselle (57)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Ars-sur-Moselle (Moselle)

2018AGE74 pdf - 272.8 ko

Avis du 2 novembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contrisson (55)
Dossier étudié à la demande de la commune de Contrisson (Meuse)

2018AGE72 pdf - 413.9 ko

Avis du 31 octobre 2018

Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Vosges Centrales (88)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte

2018AGE75 pdf - 698 ko

Avis du 29 octobre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Knoeringue (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Knoeringue (Haut-Rhin)

2018AGE71 pdf - 449.7 ko

Avis du 26 octobre 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Weitbruch (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Weitbruch (Bas-Rhin)

2018AGE70 pdf - 538.4 ko

Avis du 26 octobre 2018

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Muttersholtz (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Muttersholz (Bas-Rhin)

2018AGE69 pdf - 1.1 Mo

Avis du 25 octobre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Scy-Chazelles (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Scy-Chazelles (Moselle)

2018AGE68 pdf - 420.9 ko

Avis du 18 octobre 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Wangenbourg-Engenthal (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Wangenbourg-Engenthal (Bas-Rhin)

2018AGE67 pdf - 722.2 ko

Avis du 17 octobre 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du pays de la Saône vosgienne (88)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Les Vosges Côté Sud-ouest (Vosges)

2018AGE66 pdf - 627.1 ko

Avis du 16 octobre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Osenbach (68)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Osenbach (Haut-Rhin)

2018AGE65 pdf - 593.2 ko

Avis du 8 octobre 2018

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Boofzheim (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Boofzheim (Bas-Rhin)

2018AGE64 pdf - 460.2 ko

Avis du 4 octobre 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nilvange (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Nilvange (Moselle)

2018AGE63 pdf - 619.7 ko

Avis du 2 octobre 2018

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Dietwiller (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dietwiller (Haut-Rhin)

2018AGE62 pdf - 467 ko

Avis du 1er octobre 2018

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Wissembourg (67)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Wissembourg (Bas-Rhin)

2018AGE61 pdf - 528.4 ko

Avis du 28 septembre 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays Rhénan (67)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Rhénan (Bas-Rhin)

2018AGE60 pdf - 844.9 ko

Avis du 27 septembre 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sarreguemines (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Sarreguemines (Moselle)

2018AGE59 pdf - 903.6 ko

Avis du 19 septembre 2018

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dizy (51)
Dossier étudié à la demande de la commune de Dizy (Marne)

2018AGE58 pdf - 501.5 ko

Avis du 18 septembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Schlierbach (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Schlierbach (Haut-Rhin)

2018AGE57 pdf - 448.7 ko

Avis du 7 septembre 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Witternheim (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Witternheim (Bas-Rhin)

2018AGE56 pdf - 436.1 ko

Avis du 6 septembre 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vézelise (54)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays du Saintois (Meurthe-et-Moselle)

2018AGE55 pdf - 1.5 Mo

Avis du 23 août 2018

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Azerailles (54)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Territoire de Lunéville (Meurthe-et-Moselle)

2018AGE54 pdf - 1.3 Mo

Avis du 20 août 2018

Projet de carte communale de la commune de Desseling (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Desseling (Moselle)

2018AGE53 pdf - 274.6 ko

Avis du 20 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bainville-aux-Miroirs (54)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays du Saintois (Meurthe-et-Moselle)

2018AGE52 pdf - 268 ko

Avis du 14 août 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yutz (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Yutz (Moselle)

2018AGE51 pdf - 1.9 Mo

Avis du 10 août 2018

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Huttenheim (67) emportée par la déclaration de projet de reconversion et d’aménagement de la friche industrielle Erge-Kullmann
Dossier étudié à la demande de la commune de Huttenheim (Bas-Rhin)

2018AGE50 pdf - 1.8 Mo

Avis du 2 août 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Troussey (55 / Meuse)

2018AGE49 pdf - 328.8 ko

Avis du 31 juillet 2018

Projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune (PLU) de Hussigny-Godbrange (54 / Meurthe-et-Moselle)

2018AGE48 pdf - 4.4 Mo

Avis du 31 juillet 2018

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Région mulhousienne (68 / Haut-Rhin)

2018AGE47 pdf - 2.9 Mo

Avis du 25 juillet 2018

Cadrage préalable délibéré à l’évaluation environnementale de l’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la nappe des grès du Trias inférieur (88 / Vosges)

2018AGE46 pdf - 291.4 ko

Avis du 20 juillet 2018

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hésingue (68 / Haut-Rhin) emportée par la déclaration de projet de la « ZAC du Technoparc »

2018AGE45 pdf - 481.1 ko

Avis du 20 juillet 2018

Projets de zonages d’assainissement des communes de Mulhouse, Brunstatt-Didenheim et Sausheim ayant pour exutoire de traitement la station d’épuration de Sausheim (68 / Haut-Rhin)

2018AGE44 pdf - 203.2 ko

Avis du 18 juillet 2018

Projet d’élaboration de la carte communale de La Voivre (88 / Vosges)

2018AGE43 pdf - 2.8 Mo

Avis du 11 juillet 2018

Projet de carte communale de la commune de Châtrices (51 / Marne)

2018AGE42 pdf - 698.6 ko

Avis du 10 juillet 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charency-Vézin (54 / Meurthe-et-Moselle)

2018AGE41 pdf - 3.1 Mo

Avis du 10 juillet 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Ménehould (51 / Marne) emportée par la déclaration de projet de parc du « Bois du Roy »

2018AGE40 pdf - 675.5 ko

Avis du 10 juillet 2018

Avis sur le projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Muizon (51 / Marne )

2018AGE39 pdf - 1.4 Mo

Avis du 5 juillet 2018

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-à-Mousson (54 / Meurthe-et-Moselle)

2018AGE38 pdf - 1.3 Mo

Avis du 28 juin 2018

Cadrage délibéré préalable à l’évaluation environnementale de l’élaboration du projet de plan climat, air et énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Bassin de Pompey (54 / Meurthe-et-Moselle)

2018AGE37 pdf - 829.2 ko

Avis du 25 juin 2018

projet d’élaboration de la carte communale de Ramerupt (10 / Aube)

2018AGE36 pdf - 473.1 ko

Avis du 22 juin 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes de la vallée de Saint-Amarin (68 / Haut-Rhin)

2018AGE35 pdf - 870.6 ko

Avis du 18 juin 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thann (68 / Haut-Rhin)

2018AGE34 pdf - 2.7 Mo

Avis du 12 juin 2018

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune du Hohwald (67 / Bas-Rhin) – déclaration de projet relative à l’extension du Clos de l’Ermitage

2018AGE33 pdf - 3.3 Mo

Avis du 5 juin 2018

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sierentz (68 / Haut-Rhin) emportée par déclaration de projet

2018AGE32 pdf - 431 ko

Avis du 4 juin 2018

Révision du schéma de cohérence territoriale d’Épernay et sa région (SCoTER) (51 / Marne)

2018AGE31 pdf - 3.2 Mo

Avis du 1er juin 2018

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Géraudot (10 / Aube)

2018AGE30 pdf - 2.4 Mo

Avis du 30 mai 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maxey-sur-Vaise (55 / Meuse)

2018AGE29 pdf - 293.1 ko

Avis du 18 mai 2018

Projet d’élaboration de la carte communale de Villevenard (51 / Marne)

2018AGE28 pdf - 520.2 ko

Avis du 9 mai 2018

Projet de mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Geudertheim, Achenheim, Breuschwickersheim, Innenheim, Duppigheim, Truchtersheim-Pfettisheim, et du plan d’occupation des sols (POS) d’Osthoffen emportée par déclaration de projet (67 / Bas-Rhin)

2018AGE27 pdf - 1.3 Mo

Avis du 9 mai 2018

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Niedermorschwihr (68 / Haut-Rhin)

2018AGE26 pdf - 838.3 ko

Avis du 3 mai 2018

Projet de carte communale de Grandfontaine (67 / Bas-Rhin)

2018AGE25 pdf - 1.9 Mo

Avis du 2 mai 2018

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Congy (51 / Marne)

2018AGE24 pdf - 1.1 Mo

Avis du 2 mai 2018

Élaboration de la carte communale de la commune de Pure (08 / Ardennes)

2018AGE23 pdf - 3.1 Mo

Avis du 25 avril 2018

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mackenheim (67 / Bas-Rhin) élaboré en révision du plan d’occupation des sols (POS) devenu caduc

2018AGE22 pdf - 1.4 Mo

Avis du 11 avril 2018

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuve-Eglise (67 / Bas-Rhin) emportée par déclaration de projet

2018AGE21 pdf - 1.1 Mo

Avis du 10 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sexey-aux-Forges (54 / Meurthe-et-Moselle)

2018AGE20 pdf - 300.9 ko

Avis du 6 avril 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Urmatt (67 / Bas-Rhin)

2018AGE19 pdf - 2.3 Mo

Avis du 21 mars 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du pays de Wissembourg (67 / Bas-Rhin) emportée par déclaration de projet

2018AGE18 pdf - 542.3 ko

Avis du 14 Mars 2018

Projets de révisions allégées n°1 à 4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blénod-lès-Pont-à-Mousson (54 / Meurthe-et-Moselle)

2018AGE17 pdf - 257.7 ko

Avis du 14 Mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ueberstrass (68 / Haut-Rhin)

2018AGE16 pdf - 1.9 Mo

Avis du 9 Mars 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kembs (68 / Haut-Rhin)

2018AGE15 pdf - 1.3 Mo

Avis du 2 Mars 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Munchhausen (67 / Bas-Rhin)

2018AGE14 pdf - 1.6 Mo

Avis du 21 février 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet de la commune de Ribeauvillé (68 / Haut-Rhin)

2018AGE13 pdf - 3.7 Mo

Avis du 19 février 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rixheim (68 / Haut-Rhin)

2018AGE12 pdf - 1.1 Mo

Avis du 15 février 2018

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Westhouse (67 / Bas-Rhin)

2018AGE11 pdf - 1 Mo

Avis du 15 février 2018

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Croix-en-Plaine (68 / Haut-Rhin)

2018AGE10 pdf - 957.3 ko

Avis du 6 février 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Commercy (55 / Meuse) emportée par déclaration de projet

2018AGE9 pdf - 258 ko

Avis du 2 février 2018

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat intercommunal à vocation unique de la plaine de la Sauer et du Seltzbach (67 / Bas-Rhin)

2018AGE8 pdf - 687.5 ko

Avis du 31 janvier 2018

Projet de révision de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domèvre-en-Haye (54 / Meurthe-et-Moselle)

2018AGE7 pdf - 496.5 ko

Avis du 26 janvier 2018

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Staffelfelden (68 / Haut-Rhin)

2018AGE6 pdf - 449.8 ko

Avis du 23 janvier 2018

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trigny (51 / Marne)

2018AGE5 pdf - 185.2 ko

Avis du 19 janvier 2018

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Siewiller (67 / Bas-Rhin)

2018AGE4 pdf - 181.4 ko

Avis du 18 janvier 2018

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Giey-sur-Aujon (52 / Haute-Marne)

2018AGE3 pdf - 430.6 ko

Avis du 16 janvier 2018

Projet de révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bicqueley (54 / Meurthe-et-Moselle)

2018AGE2 pdf - 415.4 ko

Avis du 16 janvier 2018

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale (SCoT) Montagne Vignoble et Ried et du plan d’occupation des sols (POS) de Fréland (68 / Haut-Rhin)

2018AGE1 pdf - 1.6 Mo

Avis du 8 janvier 2018

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2018

DÉCEMBRE 2018

NOVEMBRE 2018

OCTOBRE 2018

SEPTEMBRE 2018

AOÛT 2018

JUILLET 2018

JUIN 2018

MAI 2018

AVRIL 2018

MARS 2018

FÉVRIER 2018

JANVIER 2018

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