Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2024

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

Révision de la carte communale du Recoux (48)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Massegros Causses Gorges (Lozère)
Avis du 16 avril 2024 / 2024-012751
2024AO45

2024AO45 pdf - 1.1 Mo

Révision de la carte communale du Massegros (48)
Dossier étudié à la demande de la commune du Massegros (Lozère)
Avis du 15 avril 2024 / 2024-012749
2024AO44

2024AO44 pdf - 1.5 Mo

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune à Saint-Caprais (32)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Coteaux Arrats Gimone (Gers)
Avis du 12 avril 2024 / 2024-012803
2024AO43

2024AO43 pdf - 626.3 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune à Auzielle (31)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Auzielle (Haute-Garonne)
Avis du 04 avril 2024 / 2024-012739
2024AO42

2024AO42 pdf - 1006.8 ko

Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la communauté de communes Larzac et Vallées (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Larzac et Vallées (Aveyron)
Avis du 04 avril 2024 / 2024-012740
2024AO41

2024AO41 pdf - 774.9 ko

Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-Lalande (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Lalande (Aude)
Avis du 05 avril 2024 / 2024-012732
2024AO40

2024AO40 pdf - 385.3 ko

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Aucamville par déclaration de projet pour la construction d’un collège (31)
Dossier étudié à la demande du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
Avis du 04 avril 2024 / 2024-012724
2024AO39

2024AO39 pdf - 746.1 ko

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Lespignan n°1 par déclaration de projet concernant le projet photovoltaïque sur le secteur de la distillerie (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lespignan (Hérault)
Avis du 29 mars 2024 / 2023-012693
2024AO38

2024AO38 pdf - 2.3 Mo

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Verniolle (09)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Foix-Varilhes (Ariège)
Avis du 29 mars 2024 / 2024-012722
2024AO37

2024AO37 pdf - 1.1 Mo

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Tanus (81)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tanus (Tarn)
Avis du 28 mars 2024 / 2024-012913
2024AO36

2024AO36 pdf - 321.3 ko

Modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté d’agglomération du Grand Albigeois (81)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de l’Albigeois (Tarn)
Avis du 29 mars 2024 / 2023-012700
2024AO35

2024AO35 pdf - 178.2 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Tavel (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Tavel (Gard)
Absence d’avis du 28 mars 2024 / 2023-013056
2024AO34

2024AO34 pdf - 88.3 ko

Révision allégée n°6 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis du 20 mars 2024 / 2023-012719
2024AO33

2024AO33 pdf - 635.9 ko

Révision allégée n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis du 20 mars 2024 / 2023-012718
2024AO32

2024AO32 pdf - 1.8 Mo

Révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis du 20 mars 2024 / 2023-012717
2024AO31

2024AO31 pdf - 587.8 ko

Révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis du 20 mars 2024 / 2023-012716
2024AO30

2024AO30 pdf - 672.8 ko

Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis du 20 mars 2024 / 2023-012715
2024AO29

2024AO29 pdf - 661.1 ko

Modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Espalion (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis du 20 mars 2024 / 2023-012711
2024AO28

2024AO28 pdf - 369.1 ko

Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la communauté de communes du Pays de Lalbenque Limogne (46)
Dossier étudié à la demande de la communauté communauté de communes du Pays de Lalbenque Limogne (Lot)
Avis du 19 mars 2024 / 2023-012669
2024AO27

2024AO27 pdf - 349.8 ko

Projet de révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Nazaire-d’Aude (11))
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-d’Aude (Aude)
Avis du 07 mars 2024 / 2023-01219
2024AO26

2024AO26 pdf - 700.9 ko

Révision du schéma des structures des autorisations d’exploitation de cultures marines de l’Hérault : remembrement des filières conchylicoles sur les lotissements des Aresquiers et de Sète-Marseillan (34)
Dossier étudié à la demande de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l’Hérault
Absence d’avis du 04 mars 2024 / 2023-012595
2024AO25

2024AO25 pdf - 99.1 ko

Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de La Loubière (12)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Comtal, Lot et Truyère (Aveyron)
Avis du 22 février 2024 / 2023-012615
2024AO24

2024AO24 pdf - 1.3 Mo

Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole (30)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole (Gard)
Avis du 22 février 2024 / 2023-012558
2024AO23

2024AO23 pdf - 915.8 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Frichoux (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Frichoux (Aude)
Absence d’avis du 22 février 2024 / 2023-012542
2024AO22

2024AO22 pdf - 89.8 ko

Révision de la carte communale à Ayzieu (32)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Armagnac (Gers)
Avis du 19 février 2024 / 2023-012643
2024AO21

2024AO21 pdf - 187.5 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Bauzille-de-Montmel (34)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzille-de-Montmel (Hérault)
Absence d’avis du 19 février 2024 / 2023-012525
2024AO20

2024AO20 pdf - 90.8 ko

Mise en compatibilité du document d’urbanisme et projet PV au Sol de Cazals (46)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Cazals-Salviac (Lot)
Avis du 12 février 2024 / 2023-012679
2024AO19

2024AO19 pdf - 903.6 ko

Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Sérignan (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Sérignan (Hérault)
Avis du 8 février 2024 / 2023-012494
2024AO18

2024AO18 pdf - 2.7 Mo

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Corneilla-la-Rivière (66)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Corneilla-la-Rivière (Pyrénées-Orientales)
Avis du 8 février 2024 / 2023-012485
2024AO17

2024AO17 pdf - 829.1 ko

Modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune du Marseillan (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Marseillan (Hérault)
Avis du 30 janvier 2024 / 2023-012465
2024AO16

2024AO16 pdf - 1.6 Mo

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune du Bellegarde (30)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Bellegarde (Gard)
Avis du 25 janvier 2024 / 2023-012443
2024AO15

2024AO15 pdf - 1.2 Mo

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Abeilhan (34)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Avant-Monts (Hérault)
Avis du 25 janvier 2024 / 2023-012495
2024AO14

2024AO14 pdf - 725.1 ko

Révision du PLU de la commune de Trouillas (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Aspres (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 25 janvier 2024 / 2023-012452
2024AO13

2024AO13 pdf - 88.5 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU de la commune déléguée d’Aumont-Aubrac (commune de Peyre-en-Aubrac) 48
Dossier étudié à la demande de la commune de Peyre-en-Aubrac (Lozère)
Avis du 23 janvier 2024 / 2023-012460
2024AO12

2024AO12 pdf - 725.9 ko

Révision du PLU de la commune de Brouilla (66)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Aspres (Pyrénées-Orientales)
Absence d’avis du 23 janvier 2024 / 2023-012453
2024AO11

2024AO11 pdf - 97.4 ko

Modification n°2 du PLU de Sallèles-d’Aude (11)
Dossier étudié à la demande de la commune de Salllèles-d’Aude (Aude)
Avis du 20 janvier 2024 / 2023-012409
2024AO10

2024AO10 pdf - 333.8 ko

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Lalbenque-Limogne (46)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Lalbenque-Limogne (Lot)
Avis du 16 janvier 2024 / 2023-012436
2024AO9

2024AO9 pdf - 1.2 Mo

Révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Plaine du Roussillon (66)
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (Pyrénées-Orientales)
Avis du 11 janvier 2024 / 2023-012413
2024AO8

2024AO8 pdf - 656.9 ko

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune du Grau-du-Roi (30)
Dossier étudié à la demande de la Commune du Grau-du-Roi (Gard)
Avis du 11 janvier 2024 / 2023-012403
2024AO7

2024AO7 pdf - 2.8 Mo

Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cers (34)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Cers (Hérault)
Avis du 11 janvier 2024 / 2023-012396
2024AO6

2024AO6 pdf - 1.5 Mo

Modification n°1 du PLU de la commune de Jegun (32)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Jegun (Gers)
Avis du 3 janvier 2024 / 2023-012407
2024AO5

2024AO5 pdf - 522.8 ko

Révision du PLU de la commune de Vers-Pont-du-Gard (30)
Dossier étudié à la demande de la Commune de Vers-Pont-du-Gard (Gard)
Avis du 3 janvier 2024 / 2023-012407
2024AO4

2024AO4 pdf - 309 ko

Révision allégée n°1 du PLUi-HD de la Communauté de communes de Millau Grands Causses (12))
Dossier étudié à la demande de Communauté de communes Millau grands causses (Aveyron))
Avis du 8 janvier 2024 / 2023-012398
2024AO3

2024AO3 pdf - 91 ko

Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Montaren et Saint-Médiers (30)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montaren et Saint-Médiers (Gard)
Absence d’avis du 5 janvier 2024 / 2023
2024AO2

2023AO2 pdf - 90 ko

Modification n°4 du PLU de Castelnau-le-Lez (34)
Dossier étudié à la demande de Montpellier Méditerranée Métropole (Hérault)
Avis du 5 janvier 2024 / 2023-012392
2024AO1

2024AO01 pdf - 671.3 ko

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Occitanie en 2024

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