Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2021

Projet de modification simplifiée n°2 du PLU de Saint-Romain-le-Noble (47)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-le-Noble (Lot et Garonne)
Avis du 30 décembre 2021 / PP-2021-11724

2021ANA99 pdf - 130.9 kio

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Birac-sur-Trec (47)
Dossier étudié à la demande de la commune de Birac-sur-Trec (Lot-et-Garonne)
Avis du 29 décembre 2021 / PP-2021-11688

2021ANA98 pdf - 576.4 kio

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Thomas-de-Cônac (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Thomas-de-Cônac (Charente-Maritime)
Avis du 20 décembre 2021 / PP-2021-11665

2021ANA97 pdf - 700.1 kio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-d’Ary (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Ary (Charente-Maritime)
Avis du 15 décembre 2021 / PP-2021-11663

2021ANA96 pdf - 686 kio

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Léon (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Cotes Landes Nature (Landes)
Avis du 15 décembre 2021 / PP-2021-11648

2021ANA95 pdf - 796.5 kio

Projet de révision n°1 de la carte communale de la commune de Taller (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Côte Landes Nature (Landes)
Avis du 6 décembre 2021 / PP-2021-11575

2021ANA93 pdf - 2.1 Mio

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-André-de-Lidon (17)
Dossier étudié à la demande du maire de la commune de Saint-André-de-Lidon (Charente maritime)
Avis du 03 décembre 2021 / PP-2021-11674

2021ANA94 pdf - 128.7 kio

Modification simplifiée n°6 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Astier (24)
Dossier étudié à la demande du Président de la communauté de communes Isle Vern Salembre (Dordogne)
Avis du 26 novembre 2021 / PP-2021-11617

2021ANA92 pdf - 1004.3 kio

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi-H) de la communauté d’agglomération du Grand Dax par déclaration de projet relatif à un aménagement de parc dédié à l’accrobranche (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Dax (Landes)
Avis du 24 novembre 2021 / PP-2021-11550

2021ANA91 pdf - 895.5 kio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Condat-sur-Vézère (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort (Dordogne)
Avis du 10 novembre 2021 / PP-2021-11526

2021ANA90 pdf - 915.5 kio

Projet de révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Lot-et-Tolzac (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Lot-et-Tolzac (Lot-et-Garonne)
Avis du 9 novembre 2021 / PP-2021-11556

2021ANA89 pdf - 578.6 kio

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Lot-et-Tolzac (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Lot-et-Tolzac (Lot-et-Garonne)
Avis du 9 novembre 2021 / PP-2021-11555

2021ANA88 pdf - 345 kio

]

[(Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Lot-et-Tolzac (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Lot-et-Tolzac (Lot-et-Garonne)
Avis du 9 novembre 2021 / PP-2021-11554

2021ANA87 pdf - 410.9 kio

Révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ussac (19)
Dossier étudié à la demande de la mairie d’Ussac (Corrèze)
Avis du 03 novembre 2021 / PP-2021-11483

2021ANA86 pdf - 673.2 kio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Fargues-Saint-Hilaire (33) pour la création d’un pôle éducatif sur le domaine de la Frayse
Dossier étudié à la demande de la commune de Fargues-Saint-Hilaire (Gironde)
Avis du 3 novembre 2021 / PP-2021-11487

2021ANA85 pdf - 1.7 Mio

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Palais-sur-Mer (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Palais-sur-Mer (Charente-Maritime)
Avis du 29 octobre 2021 / PP-2021-11458

2021ANA83 pdf - 1.3 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Airvault (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Airvaudais-Val-du-Thouet (Deux-sèvres)
Avis du 28 octobre 2021 / PP-2021-11457

2021ANA84 pdf - 1.2 Mio

Projet de révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirebeau (86)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mirebeau (Vienne)
Avis du 27 octobre 2021 / PP-2021-11440

2021ANA80 pdf - 1.4 Mio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laruns (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 26 octobre 2021 / PP-2021-11455

2021ANA82 pdf - 1.2 Mio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laruns (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 26 octobre 2021 / PP-2021-11454

2021ANA81 pdf - 1.7 Mio

Projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes du Haut-Béarn (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 25 octobre 2021 / PP-2021-11420

2021ANA79 pdf - 447.3 kio

Modification n°17 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bayonne (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 18 octobre 2021/ PP-2021-11408

2021ANA78 pdf - 354.3 kio

Projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération de Val de Garonne (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Val de Garonne (Lot-et-Garonne)
Avis du 15 octobre 2021/ PP-2021-11382

2021ANA77 pdf - 322.5 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Castres-Gironde (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Castres-Gironde (Gironde)
Avis du 13 octobre 2021/ PP-2021-11386

2021ANA76 pdf - 1.6 Mio

Projet de révision de la carte communale (CC) de Saint-Barthélemy-de-Bussière (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Périgord Nontronnais (Dordogne)
Avis du 11 octobre 2021 / PP-2021-11380

2021ANA75 pdf - 524.7 kio

Projet de modification n°1 du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Surgères (17)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Aunis-Sud (Charente-Maritime)
Avis du 6 octobre 2021/ PP-2021-11336

2021ANA74 pdf - 223.2 kio

Modification simplifiée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis d’Oléron (17)
Dossier étudié à la demande du maire de la commune de Saint-Denis d’Oléron (Charente-Maritime)
Avis du 1er octobre 2021 / PP-2021-11329

2021ANA71 pdf - 126.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Églises d’Argenteuil (17)
Dossier étudié à la demande de la commune des Églises d’Argenteuil (Charente-Maritime)
Avis du 30 septembre 2021 / PP-2021-11313

2021ANA73 pdf - 486.1 kio

Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Saint-Julien-la-Genête (23)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-la-Genête (Creuse)
Avis du 29 septembre 2021 / PP-2021-11381

2021ANA72 pdf - 1.8 Mio

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Les-Vergnes (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Les-Vergnes (Corrèze)
Avis du 15 septembre 2021 / PP-2021-11246

2021ANA69 pdf - 964.3 kio

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Réolais en Sud-Gironde (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Réolais en Sud-Gironde (Gironde)
Avis du 15 septembre 2021 / PP-2021-11232

2021ANA68 pdf - 689 kio

Projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) du Val de Vienne (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Vienne (Haute-Vienne)
Avis du 15 septembre 2021 / PP-2021-11335

2021ANA67 pdf - 483.3 kio

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Blaignac (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Castillon-Pujols (Gironde)
Avis du 15 septembre 2021 / PP-2021-11245

2021ANA66 pdf - 724.8 kio

Projet de mise en compatibilité, par déclaration de projet relatif à la délocalisation du centre technique municipal, du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pierre d’Oléron (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre d’Oléron (Charente-Maritime)
Avis du 14 septembre 2021 / PP-2021-11230

2021ANA70 pdf - 644.3 kio

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet relatif à l’aménagement du secteur de la Claircière, de Saint-Pierre d’Oléron (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre d’Oléron (Charente-Maritime)
Avis du 14 septembre 2021 / PP-2021-11231

2021ANA65 pdf - 558.4 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-des-Vignes (16) portée par la communauté de communes des 4B Sud-Charente
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de 4B Sud-Charente (Charente)
Avis du 10 septembre 2021 / PP-2021-11203

2021ANA64 pdf - 608.3 kio

Projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) du Pays de Nexon-Monts de Châlus (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Nexon-Monts de Châlus (Haute-Vienne)
Avis du 10 septembre 2021 / PP-2021-11215

2021ANA63 pdf - 750 kio

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-de-Marsan (40)
Dossier étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Marsan (Landes)
Avis du 9 septembre 2021 / PP-2021-11214

2021ANA62 pdf - 136.6 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Geniès (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du pays de Fénelon (Dordogne)
Avis du 9 septembre 2021 / PP-2021-11210

2021ANA61 pdf - 1 Mio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien de Lampon (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du pays de Fénelon (Dordogne)
Avis du 7 septembre 2021 / PP-2021-11209

2021ANA60 pdf - 418.2 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Gours, portée par la communauté d’agglomération du Libournais (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Libournais (Gironde)
Avis du 3 septembre 2021 / PP-2021-11190

2021ANA59 pdf - 881.7 kio

Mises en compatibilité par déclaration de projet relatif à un projet de construction d’une serre agricole, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Andiran et du schéma de cohérence territoriale (SCoT) d’Albret Communauté (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Albret Communauté (Lot-et-Garonne)
Avis du 3 septembre 2021 / PP-2021-11196

2021ANA58 pdf - 1.8 Mio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-de-Lusignan (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-de-Lusignan (Charente-Maritime)
Avis du 2 septembre 2021 / PP-2021-11187

2021ANA57 pdf - 1.2 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirepeix (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mirepeix (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 30 août 2021 / PP-2021-11176

2021ANA56 pdf - 1.9 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bordeaux Métropole Secteur Souys Parc Eiffel (33)
Dossier étudié à la demande de l’Établissement public d’aménagement Bordeaux Euratlantique (Gironde)
Avis du 20 août 2021 / PP-2021-11138

2021ANA55 pdf - 640.9 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays de l’Isle en Périgord (24)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pays de l’Isle en Périgord (Dordogne)
Avis du 18 août 2021 / PP-2021-11131

2021ANA54 pdf - 822.4 kio

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pée-sur-Nivelle (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 16 août 2021 / PP-2021-11113

2021ANA53 pdf - 1.1 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pey de Castets relatif à un projet de parc photovoltaïque flottant et au sol (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Castillon-Pujols (Gironde)
Avis du 5 août 2021 / PP-2021-11151

2021ANA52 pdf - 1.2 Mio

Élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Simon-de-Bordes (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Simon-de-Bordes (Charente-Maritime)
Avis du 28 juillet 2021 / PP-2021-11057

2021ANA51 pdf - 374 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Macau (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Macau (Gironde)
Avis du 26 juillet 2021 / PP-2021-11058

2021ANA50 pdf - 1023.8 kio

Elaboration du projet du PLU des Billanges (87)
Dossier étudié à la demande de la commune des Billanges (Haute-Vienne)
Avis du 23 juillet 2021 / PP-2021-11041

2021ANA49 pdf - 1019.6 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Siecq (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Siecq (Charente-Maritime)
Avis du 21 juillet 2021 / PP-2021-11023

2021ANA48 pdf - 576.2 kio

Projet de révision allégée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Malemort-sur-Corrèze (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de Malemort (Corrèze)
Avis du 20 juillet 2021 / PP-2021-11042

2021ANA46 pdf - 1 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montpon-Ménestérol (24) relatif à un projet de parc photovoltaïque
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Isle Double Landais (Dordogne)
Avis du 16 juillet 2021 / PP-2021-11079

2021ANA47 pdf - 1.2 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du PLUi de Maremme-Adour-Côte-Sud (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Maremme-Adour-Côte-Sud (Landes)
Avis du 15 juillet 2021 / PP-2021-11032

2021ANA45 pdf - 577.8 kio

Projet de révision de la carte communale (CC) de Saint-Martin-le-Pin (24) porté par la communauté de communes du Périgord Nontronnais
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Périgord-Nontronnais (Dordogne)
Avis du 13 juillet 2021 / PP-2021-11022

2021ANA44 pdf - 1.5 Mio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet des plans locaux (PLU) d’urbanisme des communes de Biarrotte et de Saint-Laurent-de-Gosse (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Seignanx (Landes)
Avis du 9 juillet 2021 / PP-2021-10971 et 10972

2021ANA43 pdf - 642.8 kio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mézos (40)
Dossier étudié à la demande de la commune de Mézos (Landes)
Avis du 7 juillet 2021 / PP-2021-10958

2021ANA42 pdf - 687.1 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pardies (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Pardies (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 5 juillet 2021 / PP-2021-10952

2021ANA41 pdf - 1.4 Mio

Projet de modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Virazeil (47)
Dossier étudié à la demande de la commune de Virazeil (Lot-et-Garonne)
Avis du 2 juillet 2021 / PP-2021-10955

2021ANA39 pdf - 625.9 kio

Projet plan climat air énergie territorial (PCAET) du Bocage Bressuirais (79)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres)
Avis du 28 juin 2021 / PP-2021-10911

2021ANA40 pdf - 313.3 kio

Plan climat air énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes 4B Sud-Charente (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes 4B Sud-Charente (Charente)
Avis du 25 juin 2021 / PP-2021-10891

2021ANA38 pdf - 778.5 kio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brossac (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des 4B Sud Charente (Charente)
Avis du 23 juin 2021 / PP-2021-10887

2021ANA37 pdf - 842.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pantaléon-de-Larche (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Pantaléon-de-Larche (Corrèze)
Avis du 22 juin 2021 / PP-2021-10890

2021ANA36 pdf - 2 Mio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Beauziac (47) porté par la communauté de communes des Landes de Gascogne relatif à l’extension du « Center Parcs » d’une superficie de 2,08 ha au lieu-dit « Lahoutan »
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Landes de Gascogne (Lot-et-Garonne)
Avis du 17 juin 2021 / PP-2021-10873

2021ANA35 pdf - 1.3 Mio

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Labastide-Monréjeau (64)
Dossier étudié à la demande de la commune de Labastide-Monréjeau (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 17 juin 2021 / PP-2021-10869

2021ANA34 pdf - 565.6 kio

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voeuil-et-Giget (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême (Charente)
Avis du 17 juin 2021 / PP-2021-10867

2021ANA33 pdf - 894.4 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saucats (33) par déclaration de projet relative à la création d’une plateforme de stockage d’électricité par batteries
Dossier étudié à la demande de la commune de Saucats (Gironde)
Avis du 11 juin 2021 / PP-2021-10860

2021ANA32 pdf - 2.3 Mio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Durance relatif à la réalisation d’un parc photovoltaïque au sol au lieu-dit « Terreneuve » (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Coteaux et Landes de Gascogne (Lot-et-Garonne)
Avis du 9 juin 2021 / PP-2021-10874

2021ANA31 pdf - 1.9 Mio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du SCoT de l’aire métropolitaine bordelaise et du plan local d’urbanisme (PLU) de Montussan (33)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de la Gironde (Gironde)
Avis du 26 mai 2021 / PP-2021-10818

2021ANA30 pdf - 751 kio

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sornin (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint Sornin (Charente-Maritime)
Avis du 22 mai 2021 / PP-2021-10793

2021ANA29 pdf - 450.4 kio

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’agglomération d’Agen (47)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Agen (Lot-et-Garonne)
Avis du 21 mai 2021 / PP-2021-10768

2021ANA28 pdf - 1006.7 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Cavignac (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Latitude Nord Gironde (Gironde)
Avis du 20 mai 2021 / PP-2021-10781

2021ANA27 pdf - 1.1 Mio

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Monthoiron (86)
Dossier étudié à la demande de la commune de Monthoiron (Vienne)
Avis du 12 mai 2021 / PP-2021-10766

2021ANA26 pdf - 1 Mio

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Bayonne par déclaration de projet relatif à la délocalisation d’un centre médical (64)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Avis du 2 mai 2021 / PP-2021-10731

2021ANA25 pdf - 492.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val de Vienne (87)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Val de Vienne (Haute-Vienne)
Avis du 30 avril 2021/ PP-2021-10668

2021ANA22 pdf - 1.7 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Lagor (64) dans le cadre d’un projet de construction d’une canalisation de transport de gaz naturel
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 29 avril 2021 / PP-2021-10694

2021ANA24 pdf - 697.2 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Abidos (64) dans le cadre d’un projet de construction d’une canalisation de transport de gaz naturel
Dossier étudié à la demande du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Avis du 29 avril 2021 / PP-2021-10693

2021ANA23 pdf - 682.6 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champdolent (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Champdolent (Charente-Maritime)
Avis du 20 avril 2021 / PP-2021-10657

2021ANA21 pdf - 937.8 kio

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fouras (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Fouras (Charente-Maritime)
Avis du 7 avril 2021 / PP-2021-10572

2021ANA20 pdf - 1.1 Mio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet, relatif à la réalisation d’un parc résidentiel de loisirs au lieu-dit « Chabrague », du plan local d’urbanisme (PLU) d’Amou (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Coteaux et vallées des Luys (Landes)
Avis du 6 avril 2021 / PP-2021-10574

2021ANA19 pdf - 1.2 Mio

Projet de plan climat air énergie territorial (PCAET) des Grands Lacs (40)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Grands Lacs (Landes)
Avis du 26 mars 2021 / PP-2020-10554

2021ANA18 pdf - 259.2 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Loup-de-Saintonge (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Loup-de-Saintonge (Charente-Maritime)
Avis du 26 mars 2021 / PP-2020-10553

2021ANA17 pdf - 351.9 kio

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-la-Pallu (86)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-la-Pallu (Vienne)
Avis du 24 mars 2021 / PP-2021-10555

2021ANA16 pdf - 733 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Donzenac (19)
Dossier étudié à la demande de la commune de Donzenac (Corrèze)
Avis du 15 mars 2021 / PP-2020-10481

2021ANA15 pdf - 878.7 kio

Projet de révision de la carte communale (CC) de Jazennes (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Jazennes (Charente-Maritime)
Avis du 10 mars 2021 / PP-2020-10448

2021ANA14 pdf - 393.4 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mouliets-et-Villemartin (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Castillon-Pujols (Gironde)
Avis du 3 mars 2021 / PP-2020-10458

2021ANA13 pdf - 1.2 Mio

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bédenac (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de Bédenac (Charente-Maritime)
Avis du 17 février 2021 / PP-2020-10348

2021ANA12 pdf - 614 kio

Projet de révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Carsac-Aillac (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Fénelon (Dordogne)
Avis du 29 janvier 2021 / PP-2020-10265

2021ANA11 pdf - 288.3 kio

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Astier porté par la communauté de communes Isle Vern Salembre (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Isle Vern Salembre (Dordogne)
Avis du 27 janvier 2021 / PP-2020-10261

2021ANA10 pdf - 1.2 Mio

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montrem porté par la communauté de communes Isle Vern Salembre (24)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Isle Vern Salembre (Dordogne)
Avis du 26 janvier 2021 / PP-2020-10240

2021ANA9 pdf - 999.2 kio

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-la-Virvée (33)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-la-Virvée (Gironde)
Avis du 21 janvier 2021 / PP-2020-10222

2021ANA8 pdf - 742.6 kio

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gripperie-Saint-Symphorien (17)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Gripperie-Saint-Symphorien (Charente-Maritime)
Avis du 17 janvier 2021 / PP-2020-10203

2021ANA7 pdf - 645.2 kio

Projet de révision n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Libourne (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du libournais (Gironde)
Avis du 15 janvier 2021 / PP-2020-10210

2021ANA6 pdf - 357.8 kio

Projet de révision n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Libourne (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du libournais (Gironde)
Avis du 15 janvier 2021 / PP-2020-10209

2021ANA5 pdf - 330.3 kio

Projet de révision n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Libourne (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du libournais (Gironde)
Avis du 15 janvier 2021 / PP-2020-10208

2021ANA4 pdf - 450.5 kio

Projet de révision n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Libourne (33)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du libournais (Gironde)
Avis du 15 janvier 2021 / PP-2020-10207

2021ANA3 pdf - 261.4 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vaury (23)
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Grand Guéret (Creuse)
Avis du 11 janvier 2021 / PP-2020-10192

2021ANA2 pdf - 372.7 kio

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Sauveterre-de-Guyenne (33) relatif à l’extension d’une zone d’activités économiques au lieu-dit « Lafon de Médouc »
Dossier étudié à la demande de la commune de Sauveterre-de-Guyenne (Gironde)
Avis du 4 janvier 2021/ PP-2020-10161

2021ANA1 pdf - 852 kio

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2021

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