Avis rendus sur projets de la MRAe Saint-Pierre-et-Miquelon depuis 2018
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
2024
Pas de publication à ce jour
2022 et 2023
Pas de publication
2021
Projet de construction de quais pour l’accueil des ferries sur la commune de Saint-Pierre (975)
Dossier étudié à la demande de la société publique locale archipel aménagement (Saint-Pierre-et-Miquelon)
Avis sur projet du 11 janvier 2021
Dossier étudié à la demande de la société publique locale archipel aménagement (Saint-Pierre-et-Miquelon)
Avis sur projet du 11 janvier 2021
2020
Pas de publication
2019
Projet de construction d’un quai pour l’accueil des ferries à Saint-Pierre présenté par la société publique locale d’aménagement Archipel aménagement sur la commune de Saint-Pierre (975)
Dossier étudié à la demande du préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon (975)
Avis sur projet du 5 mars 2019
Dossier étudié à la demande du préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon (975)
Avis sur projet du 5 mars 2019
2018
Projet de renouvellement de l’exploitation d’une carrière à ciel ouvert et de ses installations connexes à Saint-Pierre (97500)
Dossier étudié à la demande de la Société Exploitation des Carrières
Avis sur projet du 9 juillet 2018
Dossier étudié à la demande de la Société Exploitation des Carrières
Avis sur projet du 9 juillet 2018
Sur le même sujet
Avis rendus sur projets de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : projet de défrichement de 22,68 ha pour mise en culture sur la commune de Pontenx-les-Forges (40) ; projet de (...)
17 avril 2024
Avis rendus sur projets de la MRAe Hauts-de-France en 2024
La MRAe Hauts-de-France a publié :
17 avril 2024
Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2024
2024APARA53 pdf - 1.1 Mo La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Projet d'extension d'un parc photovoltaïque sur la commune de Charroux (...)
15 avril 2024
Avis rendus sur projets de la MRAe Mayotte en 2024
La MRAe Mayotte a publié : Projet d’extension de la carrière de Koungou (976)
13 avril 2024