Avis rendus sur projets

 
 
 
 
 

Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2021

publié le 14 avril 2021


Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.


AVRIL 2021

Projet d’aménagement du domaine skiable de l’Alpe d’Huez - remplacement du télésiège du Chalvet, reprofilage et enneigement de la piste des Campanules sur la commune d’Huez (38)
Avis étudié à la demande de la société d’aménagement touristique de l’Alpe d’Huez et des Grandes Rousses (38)
2021APARA45 (format pdf - 1.5 Mo - 14/04/2021) / 2021-ARA-AP-1128
Avis du 13 avril 2021.

Extension des activités d’abattage et de découpe de volailles à Grane (26)
Avis étudié à la demande de la société Bernard Royal Dauphiné (Drôme)
2021APARA44 (format pdf - 314.9 ko - 14/04/2021) / 2021-ARA-AP-01034
Avis sur projet du 13 avril 2021

"Village Club Med et parking souterrain de la Grande Motte" à Val Claret sur la commune de Tignes (73)
Avis sur la nécessité d’actualiser l’étude d’impact, étudié à la demande de la SAS Club Med (Savoie)
2021APARA43 (format pdf - 566.2 ko - 14/04/2021) / 2021-ARA-AP-01138
Avis sur projet du 13 avril 2021

Projet de création d’une unité de valorisation et de traitement multi-filières de déchets non dangereux sur la commune de Malataverne (26)
Avis étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
2021APARA42 (format pdf - 1.3 Mo - 14/04/2021) / 2021-ARA-AP-1111
Avis sur projet du 13/04/2021

Extension et renouvellement de carrière à ciel ouvert, au lieu-dit « La Riade », sur la commune de Saint-Paulien (43)
Avis étudié à la demande de la société SAS Argile du Velay – Arvel (Haute-Loire)
2021APARA41 (format pdf - 157 ko - 07/04/2021) / 2020-ARA-AP-01044
Avis sur projet du 7 avril 2021

Projet de mise en conformité du réseau d’assainissement des eaux usées présenté par le syndicat intercommunal d’assainissement de la haute vallée du Garon (SIAHVG) sur la commune de Messimy (69)
Avis étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement de la haute vallée du Garon (SIAHVG)
2021APARA40 (format pdf - 2.6 Mo - 02/04/2021) / 2021-ARA-AP-1115
Avis sur projet du 02 avril 2021

Modification du projet de la ZAC de la Boquette sur la commune de la CLUSES (74)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA39 / 2020-ARA-AUPP-1011
Absence d’avis du 02 avril 2021

Projet de parc photovoltaïque au sol sur la commune de BESSON (03)
Dossier étudié à la demande de la société Photosol (Allier)
2021APARA38 (format pdf - 415.3 ko - 01/04/2021) /2021-ARA-AP-1113
Avis sur projet du 1er avril 2021

MARS 2021

Remodelage des pistes Lys et Villaroger et extension du réseau neige de culture, sur la commune de Villaroger (73)
Avis étudié à la demande de la société publique locale Arcs Domaine Skiable (Savoie)
2021APARA37 (format pdf - 1.8 Mo - 31/03/2021) / 2021-ARA-AP-01121
Avis sur projet du 30 mars 2021

Projets de forages des associations syndicales libres (ASL) de Modène et de la Rougeaude pour l’irrigation agricole sur la commune de Lablachère (07)
Avis étudié à la demande des associations syndicales libres (ASL) de Modène et de la Rougeaude pour l’irrigation agricole sur la commune de Lablachère (Ardèche)
2021APARA36 (format pdf - 268.7 ko - 31/03/2021) /2021-ARA-AP-1122 et 2021-ARA-AP-1124
Avis sur projet du 30 mars 2021

Projet de remplacement du télésiège de Conches sur la commune de Chatel (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Chatel (Haute Savoie) - (deuxième avis)
2021APARA35 (format pdf - 917.4 ko - 31/03/2021) /2021-ARA-AP-1119
Avis sur projet du 30 mars 2021

Production de vaccins contre la rage et construction d’un nouveau bâtiment par la société Sanofi-Pasteur sur la commune de Neuville-sur-Saône (69)
Avis étudié à la demande de la société Sanofi-Pasteur (Rhône)
2021APARA34 (format pdf - 629.6 ko - 31/03/2021) /2021-ARA-AP-1120
Avis sur projet du 30 mars 2021

Projet d’Ateliers de profilage bacacier et de fabrication de panneaux à base de mousse polyuréthane sur la commune de RIOM (63)
Avis étudié à la demande de la Société Bacacier sur la commune de Riom (Puy-de-Dôme)
2021APARA33 (format pdf - 1.1 Mo - 23/03/2021) / 2021-ARA-AP-1125
Avis sur projet du 22 mars 2021

Extension du parc éolien de Saint-Nicolas-des-Biefs, sur la commune de Saint-Nicolas-des-Biefs (03)
Avis étudié à la demande de la société CPENR du groupe ABO Wind SARL (Allier)
2021APARA32 (format pdf - 1.9 Mo - 18/03/2021) / 2020-ARA-AP-980
Avis sur projet du 18 mars 2021

Construction d’une salle OL Arena de 16000 places sur la Commune de DECINES-CHARPIEU (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement.
2021APARA31 / 2021-ARA-AP-11110
Absence d’avis du 15 mars 2021

Projet de parc solaire sur la commune de Parves et Nattages (01)
Dossier étudié à la demande de la société Irisolaris (Bouches du Rhône)
2021APARA30 (format pdf - 576.2 ko - 12/03/2021) /2021-ARA-AP-1109
Avis sur projet du 12 mars 2021

Parc photovoltaïque de la société Neoen sur la commune de Domérat (03)
Avis étudié à la demande de la société Neoen (Allier)
2021APARA29 (format pdf - 519.9 ko - 03/03/2021) / 2021-ARA-AP-1099
Avis sur projet du 03 mars 2021

Projet d’amélioration d’accessibilité au domaine skiable - création d’un télésiège Bataillette - Plan Bois, présenté par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (73)
Avis étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (Savoie)
2021APARA28 (format pdf - 1.5 Mo - 03/03/2021) / 2021-ARA-AP-01107
Avis sur projet du 2 mars 2021

Requalification du secteur Bisanne 1500 -Remplacement du télésiège Les Rosières sur la commune de Villard-sur-Doron (73)
Avis étudié à la demande de la société publique locale Domaines Skiables des Saisies (Savoie)
2021APARA27 (format pdf - 1.5 Mo - 03/03/2021) / 2020-ARA-AP-1098
Avis sur projet du 2 mars 2021

Remplacement de la télécabine du TransArc (Tronçons 1 et 2) et aménagements associés
sur les communes de Peisey-Nancroix et Bourg-Saint-Maurice (73)

Avis étudié à la demande de la société du domaine skiable des Arcs
2021APARA26 (format pdf - 1018.5 ko - 02/03/2021) /2021ARA-AP-01102
Avis sur projet du 2 mars 2021

Création d’une centrale photovoltaïque au sol sur les Communes de Salaise-sur-Sanne et Roussilon (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA25 / 2020-ARA-AP-1096
Absence d’avis du 28 février 2021



FEVRIER 2021

Demande de renouvellement et modification de l’autorisation des conditions d’exploitation d’une carrière et d’installations de traitement présenté par la société CMCA sur la commune d’Aime-la-Plagne (73)
Avis étudié à la demande de la société CMCA ( Rhône)
2021APARA24 (format pdf - 524 ko - 26/02/2021) / 2019-ARA-AP-828
Avis sur projet du 26 février 2021

Zac du parc d’activités économiques de la Dombes - Aménagement du lot F1 sur la commune de Mionnay (01)
Avis étudié à la demande de la société JMG Partners (Ain)
2021APARA23 (format pdf - 477.9 ko - 24/02/2021) / 2021-ARA-AP-1101
Avis sur projet du 24 février 2021

Projet de réhabilitation de la desserte du secteur du Marais/La Chasse Beauplan - Télésiège débrayable 6 places du Marais sur la commune de Tignes (73)
Avis étudié à la demande de la Société des Téléphériques de la Grande Motte (STGM),
2021APARA22 (format pdf - 3.6 Mo - 19/02/2021) / 2020-ARA-AP-1095
Avis sur projet du 19 février 2021.

Ateliers de profilage Bacacier et de fabrication de panneaux à base de mousse polyuréthane sur la commune de Riom (63)
Avis étudié à la demande de la société Bacacier (Puy-de-Dôme)
2021APARA21 (format pdf - 155.3 ko - 17/02/2021) / 2020-ARA-AP-1049
Avis sur projet du 16 février 2021

Projet de création d’un parc photovoltaïque, présenté par la société Neoen, sur la commune de Grignan (26).
Avis étudié à la demande de la société Neoen.
2021APARA20 (format pdf - 3 Mo - 17/02/2021) / 2020-ARA-AP-1100
Avis sur projet du 16 février 2021.

Projet d’une installation de stockage de déchets inertes (Isdi) sur la commune de Leyment (01)
Avis étudié à la demande de la société Famy (Ain)
2021APARA19 (format pdf - 2.3 Mo - 17/02/2021) / 2020-ARA-AP-1094
Avis sur projet du 16 février 2021

Enneigement du domaine alpin des Planards et du domaine nordique de Chamonix - Régularisation des prélèvements en eau sur l’Arveyron à des fins de production de neige de culture (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie)
2021APARA18 (format pdf - 993.8 ko - 17/02/2021) / 2020-ARA-AP-1093
Avis sur projet du 16 février 2021

Carrière de la société Budillon-Rabatel sur la commune d’Izeaux (38)
Avis délibéré de la mission régionale d’autorité environnementale relatif au renouvellement et à l’extension de la carrière de la société Budillon-Rabatel sur la commune d’Izeaux (Isère)
2021APARA17 (format pdf - 2.4 Mo - 16/02/2021) / 2020-ARA-AP-1091
Avis sur projet du 16 février 2021

Installation d’une centrale photovoltaique au sol sur la commune de Valserhone (01)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA16 / 2020-ARA-AP-1076
Absence d’avis du 15 février 2021

Extension de la Zone d’activités économiques (ZAE) sur la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA15 / 2020-ARA-AP-1088
Absence d’avis du 10 février 2021

Projet d’Augmentation de capacité de production d’aluminium présenté par la société TRIMET sur la commune de Saint-Jean-de-Maurienne (73).
Avis étudié à la demande de la société TRIMET sur la Commune de Saint-de-Maurienne (Savoie).
2021APARA14 (format pdf - 615 ko - 08/02/2021) / 2020-ARA-AP-1085
Avis sur projet du 05 février 2021.

Projet de parc éolien présenté par la société BORALEX sur la commune de Trizac (15).
Avis étudié à la demande de la société BORALEX.
2021APARA13 (format pdf - 2.5 Mo - 08/02/2021) / 2019-ARA-AP-922
Avis sur projet du 08 février 2021.

Projet de retenue du Crey du Quart présenté par la société SEMVAL sur les communes de Valmeinier et Valloire (73).
Avis étudié à la demande de la société SEMVAL.
2021APARA12 (format pdf - 1.8 Mo - 07/02/2021) / 2020-ARA-AP-1084
Avis sur projet du 05 février 2021.

Requalification du site des Granges Sud présenté par la ville d’Échirolles et Grenoble Alpes Métropole sur la commune d’Échirolles (38)
Avis étudié à la demande de la commune d’Échirolles et de Grenoble Alpes Métropole (38)
2021APARA11 (format pdf - 1.3 Mo - 03/02/2021) - 2020-ARA-AP-1090
Avis sur projet du 2 février 2021

Parc d’activités économiques « Salonique » - Implantation d’une plateforme logistique sur la commune de Janneyrias (38)
Avis étudié à la demande de la société JMG Partners (Isère)
2021APARA10 (format pdf - 597.7 ko - 03/02/2021) / 2020-ARA-AP-1071
Avis sur projet du 2 février 2021

Ouverture d’une carrière de basalte sur la commune de Val d’Arcomie (15)
"sommaire corrigé"
Avis étudié à la demande de la société Abattage Mécanisé de la Margeride (Cantal)
2021APARA9 (format pdf - 559.3 ko - 03/02/2021) / 2020-ARA-AP-1065
Avis sur projet du 2 février 2021



JANVIER 2021

Imperméabilisation du crassier sur la commune de Châteauneuf (42)
Avis étudié à la demande de la société Industeel (Loire)
2021APARA8 (format pdf - 953.4 ko - 21/01/2021) / 2020-ARA-AP-1082
Avis sur projet du 19 janvier 2021

Création d’une carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de Joze (63)
Avis étudié à la demande de la société "Sablières du centre" SDC
2021APARA7 (format pdf - 1.6 Mo - 15/01/2021) /2020-ARA-AP-1079
Avis sur projet du 14 janvier 2021

Renouvellement et extension d’une carrière, lieu-dit « La Loimpe » sur la commune de Porcieu-Amblagnieu (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA6 / 2020-ARA-AP-1078
Absence d’avis du 14 janvier 2021

Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) sur la commune de Condat-en-Combraille (63)
Avis étudié à la demande conseil Départemental du Puy-de-Dôme
2021APARA5 (format pdf - 540 ko - 13/01/2021) / 2020-ARA-AP-1080
Avis sur projet du 12 janvier 2021

Extension de l’activité de traitement de surface sur la commune de Siaugues-Sainte-Marie (43)
Avis étudié à la demande de la société « Protection Électrolytique des Métaux » (PEM) en Haute-Loire
2021APARA4 (format pdf - 504 ko - 13/01/2021) /2020-ARA-AP-996.
Avis sur projet du 12 janvier 2021

Serres agricoles à toiture photovoltaïque présenté par monsieur Joseph Piallat sur la commune de Sauzet (26)
Avis étudié à la demande de monsieur Joseph Piallat.
2021APARA3 (format pdf - 1.5 Mo - 13/01/2021) /2020-ARA-AP-1077.
Avis sur projet du 12 janvier 2021.

Installation d’une microcentrale hydroélectrique sur le torrent du Merlet amont sur la commune de Saint-Alban-des-Villards (73)
Avis étudié à la demande de la société d’économie mixte « les forces du Merlet » (Savoie)
2021APARA2 (format pdf - 1.4 Mo - 11/01/2021) / 2020-ARA-AP-1060
Avis sur projet du 10 janvier 2021

Installation d’une microcentrale hydroélectrique sur les communes de Thiez/ Scionzier (74)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2021APARA1 / 2020-ARA-AP-1075
Absence d’avis sur projet du 9 janvier 2021


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