Avis rendus sur projets de la MRAe Auvergne Rhône-Alpes en 2020
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
DÉCEMBRE 2020
Extension des filières de traitement des eaux et des boues, valorisation énergétique sur la station d’épuration située à Clermont-Ferrand (63)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020AARA134 / 2020-ARA-AP-01074
Absence d’avis du 29 décembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020AARA134 / 2020-ARA-AP-01074
Absence d’avis du 29 décembre 2020
Restauration écomorphologique de la Basse Dranse sur les communes de Thonon-les-Bains, Marin et Publier (74)
Avis étudié à la demande du syndicat intercommunal d’aménagement du Chablais (SIAC) et la société anonyme des eaux minérales d’Evian (SAEME) - Haute-Savoie
Avis sur projet du 22 décembre 2020/ ARA-2020-AP-1073
Avis étudié à la demande du syndicat intercommunal d’aménagement du Chablais (SIAC) et la société anonyme des eaux minérales d’Evian (SAEME) - Haute-Savoie
Avis sur projet du 22 décembre 2020/ ARA-2020-AP-1073
Projet de création d’une centrale hydroélectrique sur la Sioule sur la commune d’Ebreuil (03)
Avis étudié à la demande de la société SASU Ebreuil Energie (Allier)
Avis sur projet du 23 décembre 2020 / ARA-2020-AP-1072
Avis étudié à la demande de la société SASU Ebreuil Energie (Allier)
Avis sur projet du 23 décembre 2020 / ARA-2020-AP-1072
Projet de centrale hydroélectrique de Saint-Gingolph sur la Morge, sur la commune de Saint-Gingolph (74)
Avis étudié à la demande de SAS Hydro Morge Franco-Suisse (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 22 décembre 2020 / ARA-2019-AP-944
Avis étudié à la demande de SAS Hydro Morge Franco-Suisse (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 22 décembre 2020 / ARA-2019-AP-944
Projet d’ouverture d’une carrière de roches massives calcaires sur la commune de Montalieu-Vercieu (38)
Avis étudié à la demande de la société François Perrin (Isère)
Avis sur projet du 15 décembre 2020/ ARA-2020-AP-1070
Avis étudié à la demande de la société François Perrin (Isère)
Avis sur projet du 15 décembre 2020/ ARA-2020-AP-1070
Extension et renouvellement de l’autorisation d’exploitation de la carrière « Le Grand Étang » sur la commune de Saint-Didier-la-Forêt (03)
Avis étudié à la demande de la société CMCA (Allier)
Avis sur projet du 15 décembre 2020 / ARA-2020-AP-1050
Avis étudié à la demande de la société CMCA (Allier)
Avis sur projet du 15 décembre 2020 / ARA-2020-AP-1050
Projet de création d’une micro-centrale hydroélectrique sur le Tauron sur la commune de Cros-de-Géorand (07)
Avis étudié à la demande de la société Teyssier Elec (Ardèche)
Avis sur projet du 14 décembre 2020 / ARA-2020-AP-1068
Avis étudié à la demande de la société Teyssier Elec (Ardèche)
Avis sur projet du 14 décembre 2020 / ARA-2020-AP-1068
Projet de renouvellement et extension d’une carrière, lieu-dit « Grande plaine » sur la commune de Courtenay (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA127 / 2020-ARA-AP-1069
Absence d’avis du 12 décembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA127 / 2020-ARA-AP-1069
Absence d’avis du 12 décembre 2020
Renouvellement et à l’extension d’une carrière de granite kaolinisé sur les communes d’Echassières et de Lalizolle (03)
Avis étudié à la demande de la société Imerys Ceramics France (Allier)
Avis sur projet du 8 décembre 2020 / ARA-2020-AP-965
Avis étudié à la demande de la société Imerys Ceramics France (Allier)
Avis sur projet du 8 décembre 2020 / ARA-2020-AP-965
NOVEMBRE 2020
Projet de centrale de valorisation énergétique à partir de biomasse, de réaménagement du parc des matières premières et de modernisation des lignes de préparation de pâte à papier sur la commune de Laveyron (26)
Avis étudié à la demande de la société SAICA PAPER (Drôme)
Avis sur projet du 27 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1066
Avis étudié à la demande de la société SAICA PAPER (Drôme)
Avis sur projet du 27 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1066
Projet de parc photovoltaïque sur la commune de Quinssaines (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA124 / 2020-ARA-AP-1067
Absence d’avis du 24 novembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA124 / 2020-ARA-AP-1067
Absence d’avis du 24 novembre 2020
Projet d’exploitation d’une usine d’enrobage sur la commune de Saint-Bonnet-de-Mûre (69)
Avis étudié à la demande de la société Enrobés Lyon Est (E.L.E.) - Rhône
Avis sur projet du 20 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1063
Avis étudié à la demande de la société Enrobés Lyon Est (E.L.E.) - Rhône
Avis sur projet du 20 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1063
Projet pour le renouvellement de l’autorisation du système d’assainissement des eaux usées de la station de Saint-Etienne-des-Oullières (69)
Avis étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Avis sur projet du 19 novembre 2020 / ARA-2020-AP-955
Avis étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Avis sur projet du 19 novembre 2020 / ARA-2020-AP-955
Projet de création d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Youx (63)
Avis étudié à la demande de la SAS SOLEIA 57 (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 20 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1062
Avis étudié à la demande de la SAS SOLEIA 57 (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 20 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1062
Projet de zone d’aménagement concerté (ZAC) de Pré Billy sur la commune nouvelle d’Annecy (commune déléguée : Pringy) - 74
Avis étudié à la demande de la société d’aménagement Teractem (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 12 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1061
Avis étudié à la demande de la société d’aménagement Teractem (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 12 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1061
Projet d’extension et de remise à niveau de l’UDEP Ocybèle et à la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de Gaillard (74)
Avis étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Annemasse-les Voirons
(Haute-Savoie)
Avis sur projet du 6 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1047
Avis étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Annemasse-les Voirons
(Haute-Savoie)
Avis sur projet du 6 novembre 2020 / ARA-2020-AP-1047
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Brignais (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA118 / 2020-ARA-AP-1057
Absence d’avis du 2 novembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA118 / 2020-ARA-AP-1057
Absence d’avis du 2 novembre 2020
OCTOBRE 2020
Projet de construction d’un collège et d’un gymnase présenté par sur la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Avis étudié à la demande de l’établissement public foncier de Haute Savoie
Avis sur projet du 27 octobre 2020 / ARA-2020-AP-1059
Avis étudié à la demande de l’établissement public foncier de Haute Savoie
Avis sur projet du 27 octobre 2020 / ARA-2020-AP-1059
Régularisation de 50 emplacements au sein du camping d’Imbours, sur la commune de Larnas (07)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis sur projet du 30 octobre 2020 / 2020-AP-1056
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Avis sur projet du 30 octobre 2020 / 2020-AP-1056
Construction d’une éolienne sur la commune de Freyssenet (07)
Avis étudié à la demande de la Société Tourrenergies (Ardèche)
Avis sur projet du 27 octobre 2020 / ARA-2020-AP-805
Avis étudié à la demande de la Société Tourrenergies (Ardèche)
Avis sur projet du 27 octobre 2020 / ARA-2020-AP-805
Remplacement du téléski des Aiglons sur les communes de la Clusaz / Thones (74)
Avis étudié à la demande de la Société d’Aménagement de Beauregard (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 28 octobre 2020 / ARA-2020-AP-01052
Avis étudié à la demande de la Société d’Aménagement de Beauregard (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 28 octobre 2020 / ARA-2020-AP-01052
Équipement hydroélectrique du pont-barrage de la commune de Vichy (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA113 / 2020-ARA-AP-1051
Absence d’avis du 14 octobre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA113 / 2020-ARA-AP-1051
Absence d’avis du 14 octobre 2020
Création de 209 logements sur la commune de La Ravoire (73)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA112 / 2020-ARA-AP-0997
Absence d’avis du 14 octobre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA112 / 2020-ARA-AP-0997
Absence d’avis du 14 octobre 2020
Aménagement de la zone d’activités de la Braille Opération West Valley sur la commune de Lissieu (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA111 / 2020-ARA-AP-1010
Absence d’avis du 11 octobre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA111 / 2020-ARA-AP-1010
Absence d’avis du 11 octobre 2020
Projet de création d’une centrale hydroélectrique sur la Credogne sur les communes de Châteldon et Saint-Victor-Montvianeix (63)
Avis étudié à la demande de M. Jacques FIAT (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 7 octobre 2020 / ARA-2020-AP-1045
Avis étudié à la demande de M. Jacques FIAT (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 7 octobre 2020 / ARA-2020-AP-1045
Actualisation de l’étude d’impact du parc Safari de Peaugres (07) en vue de la création ’hébergements de loisirs
Avis étudié à la demande de la société Safari de Peaugres (Ardèche)
Avis sur projet du 7 octobre 2020 / 2020-AP-1059
Avis étudié à la demande de la société Safari de Peaugres (Ardèche)
Avis sur projet du 7 octobre 2020 / 2020-AP-1059
Construction d’un immeuble "Hôtel-Dieu" à Clermont-Ferrand (63)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA108 / 2020-ARA-AP-1046
Absence d’avis du 6 octobre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA108 / 2020-ARA-AP-1046
Absence d’avis du 6 octobre 2020
Projet de création d’une carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de Génissieux (26)
Avis étudié à la demande de la société Cheval Granulats (Drôme)
Avis sur projet du 2 octobre 2020 / 2020-ARA-AP-949
Avis étudié à la demande de la société Cheval Granulats (Drôme)
Avis sur projet du 2 octobre 2020 / 2020-ARA-AP-949
SEPTEMBRE 2020
Projet de parc d’activités économiques (PAE) de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de la Dombes sur la commune de Mionnay (01)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Dombes (Ain)
Avis sur projet du 30 septembre 2020 / ARA-2020-AP-994
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de la Dombes (Ain)
Avis sur projet du 30 septembre 2020 / ARA-2020-AP-994
Projet d’aménagement foncier agricole et forestier présenté par le conseil départemental du Cantal, sur la commune d’Andelat (15)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA105 / 2020-ARA-AP-01043
Absence d’avis du 30 septembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA105 / 2020-ARA-AP-01043
Absence d’avis du 30 septembre 2020
Projet de constructin d’un parc photovoltaïque présenté par la société Luxel, sur la commune de Vallon-en-Sully (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA104 / 2020-ARA-AP-01041
Absence d’avis du 28 septembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA104 / 2020-ARA-AP-01041
Absence d’avis du 28 septembre 2020
Projet de renouvellement d’extension de carrière, présenté par la SA Bonnardel, sur le commune de Genissieux (26)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA103 / 2020-ARA-AP-00991
Absence d’avis du 28 septembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA103 / 2020-ARA-AP-00991
Absence d’avis du 28 septembre 2020
Projet de centrale photovoltaïque flottante présenté par SAS EDF Renouvelable, sur la commune de Sainte-Marie-d’Allois (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA102 / 2020-ARA-AP-01040
Absence d’avis du 28 septembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA102 / 2020-ARA-AP-01040
Absence d’avis du 28 septembre 2020
Projet de centrale photovoltaïque flottante présenté par SAS EDF Renouvelable, sur la commune de Le Cheylas (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA101 / 2020-ARA-AP-01039
Absence d’avis du 28 septembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA101 / 2020-ARA-AP-01039
Absence d’avis du 28 septembre 2020
Projet d’extension et de renouvellement d’une carrière sur la commune de Pérouges (01)
Avis étudié à la demande de la société GRANULATS VICAT (Ain)
Avis sur projet du 24 septembre 2020 / ARA-2020-AP-1038
Avis étudié à la demande de la société GRANULATS VICAT (Ain)
Avis sur projet du 24 septembre 2020 / ARA-2020-AP-1038
Projet de création d’une zone d’activité intercommunale "Les Jacquins" Ouest sur la commune de Neulise (42)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA99 / 2020-ARA-AP-01037
Absence d’avis du 23 septembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA99 / 2020-ARA-AP-01037
Absence d’avis du 23 septembre 2020
Projet de renouvellement et extension d’une carrière de pouzzolanes sur la commune de Mazoires (63)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA98 / 2020-ARA-AP-00964
Absence d’avis du 21 septembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA98 / 2020-ARA-AP-00964
Absence d’avis du 21 septembre 2020
Projet de construction d’un parc photovoltaïque sur la commune de Saint-Rémy-en-Rollat (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA97 / 2020-ARA-AP-01036
Absence d’avis du 20 septembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA97 / 2020-ARA-AP-01036
Absence d’avis du 20 septembre 2020
Projet d’aménagement d’un lotissement d’activités Le Revolay sur la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA96 / 2020-ARA-AP-00975
Absence d’avis du 20 septembre 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA96 / 2020-ARA-AP-00975
Absence d’avis du 20 septembre 2020
Centrale photovoltaïque flottante présentée par la société Villieu Solaire SAS, Commune de Saint-Savin (38).
Avis étudié à la demande de la Société Villieu Solaire SAS
Avis sur projet du 08 septembre 2020 /2020-ARA-AP-1032
Avis étudié à la demande de la Société Villieu Solaire SAS
Avis sur projet du 08 septembre 2020 /2020-ARA-AP-1032
Renouvellement et extension de la carrière de roche massive sur la commune de Sassenage (38).
Avis étudié à la demande de la société VICAT
Avis sur projet du 5 septembre 2020 / 2020-ARA-AP-1031
Avis étudié à la demande de la société VICAT
Avis sur projet du 5 septembre 2020 / 2020-ARA-AP-1031
AOÛT 2020
Projet d’extension d’un élevage de volailles (29700 à 68250 animaux équivalents) sur la commune de Marsanne (26)
Projet étudié par l’EARL du Parc (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA93 / 2020-ARA-AP-1029
Absence d’avis du 29 août 2020
Projet étudié par l’EARL du Parc (Drôme)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA93 / 2020-ARA-AP-1029
Absence d’avis du 29 août 2020
Installation d’une micro-centrale hydroélectrique sur le torrent du Goujon, Commune de Saint-Rémy-de-Maurienne (73)
Avis étudié à la demande de la SAS Hydroélectricité du Goujon
Avis sur projet du 27 août 2020 /2020-ARA-AP-1030
Avis étudié à la demande de la SAS Hydroélectricité du Goujon
Avis sur projet du 27 août 2020 /2020-ARA-AP-1030
Création de la ZAC de Plan Cumin sur la commune de Porte-de-Savoie (73)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Savoie (Savoie)
Avis sur projet du 26 août 2020 / 2020-ARA-AP-1026
Avis étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Savoie (Savoie)
Avis sur projet du 26 août 2020 / 2020-ARA-AP-1026
Projet d’implantation d’une centrale photovoltaique sur la commune de Thiel-sur Acolin (03)
Projet étudié par Société Photosol Développement
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA90/ 2020-ARA-AP-1028
Absence d’avis du 25 août 2020
Projet étudié par Société Photosol Développement
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA90/ 2020-ARA-AP-1028
Absence d’avis du 25 août 2020
Projet d’implantation d’une centrale photovoltaïque au lieu dit « Générie » à Chassenard (03)
Projet étudié par Energie Partage 12 SARL
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA89/ 2020-ARA-AP-1027
Absence d’avis du 25 août 2020
Projet étudié par Energie Partage 12 SARL
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA89/ 2020-ARA-AP-1027
Absence d’avis du 25 août 2020
Fabrication de composants et d’équipements hydrauliques pour véhicules industriels à Andrezieux-Bouthéon (42)
Projet (régularisation) étudié par Société MARREL
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA88/ 2020-ARA-AP-1025
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet (régularisation) étudié par Société MARREL
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA88/ 2020-ARA-AP-1025
Absence d’avis du 23 août 2020
Fabrication et peinture de bennes en acier sur porteurs et semi-remorques à Andrezieux-Bouthéon (42)
Projet (régularisation) étudié par Société MARREL
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA87/ 2020-ARA-AP-1024
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet (régularisation) étudié par Société MARREL
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA87/ 2020-ARA-AP-1024
Absence d’avis du 23 août 2020
Aménagement du Gier à Rive-de-Gier -Zone DURALEX (42)
Projet étudié par la métropole Saint-Etienne-Métropole
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA86/ 2020-ARA-AP-1022
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet étudié par la métropole Saint-Etienne-Métropole
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA86/ 2020-ARA-AP-1022
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet de centrale photovoltaïque à Dompierre-sur Besbre (03)
Projet étudié par la société CPN SUN 40
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA85/ 2020-ARA-AP-1017
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet étudié par la société CPN SUN 40
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA85/ 2020-ARA-AP-1017
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet de renouvellement d’autorisation et extension carrière de basalte et exploitation installation mobile de concassage-criblage, lieu-dit « Les Camps » à Arnac (15)
Projet étudié par la société SAS Carrières VERGNE Frères
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA84/ 2020-ARA-AP-1012
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet étudié par la société SAS Carrières VERGNE Frères
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA84/ 2020-ARA-AP-1012
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet de création du lotissement Cartelet à Saint-Georges-de Reneins (69)
Projet étudié par la communauté de communes Saône Beaujolais
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA83/ 2020-ARA-AP-1007
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet étudié par la communauté de communes Saône Beaujolais
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA83/ 2020-ARA-AP-1007
Absence d’avis du 23 août 2020
Renouvellement d’une autorisation d’exploiter une carrière à Saint-Thibaut-de Couz (73)
Projet étudié par Société BOTTA
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA82 / 2020-ARA-AP-999
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet étudié par Société BOTTA
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA82 / 2020-ARA-AP-999
Absence d’avis du 23 août 2020
Création d’une plateforme logistique à saint-Quentin-Fallavier (38)
Projet étudié par SELP Fallavier
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA81 / 2020-ARA-AP-995
Absence d’avis du 23 août 2020
Projet étudié par SELP Fallavier
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA81 / 2020-ARA-AP-995
Absence d’avis du 23 août 2020
Aménagement de la retenue d’altitude de la Colombière sur les communes de la Clusaz et de Manigod (74).
Avis étudié à la demande de la commune de la Clusaz
Avis sur projet du 21 août 2020 /2020-ARA-AP-908
Avis étudié à la demande de la commune de la Clusaz
Avis sur projet du 21 août 2020 /2020-ARA-AP-908
Création d’une carrière de matériaux alluvionnaires sur la commune de Maringues (63).
Avis étudié à la demande de la CSM ROSSIGNOL
Avis sur projet du 21 août 2020 /2020-ARA-AP-912
Avis étudié à la demande de la CSM ROSSIGNOL
Avis sur projet du 21 août 2020 /2020-ARA-AP-912
Extension de la retenue d’altitude Hirmentaz sur la commune de Bellevaux (74).
Avis étudié à la demande de la SESAT-SAEM
Avis sur projet du 21 août 2020 /2020-ARA-AP-1015
Avis étudié à la demande de la SESAT-SAEM
Avis sur projet du 21 août 2020 /2020-ARA-AP-1015
Renouvellement et extension de la carrière des rives du Beaujolais sur les communes d’Anse et Limas (69)
Avis étudié à la demande de la société SOREAL
Avis sur projet du 18 août 2020 / 2019-ARA-AP-901
Avis étudié à la demande de la société SOREAL
Avis sur projet du 18 août 2020 / 2019-ARA-AP-901
Extension du parc éolien de la montagne ardéchoise zone nord ; commune de Lavillatte (07).
Avis étudié à la demande de la SAS du parc éolien de Lavillatte
Avis sur projet du 17 août 2020 / 2020-ARA-AP-981
Avis étudié à la demande de la SAS du parc éolien de Lavillatte
Avis sur projet du 17 août 2020 / 2020-ARA-AP-981
Projet de création d’un établissement de transformation de matières plastiques et d’application de vernis sur la commune d’Oyonnax (01).
Avis étudié à la demande de la Société MBF plastiques.
Avis sur projet du 13 août 2020 / 2020-ARA-AP-1021
Avis étudié à la demande de la Société MBF plastiques.
Avis sur projet du 13 août 2020 / 2020-ARA-AP-1021
Projet d’augmentation de valorisation de matière par la société VICAT sur la commune de Montalieu-Vercieu (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA74 / 2020-ARA-AP-990
Absence d’avis 9 août 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA74 / 2020-ARA-AP-990
Absence d’avis 9 août 2020
Projet d’aménagement d’un bâtiment de production de solutions thérapeutiques par la société Fab’entech sur la commune Saint-Priest (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA73 / 2020-ARA-AP-936
Absence d’avis 7 août 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA73 / 2020-ARA-AP-936
Absence d’avis 7 août 2020
Projet de panneaux photovoltaïques par la société ENGIE sur la commune de Brignais (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA72 / 2020-ARA-AP-979
Absence d’avis du 2 août 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA72 / 2020-ARA-AP-979
Absence d’avis du 2 août 2020
JUILLET 2020
Projet de centrale photovoltaïque présenté par sur la commune de Balan (01)
Avis étudié à la demande de la société Corfu Solaire (Ain)
Avis sur projet du 31 juillet 2020 / ARA-2020-AP-1013
Avis étudié à la demande de la société Corfu Solaire (Ain)
Avis sur projet du 31 juillet 2020 / ARA-2020-AP-1013
Régularisation administrative d’une installatin de tri, de transit et de regroupement de déchets sur la commune de Cluses (74)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA70 / 2020-ARA-AP-0988
Absence d’avis du 31 juillet 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA70 / 2020-ARA-AP-0988
Absence d’avis du 31 juillet 2020
Projet projet « exploitation d’un ancien terril de schistes miniers et ses installations annexes » sur la commune de Brassac-les-Mines (63)
Avis établi à la demande de la société Roux Exploitation de Carrières et Granulats (RECG) (63)
Avis sur projet du 29 juillet 2020 / 2018-ARA-AP-0747
Avis établi à la demande de la société Roux Exploitation de Carrières et Granulats (RECG) (63)
Avis sur projet du 29 juillet 2020 / 2018-ARA-AP-0747
Projet d’augmentation à 125 tonnes par jour de la capacité maximale de fabrication de produits alimentaires de matières d’origine animale transformées présenté sur la commune de La Talaudière (42)
Avis étudié à la demande de la société Atelier Forézien du Frais (Loire)
Avis sur projet du 27 juillet 2020 / ARA-2020-AP-0958
Avis étudié à la demande de la société Atelier Forézien du Frais (Loire)
Avis sur projet du 27 juillet 2020 / ARA-2020-AP-0958
Projet de centre de tri, transit, regroupement de déchets à DORTAN (01)
Projet étudié par la SAS C Serrand
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA67 / 2020-ARA-AP-00982
Absence d’avis du 25 juillet 2020
Projet étudié par la SAS C Serrand
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA67 / 2020-ARA-AP-00982
Absence d’avis du 25 juillet 2020
Projet géothermie immobilier "Opteven" présenté par Cardinal Promotion, sur la commune de Villeurbanne (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA66 / 2020-ARA-AP-001009
Absence d’avis du 23 juillet 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA66 / 2020-ARA-AP-001009
Absence d’avis du 23 juillet 2020
Projet de requalification de la Plaine Tonique zone d’activités présenté par le Grand Bassin Bourg-en-Bresse, sur la commune de Malafretaz (01)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA65 / 2020-ARA-AP-00998
Absence d’avis du 23 juillet 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA65 / 2020-ARA-AP-00998
Absence d’avis du 23 juillet 2020
Projet de remplacement du télésiège Belvédère présenté par la SA Pieney sur la commune des Gêts (74)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA64 / 2020-ARA-AP-01003
Absence d’avis du 23 juillet 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA64 / 2020-ARA-AP-01003
Absence d’avis du 23 juillet 2020
Implantation d’une plateforme logistique - par la société JMG Partners -
au sein de la zone d’activités de Salonique sur la commune de Janneyrias (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Avis du 21 juillet 2020/ 2020-ARA-AP-1011
au sein de la zone d’activités de Salonique sur la commune de Janneyrias (38)
Avis étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Avis du 21 juillet 2020/ 2020-ARA-AP-1011
Avis sur la nécessité d’actualiser l’étude d’impact du parc d’activités dénommé « D-Side » à Décines-Charpieu (69)
Avis étudié à la demande de Valoripolis Développement foncier, porteur du projet « APF - France Handicap Hébergement médico-social »
Avis sur projet du 20 juillet 2020 / ARA-2020-AP-1019
Avis étudié à la demande de Valoripolis Développement foncier, porteur du projet « APF - France Handicap Hébergement médico-social »
Avis sur projet du 20 juillet 2020 / ARA-2020-AP-1019
Projet de mise aux normes et d’adaptation de la station d’épuration de la communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, sur la commune de Chadrac (43)
Avis étudié à la demande de la préfecture de Haute-Loire
Avis sur projet du 20 juillet 2020 / ARA-2020-AP-1008
Avis étudié à la demande de la préfecture de Haute-Loire
Avis sur projet du 20 juillet 2020 / ARA-2020-AP-1008
Création d’une boucle géothermale et exploitation des eaux souterraines à des fins géothermiques à Bourgneuf et Aiton (73)
Projet étudié par le syndicat Mixte Arc-Isère (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA60 / 2020-ARA-AP976
Absence d’avis du 16 juillet 2020
Projet étudié par le syndicat Mixte Arc-Isère (Savoie)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA60 / 2020-ARA-AP976
Absence d’avis du 16 juillet 2020
Projet de défrichement en vue de la construction d’un collège et d’un gymnase
sur la commune de Saint-Didier-de-Formans (01)
Avis étudié à la demande du conseil départemental de l’Ain
Avis sur projet du 15 juillet 2020 / ARA-2020-AP-985
sur la commune de Saint-Didier-de-Formans (01)
Avis étudié à la demande du conseil départemental de l’Ain
Avis sur projet du 15 juillet 2020 / ARA-2020-AP-985
Projet de remplacement du télésiège des 2 lacs sur la commune des Belleville (73)
Avis étudié à la demande de la Société d’Exploitation des Téléphériques de Tarentaise Maurienne
Avis sur projet du 6 juillet 2020 / ARA-2020-AP-1005
Avis étudié à la demande de la Société d’Exploitation des Téléphériques de Tarentaise Maurienne
Avis sur projet du 6 juillet 2020 / ARA-2020-AP-1005
Projet de renouvellement et d’extension d’une carrière de matériaux alluvionnaires présenté sur la commune de Vougy (42)
Avis étudié à la demande de la société SOGRAP (Loire)
Avis sur projet du 7 juillet 2020 / ARA-2020-AP-775
Avis étudié à la demande de la société SOGRAP (Loire)
Avis sur projet du 7 juillet 2020 / ARA-2020-AP-775
Projet de renouvellement et d’extension de carrière sur la commune de Pierrelatte (26)
Avis étudié à la demande de la SAS Granulats Vicat (Drôme)
Avis sur projet du 3 juillet 2020 / ARA-2020-AP-851
Avis étudié à la demande de la SAS Granulats Vicat (Drôme)
Avis sur projet du 3 juillet 2020 / ARA-2020-AP-851
JUIN 2020
Remplacement des télésièges des Chaudannes sur la commune de Montricher-Albanne/Albiez-Montrond (73)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA55 / 2020-ARA-AP983
Absence d’avis du 29 juin 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA55 / 2020-ARA-AP983
Absence d’avis du 29 juin 2020
Déviation de la RD 78 sur la commune de Foncouverte-La-Toussuire (73)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA54 / 2020-ARA-AP971
Absence d’avis du 27 juin 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA54 / 2020-ARA-AP971
Absence d’avis du 27 juin 2020
ZAC Vallon des hôpitaux portée par la Métropole de Lyon, sur la commune de Saint-Genis-Laval (69) et la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Rhône
Avis sur projet du 23 juin 2020 / ARA-2020-AP-942
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Rhône
Avis sur projet du 23 juin 2020 / ARA-2020-AP-942
Projet de remplacement du télésiège de Conche sur la commune de Châtel (74)
Avis étudié à la demande de la société SAEM Sports et Tourisme (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 23 juin 2020 / ARA-2020-AP-1006
Avis étudié à la demande de la société SAEM Sports et Tourisme (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 23 juin 2020 / ARA-2020-AP-1006
Actualisation de l’étude d’impact du remplacement de la télécabine de Vercland à Samoens (74)}
Avis étudié à la demande de l’association "Le Grand massif domaines skiables" (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 18 juin 2020 / ARA-2020-AP-1002
Avis étudié à la demande de l’association "Le Grand massif domaines skiables" (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 18 juin 2020 / ARA-2020-AP-1002
Projet de requalification du domaine skiable de Méribel-secteur « Roc de Fer » sur la commune des Allues (73)
Avis étudié à la demande de Méribel Alpina (Savoie)
Avis sur projet du 18 juin 2020 / ARA-2020-AP-1004
Avis étudié à la demande de Méribel Alpina (Savoie)
Avis sur projet du 18 juin 2020 / ARA-2020-AP-1004
Projet de renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière de roche massive sur la commune de Parmilieu (38)
Avis étudié à la demande de la société GONIN TP CARRIERES (Isère)
Avis sur projet du 11 juin 2020 / ARA-2020-AP-921
Avis étudié à la demande de la société GONIN TP CARRIERES (Isère)
Avis sur projet du 11 juin 2020 / ARA-2020-AP-921
MAI 2020
Projet de parc éolien sur la commune d’Urbise (42)
Avis étudié à la demande de la société SAS « les vents d’Urbise » (Loire)
Avis sur projet du 26 mai 2020 / ARA-2020-AP-1000
Avis étudié à la demande de la société SAS « les vents d’Urbise » (Loire)
Avis sur projet du 26 mai 2020 / ARA-2020-AP-1000
Projet d’unité de méthanisation sur la commune de Roanne (42)
Avis étudié à la demande de Roanne BioEnergie (RBE) - Loire
Avis sur projet du 20 mai 2020 / ARA-2020-AP-932
Avis étudié à la demande de Roanne BioEnergie (RBE) - Loire
Avis sur projet du 20 mai 2020 / ARA-2020-AP-932
Projet de remplacement de la télécabine de Charamillon et des aménagements associés domaine skiable de Balme sur la commune de Chamonix-Mont-Blanc (74)
Avis étudié à la demande de la Compagnie du Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 18 mai 2020 / ARA-2020-AP-992
Avis étudié à la demande de la Compagnie du Mont-Blanc (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 18 mai 2020 / ARA-2020-AP-992
Projet de reprise du système d’endiguement du Giffre et du Clévieux sur la commune de Samoëns (74)
Avis étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 14 mai 2020 / ARA-2020-AP-918
Avis étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie)
Avis sur projet du 14 mai 2020 / ARA-2020-AP-918
Projet « renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière d’éboulis et de roche massive » sur la commune des Deux-Alpes (38)
Avis étudié à la demande de la société CMCA (Isère)
Avis sur projet du 14 mai 2020 / ARA-2020-AP-974
Avis étudié à la demande de la société CMCA (Isère)
Avis sur projet du 14 mai 2020 / ARA-2020-AP-974
AVRIL 2020
Projet du remplacement du télésiège du Chalvet et d’enneigement de la piste Campanule sur la commune de Huez (38)
Avis étudié à la demande de la Société d’Aménagement Touristique de l’Alpe d’Huez et des Grandes Rousses (Isère)
Avis sur projet du 30 avril 2020/ ARA-2020-AP-993
Avis étudié à la demande de la Société d’Aménagement Touristique de l’Alpe d’Huez et des Grandes Rousses (Isère)
Avis sur projet du 30 avril 2020/ ARA-2020-AP-993
Projet de réalisation d’un parking public couvert de 300 places présenté par la commune des Deux Alpes (38)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de l’Oisans (Isère)
Avis sur projet du 30 avril 2020 / ARA-2020-AP-966
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de l’Oisans (Isère)
Avis sur projet du 30 avril 2020 / ARA-2020-AP-966
Projet de centrale photovoltaïque au solsur la commune de Saint-Mary-le-Plain (15)
Avis étudié à la demande de la société GDSOL 89 (Cantal)
Avis sur projet du 24 avril 2020 / ARA-2020-AP-977
Avis étudié à la demande de la société GDSOL 89 (Cantal)
Avis sur projet du 24 avril 2020 / ARA-2020-AP-977
Projet d’installation d’une microcentrale hydroélectrique sur le torrent d’Hermillon sur les communes d’Hermillon et Le Châtel (73)
Avis étudié à la demande de la société SHEMA (Savoie)
Avis sur projet du 14 avril 2020 / ARA-2019-AP-986
Avis étudié à la demande de la société SHEMA (Savoie)
Avis sur projet du 14 avril 2020 / ARA-2019-AP-986
Projet d’ouverture d’une carrière de matériaux alluvionnaires anciens sur les communes de Bayet et Broût-Vernet (03)
Avis étudié à la demande de la société JALICOT (Allier)
Avis sur projet du 3 avril 2020 / ARA-2019-AP-927
Avis étudié à la demande de la société JALICOT (Allier)
Avis sur projet du 3 avril 2020 / ARA-2019-AP-927
MARS 2020
Projet de réalisation du Parc Sainte-Catherine présenté par la commune d’Yzeure (03)
Avis étudié à la demande de la commune d’Yzeure (Allier)
Avis sur projet du 30 mars 2020 / ARA-2020-AP-945
Avis étudié à la demande de la commune d’Yzeure (Allier)
Avis sur projet du 30 mars 2020 / ARA-2020-AP-945
Voir aussi avis de l’Ae du 7 août 2017
Projet de construction d’un hôtel-Parc du couvent. Avenue Steve Biko à Villefontaine (38)
Projet étudié par la SCI Alexandre.
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA38 / 2020-ARA-AP-973
Absence d’avis du 23 mars 2020
Projet étudié par la SCI Alexandre.
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA38 / 2020-ARA-AP-973
Absence d’avis du 23 mars 2020
Projet d’extension du réseau pour neige de culture sur la commune des Avranchers-Valmorel (73)
Projet étudié par la société Domaine skiable de Valmorel S.A.
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA37 / 2020-ARA-AP-970
Absence d’avis du 17 mars 2020
Projet étudié par la société Domaine skiable de Valmorel S.A.
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA37 / 2020-ARA-AP-970
Absence d’avis du 17 mars 2020
Projet de parc éolien sur la commune des Noës (42)
Avis étudié à la demande de la société SAS Parc éolien des vents des Noës
Avis sur projet du 16 mars 2020 / 2020-ARA-AP-969
Avis étudié à la demande de la société SAS Parc éolien des vents des Noës
Avis sur projet du 16 mars 2020 / 2020-ARA-AP-969
Projet d’extension du parc d’activités économiques de La Novialle-Gergovie sur la commune de La Roche Blanche (63)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Le Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 13 mars 2020 / ARA-2019-AP-965
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Le Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 13 mars 2020 / ARA-2019-AP-965
Projet de parc photovoltaïque sur la commune de Quinssaines (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA34 / 2020-ARA-AP-967
Absence d’avis du 13 mars 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA34 / 2020-ARA-AP-967
Absence d’avis du 13 mars 2020
Projet « Attraction planétarium » présenté par la Région Auvergne-Rhône-Alpes sur le site Vulcania à Saint-Ours-les-Roche (63)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 9 mars 2020 / ARA-2020-AP-00963
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 9 mars 2020 / ARA-2020-AP-00963
Sont joints à cet avis, les avis rendus par la MRAe :
Projet de remplacement du télésiège du Sairon sur le domaine skiable du Giffre sur la commune de Morillon (74)
Avis étudié à la demande de la Société Grand Massif Domaines Skiables
Avis sur projet du 7 mars 2020 / ARA-2020-AP-956
Avis étudié à la demande de la Société Grand Massif Domaines Skiables
Avis sur projet du 7 mars 2020 / ARA-2020-AP-956
Renouvellement et extension d’une autorisation d’exploitation d’une carrière sur la commune de Monastier-sur-Gazeille (43)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA31 / 2020-ARA-AP-889
Absence d’avis du 6 mars 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA31 / 2020-ARA-AP-889
Absence d’avis du 6 mars 2020
Projet de Parc photovoltaïque sur la commune de Bayet (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA30 / 2020-ARA-AP-961
Absence d’avis du 6 mars 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA30 / 2020-ARA-AP-961
Absence d’avis du 6 mars 2020
Projet d’aménagement de la Zone d’activités économiques (ZAE) sur les communes de Corcelles-en-Beaujolais et de Dracé (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA29 / 2020-ARA-AP-957
Absence d’avis du 6 mars 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA29 / 2020-ARA-AP-957
Absence d’avis du 6 mars 2020
Projet de réorganisation du secteur du Glacier - remplacement de la télécabine Bellecôte par la télécabine des Glaciers avec aménagements associés, réhabilitation de la zone Chiaupe et remplacement du télésiège Chalet de Bellecôte sur les communes de Champagny-en-Vanoise et La Plagne Tarentaise (73)
Avis étudié à la demande de la Société d’Aménagement de la station de La Plagne (SAP)
Avis sur projet du 5 mars 2020 / ARA-2020-AP-960
Avis étudié à la demande de la Société d’Aménagement de la station de La Plagne (SAP)
Avis sur projet du 5 mars 2020 / ARA-2020-AP-960
Projet d’aménagement d’une voie nouvelle entre les RD n°37 et n°105 sur le territoire de la commune de Fournols (63)
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Puy-de-Dôme
Avis sur projet du 3 mars 2020 / ARA-2020-AP-00962
Avis étudié à la demande de la Préfecture du Puy-de-Dôme
Avis sur projet du 3 mars 2020 / ARA-2020-AP-00962
FÉVRIER 2020
Demande d’augmentation d’exploitation d’une installation de traitement et de valorisation de déchets bois, métaux et minéraux sur la commune de Saint-Loup (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA26 / 2020-ARA-AP-00959
Absence d’avis du 27 février 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA26 / 2020-ARA-AP-00959
Absence d’avis du 27 février 2020
Extension des installations de torréfaction de café déposé sur le territoire de la commune d’Andrézieux-Bouthéon (42)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA25 / 2019-ARA-AP-0953
Absence d’avis du 24 février 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA25 / 2019-ARA-AP-0953
Absence d’avis du 24 février 2020
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Roussas (26)
Avis étudié à la demande de la société RES SAS
Avis sur projet du 19 février 2020 / ARA-2019-AP-951
Avis étudié à la demande de la société RES SAS
Avis sur projet du 19 février 2020 / ARA-2019-AP-951
Modification de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Planay sur le territoire de la commune de Beaufort (73)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA23 / 2019-ARA-AP-00933
Absence d’avis du 19 février 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA23 / 2019-ARA-AP-00933
Absence d’avis du 19 février 2020
Projet éolien du plateau de Pardines sur les communes de Pardines et Perrier (63)
Avis étudié à la demande de la société Futures Energies Plateau de Pardines SAS (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 18 février 2020 / ARA-2019-AP-950
Avis étudié à la demande de la société Futures Energies Plateau de Pardines SAS (Puy-de-Dôme)
Avis sur projet du 18 février 2020 / ARA-2019-AP-950
Projet de transfert d’activités de valorisation de métaux contenus dans des déchets industriels et vente de produits chimiques et métallurgiques à base de métaux sur la commune de Saint-Fons (69)
Projet étudié par la société MTACF (Metalor Technologies Advanced Coatings France)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA21 / 2019-ARA-AP-899
Absence d’avis du 13 Février 2020
Projet étudié par la société MTACF (Metalor Technologies Advanced Coatings France)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA21 / 2019-ARA-AP-899
Absence d’avis du 13 Février 2020
Projet de création de la zone d’aménagement concerté « zone industrielle des Rives du Haut-Allier » sur les communes de Mazeyrat-d’Allier et Saint-Georges-d’Aurac (43)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Rives du Haut Allier (Haute-Loire)
Avis sur projet du 12 février 2020 / 2019-ARA-AP-924
Avis étudié à la demande de la communauté de communes des Rives du Haut Allier (Haute-Loire)
Avis sur projet du 12 février 2020 / 2019-ARA-AP-924
Projet de remplacement du télésiège de la Fournache et locaux d’exploitation associés sur la commune d’Aussois (73)
Avis étudié à la demande de la société Parrachée Vanoise
Avis sur projet du 10 février 2020 / ARA-2019-AP-947
Avis étudié à la demande de la société Parrachée Vanoise
Avis sur projet du 10 février 2020 / ARA-2019-AP-947
Projet d’augmentation de la capacité de production et impression de films rétractables avec extension de bâtiment, sur la commune de Chamboeuf (42)
Projet étudié par la société RKW CASTELLETTA SAS
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA18 / 2019-ARA-AP-00900
Absence d’avis du 10 février 2020
Projet étudié par la société RKW CASTELLETTA SAS
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA18 / 2019-ARA-AP-00900
Absence d’avis du 10 février 2020
Projet d’extension de 34500 places pour un élevage de volailles sur la commune de Marsanne (26)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA17 / 2019-ARA-AP-00940
Absence d’avis du 4 février 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA17 / 2019-ARA-AP-00940
Absence d’avis du 4 février 2020
Projet de construction d’un télésiège débrayable 6 places Gaston express, secteur des Torrets sur la commune de Saint-Sorlin-d’Arves (73)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA16 / 2019-ARA-AP-00939
Absence d’avis du 4 février 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA16 / 2019-ARA-AP-00939
Absence d’avis du 4 février 2020
Projet d’augmentation de la capacité du télésiège Grand Plan (3000 pers./h) sur la commune de Sainte-Foy-Tarentaise (73)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA15 / 2019-ARA-AP-00938
Absence d’avis du 2 février 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA15 / 2019-ARA-AP-00938
Absence d’avis du 2 février 2020
JANVIER 2020
Projet de construction et d’exploitation d’une unité de méthanisation agricole sur la commune d’Eyzin-Pinet (Isère)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA14 / 2019-ARA-AP-878
Absence d’avis du 25 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA14 / 2019-ARA-AP-878
Absence d’avis du 25 janvier 2020
Projet de renouvellement d’une carrière d’éboulis à dominante granitique aux lieux-dits "La Fay" et "Pontamafrey" sur le territoire de la commune de La Tour-en-Maurienne (73)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA13 / 2019-ARA-AP-864
Absence d’avis du 24 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA13 / 2019-ARA-AP-864
Absence d’avis du 24 janvier 2020
Projet de création d’une unité de fabrication de combustibles solides de récupération (CSR), d’une unité de compostage de biodéchets et de déchets verts et d’une unité de transfère d’ordure ménagère résiduelles (OMR), dans un batiment industriel existant sur la commune de Beauregard-Baret (26)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA12 / 2019-ARA-AP-00867
Absence d’avis du 21 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA12 / 2019-ARA-AP-00867
Absence d’avis du 21 janvier 2020
PC modificatif pour des aires de stationnement, résidence les "jardins du lou" à Lyon 7ème (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA11 / 2019-ARA-AP-00931
Absence d’avis du 17 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA11 / 2019-ARA-AP-00931
Absence d’avis du 17 janvier 2020
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Montvicq (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA10 / 2019-ARA-AP-00930
Absence d’avis du 17 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA10 / 2019-ARA-AP-00930
Absence d’avis du 17 janvier 2020
Projet de centrale photovoltaïque sur la commune de Labalme (01)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA9 / 2019-ARA-AP-00929
Absence d’avis du 17 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA9 / 2019-ARA-AP-00929
Absence d’avis du 17 janvier 2020
Projet de renouvellement et extension d’une autorisation d’exploitation d’une carrière à Saint-Vérand (38)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA8 / 2019-ARA-AP-00928
Absence d’avis du 14 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA8 / 2019-ARA-AP-00928
Absence d’avis du 14 janvier 2020
Projet de construction d’un immeuble de bureaux avec création de 157 aires de stationnement, 7ème arrondissement à Lyon (69)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA7 / 2019-ARA-AP-00926
Absence d’avis du 14 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA7 / 2019-ARA-AP-00926
Absence d’avis du 14 janvier 2020
Projet d’extension nord de la zone d’activités des Platières sur la commune de Saint-Laurent d’Agny (69)
Avis étudié à la demande de la société Valoripolis (Rhône)
Avis sur projet du 14 janvier 2020 / ARA-2019-AP-935
Avis étudié à la demande de la société Valoripolis (Rhône)
Avis sur projet du 14 janvier 2020 / ARA-2019-AP-935
Projet d’extension sud de la zone d’activités des Platières sur la commune de Beauvallon (69)
Avis étudié à la demande de la société Valoripolis (Rhône)
Avis sur projet du 14 janvier 2020 / ARA-2019-AP-914
Avis étudié à la demande de la société Valoripolis (Rhône)
Avis sur projet du 14 janvier 2020 / ARA-2019-AP-914
Projet de remplacement du télésiège de Vallandry par une télécabine et aménagements associés sur les communes de Landry et Peisey-Nancroix (73)
Avis étudié à la demande de la société ADS Domaine skiable (Savoie)
Avis sur projet du 7 janvier 2020 / ARA-2019-AP-923
Avis étudié à la demande de la société ADS Domaine skiable (Savoie)
Avis sur projet du 7 janvier 2020 / ARA-2019-AP-923
Parc photovoltaïque sur la commune de Nassigny (03)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA3 / 2019-ARA-AP-00920
Absence d’avis du 6 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA3 / 2019-ARA-AP-00920
Absence d’avis du 6 janvier 2020
Remplacement télésiège Verdon nord et réaménagement du front de neige de Plagne Centre, commune de La Plagne-Tarentaise (73)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA2 / 2019-ARA-AP-00919
Absence d’avis du 6 janvier 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de deux mois prévu à l’article R 122-7 du code de l’environnement
2020APARA2 / 2019-ARA-AP-00919
Absence d’avis du 6 janvier 2020
Projet de parc éolien du Moulin du Bocage sur les communes de Gipcy et Noyant d’Allier (03)
Avis étudié à la demande de la société NORDEX 80 SAS (Allier)
Avis sur projet du 3 janvier 2020 / ARA-2019-AP-777
Avis étudié à la demande de la société NORDEX 80 SAS (Allier)
Avis sur projet du 3 janvier 2020 / ARA-2019-AP-777
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