Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Pays de la Loire en 2023
DÉCEMBRE
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la commune d’Herbignac (Loire-Atlantique), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 21 décembre 2023
Publiée le 22 décembre 2023 / PDL-2023-7348
2023APDL48
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Ligné (Loire-Atlantique)
Avis du 19 décembre 2023 / PDL-2023-7345
NOVEMBRE
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Jans (Loire-Atlantique)
Avis du 21 novembre 2023 / PDL-2023-7274
OCTOBRE
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de La Roche-Neuville (Mayenne)
Avis du 27 octobre 2023 / PDL-2023-7247
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes Vie et Boulogne (Vendée)
Avis du 27octobre 2023 / PDL-2023-7244
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la commune de Saint-Cyr-des-Gâts (Vendée), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 26 octobre 2023
Publiée le 27 octobre 2023 / PDL-2023-7230
2023APDL43
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la société GP SAS (Loire-Atlantique)
Avis du 23 octobre 2023 / PDL-2023-6956-7249 et 7313
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Beaupréau-en-Mauges (Maine-et-Loire)
Avis du 23 octobre 2023 / PDL-2023-7212
SEPTEMBRE
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la communauté d’agglomération CARENE (Loire-Atlantique), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 29 septembre 2023
Publiée le 30 septembre 2023 / PDL-2023-7142
2023APDL40
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par La Roche-sur-Yon Agglomération (Vendée)
Avis du 29 septembre 2023 / PDL-2023-7144
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes Sèvre-et-Loire (Loire-Atlantique)
Avis du 27 septembre 2023 / PDL-2023-7126
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou, la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 8 septembre 2023
Publiée le 21 septembre 2023 / PDL-2023-7081
2023APDL37
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par Anjou Loire Communauté (Maine-et-Loire)
Avis du 19 septembre 2023 / PDL-2023-7106
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Ségrie (Sarthe)
Avis du 19 septembre 2023 / PDL-2023-7122 et PDL-2023-7192
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Marsac-sur-Don (Loire-Atlantique)
Avis du 6 septembre 2023 / PDL-2023-7080
Information d’absence d’avis suite à la saisine par l’Agglomération du Choletais (Maine-et-Loire), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 4 septembre 2023
Publiée le 5 septembre 2023 / PDL-2023-7056
2023APDL33
AOÛT
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Beaulieu-sur-Layon (Maine-et-Loire)
Avis du 28 août 2023 / PDL-2023-7054
Information d’absence d’avis suite à la saisine par Angers Loire Métropole, communauté urbaine (Maine-et-Loire), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 16 août 2023
Publiée le 17 août 2023 / PDL-2023-7028
2023APDL31
Information d’absence d’avis suite à la saisine par Angers Loire Métropole communauté urbaine (Maine-et-Loire), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 10 août 2023
Publiée le 11 août 2023 / PDL-2023-7011
2023APDL30
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la commune de Daon (Mayenne), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 10 août 2023
Publiée le 11 août 2023 / PDL- 2023-7010
2023APDL29
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes du Pays des Achards (Vendée)
Avis commun du 8 août 2023 / PDL-2023-6998 et PDL-2023-6999 à 7004
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la commune d’Erbray (Loire-Atlantique), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 3 août 2023
Publiée le 4 août 2023 / PDL-2023-6960
2023APDL27
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune du Croisic (Loire-Atlantique)
Avis du 3 août 2023 / PDL-2023-6961
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par Les Sables-d’Olonne Agglomération (Vendée)
Avis du 2 août 2023 / PDL-2023-6958
JUILLET
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou (Maine-et-Loire), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 24 juillet 2023
Publiée le 25 juillet 2023 / PDL-2023-6944
2023APDL24
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes Loué-Brûlon-Noyen (Sarthe)
Avis du 17 juillet 2023 / PDL-2023-6935
Information d’absence d’avis suite à la saisine par Mayenne Communauté (Mayenne), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 3 juillet 2023
Publiée le 4 juillet 2023 / PDL-2023-6875
2023APDL22
JUIN
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes du Pays de La Châtaigneraie (Vendée)
Avis du 22 juin 2023 / PDL-2023-6874
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou (Maine-et-Loire), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 15 juin 2023
Publiée le 16 juin 2023 / PDL-2023-6833
2023APDL20
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune d’Ingrandes-Le Fresne sur Loire (Maine-et-Loire)
Avis du 12 juin 2023 / PDL-2023-6832
MAI
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Prée-d’Anjou (Mayenne)
Avis du 30 mai 2023 / PDL-2023-6830
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes du Mont des Avaloirs (Mayenne)
Avis du 24 mai 2023 / PDL-2023-006817
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Guécélard (Sarthe)
Avis du 17 mai 2023 / PDL-2023-6782
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes Sud Vendée Littoral (Vendée)
Avis du 15 mai 2023 / PDL-2023-006771
AVRIL
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la commune de Brissac Loire Aubance (Maine-et-Loire), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 24 avril 2023
Publiée le 25 avril 2023 / PDL-2023-6718
2023APDL14
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie (Vendée)
Avis du 20 avril 2023 / PDL-2023-6715
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Loireauxence (Loire-Atlantique)
Avis du 17 avril 2023 / PDL-2023-6709
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Fontenay-le-Comte (Vendée)
Avis du 17 avril 2023 / PDL-2023-6713
MARS
Information d’absence d’avis suite à la saisine par Anjou Bleu Communauté (Maine-et-Loire), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 28 mars 2023
Publiée le 29 mars 2023 / PDL-2022-6675
2023APDL10
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par Challans-Gois Communauté (Vendée)
Avis du 21 mars 2023 / PDL-2022-6671
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé (Sarthe)
Avis du 13 mars 2023 / PDL-2022-06633
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé (Sarthe)
Avis du 13 mars 2023 / PDL-2022-6631
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par La Roche-sur-Yon Agglomération (Vendée)
Avis du 13 mars 2023 / PDL-2022-6627
FÉVRIER
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la commune de Saint-Hilaire-de-Chaléons (Loire-Atlantique)
Avis du 27 février 2023 / PDL-2022-6602
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par Les Sables d’Olonne Agglomération (Vendée)
Avis du 23 février 2023 / PDL-2022-6583
Information d’absence d’avis suite à la saisine par la commune de Sèvremoine (Maine-et-Loire), la MRAe n’ayant pu traiter le dossier dans le délai réglementaire échu le 20 février 2023
Publiée le 22 février 2023 / PDL-2022-006580
2023APDL3
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par Challans-Gois Communauté (Vendée)
Avis du 1er février 2023 / PDL-2022-6554
JANVIER
Avis de la MRAe Pays de la Loire suite à la saisine par la communauté de communes Sud Estuaire (Loire-Atlantique)
Avis du 10 janvier 2023 / PDL-2022-6494
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