Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2024
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.
AVRIL
Avis étudié à la demande de la commune de Callian (Var)
Avis du 30 avril 2024 / 3694
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Dracénie Provence Verdon (Var)
Avis du 30 avril 2024 / 3658
Avis étudié à la demande de la commune d’Esparron-de-Verdon (Alpes-de-Haute-Provence )
Avis du 19 avril 2024 / 3651
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 18 avril 2024 / 3652
Révisions allégées n°2 et n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de l’Isle-sur-la-Sorgue (84)
Avis étudié à la demande de la commune de l’Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Avis du 10 avril 2024 / 3638-3639
Avis étudié à la demande de la commune du Beausoleil (Alpes-Maritimes)
Avis du 4 avril 2024 / 3674
Avis étudié à la demande de la commune du Beausset (Var)
Avis du 4 avril 2024 / 3632
MARS
Avis étudié à la demande de la commune de Puyméras (Vaucluse)
Avis du 25 mars 2024 / 3644
Avis étudié à la demande de la commune de La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes)
Avis du 21 mars 2024 / 3621
Avis étudié à la demande de la commune du Val (Var)
Avis du 21 mars 2024 / 3619
Avis étudié à la demande de la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer (Var)
Avis du 7 mars 2024 / 3615
Avis étudié à la demande de la commune de La Roche-des-Arnauds (Hautes-Alpes)
Avis du 7 mars 2024 / 3653
Avis étudié à la demande de la commune de Bandol (Var)
Avis du 4 mars 2024 / 3627
FEVRIER
Avis étudié à la demande du président de la communauté de communes Alpes Provence Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 22 février 2024 / 3605
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 22 février 2024 / 3637
Avis étudié à la demande de la commune (Var)
Avis du 16 février 2024 / 3620
Avis étudié à la demande de la commune de Grasse (Alpes-Maritimes)
Avis du 12 février 2024 / 3612
Avis étudié à la demande de la commune d’Abriès-Ristolas (Hautes-Alpes)
Avis du 5 février 2024 / 3610
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-l’Observatoire (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 02 février 2024 / 3593
JANVIER
Avis étudié à la demande de la commune des Arcs-sur-Argens (Var)
Avis du 25 janvier 2024 / 3573
Avis étudié à la demande de la commune du Muy (Var)
Avis du 22 janvier 2024 / 3583
Avis étudié à la demande de la commune de Ceillac (Hautes-Alpes)
Avis du 11 janvier 2024 / 3578
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 11 janvier 2024 / 3579
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Grasse (Alpes-Maritimes)
Avis du 10 janvier 2024 / 3580
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