Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Provence-Alpes-Côte d'Azur en 2024

Révision générale du plan local d’urbanisme de Plan d’Aups Sainte-Baume (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Plan D’Aups Sainte-Baume (Var)
Avis du 24 décembre / 3847

2024APACA66 pdf - 1013.2 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Remollon (05), lié au projet d’implantation d’un parc solaire au sol « Les Graves »
Avis étudié à la demande de la commune de Remollon (Hautes-Alpes)
Avis du 24 décembre 2024 / 3857

2024APACA65 pdf - 1.5 Mio

Élaboration du plan départemental de protection des forêts contre l’incendie (PDPFCI) 2024-2034 du Var (83)
Avis étudié à la demande de la préfecture du Var
Avis du 23 décembre 2024 / 3842

2024APACA64 pdf - 316.4 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme liée à la déclaration de projet d’aménagement du site des Bormettes de La Londe-les-Maures (83)
Avis étudié à la demande de la commune de la Londe-les-Maures (Var)
Avis du 5 décembre 2024 / 3866

2024APACA63 pdf - 495 kio

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Revest-des-Brousses (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Revest-des-Brousses (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 26 novembre 2024 / 3827

2024APACA62 pdf - 285.6 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 6 novembre 2024 / 3826

2024APACA61 pdf - 575 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de La Croix Valmer (83)
Absence d’observations émises par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Information relative à l’absence d’avis du 6 novembre 2024 / 3845
2024APACA60

Schéma départemental de gestion cynégétique du Vaucluse (84)
Absence d’observations émises par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R122-21 du Code de l’environnement
Information relative à l’absence d’avis du 01 novembre 2024 / 3847
2024APACA59

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Montfuron pour la réalisation d’un parc photovoltaïque au lieu-dit « Le Rocher » (04)
Absence d’observations émises par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Information relative à l’absence d’avis du 01 novembre 2024 / 3839
2024APACA58

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Carpentras (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Carpentras (Vaucluse)
Avis du 30 octobre 2024 / 3838

2024APACA57 pdf - 656.2 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Salernes (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Salernes (Var)
Avis du 30 octobre 2024 / 3790

2024APACA56 pdf - 418.9 kio

Plan climat, air, énergie territorial (PCAET) des Sorgues du Contat (84)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération des Sorgues du Contat (Vaucluse)
Avis du 29 octobre 2024 / 3803

2024APACA55 pdf - 355.6 kio

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) liée à la déclaration de projet de centrale photovoltaïque « Trou de Béget » de Valbonne (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Valbonne (Alpes-Maritimes)
Avis du 24 octobre 2024 / 3805

2024APACA54 pdf - 520.1 kio

Révision générale du Plan local d’urbanisme de Thorame-Haute (04)
Absence d’observations émises par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Information relative à l’absence d’avis du 19 octobre 2024 / 3821
2024APACA53

Révision allégée n°2 du Plan local d’urbanisme de Cotignac (83)
Absence d’observations émises par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Information relative à l’absence d’avis du 15 octobre 2024 / 3820
2024APACA52

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU liée à la réalisation d’une centrale photovoltaïque (BORALEX) au sol au lieu-dit « domaine de Mazagran » sur la commune de Vins-sur-Caramy (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Vins-sur-Caramy (Var)
Avis du 15 octobre 2024 / 3794

2024APACA51 pdf - 261.3 kio

Élaboration du schéma de cohérence territoriale de la Métropole Aix-Marseille-Provence (13, 83, 84)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse)
Avis du 10 octobre 2024 / 3792

2024APACA50 pdf - 847.1 kio

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme de Cavaillon (84)
Absence d’observations émises par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Information relative à l’absence d’avis du 05 octobre 2024 / 3813
2024APACA49

Révision générale du Plan local d’urbanisme de Saint-Véran (05)
Absence d’observations émises par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Information relative à l’absence d’avis du 05 octobre 2024 / 3812
2024APACA48

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aups (83), liée au projet de centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « Bois de Plérimond »
Avis étudié à la demande de la commune d’Aups (Var)
Avis du 03 octobre 2024 / 3783

2024APACA47 pdf - 1.1 Mio

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme de Villelaure (84)
Absence d’observations émises par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R104-25 du Code de l’urbanisme
Information relative à l’absence d’avis du 04 octobre 2024 / 3810
2024APACA46

Plan climat-air-énergie territorial de Dracénie Provence Verdon (83)
Absence d’observations émises par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R122-21 du Code de l’environnement
Information relative à l’absence d’avis du 04 octobre 2024 / 3807
2024APACA45

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Colmars (04)
Avis étudié à la demande de la commune de communes Alpes Provence Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 2 octobre 2024 / 3772

2024APACA44 pdf - 578.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme de Bormes-les-Mimosas (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Bormes-les-Mimosas (Var)
Avis du 26 septembre 2024/ 3801

2024APACA43 pdf - 445.4 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme de Port-Saint-Louis-du-Rhône (13)
Avis étudié à la demande de la métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 12 septembre 2024/ 3751

2024APACA42 pdf - 529.3 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme liée à la déclaration de projet de centrale photovoltaïque (EDF) de Vins-sur-Caramy (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Vins-sur-Caramy (Var)
Avis du 11 septembre 2024 / 3764

2024APACA41 pdf - 332.7 kio

Plan départemental de protection des forêts contre les incendies (PDPFCI) des Alpes-de-Haute-Provence (04)
Avis étudié à la demande du Préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Avis du 16 août 2024 / 3740

2024APACA40 pdf - 390.1 kio

Projet d’ouvrage de ralentissement dynamique des crues du Riou de l’Argentière, au lieu-dit Les Bannières, à Fréjus et Tanneron (83) et mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de Fréjus
Avis étudié à la demande du Préfet du var
Avis du 12 août 2024 / 3758

2024APACA39 pdf - 821.2 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vedène (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Vedène (Vaucluse)
Avis du 8 août 2024 / 3743

2024APACA38 pdf - 642.2 kio

Révision à objet unique du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent de Verdon (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent de Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 7 août 2024 / 3765

2024APACA37 pdf - 475.6 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Banon (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Banon (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 1er août 2024 / 3755

2024APACA36 pdf - 605.5 kio

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Althen-Les-Paluds (84)
Avis étudié à la demande de la commune d’Althen-Les-Paluds (Vaucluse)
Avis du 1er août 2024 / 3744

2024APACA35 pdf - 515 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Mérindol (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Mérindol (Vaucluse)
Avis du 25 juillet 2024 / 3722

2024APACA34 pdf - 323.6 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Cavalaire-sur-Mer (83) – deuxième arrêt du 28 mars 2024
Avis étudié à la demande de la commune de Cavalaire-sur-Mer (Var)
Avis du 18 juillet 2024 / 3724

2024APACA33 pdf - 1.2 Mio

Élaboration du plan climat, air, énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération Durance-Luberon-Verdon (04, 83)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Durance-Luberon-Verdon (Alpes-de-Haute-Provence, Var)
Avis du 18 juillet 2024 / 3733

2024APACA32 pdf - 648.2 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Garde-Colombe (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Garde-Colombe (Hautes-Alpes)
Avis du 17 juillet 2024 / 3698

2024APACA31 pdf - 415.6 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Puimichel (04) liée à la réalisation du parc photovoltaïque "Lavansol P"
Avis étudié à la demande de la commune de Puimichel (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 11 juillet 2024 / 3702

2024APACA30 pdf - 645.1 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Saint-Trinit (84) liée à l’implantation d’un parc photovoltaïque
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Trinit (Vaucluse)
Avis du 11 juillet 2024 / 3734

2024APACA29 pdf - 607 kio

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme de Saint-André-d’Embrun (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-André-d’Embrun (Hautes-Alpes)
Avis du 19 juin 2024 / 3690

2024APACA28 pdf - 1.1 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Paul-en-Forêt (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-en-Forêt (Var)
Avis du 13 juin 2024 / 3686

2024APACA27 pdf - 331.8 kio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Seyne-sur-Mer (83)
Avis étudié à la demande de la métropole Toulon Provence Méditerranée (Var)
Avis du 30 mai 2024 / 3695

2024APACA26 pdf - 636.8 kio

Révision à objet unique du plan local d’urbanisme de Tourtour (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Tourtour (Var)
Avis du 30 mai 2024 / 3716

2024APACA25 pdf - 493.5 kio

Révision générale n°1 du plan local d’urbanisme de Callian (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Callian (Var)
Avis du 30 avril 2024 / 3694

2024APACA24 pdf - 1.9 Mio

Projet de schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Dracénie Provence Verdon agglomération - Arrêt du 13/12/2022 (83)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération Dracénie Provence Verdon (Var)
Avis du 30 avril 2024 / 3658

2024APACA23 pdf - 297.8 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme d’Esparron-de-Verdon (04)
Avis étudié à la demande de la commune d’Esparron-de-Verdon (Alpes-de-Haute-Provence )
Avis du 19 avril 2024 / 3651

2024APACA22 pdf - 436.1 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme de Lamanon (13)
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 18 avril 2024 / 3652

2024APACA21 pdf - 363.7 kio

Révisions allégées n°2 et n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de l’Isle-sur-la-Sorgue (84)
Avis étudié à la demande de la commune de l’Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Avis du 10 avril 2024 / 3638-3639

2024APACA20 pdf - 307.7 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Beausoleil (06)
Avis étudié à la demande de la commune du Beausoleil (Alpes-Maritimes)
Avis du 4 avril 2024 / 3674

2024APACA19 pdf - 1 Mio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Beausset (83)
Avis étudié à la demande de la commune du Beausset (Var)
Avis du 4 avril 2024 / 3632

2024APACA18 pdf - 570.1 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme de Puyméras (84)
Avis étudié à la demande de la commune de Puyméras (Vaucluse)
Avis du 25 mars 2024 / 3644

2024APACA17 pdf - 701.2 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de La Salle-les-Alpes (05)
Avis étudié à la demande de la commune de La Salle-les-Alpes (Hautes-Alpes)
Avis du 21 mars 2024 / 3621

2024APACA16 pdf - 994.2 kio

Révision du plan local d’urbanisme du Val (83)
Avis étudié à la demande de la commune du Val (Var)
Avis du 21 mars 2024 / 3619

2024APACA15 pdf - 600 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme du Rayol-Canadel-sur-Mer (83)
Avis étudié à la demande de la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer (Var)
Avis du 7 mars 2024 / 3615

2024APACA14 pdf - 689.4 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme de La Roche-des-Arnauds (05)
Avis étudié à la demande de la commune de La Roche-des-Arnauds (Hautes-Alpes)
Avis du 7 mars 2024 / 3653

2024APACA13 pdf - 849.8 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de Bandol (83)
Avis étudié à la demande de la commune de Bandol (Var)
Avis du 4 mars 2024 / 3627

2024APACA12 pdf - 540.5 kio

Révision du plan local d’urbanisme d’Allos (04)
Avis étudié à la demande du président de la communauté de communes Alpes Provence Verdon (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 22 février 2024 / 3605

2024APACA11 pdf - 436.9 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme d’Istres (13) – troisième arrêt du 19 octobre 2023
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 22 février 2024 / 3637

2024APACA10 pdf - 563.7 kio

Révision générale du plan local d’urbanisme de Carnoules (83)
Avis étudié à la demande de la commune (Var)
Avis du 16 février 2024 / 3620

2024APACA9 pdf - 732.3 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme de Grasse (06)
Avis étudié à la demande de la commune de Grasse (Alpes-Maritimes)
Avis du 12 février 2024 / 3612

2024APACA8 pdf - 2.2 Mio

Révision générale du plan local d’urbanisme de la commune déléguée d’Abriès (05)
Avis étudié à la demande de la commune d’Abriès-Ristolas (Hautes-Alpes)
Avis du 5 février 2024 / 3610

2024APACA7 pdf - 560.5 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme de Saint-Michel-l’Observatoire (04)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-l’Observatoire (Alpes-de-Haute-Provence)
Avis du 02 février 2024 / 3593

2024APACA6 pdf - 451.5 kio

Modification n°5 du plan local d’urbanisme de la commune des Arcs-sur-Argens (83)
Avis étudié à la demande de la commune des Arcs-sur-Argens (Var)
Avis du 25 janvier 2024 / 3573

2024APACA5 pdf - 506.2 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU du Muy (83) liée à la réalisation d’une réserve d’eau potable
Avis étudié à la demande de la commune du Muy (Var)
Avis du 22 janvier 2024 / 3583

2024APACA4 pdf - 246 kio

Modification de droit commun n°2 du plan local d’urbanisme de Ceillac (05)
Avis étudié à la demande de la commune de Ceillac (Hautes-Alpes)
Avis du 11 janvier 2024 / 3578

2024APACA3 pdf - 1.9 Mio

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal du Pays d’Aix (13, 84) - arrêt au 12 octobre 2023
Avis étudié à la demande de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône)
Avis du 11 janvier 2024 / 3579

2024APACA2 pdf - 926.2 kio

Élaboration du plan climat, air, énergie territorial (PCAET) de la communauté d’agglomération du Pays de Grasse (06)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Grasse (Alpes-Maritimes)
Avis du 10 janvier 2024 / 3580

2024APACA1 pdf - 891.3 kio

Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Provence-Alpes-Côte d’Azur en 2024

DECEMBRE

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OCTOBRE

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