Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Normandie en 2026
JANVIER 2026
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du syndicat mixte du Pré-Bocage (14)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pré-Bocage (Calvados)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-8109
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pré-Bocage (Calvados)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-8109
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) inter Caux Vexin (76)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes inter Caux Vexin
(Seine-Maritime)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-7797
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes inter Caux Vexin
(Seine-Maritime)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-7797
Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Conches-en-Ouche (27)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes - pays de Conches (Eure)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 28 janvier 2026 / 2025-8272
2025AN3
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes - pays de Conches (Eure)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 28 janvier 2026 / 2025-8272
2025AN3
Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Offranville (76)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Offranville (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 19 janvier 2026 / dossier 2025-7434
2026AN2
Dossier étudié à la demande de la commune d’Offranville (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 19 janvier 2026 / dossier 2025-7434
2026AN2
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Vallées d’Auge et du Merlerault (61)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées d’Auge et du Merlerault (Orne)
Avis du 8 janvier 2026 / dossier 2025-6944
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées d’Auge et du Merlerault (Orne)
Avis du 8 janvier 2026 / dossier 2025-6944
Sur le même sujet
Procès-verbaux de réunion MRAe Normandie
La MRAe Normandie a publié son extrait des délibérations de la réunion du 5 février 2026
9 février 2026
Avis rendus sur projets de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Projet d’extension nord du quai des Flamands, situé sur la commune de Cherbourg-en-Cotentin (50) ; Installation (…)
5 février 2026
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Projet de révision générale du PLU de Bellefontaine (972)
3 février 2026