Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Normandie en 2026
MAI 2026
Élaboration du plan climat-air-énergie territorial (PCAET) de la communauté de communes des Pays de L’Aigle (61)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Pays de L’Aigle (Orne)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13986
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Pays de L’Aigle (Orne)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13986
Élaboration du plan local d’urbanisme infracommunautaire Est Cotentin au sein de la communauté d’agglomération du Cotentin(50)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13963
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13963
Élaboration du plan local d’urbanisme infracommunautaire des Pieux au sein de la communauté d’agglomération du Cotentin (50)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13926
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 12 mai 2026 / 2026-13926
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (14 - 27)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (Calvados)
Avis du 30 avril 2026 / 2026-12024
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (Calvados)
Avis du 30 avril 2026 / 2026-12024
AVRIL 2026
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hugleville-en-Caux (76)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Plateau de Caux
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 21 avril 2026 / 2026-11744
2025AN10
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Plateau de Caux
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 21 avril 2026 / 2026-11744
2025AN10
Élaboration du plan local d’urbanisme intracommunautaire de Douve-Divette (50)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 2 avril 2026 / 2026-11476
Dossier étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Cotentin (Manche)
Avis du 2 avril 2026 / 2026-11476
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aumale (76)
Dossier étudié à la demande de la communauté de commune Interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
Avis du 2 avril 2026 / 2026-10671
Dossier étudié à la demande de la communauté de commune Interrégionale Aumale-Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
Avis du 2 avril 2026 / 2026-10671
MARS 2026
Modification n° 2 du plan local interdépartementale (PLUi) de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (14-27)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (Calvados)
Avis du 5 mars 2026 / 2026-10760
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (Calvados)
Avis du 5 mars 2026 / 2026-10760
Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) n° 3 de la commune de Gisors (27)
Dossier étudié à la demande de la commune de Gisors (Eure)
Avis du 27 février 2026 / 2026-9599
Dossier étudié à la demande de la commune de Gisors (Eure)
Avis du 27 février 2026 / 2026-9599
JANVIER 2026
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du syndicat mixte du Pré-Bocage (14)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pré-Bocage (Calvados)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-8109
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pré-Bocage (Calvados)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-8109
Révision du schéma de cohérence territoriale (SCoT) inter Caux Vexin (76)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes inter Caux Vexin
(Seine-Maritime)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-7797
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes inter Caux Vexin
(Seine-Maritime)
Avis du 30 janvier 2026 / 2025-7797
Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Conches-en-Ouche (27)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes - pays de Conches (Eure)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 28 janvier 2026 / 2025-8272
2025AN3
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes - pays de Conches (Eure)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 28 janvier 2026 / 2025-8272
2025AN3
Révision dite « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Offranville (76)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Offranville (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 19 janvier 2026 / dossier 2025-7434
2026AN2
Dossier étudié à la demande de la commune d’Offranville (Seine-Maritime)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu par l’article R. 104-25 du code de l’urbanisme, notifiée et publiée le 19 janvier 2026 / dossier 2025-7434
2026AN2
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) des Vallées d’Auge et du Merlerault (61)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées d’Auge et du Merlerault (Orne)
Avis du 8 janvier 2026 / dossier 2025-6944
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées d’Auge et du Merlerault (Orne)
Avis du 8 janvier 2026 / dossier 2025-6944
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