Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2016
DÉCEMBRE 2016
Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteaubernard (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente) Avis du 23 décembre 2016
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente) Avis du 23 décembre 2016
Projet de révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemond (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente) Avis du 23 décembre 2016
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente) Avis du 23 décembre 2016
Projet de révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemond (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente) Avis du 23 décembre 2016
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente) Avis du 23 décembre 2016
Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemond (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente) Avis du 23 décembre 2016
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente) Avis du 23 décembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Montlieu-La-Garde (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Montlieu-La-Garde (Charente-Maritime) Avis du 20 décembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Montlieu-La-Garde (Charente-Maritime) Avis du 20 décembre 2016
Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Rion-des-Landes (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Tarusate (Landes) Avis du 19 décembre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Tarusate (Landes) Avis du 19 décembre 2016
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-d’Oléron (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Château-d’Oléron (Charente-Maritime) Avis du 19 décembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Château-d’Oléron (Charente-Maritime) Avis du 19 décembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Césaire (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Césaire (Charente-Maritime) Avis du 01 décembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Césaire (Charente-Maritime) Avis du 01 décembre 2016
NOVEMBRE 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de Lugasson (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lugasson (Gironde) Avis du 30 novembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Lugasson (Gironde) Avis du 30 novembre 2016
Projet de schéma des structures des cultures marines de la Charente-Maritime (17)
Avis étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime) Avis du 30 novembre 2016
Avis étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime) Avis du 30 novembre 2016
Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet de la commune de Peyrillac-et-Millac (24)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Fénelon (Dordogne) Avis du 15 novembre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Fénelon (Dordogne) Avis du 15 novembre 2016
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bussac-Charente (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Bussac-Charente (Charente-Maritime) Avis du 7 novembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Bussac-Charente (Charente-Maritime) Avis du 7 novembre 2016
Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magnac-Laval (87)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Brame-Benaize (Haute-Vienne) Avis du 7 novembre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Brame-Benaize (Haute-Vienne) Avis du 7 novembre 2016
Projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Seudre (17)
Avis étudié à la demande de la Commission locale de l’eau du SAGE de la Seudre (Charente-Maritime) Avis du 2 novembre 2016
Avis étudié à la demande de la Commission locale de l’eau du SAGE de la Seudre (Charente-Maritime) Avis du 2 novembre 2016
Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lesparre-Médoc (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lesparre-Médoc (Gironde) Avis du 2 novembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Lesparre-Médoc (Gironde) Avis du 2 novembre 2016
Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de Lesparre-Médoc (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lesparre-Médoc (Gironde) Avis du 2 novembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Lesparre-Médoc (Gironde) Avis du 2 novembre 2016
Projet d’élaboration de la carte communale de Beguios (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Beguios (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 3 novembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Beguios (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 3 novembre 2016
OCTOBRE 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de AGRIS (16)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Bandiat-Tardoire (Charente) Avis du 28 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Bandiat-Tardoire (Charente) Avis du 28 octobre 2016
Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Baudreix (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Baudreix (Pyrénées-Atlantiques) Avis du octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Baudreix (Pyrénées-Atlantiques) Avis du octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Michel (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Michel (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 26 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Michel (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 26 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Liniers (86)
Avis étudié à la demande de la commune de Liniers (Vienne) Avis du 26 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Liniers (Vienne) Avis du 26 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gurmençon (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Gurmençon (Pyrénées-Atlantiques) Avis du octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Gurmençon (Pyrénées-Atlantiques) Avis du octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Chives (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Chives (Charente-Maritime) Avis du 21 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Chives (Charente-Maritime) Avis du 21 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Cestas (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Cestas (Gironde) Avis du 19 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Cestas (Gironde) Avis du 19 octobre 2016
Projet de élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Latresne (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Latresne (Gironde) Avis du 12 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Latresne (Gironde) Avis du 12 octobre 2016
Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arcachon (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Arcachon (Gironde) Avis du 12 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Arcachon (Gironde) Avis du 12 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Biscarosse (40)
Avis étudié à la demande de la commune de Biscarosse (Landes) Avis du 12 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Biscarosse (Landes) Avis du 12 octobre 2016
Projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Bocage Bressuirais (79)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres) Avis du 12 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres) Avis du 12 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellocq (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Bellocq (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 7 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Bellocq (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 7 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Preignac (33)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Podensac (Gironde) Avis du 7 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Podensac (Gironde) Avis du 7 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Sauvant (Charente-Maritime) Avis du 7 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Sauvant (Charente-Maritime) Avis du 7 octobre 2016
Projet de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de Capbreton (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud (Landes) Avis du 5 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud (Landes) Avis du 5 octobre 2016
Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) d’Andernos-les-Bains (33)
Avis étudié à la demande de la commune d’Andernos-les-Bains (Gironde) Avis du 5 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune d’Andernos-les-Bains (Gironde) Avis du 5 octobre 2016
Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Lussac-Les-Châteaux (86)
Avis étudié à la demande de la commune de Lussac-les-Châteaux (Vienne) Avis du 5 octobre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Lussac-les-Châteaux (Vienne) Avis du 5 octobre 2016
SEPTEMBRE 2016
Projet d’établissement de la carte communale de Saint-Ciers-Champagne (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Ciers-Champagne (Charente-Maritime) Avis du 27 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Ciers-Champagne (Charente-Maritime) Avis du 27 septembre 2016
Projet d’élaboration du PLU de Baigts-de-Béarn (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Baigts-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 27 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Baigts-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 27 septembre 2016
Projet d’élaboration du PLU de Prahecq (79)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres) Avis du 23 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres) Avis du 23 septembre 2016
Révision du PLU de la commune de Rontignon (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Rontignon (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 20 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Rontignon (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 20 septembre 2016
Projet d’élaboration du PLU de Garat (16)
Avis étudié à la demande de la commune de Garat (Charente) Avis du 22 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Garat (Charente) Avis du 22 septembre 2016
Projet d’élaboration du PLU de Dignac (16)
Avis du 20 septembre 2016
Projet de mise en compatibilité du PLU de Belin-Beliet (33)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val-de-l’Eyre (Gironde) Avis du 14 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val-de-l’Eyre (Gironde) Avis du 14 septembre 2016
Projet de modification révision du PLU de Saintes (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saintes (Charentes-maritimes) Avis du 13 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Saintes (Charentes-maritimes) Avis du 13 septembre 2016
Projet de révision allégée n° 2 du PLU de Clérac (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Clerac (Charentes-maritimes) Avis du 9 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Clerac (Charentes-maritimes) Avis du 9 septembre 2016
Projet de révision allégée n° 1 du PLU de Clérac (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Clérac (Charentes-maritimes) Avis du 9 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Clérac (Charentes-maritimes) Avis du 9 septembre 2016
Projet de révision du PLU de Parbayse (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Parbayse (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 9 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Parbayse (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 9 septembre 2016
Projet de révision du PLU de Neuville de Poitou
Avis étudié à la demande de la commune de Neuville de Poitou (Vienne) Avis du 7 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Neuville de Poitou (Vienne) Avis du 7 septembre 2016
Projet de révision du PLU de Civaux
Avis étudié à la demande de la commune de Civaux (Vienne) Avis du 7 septembre 2016
Avis étudié à la demande de la commune de Civaux (Vienne) Avis du 7 septembre 2016
AOÛT 2016
Projet de modification du PLU de Bidart (64)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Côte Basque-Adour (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 31 août 2016
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Côte Basque-Adour (Pyrénées-Atlantiques) Avis du 31 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Seignanx (40)
Avis du 19 août 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Tursan (40)
Avis du 19 août 2016
Révision de la carte communale de la commune de Araujuzon (64)
Avis du 04 août 2016
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12 septembre 2025