Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2016

DÉCEMBRE 2016

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteaubernard (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente)

2016ANA51 pdf - 976.7 kio

Avis du 23 décembre 2016

Projet de révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemond (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente)

2016ANA50 pdf - 1 Mio

Avis du 23 décembre 2016

Projet de révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemond (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente)

2016ANA49 pdf - 698.5 kio

Avis du 23 décembre 2016

Projet de révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cherves-Richemond (16)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Cognac (Charente)

2016ANA48 pdf - 780.8 kio

Avis du 23 décembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Montlieu-La-Garde (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Montlieu-La-Garde (Charente-Maritime)

2016ANA47 pdf - 617.9 kio

Avis du 20 décembre 2016

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Rion-des-Landes (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Tarusate (Landes)

2016ANA46 pdf - 1.1 Mio

Avis du 19 décembre 2016

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-d’Oléron (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Château-d’Oléron (Charente-Maritime)

2016ANA45 pdf - 431 kio

Avis du 19 décembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Césaire (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Césaire (Charente-Maritime)

2016ANA44 pdf - 319.8 kio

Avis du 01 décembre 2016

NOVEMBRE 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de Lugasson (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lugasson (Gironde)

2016ANA43 pdf - 300.1 kio

Avis du 30 novembre 2016

Projet de schéma des structures des cultures marines de la Charente-Maritime (17)
Avis étudié à la demande du préfet de la Charente-Maritime (Charente-Maritime)

2016ANA42 pdf - 505.2 kio

Avis du 30 novembre 2016

Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) par déclaration de projet de la commune de Peyrillac-et-Millac (24)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Fénelon (Dordogne)

2016ANA41 pdf - 571.1 kio

Avis du 15 novembre 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bussac-Charente (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Bussac-Charente (Charente-Maritime)

2016ANA40 pdf - 327.4 kio

Avis du 7 novembre 2016

Projet de révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magnac-Laval (87)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Brame-Benaize (Haute-Vienne)

2016ANA39 pdf - 552.7 kio

Avis du 7 novembre 2016

Projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Seudre (17)
Avis étudié à la demande de la Commission locale de l’eau du SAGE de la Seudre (Charente-Maritime)

2016ANA38 pdf - 530.1 kio

Avis du 2 novembre 2016

Projet d’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Lesparre-Médoc (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lesparre-Médoc (Gironde)

2016ANA37 pdf - 1.1 Mio

Avis du 2 novembre 2016

Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet du plan d’occupation des sols (POS) de Lesparre-Médoc (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Lesparre-Médoc (Gironde)

2016ANA36 pdf - 1.5 Mio

Avis du 2 novembre 2016

Projet d’élaboration de la carte communale de Beguios (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Beguios (Pyrénées-Atlantiques)

2016ANA35 pdf - 300.8 kio

Avis du 3 novembre 2016

OCTOBRE 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de AGRIS (16)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Bandiat-Tardoire (Charente)

2016ANA34 pdf - 328.8 kio

Avis du 28 octobre 2016

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Baudreix (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Baudreix (Pyrénées-Atlantiques)

2016ANA33 pdf - 348 kio

Avis du octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Michel (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Michel (Pyrénées-Atlantiques)

2016ANA32 pdf - 280.6 kio

Avis du 26 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Liniers (86)
Avis étudié à la demande de la commune de Liniers (Vienne)

2016ANA31 pdf - 231.6 kio

Avis du 26 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gurmençon (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Gurmençon (Pyrénées-Atlantiques)

2016ANA30 pdf - 292.7 kio

Avis du octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Chives (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Chives (Charente-Maritime)

2016ANA29 pdf - 301.9 kio

Avis du 21 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Cestas (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Cestas (Gironde)

2016ANA28 pdf - 330.5 kio

Avis du 19 octobre 2016

Projet de élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Latresne (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Latresne (Gironde)

2016ANA27 pdf - 493.1 kio

Avis du 12 octobre 2016

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arcachon (33)
Avis étudié à la demande de la commune de Arcachon (Gironde)

2016ANA26 pdf - 551.8 kio

Avis du 12 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Biscarosse (40)
Avis étudié à la demande de la commune de Biscarosse (Landes)

2016ANA25 pdf - 442.5 kio

Avis du 12 octobre 2016

Projet d’élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Bocage Bressuirais (79)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bocage Bressuirais (Deux-Sèvres)

2016ANA24 pdf - 1.3 Mio

Avis du 12 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellocq (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Bellocq (Pyrénées-Atlantiques)

2016ANA23 pdf - 292.5 kio

Avis du 7 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Preignac (33)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Podensac (Gironde)

2016ANA22 pdf - 262 kio

Avis du 7 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Sauvant (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Sauvant (Charente-Maritime)

2016ANA21 pdf - 479.3 kio

Avis du 7 octobre 2016

Projet de mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de Capbreton (40)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud (Landes)

2016ANA20 pdf - 375.7 kio

Avis du 5 octobre 2016

Projet d’élaboration du Plan local d’urbanisme (PLU) d’Andernos-les-Bains (33)
Avis étudié à la demande de la commune d’Andernos-les-Bains (Gironde)

2016ANA19 pdf - 835.5 kio

Avis du 5 octobre 2016

Projet de révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de Lussac-Les-Châteaux (86)
Avis étudié à la demande de la commune de Lussac-les-Châteaux (Vienne)

2016ANA18 pdf - 437.3 kio

Avis du 5 octobre 2016

SEPTEMBRE 2016

Projet d’établissement de la carte communale de Saint-Ciers-Champagne (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saint-Ciers-Champagne (Charente-Maritime)

2016AALPC17 pdf - 238.7 kio

Avis du 27 septembre 2016

Projet d’élaboration du PLU de Baigts-de-Béarn (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Baigts-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)

2016AALPC16 pdf - 250.6 kio

Avis du 27 septembre 2016

Projet d’élaboration du PLU de Prahecq (79)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Niortais (Deux-Sèvres)

2016AALPC15 pdf - 383.7 kio

Avis du 23 septembre 2016

Révision du PLU de la commune de Rontignon (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Rontignon (Pyrénées-Atlantiques)

2016AALPC14 pdf - 558.3 kio

Avis du 20 septembre 2016

Projet d’élaboration du PLU de Garat (16)
Avis étudié à la demande de la commune de Garat (Charente)

2016AALPC13 pdf - 608.7 kio

Avis du 22 septembre 2016

Projet d’élaboration du PLU de Dignac (16)

2016AALPC12 pdf - 343 kio

Avis du 20 septembre 2016

Projet de mise en compatibilité du PLU de Belin-Beliet (33)
Avis étudié à la demande de la communauté de communes du Val-de-l’Eyre (Gironde)

2016AALPC11 pdf - 805.9 kio

Avis du 14 septembre 2016

Projet de modification révision du PLU de Saintes (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Saintes (Charentes-maritimes)

2016AALPC10 pdf - 461.1 kio

Avis du 13 septembre 2016

Projet de révision allégée n° 2 du PLU de Clérac (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Clerac (Charentes-maritimes)

2016AALPC9 pdf - 683.1 kio

Avis du 9 septembre 2016

Projet de révision allégée n° 1 du PLU de Clérac (17)
Avis étudié à la demande de la commune de Clérac (Charentes-maritimes)

2016AALPC8 pdf - 1.4 Mio

Avis du 9 septembre 2016

Projet de révision du PLU de Parbayse (64)
Avis étudié à la demande de la commune de Parbayse (Pyrénées-Atlantiques)

2016AALPC7 pdf - 348.7 kio

Avis du 9 septembre 2016

Projet de révision du PLU de Neuville de Poitou
Avis étudié à la demande de la commune de Neuville de Poitou (Vienne)

2016AALPC6 pdf - 238.4 kio

Avis du 7 septembre 2016

Projet de révision du PLU de Civaux
Avis étudié à la demande de la commune de Civaux (Vienne)

2016AALPC5 pdf - 254.3 kio

Avis du 7 septembre 2016

AOÛT 2016

Projet de modification du PLU de Bidart (64)
Avis étudié à la demande de la communauté d’agglomération de la Côte Basque-Adour (Pyrénées-Atlantiques)

2016AALPC4 pdf - 365.8 kio

Avis du 31 août 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Seignanx (40)

2016AALPC3 pdf - 3 Mio

Avis du 19 août 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Tursan (40)

2016AALPC2 pdf - 464.6 kio

Avis du 19 août 2016

Révision de la carte communale de la commune de Araujuzon (64)

2016AALPC1 pdf - 450.1 kio

Avis du 04 août 2016

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