Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Hauts-de-France en 2016

Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.

DÉCEMBRE 2016

Élaboration du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Plailly (60 / Oise)
Avis du 19 décembre 2016

2016ANPDCP20 pdf - 227.2 kio

Élaboration du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Ault (80 / Somme)
Avis du 19 décembre 2016

2016ANPDCP19 pdf - 477.6 kio

Élaboration du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Quend (80 / Somme)
Avis du 19 décembre 2016

2016ANPDCP18 pdf - 257.3 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Baives (59 / Nord)
Avis du 19 décembre 2016

2016ANPDCP17 pdf - 194.1 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Schéma de cohérence territorial (SCoT) du pays du Montreuillois et du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Étaples-sur-Mer (62 / Pas de Calais)
Avis du 19 décembre 2016

2016ANPDCP16 pdf - 385 kio

Révision 1a et 1b du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orry-la-Ville (60 / Oise)
Avis du 2 décembre 2016

2016ANPDCP15 pdf - 285.4 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Desvres (62) (62 / Pas de Calais)
Avis du 2 décembre 2016

2016ANPDCP14 pdf - 169.4 kio

NOVEMBRE 2016

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Essuiles-Saint-Rimault (60 / Oise)
Avis du 22 novembre 2016

2016ANPDCP13 pdf - 247 kio

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Josse (62 / Pas-de-Calais)
Avis du 8 novembre 2016

2016ANPDCP12 pdf - 696.2 kio

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Léger-aux-Bois (60 / Oise)
Avis du 8 novembre 2016

2016ANPDCP11 pdf - 469.9 kio

Schéma de cohérence territorial (SCoT) Sambre-Avesnois (59 / Nord)
Avis du 8 novembre 2016

2016ANPDCP10 pdf - 464.7 kio

OCTOBRE 2016

Plan local d’urbanisme (PLU) de Maisoncelle-Tuilerie (60 / Oise)
Avis du 25 octobre 2016

2016ANPDCP9 pdf - 337.6 kio

Plan local d’urbanisme (PLU) de Mont-l’Evêque (60 / Oise)
Avis du 25 octobre 2016

2016ANPDCP8 pdf - 320.4 kio

Révision du projet de PLU de Chantilly (60 / Oise)
Avis du 11 octobre 2016

2016ANPDCP7 pdf - 324.1 kio

Réglementation de boisements sur les communes de Brunembert, Lottinghem, Quesques, Saint-Martin-Choquel et Vieil-Moutier (62 / Pas-de-Calais)
Avis du 11 octobre 2016

2016ANPDCP6 pdf - 366.9 kio

SEPTEMBRE 2016

Cadrage préalable du projet de révision de SAGE de la Lys (59 / Nord et 62 / Pas-de-Calais)
Avis du 13 septembre 2016

2016ANPDCP5 pdf - 533.2 kio

Élaboration du PLU de Baron (60 / Oise)
Avis du 13 septembre 2016

2016ANPDCP4 pdf - 171.7 kio

Élaboration du plan de prévention et gestion des déchets non dangereux du département de l’Aisne (02 / Aisne)
Avis du 13 septembre 2016

2016ANPDCP3 pdf - 158 kio

AOÛT 2016

Élaboration du projet de PLU de Liesse-Notre-Dame (02 / Aisne)
Avis du 30 août 2016 /2016-1238

2016ANPDCP2 pdf - 1 Mio

Élaboration du PLU de Fort-Mahon-Plage (80 / Somme)
Avis du 30 août 2016 / 2016-1254

2016ANPDCP1 pdf - 645.9 kio

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