Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Hauts-de-France en 2016
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public.
DÉCEMBRE 2016
Élaboration du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Plailly (60 / Oise)
Avis du 19 décembre 2016
Avis du 19 décembre 2016
Élaboration du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Ault (80 / Somme)
Avis du 19 décembre 2016
Avis du 19 décembre 2016
Élaboration du projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Quend (80 / Somme)
Avis du 19 décembre 2016
Avis du 19 décembre 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Baives (59 / Nord)
Avis du 19 décembre 2016
Avis du 19 décembre 2016
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Schéma de cohérence territorial (SCoT) du pays du Montreuillois et du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Étaples-sur-Mer (62 / Pas de Calais)
Avis du 19 décembre 2016
Avis du 19 décembre 2016
Révision 1a et 1b du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orry-la-Ville (60 / Oise)
Avis du 2 décembre 2016
Avis du 2 décembre 2016
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Desvres (62) (62 / Pas de Calais)
Avis du 2 décembre 2016
Avis du 2 décembre 2016
NOVEMBRE 2016
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) d’Essuiles-Saint-Rimault (60 / Oise)
Avis du 22 novembre 2016
Avis du 22 novembre 2016
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Josse (62 / Pas-de-Calais)
Avis du 8 novembre 2016
Avis du 8 novembre 2016
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Léger-aux-Bois (60 / Oise)
Avis du 8 novembre 2016
Avis du 8 novembre 2016
Schéma de cohérence territorial (SCoT) Sambre-Avesnois (59 / Nord)
Avis du 8 novembre 2016
Avis du 8 novembre 2016
OCTOBRE 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Maisoncelle-Tuilerie (60 / Oise)
Avis du 25 octobre 2016
Avis du 25 octobre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de Mont-l’Evêque (60 / Oise)
Avis du 25 octobre 2016
Avis du 25 octobre 2016
Révision du projet de PLU de Chantilly (60 / Oise)
Avis du 11 octobre 2016
Avis du 11 octobre 2016
Réglementation de boisements sur les communes de Brunembert, Lottinghem, Quesques, Saint-Martin-Choquel et Vieil-Moutier (62 / Pas-de-Calais)
Avis du 11 octobre 2016
Avis du 11 octobre 2016
SEPTEMBRE 2016
Cadrage préalable du projet de révision de SAGE de la Lys (59 / Nord et 62 / Pas-de-Calais)
Avis du 13 septembre 2016
Avis du 13 septembre 2016
Élaboration du PLU de Baron (60 / Oise)
Avis du 13 septembre 2016
Avis du 13 septembre 2016
Élaboration du plan de prévention et gestion des déchets non dangereux du département de l’Aisne (02 / Aisne)
Avis du 13 septembre 2016
Avis du 13 septembre 2016
AOÛT 2016
Élaboration du projet de PLU de Liesse-Notre-Dame (02 / Aisne)
Avis du 30 août 2016 /2016-1238
Avis du 30 août 2016 /2016-1238
Élaboration du PLU de Fort-Mahon-Plage (80 / Somme)
Avis du 30 août 2016 / 2016-1254
Avis du 30 août 2016 / 2016-1254
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