Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2020
Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
DÉCEMBRE 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de la Vallée de la Doller et du Soultzbach (Haut-Rhin) Avis du 18 décembre 2020
Dossier étudié à la demande du Conseil régional Grand Est Avis du 11 décembre 2020
OCTOBRE 2020
Dossier étudié à la demande du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Piémont des Vosges (Bas-Rhin) Avis du 29 octobre 2020
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Val de Livre (Marne) Avis du 22 octobre 2020
Dossier étudié à la demande de L’Eurométropole de Strasbourg (Bas-Rhin) Avis du 22 octobre 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Grandfontaine (Bas-Rhin) Avis du 14 octobre 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Meuse-Rognon (Haute-Marne) Avis du 5 octobre 2020
Dossier étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) de la Bande Rhénane Nord (Bas-Rhin) Avis du 2 octobre 2020
Dossier étudié à la demande de la Commune de Marcilly-sur-Seine (Marne) Avis du 2 octobre 2020
SEPTEMBRE 2020
Dossier étudié à la demande de Saint-Louis Agglomération (Haut-Rhin) Avis du 23 septembre 2020
Dossier étudié à la demande de la commune d’Hettange-Grande (Moselle) Avis du 23 septembre 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Longwy (Meurthe et Moselle) Avis du 23 septembre 2020
Dossier étudié à la demande du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays de Langres Avis du 22 septembre 2020
AOÛT 2020
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte des Vosges centrales (Vosges) Avis du 21 août 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du district urbain de Faulquemont (Moselle) Avis du 20 août 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Virecourt (Meurthe et Moselle) Avis du 14 août 2020
Dossier étudié à la demande de l’Eurométropole de Strasbourg Avis du 10 août 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Bazeilles (Ardennes) Avis du 7 août 2020
JUILLET 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Sainte-Ménéhould (Marne) Avis du 23 juillet 2020
Dossier étudié à la demande de a communauté de communes Côtes de Champagne et Vals de Saulx (4CVS) (Marne) Avis du 15 juillet 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Sundgau (Haut-Rhin) Avis du 13 juillet 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Épernay Agglo Champagne (Marne) Avis du 10 juillet 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sundgau (Haut-Rhin) Avis du 10 juillet 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Sundgau Avis du 6 juillet 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Revin (Ardennes) Avis du 2 juillet 2020
JUIN 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Sundgau (Haut-Rhin) Avis du 30 juin 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Portes du Luxembourg (Ardennes) Avis du 30 juin 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Oyes (Marne) Avis du 23 juin 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Plesnois (Moselle) Avis du 18 juin 2020
Dossier étudié à la demande du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Bruche-Mossig (Bas-Rhin) Avis du 10 juin 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Rhin-Brisach (Haut-Rhin) Avis du 9 juin 2020
Dossier étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (M2A) Avis du 9 juin 2020
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du SCoTAM (Moselle et Meurthe et Moselle) Avis du 5 juin 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Duppigheim (Bas-Rhin) Avis du 4 juin 2020
MAI 2020
Dossier étudié à la demande du Syndicat mixte du SCoT des Vosges Centrales (Vosges) Avis du 20 mai 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne (Haute-Marne) Avis du 19 mai 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Steinbach (Haut-Rhin) Avis du 19 mai 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Basse-Ham (Moselle) Avis du 18 mai 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Bassin de Pompey (Meurthe et Moselle) Avis du 5 mai 2020
AVRIL 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne) Avis du 28 avril 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Mery-sur-Seine (Aube) Avis du 28 avril 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays Rhénan (Bas-Rhin) Avis du 21 avril 2020
Dossier étudié à la demande de la Direction départementale des territoires de Meurthe et Moselle Avis du 20 avril 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne (Marne) Avis du 20 avril 2020
Dossier étudié à la demande de la commune d’Aspach-Michelbach (Haut-Rhin) Avis du 8 avril 2020
MARS 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Tournavaux (Ardennes) Avis du 18 mars 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Damviller (Meuse) Avis du 17 mars 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Damviller (Meuse) Avis du 17 mars 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois (Meurthe et Moselle, Vosges) Avis du 10 mars 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Ventron (Vosges) Avis du 6 mars 2020
FÉVRIER 2020
Dossier étudié à la demande de la commune d’Orschwiller (Bas-Rhin) Avis du 21 février 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Saint Dié des Vosges (Vosges) Avis du 18 février 2020
Dossier étudié à la demande de la commune d’Hindlingen (Haut-Rhin) Avis du 12 février 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Marange-Silvange (Moselle) Avis du 12 février 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Pays Rhin-Brisach (Haut-Rhin) Avis du 3 février 2020
JANVIER 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Seille et Grand Couronné (Meurthe et Moselle) Avis du 29 janvier 2020
Dossier étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle) Avis du 20 janvier 2020
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne) Avis du 16 janvier 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Commercy (Meuse) Avis du 16 janvier 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Mazures (Ardennes) Avis du 10 janvier 2020
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne) Avis du 10 janvier 2020
Dossier étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle) Avis du 9 janvier 2020
Dossier étudié à la demande de la commune de Thannenkirch (Haut-Rhin) Avis du 7 janvier 2020
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