Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Centre - Val de Loire en 2020
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
NOVEMBRE 2020
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté de communes Coeur de France (18)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de France (Cher)
Avis du 13 novembre 2020 / 2020-002981
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de France (Cher)
Avis du 13 novembre 2020 / 2020-002981
OCTOBRE 2020
Élaboration du PLUi de la Communauté de communes Portes du Berry Entre Loire et Val d’Aubois (18)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 29 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002912
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 29 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002912
Élaboration du PCAET de Châteauroux Métropole (36)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
Absence d’avis du 24 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002883
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
Absence d’avis du 24 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002883
Élaboration du PCAET de la Communauté de communes Chinon Vienne et Loire (37)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
Absence d’avis du 23 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002861
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
Absence d’avis du 23 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002861
Élaboration du PCAET de la Communauté de communes Touraine Val de Vienne (37)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
Absence d’avis du 20 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002858
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
Absence d’avis du 20 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002858
Élaboration du PLUi de la Communauté de communes des Quatre Vallées (45)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 24 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002936
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
Absence d’avis du 24 septembre 2020 – publiée le 2 octobre / 2020-002936
SEPTEMBRE 2020
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Coeur de Beauce (28)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Beauce (Eure-et-Loir)
Avis du 23 septembre 2020 / 2020-002937
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Beauce (Eure-et-Loir)
Avis du 23 septembre 2020 / 2020-002937
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Val de Cher Controis (41)
Dossier étudié à la demande de la communauté Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Avis du 17 septembre 2020 / 2020-002863
Dossier étudié à la demande de la communauté Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Avis du 17 septembre 2020 / 2020-002863
Déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Cour-Cheverny (41)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois, Agglopolys (Loir-et-Cher)
Avis du 17 septembre 2020 / 2020-002906
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois, Agglopolys (Loir-et-Cher)
Avis du 17 septembre 2020 / 2020-002906
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de
communes du Perche et Haut Vendômois (41)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Perche et Haut Vendômois (Loir-et-Cher)
Avis du 4 septembre 2020 / 2020-002907
communes du Perche et Haut Vendômois (41)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Perche et Haut Vendômois (Loir-et-Cher)
Avis du 4 septembre 2020 / 2020-002907
AOÛT 2020
Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la Communauté de communes du Romorantinais et du Monestois (41)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
2020ACVL32 / 2020-002842
Absence d’avis du 15 août - publiée le 21 août 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
2020ACVL32 / 2020-002842
Absence d’avis du 15 août - publiée le 21 août 2020
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Châtre (36)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de La Châtre-Sainte-Sévère (Indre)
Avis du 21 août 2020 / 2020-002897
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de La Châtre-Sainte-Sévère (Indre)
Avis du 21 août 2020 / 2020-002897
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Arnon Boischaut Cher (18)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Arnon Boischaut Cher (Cher)
Avis du 21 août 2020 / 2020-002898
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Arnon Boischaut Cher (Cher)
Avis du 21 août 2020 / 2020-002898
JUILLET 2020
Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la Communauté de communes Touraine Vallée de l’Indre (37)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
2020ACVL29
Absence d’avis du 24 juillet - publiée le 27 juillet 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
2020ACVL29
Absence d’avis du 24 juillet - publiée le 27 juillet 2020
Élaboration du plan climat air énergie territorial (PCAET) de la Communauté de communes Giennoises (45)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
2020ACVL28
Absence d’avis du 24 juillet - publiée le 27 juillet 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 122-21 du code de l’environnement
2020ACVL28
Absence d’avis du 24 juillet - publiée le 27 juillet 2020
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Mer (41)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Beauce Val de Loire (Loir-et-Cher)
Avis du 24 juillet 2020 / 2020-002899
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Beauce Val de Loire (Loir-et-Cher)
Avis du 24 juillet 2020 / 2020-002899
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Entre Beauce et Perche (28)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Beauce et Perche (Eure-et-Loir)
Avis du 24 juillet 2020 / 2020-002803
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Entre Beauce et Perche (Eure-et-Loir)
Avis du 24 juillet 2020 / 2020-002803
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Truyes (37)
Dossier étudié à la demande de la commune de Truyes (Indre-et-Loire)
Avis du 10 juillet 2020 / 2020-002800
Dossier étudié à la demande de la commune de Truyes (Indre-et-Loire)
Avis du 10 juillet 2020 / 2020-002800
JUIN 2020
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alluyes (28)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Alluyes (Eure-et-Loir)
Avis du 26 juin 2020 / 2020-002860
Dossier étudié à la demande de la commune d’Alluyes (Eure-et-Loir)
Avis du 26 juin 2020 / 2020-002860
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vienne-en-Val (45)
Dossier étudié à la demande de la commune de Vienne-en-Val (Loiret)
Avis du 26 juin 2020 / 2020-002872
Dossier étudié à la demande de la commune de Vienne-en-Val (Loiret)
Avis du 26 juin 2020 / 2020-002872
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La Bazoche-Gouet (28)
Dossier étudié à la demande de la commune de La Bazoche-Gouet (Eure-et-Loir)
Avis du 12 juin 2020 / 2020-002873
Dossier étudié à la demande de la commune de La Bazoche-Gouet (Eure-et-Loir)
Avis du 12 juin 2020 / 2020-002873
AVRIL 2020
Élaboration du PLUi-H de la communauté de communes de la Beauce Loirétaine (45)
Dossier étudié à la demande de la la communauté de communes de la Beauce Loirétaine (Loiret)
Avis du 30 avril 2020 / 2020-002824
Dossier étudié à la demande de la la communauté de communes de la Beauce Loirétaine (Loiret)
Avis du 30 avril 2020 / 2020-002824
Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Saint-Cyr-en-Val (45)
Dossier étudié à la demande de la métropole d’Orléans (Loiret)
Avis du 30 avril 2020 / 2020-002839
Dossier étudié à la demande de la métropole d’Orléans (Loiret)
Avis du 30 avril 2020 / 2020-002839
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lucé (28)
Dossier étudié à la demande de la commune de Lucé (Eure-et-Loir)
Avis du 17 avril 2020Avis du 17 avril 2020 / 2020-002807
Dossier étudié à la demande de la commune de Lucé (Eure-et-Loir)
Avis du 17 avril 2020Avis du 17 avril 2020 / 2020-002807
Révision à procédure allégée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Perche Senonchois (28)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Forêts du Perche (Eure-et-Loir)
Avis du 17 avril 2020 / 2020-002822
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Forêts du Perche (Eure-et-Loir)
Avis du 17 avril 2020 / 2020-002822
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bléré-Val de Cher (37)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Bléré-Val de Cher (Indre-et-Loire)
Avis du 17 avril 2020 / 2020-002803
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Bléré-Val de Cher (Indre-et-Loire)
Avis du 17 avril 2020 / 2020-002803
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Cloyes-sur-le-Loir (28)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Châteaudun (Eure-et-Loir)
Avis du 3 avril 2020 / 2020-2798
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Châteaudun (Eure-et-Loir)
Avis du 3 avril 2020 / 2020-2798
MARS 2020
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Restigné (37)
Dossier étudié à la demande de la commune de Restigné (Indre-et-Loire)
Avis du 20 mars 2020 / 2019-2837
Dossier étudié à la demande de la commune de Restigné (Indre-et-Loire)
Avis du 20 mars 2020 / 2019-2837
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Levainville (28)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
2020ACVL14
Absence d’avis du 23 mars 2020 - publiée le 24 mars 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
2020ACVL14
Absence d’avis du 23 mars 2020 - publiée le 24 mars 2020
Élaboration du PCAET de Chartres métropole (28)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R. 122-21 du code de l’environnement
2020ACVL13
Absence d’avis du 6 mars 2020 - publiée le 10 mars 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R. 122-21 du code de l’environnement
2020ACVL13
Absence d’avis du 6 mars 2020 - publiée le 10 mars 2020
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Luynes (37)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
2020ACVL12
Absence d’avis du 21 février 2020 - publiée le 6 mars 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
2020ACVL12
Absence d’avis du 21 février 2020 - publiée le 6 mars 2020
Élaboration du PCAET de la communauté de communes Val de Cher-Controis (41)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
2020ACVL11
Absence d’avis du 21 février 2020 - publiée le 6 mars 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
2020ACVL11
Absence d’avis du 21 février 2020 - publiée le 6 mars 2020
FÉVRIER 2020
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chaingy (45)
Dossier étudié à la demande de la commune de Chaingy (Loiret)
Avis du 21 février 2020 / 2019-2761
Dossier étudié à la demande de la commune de Chaingy (Loiret)
Avis du 21 février 2020 / 2019-2761
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Perche Senonchois (28)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Forêts du Perche (Eure-et-Loir)
Avis du 21 février 2020 / 2019-2762
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Forêts du Perche (Eure-et-Loir)
Avis du 21 février 2020 / 2019-2762
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaugency (45)
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
2020ACVL8
Absence d’avis du 7 février 2020 - publiée le 11 février 2020
Absence d’avis émis par la MRAe dans le délai de trois mois prévu à l’article R 104-25 du code de l’urbanisme
2020ACVL8
Absence d’avis du 7 février 2020 - publiée le 11 février 2020
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Communauté de communes des Portes de Sologne (45)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Portes de Sologne (Loiret)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2738
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Portes de Sologne (Loiret)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2738
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-de-l’Hôtel (45)
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2737
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2737
Projet du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes des Collines du Perche (41)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Collines du Perche (Loir-et-Cher)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2740
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Collines du Perche (Loir-et-Cher)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2740
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Syndicat Mixte du Pays de la Châtre en Berry (36)
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pays de la Châtre en Berry (Indre)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2745
Dossier étudié à la demande du syndicat mixte du Pays de la Châtre en Berry (Indre)
Avis du 7 février 2020 / 2019-2745
JANVIER 2020
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Forêt d’Orléans-Loire-Sologne (45)
Avis émis à la demande du pôle d’équilibre territorial et rural Forêt d’Orléans-Loire-Sologne (Orléans)
Avis du 24 janvier 2020 / 2019-2739
Avis émis à la demande du pôle d’équilibre territorial et rural Forêt d’Orléans-Loire-Sologne (Orléans)
Avis du 24 janvier 2020 / 2019-2739
Élaboration du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pays d’Argenton et d’Éguzon (36)
Avis émis à la demande de la communauté de communes d’Éguzon Argenton Vallée de la Creuse (Indre)
Avis du 8 janvier 2020 / 2019-2700
Avis émis à la demande de la communauté de communes d’Éguzon Argenton Vallée de la Creuse (Indre)
Avis du 8 janvier 2020 / 2019-2700
[(Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes FerCher Pays Florentais (18)
Avis émis à la demande de la communauté de communes FerCher Pays Florentais (Cher)
Avis du 8 janvier 2020 / 2019-2699
Avis émis à la demande de la communauté de communes FerCher Pays Florentais (Cher)
Avis du 8 janvier 2020 / 2019-2699
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