Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Grand Est en 2022
DÉCEMBRE 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Terres Touloises (CC2T)
Avis du 21 décembre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 19 décembre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Terres Touloises (Meurthe et Moselle)
Avis du 13 décembre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Rosselange (Moselle)
Avis du 12 décembre 2022
Dossier étudié à la demande de DELT AMÉNAGEMENT
Avis du 5 décembre 2022
NOVEMBRE 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse (Meuse)
Avis du 30 novembre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Villers-Semeuse (Ardennes)
Avis du 24 novembre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Lexy (Meurthe et Moselle)
Avis du 14 novembre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Herserange (Meurthe et Moselle)
Avis du 4 novembre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Connantre (Marne)
Avis du 2 novembre 2022
OCTOBRE 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 28 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Brienne-la-Vieille (Aube)
Avis du 26 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune nouvelle de Val-de-Livre (Marne)
Avis du 26 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune d’Hettange-Grande (Moselle)
Avis du 26 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Lyé (Aube)
Avis du 26 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Longlaville (Meurthe et Moselle)
Avis du 24 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Renwez (Ardennes)
Avis du 18 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Terres touloises (Meurthe et Moselle)
Avis du 13 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin de Pont-à-Mousson (Meurthe et Moselle)
Avis du 12 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Rodemack (Moselle)
Avis du 12 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Varangéville (Meurthe et Moselle)
Avis du 7 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Portes du Luxembourg (Ardennes)
Avis du 7 octobre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 4 octobre 2022
Dossier étudié à la demande du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays Rhin Vignoble Grand Ballon (Haut Rhin)
Avis du 4 octobre 2022
SEPTEMBRE 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 30 septembre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de l’Aire à l’Argonne (Meuse)
Avis du 14 septembre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 14 septembre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Wissembourg (67)
Avis du 14 septembre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Fontvannes (Aube)
Avis du 12 septembre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de l’Outre-Forêt (67)
Avis du 12 septembre 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de l’Hôpital (Moselle)
Avis du 09 septembre 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Rhénan (Bas Rhin)
Avis du 06 septembre 2022
AOÛT 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Terres Touloises (Meurthe et Moselle)
Avis du 31 août 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Huningue (Haut-Rhin)
Avis du 22 août 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes Sundgau (Haut-Rhin)
Avis du 17 août 2022
Dossier étudié à la demande de la métropole du Grand Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Avis du 16 août 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Ballons des Hautes Vosges (Vosges)
Avis du 09 août 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx (Marne)
Avis du 03 août 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Vieux-Thann (Haut-Rhin)
Avis du 02 août 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Blignicourt (Aube)
Avis du 1er août 2022
JUILLET 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Rupt-sur-Moselle (Vosges)
Avis du 22 juillet 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 22 juillet 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Sundgau (Haut-Rhin)
Avis du 22 juillet 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Bazailles (Meurthe et Moselle)
Avis du 20 juillet 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Bourbach-le-Bas (Haut Rhin)
Avis du 12 juillet 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 11 juillet 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-les-Villas (Aube)
Avis du 4 juillet 2022
JUIN 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Orne Lorraine Confluences (Meurthe et Moselle)
Avis du 24 juin 2022
Dossier étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération
Avis du 24 juin 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Épinal (Vosges)
Avis du 24 juin 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne (Marne)
Avis du 20 juin 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de la Moivre à la Coole (Marne)
Avis du 16 juin 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Houve et du Pays Boulageois (Moselle)
Avis du 13 juin 2022
Dossier étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Sélestat Alsace centrale (Bas-Rhin)
Avis du 13 juin 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Behren-lès-Forbach (Moselle)
Avis du 1er juin 2022
MAI 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Moivre à la Coole (Marne)
Avis du 30 mai 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Basse-Zorn (Bas-Rhin)
Avis du 25 mai 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Landser (Haut-Rhin)
Avis du 17 mai 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Hautes Vosges (Vosges)
Avis du 13 mai 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de la Porte des Vosges méridionales (Vosges)
Avis du 13 mai 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Bar-sur-Seine (Aube)
Avis du 12 mai 2022
Dossier étudié à la demande de Colmar Agglomération (Bas-Rhin)
Avis du 3 mai 2022
AVRIL 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Portes du Luxembourg (Ardennes)
Avis du 27 avril 2022
Dossier étudié à la demande de la commune d’Oeting (Moselle)
Avis du 14 avril 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté Urbaine du Grand Reims (Marne)
Avis du 1er avril 2022
MARS 2022
Dossier étudié à la demande de la direction départementale des territoires des Vosges
Avis complémentaire du 30 mars 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Bagneux (Marne)
Avis du 24 mars 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Cernay (Haut-Rhin)
Avis du 18 mars 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Kochersberg et de l’Ackerland (Bas-Rhin)
Avis du 7 mars 2022
Dossier étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Bruche Mossig (Bas-Rhin)
Avis du 7 mars 2022
Dossier étudié à la demande du Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) d’Alsace du Nord (Bas-Rhin)
Avis du 4 mars 2022
FÉVRIER 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Puzieux (Moselle)
Avis du 10 février 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Chamagne (Vosges)
Avis du 8 février 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Les Riceys (Aube)
Avis du 4 février 2022
Dossier étudié à la demande du gestionnaire du réseau du transport d’électricité RTE
Avis du 4 février 2022
JANVIER 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Vitry, Champagne et Der (Marne)
Avis du 21 janvier 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes de l’Outre-forêt (Bas-Rhin)
Avis du 19 janvier 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Breistroff-la-Grande (Moselle)
Avis du 18 janvier 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Portes de Meuse (Meuse)
Avis du 11 janvier 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes des Portes de Meuse (Meuse)
Avis du 10 janvier 2022
du Pays Orne-Moselle (57)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Orne-Moselle (Moselle)
Avis du 7 janvier 2022
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