Avis rendus sur projets de la MRAe Grand Est en 2020
| Les Missions régionales d’autorité environnementale sont compétentes pour certains types de plans et programmes – les schémas de cohérence territoriale, les plans locaux d’urbanisme et les cartes communales – et pour les projets ayant fait notamment l’objet d’une saisine de la Commission nationale du débat public. |
DÉCEMBRE 2020
Projet d’exploitation d’une carrière à ciel ouvert de matériaux calcaires et d’une installation de criblage-concassage de produits minéraux à Bouxières-sous-Froidmont (54)
Dossier étudié à la demande de la société LINGENHELD Environnement
Dossier étudié à la demande de la société LINGENHELD Environnement
Avis sur projet du 28 décembre 2020
Projet d’exploitation d’une carrière à ciel ouvert de matériaux calcaires sur les communes de Dugny-sur-Meuse et d’Ancemont (55)
Dossier étudié à la demande de la société des Carrières et Fours à Chaux de Dugny
Dossier étudié à la demande de la société des Carrières et Fours à Chaux de Dugny
Avis sur projet du 23 décembre 2020
Projet d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental de Pexonne (54)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Avis sur projet du 22 décembre 2020
Projet de création d’un crématorium sur la commune de Nogent (52)
Dossier étudié à la demande du groupement OGF – Elysio Investissement
Dossier étudié à la demande du groupement OGF – Elysio Investissement
Avis sur projet du 14 décembre 2020
Projet de construction et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Neuilly-sur-Suize (52)
Dossier étudié à la demande de la société KRONOS SOLAR
Dossier étudié à la demande de la société KRONOS SOLAR
Avis sur projet du 8 décembre 2020
Projet d’extension d’un élevage de poules pondeuses à Lauterbourg (67)
Dossier étudié à la demande de l’EARL Oeufs Modery
Dossier étudié à la demande de l’EARL Oeufs Modery
Avis sur projet du 4 décembre 2020
Projet de construction et d’exploitation d’un parc éolien dit « Parc éolien des Balossiers » sur la commune de Renneville (08)
Dossier étudié à la demande de la société Enertrag Ardennes I SCS
Dossier étudié à la demande de la société Enertrag Ardennes I SCS
Avis sur projet du 3 décembre 2020
Projet de lotissement du « Parc à Bois » à Freyming-Merlebach (57)
Dossier étudié à la demande de la SAEM SODEVAM
Dossier étudié à la demande de la SAEM SODEVAM
Avis sur projet du 1er décembre 2020
NOVEMBRE 2020
Projet d’exploitation d’une carrière et des installations de traitement à Riedseltz et Wissembourg (67)
Dossier étudié à la demande de la société Fulchiron Alsace
Dossier étudié à la demande de la société Fulchiron Alsace
Avis sur projet du 30 novembre 2020
Projet d’exploitation d’une carrière de calcaire à ciel ouvert et d’une installation de stockage de déchets inertes à OTTANGE (57)
Dossier étudié à la demande de la société Habay Frères
Dossier étudié à la demande de la société Habay Frères
Avis sur projet du 16 novembre 2020
Projet de zone d’aménagement concerté (ZAC) de la Passerelle sur la commune de Jury (57) faisant suite à une demande d’autorisation environnementale
Dossier étudié à la demande de la SAEM SODEVAM
Dossier étudié à la demande de la SAEM SODEVAM
Avis sur projet du 13 novembre 2020
Projet de construction et d’exploitation de deux entrepôts logistiques à Saint Léger près Troyes (10)
Dossier étudié à la demande de la société Prologis
Dossier étudié à la demande de la société Prologis
Avis sur projet du 12 novembre 2020
Projet de création d’un élevage de volailles de chair à Châtrices (51)
Dossier étudié à la demande de la SCEA du Château de Gizaucourt
Dossier étudié à la demande de la SCEA du Château de Gizaucourt
Avis sur projet du 12 novembre 2020
Projet de construction et d’exploitation d’un parc éolien sur les communes de Rocquigny et de Vaux les Rubigny (08)
Dossier étudié à la demande de la SAS Parc éolient de la Thiérache
Dossier étudié à la demande de la SAS Parc éolient de la Thiérache
Avis sur projet du 12 novembre 2020
OCTOBRE 2020
Projet de construction et d’exploitation d’un entrepôt de produits de consommation courante sur les territoires des communes de FONTENOY-SUR-MOSELLE et GONDREVILLE (54)
Dossier étudié à la demande de la société LIDL SNC
Dossier étudié à la demande de la société LIDL SNC
Avis sur projet du 16 octobre 2020
Projet de zone d’aménagement concerté (ZAC) sur les communes de Cernay-lès-Reims et Saint-Léonard (51) faisant suite à une demande de déclaration d’utilité publique
Dossier étudié à la demande de SAS Partenaires Aménagement
Dossier étudié à la demande de SAS Partenaires Aménagement
Avis sur projet du 16 octobre 2020
Projet d’exploitation d’une carrière et une installation de traitement des matériaux sur la commune de Bleurville (88)
Dossier étudié à la demande de la société Pierre VOIRIOT
Dossier étudié à la demande de la société Pierre VOIRIOT
Avis sur projet du 16 octobre 2020
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Illange et Bertrange (57)
Dossier étudié à la demande de EDF Renouvelables France
Dossier étudié à la demande de EDF Renouvelables France
Avis sur projet du 13 octobre 2020
Cadrage préalable relatif au projet d’exploitation d’un parc éolien sur la commune d’Avant-lès-Marcilly (10)
Dossier étudié à la demande de la société intervent
Dossier étudié à la demande de la société intervent
Avis sur projet du 13 octobre 2020
Projet d’extension d’un élevage de poules pondeuses à Schnersheim (67)
Dossier étudié à la demande de l’EARL Frédéric Lux
Dossier étudié à la demande de l’EARL Frédéric Lux
Avis sur projet du 12 octobre 2020
Projet de construction et d’exploitation d’une centrale photovoltaïque au sol sur les communes de Farébersviller et Henriville (57)
Dossier étudié à la demande de la société EDF Renouvelables
Dossier étudié à la demande de la société EDF Renouvelables
Avis sur projet du 9 octobre 2020
SEPTEMBRE 2020
Projet d’exploitation du parc éolien Éole des Charmes à Choilley-Dardenay (52)
Dossier étudié à la demande de la société ÉOLE DES CHARMES
Dossier étudié à la demande de la société ÉOLE DES CHARMES
Avis sur projet du 30 septembre 2020
Projet de voie verte sud – Ardennes (08)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental des Ardennes
Dossier étudié à la demande du conseil départemental des Ardennes
Avis sur projet du 29 septembre 2020
Projet de réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Canal à Huningue (68)
Dossier étudié à la demande de la commune de Huningue (Haut-Rhin)
Dossier étudié à la demande de la commune de Huningue (Haut-Rhin)
Avis sur projet du 22 septembre 2020
Projet de centrale photovoltaïque à Goussaincourt (55)
Dossier étudié à la demande de EUROCAPE NEW ENERGY FRANCE SAS
Dossier étudié à la demande de EUROCAPE NEW ENERGY FRANCE SAS
Avis sur projet du 23 septembre 2020
Projet de centrale photovoltaïque à Pagny-sur-Meuse (55)
Dossier étudié à la demande de ENGIE Green
Dossier étudié à la demande de ENGIE Green
Avis sur projet du 22 septembre 2020
Projet d’extension et de restructuration d’un élevage porcin à Montsuzain et Ortillon (10)
Dossier étudié à la demande de la SCEA DE PROMONTVAL
Dossier étudié à la demande de la SCEA DE PROMONTVAL
Avis sur projet du 16 septembre 2020
Projet d’aménagement foncier agricole et forestier d’Azannes-et-Soumazannes (55)
Dossier étudié à la demande du conseil départementale de la Meuse
Dossier étudié à la demande du conseil départementale de la Meuse
Avis sur projet du 15 septembre 2020
Projet d’extension des installations de compostage de déchets non-dangereux à Bouilly (10)
Dossier étudié à la demande de la société La Compostière de l’Aube
Dossier étudié à la demande de la société La Compostière de l’Aube
Avis sur projet du 10 septembre 2020
Projet d’exploitation d’une installation d’incinération de combustibles solides de récupération (CSR) avec valorisation énergétique à Dombasle sur Meurthe (54)
Dossier étudié à la demande de la société Dombasle Energie
Dossier étudié à la demande de la société Dombasle Energie
Avis sur projet du 10 septembre 2020
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Écrouves (54)
Dossier étudié à la demande la SAS Parc solaire de l’espace du génie
Dossier étudié à la demande la SAS Parc solaire de l’espace du génie
Avis sur projet du 02 septembre 2020
AOÛT 2020
Projet d’extension des capacités d’élevage de volailles sur la commune de Saint-Rémy-sur-Bussy (51)
Dossier étudié à la demandede l’EARL Les Plumes de Bovet (Marne)
Dossier étudié à la demandede l’EARL Les Plumes de Bovet (Marne)
Avis sur projet du 25 août 2020
Projet d’exploitation d’un parc éolien sur la commune de Treix (52)
Dossier étudié à la demande de la société Intervent SAS
Dossier étudié à la demande de la société Intervent SAS
Avis pour cadrage du 21 août 2020
Projet de remblaiement et renaturation d’une ancienne carrière de glaise avec des déchets inertes issus du BTP et exploitation d’une installation de recyclage de matériaux et déchets inertes à Schweighouse sur Moder (67)
Dossier étudié à la demande de la société Foncière du Haut Barr (Bas-Rhin)
Dossier étudié à la demande de la société Foncière du Haut Barr (Bas-Rhin)
Avis sur projet du 20 août 2020
Projet de lotissement « Les Portes du Muhlbach » à Huttenheim (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Huttenheim (Bas-Rhin)
Dossier étudié à la demande de la commune de Huttenheim (Bas-Rhin)
Avis sur projet du 14 août 2020
JUILLET 2020
Projet d’une installation de co-incinération de déchets non dangereux à GOLBEY et CHAVELOT (88)
Dossier étudié à la demande de la société Véolia Industries Global Solutions (VIGS)
Dossier étudié à la demande de la société Véolia Industries Global Solutions (VIGS)
Avis sur projet du 28 juillet 2020
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Valmont (57)
Dossier étudié à la demande de la société NEOEN SA
Dossier étudié à la demande de la société NEOEN SA
Avis sur projet du 23 juillet 2020
Projet de remplacement du générateur charbon par un générateur bois déchets de classe B au sein de la chaufferie Croix-Rouge / Val de Murigny à REIMS (51)
Dossier étudié à la demande de la société SOCCRAM
Dossier étudié à la demande de la société SOCCRAM
Avis sur projet du 10 juillet 2020
Projet d’exploitation de 2 parcs éoliens à Boulay-Moselle et Helstroff (57) porté par la Société d’Exploitation Éolienne de Momerstroff II et à Momerstroff et Narbéfontaine (57) porté par la Société d’Exploitation Éolienne de Momerstroff III
Dossier étudié à la demande de la société ecoJoule construct GMBH
Dossier étudié à la demande de la société ecoJoule construct GMBH
Avis sur projet du 2 juillet 2020
JUIN 2020
Projet de parc éolien sur la commune d’Omey (51)
Dossier étudié à la demande de la société Parc Éolien des Mothéees
Dossier étudié à la demande de la société Parc Éolien des Mothéees
Avis sur projet du 16 juin 2020
Projet de construction et d’exploitation d’un parc éolien sur les communes de Cheniers et Villers-le-Château (51)
Dossier étudié à la demande de la société Cheniers Énergies
Dossier étudié à la demande de la société Cheniers Énergies
Avis sur projet du 16 juin 2020
Projet de centrale photovoltaïque au sol à Hauconcourt, Argancy, Woippy (57)
Dossier étudié à la demande de la société Altergie Territoires 3
Dossier étudié à la demande de la société Altergie Territoires 3
Avis sur projet du 9 juin 2020
Projet d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) à Vahl-Ebersing, avec extensions sur les communes de Altviller, Biding, Laning, Lelling et Lixing-lès-St-Avold (57)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de la Moselle
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de la Moselle
Avis sur projet du 8 juin 2020
Projet de création d’un élevage porcin à Dampierre (10)
Dossier étudié à la demande de la SARL AUB’PORC (Aube)
Dossier étudié à la demande de la SARL AUB’PORC (Aube)
Avis sur projet du 5 juin 2020
Projet d’exploitation d’une carrière de granulats et de stockage de déchets inertes sur les communes de Hégenheim et Saint-Louis (68)
Dossier étudié à la demande de la société Gravières et Matériaux Rhénans (GMR)
Dossier étudié à la demande de la société Gravières et Matériaux Rhénans (GMR)
Avis sur projet du 2 juin 2020
MAI 2020
Projet de reconversion de la caserne Lizé en écoquartier à Montigny-lès-Metz porté par la commune de Montigny-lès-Metz (57)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montigny-les-Metz (Moselle)
Dossier étudié à la demande de la commune de Montigny-les-Metz (Moselle)
Avis sur projet du 15 mai 2020
Projet de circuit automobile de Mirecourt à Juvaincourt et Puzieux (88) porté par la SAS Circuit de Mirecourt
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Mirecourt Dompaire (Vosges)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes de Mirecourt Dompaire (Vosges)
Avis sur projet du 11 mai 2020
Projet d’exploitation (avis délibéré complémentaire) du Parc éolien de Pierre Morains à Pierre-Morains et Clamanges (51)
Dossier étudié à la demande de la société SAS Parc éolien de Pierre-Morains
Dossier étudié à la demande de la société SAS Parc éolien de Pierre-Morains
Avis sur projet du 5 mai 2020
Projet de renouvellement et d’extension d’une carrière de matériaux alluvionnaires, de défrichement, de modification et poursuite de l’exploitation de l’installation de traitement avec mise en service d’une station de transit de matériaux, sur les communes de Marcilly-sur-Seine (51), Saint-Just-Sauvage (51) et de Romilly-sur-Seine (10)
Dossier étudié à la demande de la Société des Carrières de l’Est – Établissement Morgagni
Dossier étudié à la demande de la Société des Carrières de l’Est – Établissement Morgagni
Avis sur projet du 4 mai 2020
Projet d’exploitation d’un parc éolien dans la commune de Lemoncourt (57)
Dossier étudié à la demande de la Société du Parc éolien de Lemoncourt
Dossier étudié à la demande de la Société du Parc éolien de Lemoncourt
Avis sur projet du 4 mai 2020
Projet de construction et d’exploitation du « Parc éolien de Saulnois » sur la commune de Laneuveville-en-Saulnois (57)
Dossier étudié à la demande de la Société du Parc éolien de Saulnois
Dossier étudié à la demande de la Société du Parc éolien de Saulnois
Avis sur projet du 4 mai 2020
Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Weinbourg (67)
Dossier étudié à la demande de Hanau Énergies II
Dossier étudié à la demande de Hanau Énergies II
Avis sur projet du 4 mai 2020
AVRIL 2020
Projet d’aménagement de la 2ème tranche du Parc d’Activités d’Alsace Centrale (PAAC) à Dambach-la-Ville (67)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes du Pays de Barr (Bas-Rhin)
Dossier étudié à la demande de la Communauté de Communes du Pays de Barr (Bas-Rhin)
Avis sur projet du 30 avril 2020
Projet d’aménagement foncier agricole et forestier de Le Roulier (88)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental des Vosges
Dossier étudié à la demande du conseil départemental des Vosges
Avis sur projet du 23 avril 2020
Projet de défrichement (« ouverture paysagère ») à Saint-Martin (67)
Dossier étudié à la demande de l’Association Foncière Pastorale du Kinschberg
Dossier étudié à la demande de l’Association Foncière Pastorale du Kinschberg
Avis sur projet du 17 avril 2020
Projet d’exploitation du Parc éolien de la Brie des Étangs à Champaubert et Baye (51)
Dossier étudié à la demande la SAS Parc éolien de la Brie des Étangs
Dossier étudié à la demande la SAS Parc éolien de la Brie des Étangs
Avis sur projet du 14 avril 2020
Projet de centrale photovoltaïque à Morhange (57)
Dossier étudié à la demande la société NEOEN dans le cadre du permis de construire modificatif
Dossier étudié à la demande la société NEOEN dans le cadre du permis de construire modificatif
Avis sur projet du 8 avril 2020
Projet d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) de Bulligny et Crézilles (54)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Avis sur projet du 6 avril 2020
Projet d’exploitation d’une carrière de sable et gravier et d’installations de traitement de matériaux à Habsheim (68)
Dossier étudié à la demande de la société Sablières et Gravières du Rhin (SAGRA)
Dossier étudié à la demande de la société Sablières et Gravières du Rhin (SAGRA)
Avis sur projet du 6 avril 2020
Projet d’exploitation d’une unité de production d’acides carboxyliques à partir de sous-produits de l’industrie sucrière sur la plate-forme de Carling/Saint-Avold à Saint-Avold (57)
Dossier étudié à la demande de la société AFYREN NEOXY
Dossier étudié à la demande de la société AFYREN NEOXY
Avis sur projet du 6 avril 2020
Projet visant à augmenter la capacité de traitement de betteraves, à étendre les périmètres d’épandage et d’irrigation des taillis à très courte rotation (TTCR) et à modifier les prescriptions d’épandage et d’irrigation des TTCR à la sucrerie de Sillery (51)
Dossier étudié à la demande de la société CRISTAL UNION
Dossier étudié à la demande de la société CRISTAL UNION
Avis sur projet du 2 avril 2020
MARS 2020
Projet d’exploitation d’un élevage de poulets de chair (110 000 animaux-équivalents volailles) sur les communes de Sery et Novion-Porcien (08)
Dossier étudié à la demande de la SCEA avicole de la Malmaison
Dossier étudié à la demande de la SCEA avicole de la Malmaison
Avis sur projet du 27 mars 2020
Projet d’exploitation de modification des installations du centre de valorisation des déchets à Louvigny (57)
Dossier étudié à la demande de la société LINGENHELD Environnement Lorraine
Dossier étudié à la demande de la société LINGENHELD Environnement Lorraine
Avis sur projet du 26 mars 2020
Projet de construction et d’exploitation d’un parc éolien sur la commune de Semide (08)
Dossier étudié à la demande de la société Parc éolien de Nongée
Dossier étudié à la demande de la société Parc éolien de Nongée
Avis sur projet du 24 mars 2020
Projet d’exploitation d’une carrière à ciel ouvert de matériaux calcaires sur la commune de VOID-VACON (55)
Dossier étudié à la demande de la société LES SABLIÈRES DE LA MEURTHE
Dossier étudié à la demande de la société LES SABLIÈRES DE LA MEURTHE
Avis sur projet du 20 mars 2020
Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol à Aspach-Michelbach et Vieux-Thann (68)
Dossier étudié à la demande de la société Tryba Energy
Dossier étudié à la demande de la société Tryba Energy
Avis sur projet du 16 mars 2020
Projet d’exploitation d’une carrière de matériaux alluvionnaires à AY-SUR-MOSELLE lieu-dit « Les Ervasseurs » (57)
Dossier étudié à la demande de la société SABLIÈRES DIER
Dossier étudié à la demande de la société SABLIÈRES DIER
Avis sur projet du 10 mars 2020
Réalisation de la ZAC Edison à Sarreguemines (57)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Sarreguemines Confluences (Moselle)
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération Sarreguemines Confluences (Moselle)
Avis sur projet du 10 mars 2020
Projet de défrichement de 8,7 ha de boisement pour l’extension du lotissement « Les Genêts » à Seltz (67)
Dossier étudié à la demande de la commune de Seltz (Bas-Rhin)
Dossier étudié à la demande de la commune de Seltz (Bas-Rhin)
Avis sur projet du 6 mars 2020
FÉVRIER 2020
Projet de déboisement lié au plan de paysage de la communauté de communes des Ballons des Hautes Vosges (88)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Ballons des Hautes Vosges (Vosges)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes des Ballons des Hautes Vosges (Vosges)
Avis sur projet du 28 février 2020
Projet d’aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) de Courteron (10)
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de l’Aube
Dossier étudié à la demande du conseil départemental de l’Aube
Avis sur projet du 26 février 2020
Projet d’exploitation d’un projet de recherche sur le traitement de terres polluées par phytoremédiation -projet dénommé « Agromine »- à Homécourt (54)
Dossier étudié à la demande de l’Université de Lorraine - GISFI
Dossier étudié à la demande de l’Université de Lorraine - GISFI
Avis sur projet du 25 février 2020
Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le site de l’ancienne carrière IMERYS de Maurupt-le-Montois (51)
Dossier étudié à la demande de la société SOLEIA 49
Dossier étudié à la demande de la société SOLEIA 49
Avis sur projet du 21 février 2020
Projet de réalisation de la zone d’aménagement concerté de Drusenheim - Herrlisheim (67)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Rhénan (Bas-Rhin)
Dossier étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Rhénan (Bas-Rhin)
Avis sur projet du 20 février 2020
Demande de permis d’aménager relatif au projet de lotissement « Les Rives du Lac » à Ensisheim (68)
Dossier étudié à la demande de la société Foncière Hugues Aurèle et de la commune d’Ensisheim (Haut-Rhin)
Dossier étudié à la demande de la société Foncière Hugues Aurèle et de la commune d’Ensisheim (Haut-Rhin)
Avis sur projet du 17 février 2020
Projet d’exploitation d’une carrière et d’installations de traitement de matériaux à Metzeral et révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Metzeral (68)
Dossier étudié à la demande de la société Nouvelles Carrières d’Alsace (Haut-Rhin)
Dossier étudié à la demande de la société Nouvelles Carrières d’Alsace (Haut-Rhin)
Avis sur projet du 11 février 2020
Projet de création d’un centre d’entraînement de football du FC Metz à Marly et Augny (57)
Dossier étudié à la demande de la société Immobilière Saint Symphorien (Moselle)
Dossier étudié à la demande de la société Immobilière Saint Symphorien (Moselle)
Avis sur projet du 4 février 2020
JANVIER 2020
Projet d’exploitation du parc éolien des Lunaires à Gruey-les-Surance (88)
Dossier étudié à la demande de la société H2AIR
Dossier étudié à la demande de la société H2AIR
Avis sur projet du 14 janvier 2020
Projet d’exploitation d’une carrière à ciel ouvert de matériaux alluvionnaires sur la commune de Nogent-sur-Seine (10)
Dossier étudié à la demande de la société A2C Granulat
Dossier étudié à la demande de la société A2C Granulat
Avis sur projet du 14 janvier 2020
Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol valant mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Ruelisheim et Wittenheim (68)
Dossier étudié à la demande de la société Tryba et des communes de Ruelisheim et Wittenheim
Dossier étudié à la demande de la société Tryba et des communes de Ruelisheim et Wittenheim
Avis sur projet du 9 janvier 2020
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