Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2023 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Élaboration du zonage d’assainissement d’eaux pluviales et de la révision du zonage d’assainissement d’eaux usées de la commune de Val-Revermont (01)
Cas par cas étudié à la demande de Grand Bourg Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3276

2023DKARA88 pdf - 183.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Romain-en-Gier (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3267

2023DKARA87 pdf - 2 Mo

Décision cas par cas relative à l’élaboration du zonage et du schéma de gestion des eaux pluviales de la commune de Saint-André-le-Puy (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-le-Puy (42)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3265

2023DKARA86 pdf - 211.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cruas (07)
Cas par cas étudié à la demande à la demande de la commune de Cruas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3263

2023DKARA85 pdf - 1012.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Orléat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orléat de (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3261

2023DKARA84 pdf - 2 Mo

Modification n°2 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Saint-Flour (15)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Flour communauté (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3246

2023DKARA83 pdf - 1.9 Mo

Révision ZA EU+EP commune de St Paul 3 Châteaux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drome)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3241

2023DKARA82 pdf - 1.9 Mo

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Servas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Servas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3236

2023DKARA81 pdf - 385.2 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage de gestion des eaux pluviales de la commune de Monteynard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monteynard et de la communauté de communes de la Matheysine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-2953

2023DKARA80 pdf - 408.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Laurent-la-Conche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-la-Conche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3237

2023DKARA79 pdf - 379.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Pontcharra (38) dans le cadre d’une déclaration de projet (DP) portant sur une opération de véloroute
Dossier étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 novembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3193

2023DKARA78 pdf - 416.2 ko

Révision générale du PLU de Poët-Laval (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poët-Laval (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3183

2023DKARA77 pdf - 1.8 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2023 / 2023-ARA-KKU-3223

2023DKARA76 pdf - 388.5 ko

Révision des plans de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRNPi) de la Besbre sur les communes de Dompierre-sur-Besbre, Jaligny-sur-Besbre, Saint-Prix et Lapalisse (03)
Recours présenté par la préfète de l’Allier (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 octobre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3211 (voir aussi décision 2023-ARA-KKPP-3041 du 20 juin 2023)

2023DKARA75 pdf - 1.7 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté de communes du Pays de Salers (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Salers - (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3200

2023DKARA74 pdf - 1.6 Mo

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
de la communauté d’agglomération Montluçon Communauté (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon Communauté - (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3188

2023DKARA73 pdf - 1.6 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune déléguée de Bois d’Oingt par la commune nouvelle de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 septembre 2023 / 2023-ARA- KKPP-3166

2023DKARA72 pdf - 1.6 Mo

Modification des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de 41 communes du territoire de Loire Forez Agglomération (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3148

2023DKARA71 pdf - 1.6 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Usinens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Usinens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3170

2023DKARA70 pdf - 365.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montvernier ( 73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montvernier ( Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3172

2023DKARA69 pdf - 1.6 Mo

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Agoulin (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Agoulin (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3163

2023DKARA68 pdf - 228.4 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Albon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de la Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3154

2023DKARA67 pdf - 1.6 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Barthélémy-de-Vals (26)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de la Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3155

2023DKARA66 pdf - 1.6 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Rambert-d’Albon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de la Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3156

2023DKARA65 pdf - 1.6 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Grand-Lac (73) dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) concernant l’opération cœur de vie (73)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3192

2023DKARA64 pdf - 219.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage de
gestion des eaux pluviales de la commune d’Huriel (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huriel (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3161

2023DKARA63 pdf - 363.4 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seynod (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’un stand de tir affecté au 27ème bataillon de chasseurs alpins
Recours formé par le préfet de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2023 / 2023-ARA-KKU-3201 (voir aussi décision 2023DKARA48 du 12 juillet 2023)

2023DKARA62 pdf - 252.4 ko

2023DKARA48 pdf - 1.4 Mo

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Martin-la-Sauveté (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Martin-la-Sauveté (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er septembre 2023 / 2023-ARA-KKPP-3139

2023DKARA61 pdf - 1.5 Mo

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) de la commune de Vacheresse (74)
Recours formé par le préfet de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3137, voir aussi décision 2023DKARA40 du 17 mai 2023

2023DKARA60 pdf - 1.5 Mo

2023DKARA40 pdf - 1.3 Mo

Élaboration du zonage intercommunal d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la communauté de communes Bresse et Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse et Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3079

2023DKARA59 pdf - 348.1 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-Lachalm (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-Lachalm (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 août 2023 / 2023-ARA-KKU-3114

2023DKARA58 pdf - 372.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Aiguebelette-le-Lac (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aiguebelette-le-Lac (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3125

2023DKARA57 pdf - 218.9 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Huriel (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huriel (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2023 / 2023-ARA-KKU-3112

2023DKARA56 pdf - 222.6 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vodable (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vodable- Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3104

2023DKARA55 pdf - 1.5 Mo

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Maringues (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maringues- Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2023 / 2023-ARA-KKPP-3119

2023DKARA54 pdf - 1.5 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Arc (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Arc (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2023 /2023-ARA-KKU-3105

2023DKARA53 pdf - 1.4 Mo

Modification du règlement de la zone de protection du patrimoine architectural et urbain (ZPPAU) de la commune de Besse-et-Sainte-Anastaise (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2023 / 2023-ARA-KKPP-3090

2023DKARA52 pdf - 1.4 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Annonay Rhône Agglo (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération d’Annonay-Rhône-Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2023 / 2023-ARA-KKPP-3095

2023DKARA51 pdf - 183.9 ko

Élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) de la commune de Voiron (38)
Recours présenté par le préfet de l’Isère (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2023 / voir aussi décision abrogée 2023DKARA25 du 24 mars 2023

2023DKARA50 pdf - 1.4 Mo

2023DKARA25 pdf - 211.8 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Voiron (38)
Recours formé par la communauté d’agglomération du pays Voironnais (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2023 / 2023-ARA-KKPP-3101 voir aussi décision abrogée 2023DKARA29 du 30 mars 2023

2023DKARA49 pdf - 1.4 Mo

2023DKARA29 pdf - 222.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seynod (74) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’aménagement d’un stand de tir affecté au 27e bataillon de chasseurs alpins
Dossier étudié à la demande du préfet de la Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juillet 2023 / 2023-ARA-KKU-3111

2023DKARA48 pdf - 1.4 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chevinay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (CCPA) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2023 / 2023-ARA-KKPP-3117

2023DKARA47 pdf - 221.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la métropole de Lyon (69) dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) concernant le réaménagement de l’îlot Milan au sein de la Zac Part-Dieu sur la commune de Lyon 3 (69)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2023 /2023-ARA-KKU-3081

2023DKARA46 pdf - 190.8 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la communauté de communes Rhône Crussol (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Rhône Crussol (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2023 / 2023-ARA-KKPP-2866

2023DKARA45 pdf - 219.8 ko

Révision des trois plans de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation (PPRNPi) de la Besbre sur les communes de Dompierre-sur-Besbre, Jaligny-sur-Besbre, Saint-Prix et Lapalisse (03)
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de l’Allier (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2023 / 2023-ARA-KKPP-3041

2023DKARA44 pdf - 1.4 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Ceyssat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyssat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Nouvelle décision du 16 juin 2023 suite à erreur matérielle / 2023-ARA-KKPP-3072bis

2023DKARA41bis pdf - 1.4 Mo

Modification du zonage d’assainissement (ZA) collectif de la commune de Barnas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barnas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juin 2023 / 2023-ARA-KKPP-3063

2023DKARA43 pdf - 177.3 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune nouvelle des Deux Alpes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3027

2023DKARA42 pdf - 1.3 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Ceyssat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyssat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3072

2023DKARA41 pdf - 1.3 Mo

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisible (PPRNP) de la commune de Vacheresse (74)
Cas par cas étudié à la demande du préfet de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3043

2023DKARA40 pdf - 1.3 Mo

Révision du plan de prévention des risques naturels (PPRN) multirisques de la commune de Vic-sur-Cère (15)
Recours formé par le préfet du Cantal (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3051 (voir aussi décision 2023DKARA6 du 20 janvier 2023)

2023DKARA39 pdf - 1.3 Mo

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Succieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mai 2023 / 2023-ARA-KKPP-3032

2023DKARA38 pdf - 1.3 Mo

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (38) dans le cadre de la procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) concernant l’opération d’aménagement de la zone d’activité de Secrétan
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 /2023-ARA-KKU-2971

2023DKARA37 pdf - 1.3 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamoux-sur-Gelon (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamoux-sur-Gelon (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2023 /2023-ARA-KKU-2983

2023DKARA36 pdf - 278 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vernines (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vernines (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-3025

2023DKARA35 pdf - 1.3 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales (ZAEU EP) de la commune de Pradines (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pradines (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-3009

2023DKARA34 pdf - 252.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bongheat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bongheat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-3010

2023DKARA33 pdf - 217 ko

Modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles d’inondation du fleuve Loire, sur les communes de Chassenard, Molinet, Diou et Beaulon (03)
Cas par cas étudié à la demande de la préfète de l’ Allier
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-2994

2023DKARA32 pdf - 1.2 Mo

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) mouvements de terrain de la commune de Le-Mont-Dore (63)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet du Puy-de-Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 Avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-3004

2023DKARA31 pdf - 1.2 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Belleroche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belleroche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2023 / 2023-ARA-KKPP-2988

2023DKARA30 pdf - 310.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Voiron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2969

2023DKARA29 pdf - 222.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cormoz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2023 /2023-ARA-KKPP-2990

2023DKARA28 pdf - 1.2 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Auzon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Auzon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2980

2023DKARA27 pdf - 219.8 ko

Élaboration du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) d’ADG sur les communes de Chaponost et Saint-Genis-Laval (69)
Cas par cas étudié à la demande de la préfète du Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2996

2023DKARA26 pdf - 1.2 Mo

Élaboration du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) de la commune de Voiron (38)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de l’Isère
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2975

2023DKARA25 pdf - 211.8 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sainte-Paule (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Paule (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2982

2023DKARA24 pdf - 1.2 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP - 2973

2023DKARA23 pdf - 312.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Voiron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP - 2967

2023DKARA22 pdf - 1.2 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et élaboration du zonage des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Clément-Les-Places (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clément-Les-Places (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2023 / 2022-ARA-KKPP-2329

2023DKARA21 pdf - 195.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Lalizolle (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalizolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2023 / 2023-ARA-KKPP-2957

2023DKARA20 pdf - 1.4 Mo

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-le-Jeune (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-le-Jeune (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023 / 2023-ARA-KKU-2946

2023DKARA19 pdf - 1.2 Mo

Modification simplifiée du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de Roussillon (38)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2023 / 2023-ARA-KKPP-2945

2023DKARA18 pdf - 261.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Julien-en-Quint (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2023 /2023-ARA-KKPP-2961

2023DKARA17 pdf - 1.5 Mo

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trèves (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2023 / 2022-ARA-KKU-2868

2023DKARA16 pdf - 336.4 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Egliseneuve-près-Billom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’ Egliseneuve-près-Billom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2023 / 2023-ARA-KKPP-2943

2023DKARA15 pdf - 209.8 ko

Révision de la carte communale de la commune de Chambost-Allières (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Allières (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 février 2023 / 2022-ARA-KKU-2940

2023DKARA14 pdf - 1.2 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales (ZAEUEP) de la commune de Vachères-en-Quint (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vachères-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / 2022-ARA-KKPP-2948

2023DKARA13 pdf - 305 ko

Révision de la carte communale de la commune de Cormoz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cormoz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2023 / 2023-ARA-KKU-2950

2023DKARA12 pdf - 1.2 Mo

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Magnieu (01)
Recours formé par la commune déléguée de Magnieu (01)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2023 / 2022-ARA-KKU-2921 (voir aussi décision précédente du 10 octobre 2022 ci-dessous)

2022DKARA332 pdf - 209 ko

2023DKARA11 pdf - 1.1 Mo

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Isserteaux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Isserteaux (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2023 / 2022-ARA-KKPP-2916

2023DKARA10 pdf - 215.2 ko

Révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) de la commune de Glières-Val-de-Borne (74)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de la Haute-Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2911

2023DKARA9 pdf - 1.1 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Martin-d’Uriage (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-d’Uriage (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2912

2023DKARA8 pdf - 1.1 Mo

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Beauregard-l’Evêque (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-l’Evêque (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2923

2023DKARA7 pdf - 1.1 Mo

Révision du plan de prévention des risques naturels "multirisques" (PPRN)de la commune de Vic-sur-Cère (15)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires du Cantal (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2907

2023DKARA6 pdf - 1.1 Mo

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Cran-Gevrier (74)
Recours formé par la communauté d’agglomération Grand Annecy (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-KKU-2908 (voir aussi décision abrogée ci-dessous)

2022DKARA306 pdf - 646.3 ko

2023DKARA5 pdf - 1.1 Mo

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Serpaize (38)
Recours formé par M. Michel PRIVAS
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-KKU-2904 (voir aussi décision précédente ci-dessous)

2022DKARA296 pdf - 183.6 ko

2023DKARA4 pdf - 1.1 Mo

Révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la rivière Ardèche sur la commune de Labégude (07)
Cas par cas étudié à la demande de la direction départementale des territoires de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce projet n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2906

2023DKARA3 pdf - 1.1 Mo

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Glaine-Montaigut (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Glaine-Montaigut (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 janvier 2023 / 2022-ARA-KKPP-2905

2023DKARA2 pdf - 291.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Bois d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle de Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2023 / / 2022-ARA-KKU-2893

2023DKARA1 pdf - 1.1 Mo

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2023

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