Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026

AVERTISSEMENT :

Les modalités de saisine de la MRAe évoluent.
Vous devrez créer un compte sur le site Portail de l’évaluation environnementale et y saisir votre demande.
Les saisines par voie de courriel ne seront plus acceptées.

AVRIL 2026

Mise en compatibilité, des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Bernin et Saint-Nazaire-les-Eymes (38) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la création d’une voie réservée aux transports en commun (VRTC) sur l’autoroute A41 Sud dans le sens Chambéry-Grenoble entre le diffuseur n°24c de Bernin et le diffuseur n°25 de Montbonnot
Cas par cas étudié à la demande d’AREA (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2026 /2026-ARA-KKU-4193-N12426

2026DKARA13 pdf - 1.8 Mio

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Voissant (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2026 / 2025-ARA-KKPP-4153-N9636

2026DKARA12 pdf - 1.7 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Goncelin (38) dans le cadre de la déclaration de projet relative à la création du pôle d’échanges multimodal
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goncelin (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2026 /2026-ARA-KKU-4204-N13716

2026DKARA11 pdf - 1.8 Mio

MARS 2026

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Lalley (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lalley (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4201/N13264

2026DKARA10 pdf - 185.3 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Treffort (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Treffort (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4189-N10751

2026DKARA9 pdf - 1.6 Mio

Élaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) au sein du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Montélimar (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2026 / 2026-ARA-KKPP-4190-N12068

2026DKARA8 pdf - 194.9 kio

Actualisation du zonage d’assainissement collectif et non collectif de la commune de la Chapelle-Agnon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle-Agnon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2026 / 2025-ARA-KKPP-4166-N10530

2026DKARA7 pdf - 1.6 Mio

FÉVRIER 2026

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Massieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N10601

2026DKARA6 pdf - 1.6 Mio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Belleville en Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belleville en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N9682

2026DKARA5 pdf - 1.6 Mio

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-4162-N10352

2026DKARA4 pdf - 1.5 Mio

JANVIER 2026

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Villard-Bonnot (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-N8827

2026DKARA3 pdf - 1.5 Mio

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-3855

2026DKARA2 pdf - 1.4 Mio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pusignan (69), pour l’extension de la zone d’activités économique (ZAE) Satolas Green
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pusignan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2026 / 2025-ARA-KKU-4137-N8764

2026DKARA1 pdf - 1.4 Mio

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2026

La MRAe Normandie a publié : Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sallen (14) ; Modification du zonage (…)

  • Cas par cas et autres décisions

17 avril 2026

Les communiqués de presse de la MRAe Auvergne-Rhône-Alpes (ARA)

  • MRAe Auvergne - Rhône-Alpes

13 avril 2026

Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026

La MRAe Martinique a publié : Déclaration de projet de carte communale de la commune de Fonds-Saint-Denis (972)

  • Cas par cas et autres décisions

1er avril 2026

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2026

La MRAe Corse a publié :

  • Cas par cas et autres décisions

31 mars 2026

Haut de page