Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
AVERTISSEMENT :
Les modalités de saisine de la MRAe évoluent.
Vous devrez créer un compte sur le site Portail de l’évaluation environnementale et y saisir votre demande.
Les saisines par voie de courriel ne seront plus acceptées.
FÉVRIER 2026
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Massieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N10601
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N10601
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Belleville en Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belleville en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N9682
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belleville en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-N9682
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-4162-N10352
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 février 2026 / 2025-ARA-KKPP-4162-N10352
JANVIER 2026
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Villard-Bonnot (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-N8827
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-N8827
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-3855
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 janvier 2026 / 2025-ARA-KKPP-3855
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pusignan (69), pour l’extension de la zone d’activités économique (ZAE) Satolas Green
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pusignan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2026 / 2025-ARA-KKU-4137-N8764
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pusignan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2026 / 2025-ARA-KKU-4137-N8764
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