Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2018
DÉCEMBRE 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Lovagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01150
Décision du 26 décembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-Les-Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-Les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-Les-Eymes (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01148
Décision du 26 décembre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Allinges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01147
Décision du 26 décembre 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-Leysse (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01146
Décision du 21 décembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Prim (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Prim (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Prim (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01145
Décision du 21 décembre 2018
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Leyment (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leyment (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leyment (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01144
Décision du 21 décembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarembert (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01143
Décision du 21 décembre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chevrières (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrières (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01141
Décision du 21 décembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thonon-les-Bains (74)
Cas par cas étudié à la demande de Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01139
Décision du 21 décembre 2018
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Saint-Gérons (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1142
Décision du 20 décembre 2018
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Macôt-la-Plagne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Plagne Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Plagne Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1140
Décision du 20 décembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochegude (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochegude (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochegude (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1138
Décision du 20 décembre 2018
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poule-les-Echarmeaux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poule-les-Echarmeaux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poule-les-Echarmeaux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1137
Décision du 20 décembre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crachier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crachier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crachier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1136
Décision du 20 décembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Cheylas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Cheylas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1134
Décision du 19 décembre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Creuzier-Le-Vieux (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1128
Décision du 19 décembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vichy (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1127
Décision du 19 décembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sain-Bel (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’assainissement du Bassin de l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’assainissement du Bassin de l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1122
Décision du 15 décembre 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Seychalles (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seychalles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seychalles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1135
Décision du 14 décembre 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Crest (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01132
Décision du 12 décembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Lablachère (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lablachère (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lablachère (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01115
Décision du 12 décembre 2018
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Hauterives (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01133
Décision du 12 décembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orliénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orliénas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orliénas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01131
Décision du 12 décembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Flour-l’Etang (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour-l’Etang (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour-l’Etang (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01125
Décision du 11 décembre 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01126
Décision du 11 décembre 2018
Révision n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nonglard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nonglard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nonglard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01110
Décision du 10 décembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marignieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1123
Décision du 4 décembre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aranc (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aranc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aranc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001120
Décision du 3 décembre 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Perreux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perreux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perreux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001124
Décision du 3 décembre 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grane (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001121
Décision du 3 décembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sain-Bel (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bel (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bel (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001113
Décision du 3 décembre 2018
NOVEMBRE 2018
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1119
Décision du 28 novembre 2018
Adaptation du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (SR3EnR) de l’ex-région Auvergne
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de Transport d’Électricité
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Réseau de Transport d’Électricité
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1118
Décision du 27 novembre 2018
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saxel (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saxel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saxel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1111
Décision du 27 novembre 2018
Mise en compatibilité du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01114
Décision du 23 novembre 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Injoux-Génissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Injoux-Génissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Injoux-Génissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01116
Décision du 22 novembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01112
Décision du 22 novembre 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales des 48 communes du syndicat mixte du Lac d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte du Lac d’Annecy (SILA) / (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte du Lac d’Annecy (SILA) / (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01108
Décision du 21 novembre 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-d’Aulps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Haut Chablais » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Haut Chablais » (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01105
Décision du 20 novembre 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Romans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01107
Décision du 20 novembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Romans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01106
Décision du 20 novembre 2018
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Tramoyes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01103
Décision du 19 novembre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Monestier-du-Percy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01101
Décision du 16 novembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Burdignin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01099
Décision du 16 novembre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rivière-Enverse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière-Enverse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01100
Décision du 15 novembre 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Douvres (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Douvres (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Douvres (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01104
Décision du 14 novembre 2018
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1097
Décision du 14 novembre 2018
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat des communes d’Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001095
Décision du 12 novembre 2018
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien (69) portée par la Communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001102
Décision du 9 novembre 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pierrelatte (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierrelatte (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierrelatte (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001092
Décision du 9 novembre 2018
Modification du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte du Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte du Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001096
Décision du 8 novembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Villard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001098
Décision du 8 novembre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001093
Décision du 8 novembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1091
Décision du 6 novembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté d’agglomération « Grand Lac-communauté d’agglomération du lac du Bourget » (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Grand Lac-communauté d’agglomération du Lac du Bourget » (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Grand Lac-communauté d’agglomération du Lac du Bourget » (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01090
Décision du 5 novembre 2018
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Miribel-les-Echelles (38) dans le cadre de la déclaration de projet n°1
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel-les-Echelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel-les-Echelles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01089
Décision du 5 novembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Arey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Arey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Arey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01088
Décision du 5 novembre 2018
OCTOBRE 2018
[(Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Peslières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peslières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1087
Décision du 29 octobre 2018
Création d’une aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de La Sauvetat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Mond’Arveme Communauté » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Mond’Arveme Communauté » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1086
Décision du 29 octobre 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-l’Exil (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-l’Exil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-l’Exil (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01083
Décision du 23 octobre 2018
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chabeuil (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabeuil (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabeuil (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001080
Décision du 22 octobre 2018
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bassens (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-001085
Décision du 22 octobre 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ornex (01) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1081
Décision du 18 octobre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sceautres (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sceautres (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sceautres (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1078
Décision du 18 octobre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Valence Romans Sud Rhône-Alpes » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Valence Romans Sud Rhône-Alpes » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01079
Décision du 17 octobre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01076
Décision du 17 octobre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Giettaz (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Giettaz (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Giettaz (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01074
Décision du 17 octobre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Flour (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01082
Décision du 15 octobre 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01075
Décision du 13 octobre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riorges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Riorges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01094
Décision du 13 octobre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Farges (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01072
Décision du 13 octobre 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-d’Espéranche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01067
Décision du 13 octobre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bourg-Lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01068
Décision du 12 octobre 2018
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ornex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01073
Décision du 12 octobre 2018
Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Saint-Jean-sur-Veyle, Saint Cyr-sur-Menthon et Bagé-la-Ville (01) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de M. le Préfet de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de M. le Préfet de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01064
Décision du 9 octobre 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01071
Décision du 8 octobre 2018
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vic-le-Comte (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1066
Décision du 8 octobre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lamastre (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la commune de Lamastre (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la commune de Lamastre (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01065
Décision du 8 octobre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jullié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01048
Décision du 5 octobre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et à l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01047
Décision du 4 octobre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Arbusigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (74)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arbusigny (74)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1070
Décision du 4 octobre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Collonges-sous-Salève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Collonges-sous-Salève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1063
Décision du 4 octobre 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauveur-de-Montagut (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-de-Montagut (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-de-Montagut (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1037
Décision du 4 octobre 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Prémilhat (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01117 / voir aussi nouvelle décision
du 29 janvier 2019
Décision du 3 octobre 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quinssaines (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montluçon communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01050 / voir aussi nouvelle décision
du 29 janvier 2019
Décision du 3 octobre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01043
Décision du 3 octobre 2018
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Puy-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-KKU-1044
Décision du 1er octobre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barraux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barraux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barraux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01040
Décision du 1er octobre 2018
Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes d’Aix-les-Bains et de Grésy-sur-Aix (73) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique relative à la réalisation du projet d’extension du parc d’activités économiques des Sources ainsi que d’une voie de desserte
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01046
Décision du 1er octobre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Laboule (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laboule (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laboule (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01041
Décision du 1er octobre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01039
Décision du 1er octobre 2018
SEPTEMBRE 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01042
Décision du 28 septembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cornier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cornier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cornier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01038
Décision du 27 septembre 2018
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01036
Décision du 27 septembre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-sur-Reyssouze (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-sur-Reyssouze (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01034
Décision du 27 septembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1035
Décision du 27 septembre 2018
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Perrière (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1032
Décision du 27 septembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annoisin-Châtelans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annoisin-Châtelans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annoisin-Châtelans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1030
Décision du 27 septembre 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Lapalisse dans le cadre d’une déclaration de projet relative au renouvellement et à l’extension de l’exploitation d’une carrière de roches massives au lieu-dit « Bois Trayon » sur la commune de Saint-Pierre-Laval (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00937
Décision du 26 septembre 2018
Élaboration de la carte communale de la commune de Monteignet-sur-l’Andelot (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monteignet-sur-l’Andelot (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monteignet-sur-l’Andelot (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1033
Décision du 25 septembre 2018
Zonage d’assainissement de la commune de Villette-d’Anthon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-d’Anthon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette-d’Anthon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1045
Décision du 25 septembre 2018
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barby (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1031
Décision du 25 septembre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1029 / [(Décision retirée voir nouvelle décision
du 23 janvier 2019
Décision du 25 septembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hautecourt-Romanèche (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hautecourt-Romanèche (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hautecourt-Romanèche (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01028
Décision du 24 septembre 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00950
Décision du 24 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chomérac (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01084
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Meyrieu-les-Etangs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01056
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées la commune de Royas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01057
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Culin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01054
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Savas-Mepin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01061
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Jean-de-Bournay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01060
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sainte-Anne-sur-Gervonde (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01059
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Agnin-sur-Bion (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-011058
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Lieudieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01055
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chatonnay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01053
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beauvoir-de-Marc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01052
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Artas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01051
Décision du 21 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées des communes de Arzay, Balbins, Beaufort, Bossieu, Bressieux, Brézins, Brion, Champier, Chatenay, Commelle, Faramans, Gillonay, La-Côte-Saint-André, La Forteresse, La Frette, Le Mottier, Lentiol, Longechenal, Marcilloles, Marcollin, Marnans, Montfalcon, Nantoin, Ornacieux, Pajay, Penol, Plan, Roybon, Saint-Clair-sur-Galaure, Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, Saint-Geoirs, Saint-Hilaire-de-la-Côte, Saint-Michel-de-Saint-Geoirs, Saint-Paul d’Izeaux, Saint-Pierre-de-Bressieux, Saint-Siméon-de-Bressieux, Sardieu, Semons, Sillans, Thodure et Viriville (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre-Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01062
Décision du 21 septembre 2018
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reilhac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01027
Décision du 20 septembre 2018
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Sixt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01023
Décision du 20 septembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cevins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cevins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cevins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00967
Décision du 19 septembre 2018
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Mareugheol (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mareugheol (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mareugheol (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1026
Décision du 19 septembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00966
Décision du 19 septembre 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chasselay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chasselay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chasselay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00962
Décision du 19 septembre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsaz (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marsaz (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marsaz (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-0961
Décision du 19 septembre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magnieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Magnieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-0965
Décision du 19 septembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-Le-Château (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1025
Décision du 18 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et à l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bessey (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1024
Décision du 18 septembre 2018
Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morzine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du haut-Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du haut-Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-0960
Décision du 18 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Viriville (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01021
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Villeneuve-de-Marc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01020
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Tramole (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01019
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Thodure (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thodure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thodure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01018
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sillans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01017
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sémons (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sémons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sémons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01016
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Savas-Mépin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savas-Mépin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savas-Mépin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01015
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sardieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sardieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sardieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01014
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Siméon-de-Bressieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Siméon-de-Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Siméon-de-Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01013
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Pierre-de-Bressieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01012
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Paul d’Izeaux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul d’Izeaux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul d’Izeaux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01011
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Michel-de-Saint-Geoirs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-de-Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Michel-de-Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01010
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Jean-de-Bournay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Bournay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Bournay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01009
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Hilaire-de-la-Côte (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-de-la-Côte (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Hilaire-de-la-Côte (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01008
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Geoirs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01007
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01006
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sainte-Anne-sur-Gervonde (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Anne-sur-Gervonde (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Anne-sur-Gervonde (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01005
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Clair-sur-Galaure (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-sur-Galaure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Clair-sur-Galaure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01004
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Agnin-sur-Bion (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Agnin-sur-Bion (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Agnin-sur-Bion (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01003
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Roybon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roybon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roybon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01002
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Royas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Royas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Royas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01001
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Plan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Plan (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-01000
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pénol (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pénol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pénol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00999
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pajay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pajay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pajay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00998
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Ornacieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ornacieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ornacieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00997
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Nantoin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nantoin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nantoin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00996
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montfalcon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfalcon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfalcon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00995
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Meyrieu-les-Etangs (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meyrieu-les-Etangs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meyrieu-les-Etangs (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00994
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Marnans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marnans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00993
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Marcollin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcollin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcollin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00992
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Marcilloles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilloles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilloles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00991
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Longechenal (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longechenal (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longechenal (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00990
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Lieudieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lieudieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lieudieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00989
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Lentiol (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentiol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentiol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00988
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Le Mottier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Mottier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Mottier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00987
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Frette (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Frette (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Frette (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00986
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Forteresse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Forteresse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Forteresse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00985
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Côte Saint-André (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte Saint-André (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Côte Saint-André (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00984
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Gillonnay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gillonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gillonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00983
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Faramans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faramans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faramans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00982
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Culin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Culin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Culin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00981
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Commelle (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00980
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chatonnay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00979
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chatenay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatenay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatenay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00978
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Champier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00977
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Brion (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brion (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brion (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00976
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Brézins (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brézins (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brézins (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00975
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bressieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bressieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00974
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bossieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bossieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bossieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00973
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beauvoir-De-Marc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvoir-De-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauvoir-De-Marc (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00972
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beaufort (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaufort (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00971
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Balbins (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balbins (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Balbins (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00970
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Arzay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arzay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arzay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00969
Décision du 17 septembre 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Artas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00968
Décision du 17 septembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallenôves (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallenôves (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallenôves (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00954
Décision du 17 septembre 2018
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00953
Décision du 14 septembre 2018
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00952
Décision du 14 septembre 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coublevie (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coublevie (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coublevie (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00959
Décision du 14 septembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne-de-Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Chataigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Chataigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-1022
Décision du 14 septembre 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viuz-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00951
Décision du 14 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Légny (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00949
Décision du 14 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Blaise (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00942
Décision du 13 septembre 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00945
Décision du 13 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vulbens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vulbens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vulbens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00944
Décision du 13 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat et de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat et de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00941
Décision du 13 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Marcel-les-Sauzet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00947
Décision du 13 septembre 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26)
Recours gracieux formulé par la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux formulé par la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00812 / Voir aussi décision du 7 juin 2018 :
Décision du 12 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Gluiras (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-958
Décision du 12 septembre 2018
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambœuf (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-956
Décision du 12 septembre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Murat-le-Quaire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murat-le-Quaire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murat-le-Quaire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-955
Décision du 12 septembre 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barcelonne (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barcelonne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barcelonne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-925
Décision du 11 septembre 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-de-Varax (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-de-Varax (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-de-Varax (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-943
Décision du 11 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beauregard (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00939
Décision du 11 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beauregard (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard (Ain))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00837
Décision du 11 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement de 22 communes de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-936
Décision du 7 septembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sérézin-du-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sérézin-du-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sérézin-du-Rhône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00938
Décision du 6 septembre 2018
Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de la commune de Thiers (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00935
Décision du 6 septembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00930
Décision du 6 septembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poncin (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poncin (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poncin (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00933
Décision du 6 septembre 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Royat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00963
Décision du 6 septembre 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Érôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Érôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Érôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00934
Décision du 6 septembre 2018
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montagnat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00931
Décision du 6 septembre 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00929
Décision du 6 septembre 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chens-sur-Léman (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chens-sur-Léman (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chens-sur-Léman (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00927
Décision du 5 septembre 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville (SURB) sur la commune de Belleville (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00924
Décision du 5 septembre 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Onnion (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Onnion et du SIVOM du Haut Giffre (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Onnion et du SIVOM du Haut Giffre (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00922
Décision du 4 septembre 2018
AOÛT 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sallanches (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallanches (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sallanches (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00957
Décision du 31 août 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val d’Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val d’Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00923
Décision du 31 août 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambronay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00928
Décision du 31 août 2018
Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambonil (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00921
Décision du 31 août 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche-sur-Foron (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00872
Décision du 28 août 2018
Modification simplifiée « G » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00920
Décision du 28 août 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Sauvetat (63)
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-KKU-917
Décision du 27 août 2018
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00914
Décision du 24 août 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mornant (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00912
Décision du 24 août 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Janneyrias (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00919
Décision du 23 août 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Abrets (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons de la Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallons de la Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00909
Décision du 23 août 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Biot (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00913
Décision du 22 août 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et à la révision du zonage des eaux usées de la commune de Véranne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Véranne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00916
Décision du 21 août 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Charbonnières-les-Vieilles dans le cadre d’une déclaration de projet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00911
Décision du 14 août 2018
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00915
Décision du 14 août 2018
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00918
Décision du 14 août 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00903
Décision du 14 août 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et à la révision du zonage des eaux usées de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00910
Décision du 14 août 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées et à l’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00899
Décision du 14 août 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villette d’Anthon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette d’Anthon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villette d’Anthon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00908
Décision du 13 août 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bilieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bilieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bilieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00904
Décision du 13 août 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne-Cantalès (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00907
Décision du 13 août 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Bouchet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communes de Bouchet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communes de Bouchet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00900
Décision du 13 août 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tignieu-Jameyzieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Tignieu-Jameyzieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Tignieu-Jameyzieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00897
Décision du 13 août 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montracol (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montracol (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montracol (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00896
Décision du 10 août 2018
Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune de Billy (03)
Cas par cas étudié à la demande de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-0905
Décision du 10 août 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Tourrettes (26)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00892
Décision du 10 août 2018
Modification n°1 plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Joze (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joze (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00894
Décision du 9 août 2018
Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Serrières dans le cadre de la déclaration de projet relative à la station d’épuration des communes de Serrières et Limony (07)
Cas par cas étudié à la demande d’Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande d’Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00893
Décision du 9 août 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brugheas (03)
Cas par cas étudié à la demande d’Agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande d’Agglomération Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00906
Décision du 9 août 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement pluvial de la commune de Roisey (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roisey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roisey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00898
Décision du 9 août 2018
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Christophe (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Christophe (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Christophe (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00888
Décision du 9 août 2018
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Lupé (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lupé (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lupé (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00895
Décision du 8 août 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montferrat (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montferrat (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montferrat (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00891
Décision du 8 août 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00890 > Voir décision du 14 mai 2018 :
Décision du 7 août 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villeneuve (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00863
Décision du 2 août 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monthion (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monthion (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monthion (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00887
Décision du 1er août 2018
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chabeuil (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabeuil (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabeuil (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00886
Décision du 1er août 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-AUPP-00884
Décision du 1er août 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mably (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mably (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mably (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-AUPP-00885
Décision du 1er août 2018
JUILLET 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Publier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Publier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00882
Décision du 30 juillet 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Galmier (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Galmier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00883
Décision du 30 juillet 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Beaupont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaupont (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00880
Décision du 26 juillet 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Entrevernes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00879
Décision du 26 juillet 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lens-Lestang (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens-Lestang (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lens-Lestang (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-877
Décision du 25 juillet 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-Gouvernet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-876
Décision du 25 juillet 2018
Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-875
Décision du 25 juillet 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charbonnières-les-Varennes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00881
Décision du 23 juillet 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bardoux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bardoux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bardoux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00873
Décision du 23 juillet 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cervens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00871
Décision du 23 juillet 2018
Déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-de-Belleville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Savoie (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00874
Décision du 21 juillet 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chamelet (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’Assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’Assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00869
Décision du 21 juillet 2018
Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine du site patrimonial remarquable de la commune de Trévoux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trévoux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trévoux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00878
Décision du 21 juillet 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand-Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand-Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00861
Décision du 21 juillet 2018
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Saint-Théoffrey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Théoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Théoffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00870
Décision du 18 juillet 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mégève (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la restructuration du domaine skiable sur le secteur de Rochebrune
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00867
Décision du 18 juillet 2018
Déclaration de projet n°2 emportant mise en comptabilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferney-Voltaire (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferney-Voltaire (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferney-Voltaire (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00868
Décision du 17 juillet 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Donzère (26) dans le cadre d’une déclaration de projet / secteur de la zone d’activités des éoliennes
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Donzère (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00865
Décision du 17 juillet 2018
Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Andéol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00862
Décision du 13 juillet 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loudes (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loudes (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loudes (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00854
Décision du 13 juillet 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-en-Dombes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-en-Dombes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-en-Dombes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00855
Décision du 11 juillet 2018
Recours gracieux concernant la décision de non soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazelles-sur-Lavieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00866 voir aussi décision
du 22 mars 2018
Décision du 10 juillet 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Romans-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00844
Décision du 10 juillet 2018
Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00854
Décision du 10 juillet 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00853
Décision du 9 juillet 2018
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00864
Décision du 9 juillet 2018
Élaboration de la carte communale de Saint-Pierre-de-Belleville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-de-Belleville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00859
Décision du 9 juillet 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00852
Décision du 5 juillet 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamblet (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Commentry-Montmarault-Néris (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Commentry-Montmarault-Néris (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00851
Décision du 4 juillet 2018
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00847
Décision du 4 juillet 2018
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00846
Décision du 3 juillet 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cosne-d’Allier (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Commentry-Montmarault-Néris (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Commentry-Montmarault-Néris (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00849
Décision du 2 juillet 2018
Révision du zonage d’assainissement intercommunal des eaux usées de la communauté de communes du Lac d’Aiguebelette (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Lac d’Aiguebelette (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Lac d’Aiguebelette (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00843
Décision du 2 juillet 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-en-Vuache (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00845
Décision du 2 juillet 2018
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00842
Décision du 2 juillet 2018
Actualisation du zonage d’assainissement de la commune de Manzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00780
Décision du 2 juillet 2018
JUIN 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chonas l’Amballan (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne-Condrieu-Aggliomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne-Condrieu-Aggliomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-004530
Décision du 29 juin 2018
Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes d’Oyonnax, concernant la commune de Bellignat (A01)
Cas par cas étudié à la demande de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00839
Décision du 28 juin 2018
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just-Chaleyssin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00840
Décision du 27 juin 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Olive (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Olive (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Olive (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00838
Décision du 27 juin 2018
Modification n°1 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Saint-François-de-Sales (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00835
Décision du 27 juin 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanonat (63)
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne communauté Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne communauté Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00848
Décision du 27 juin 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Montcel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00850
Décision du 26 juin 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00834
Décision du 26 juin 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00832
Décision du 25 juin 2018
Actualisation du zonage d’assainissement de la commune de Queuille (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Queuille (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Queuille (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00795
Décision du 22 juin 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00831
Décision du 22 juin 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-les-Bains (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00830
Décision du 22 juin 2018
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Flumet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flumet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flumet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00820
Décision du 22 juin 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefontaine (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefontaine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villefontaine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00829
Décision du 22 juin 2018
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Touvet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00833
Décision du 21 juin 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grezieu-la-Varenne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grezieu-la-Varenne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grezieu-la-Varenne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00825
Décision du 18 juin 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Excenevex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00824
Décision du 18 juin 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00828
Décision du 13 juin 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trévoux (01) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la zone d’aménagement concerté de la gare – écoquartier des Orfèvres
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du département de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture du département de l’Ain (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00823
Décision du 13 juin 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mégevette (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégevette (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégevette (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00821
Décision du 13 juin 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00818
Décision du 13 juin 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jasseron (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jasseron (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jasseron (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00817
Décision du 11 juin 2018
Révision de la carte communale de la commune de Saint-Didier-la-Forêt (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-la-Forêt (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-la-Forêt (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00796
Décision du 11 juin 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mornant (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mornant (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00816
Décision du 11 juin 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vincent-de-Barrès (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Barrès (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Barrès (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00822
Décision du 8 juin 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00808
Décision du 7 juin 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00812 / Voir aussi décision du 12 septembre 2018
:
Décision du 7 juin 2018)]
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grézieu-le-Marché (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00814
Décision du 7 juin 2018
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reignier-Esery (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignier-Esery (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignier-Esery (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00809
Décision du 7 juin 2018
Révision de la carte communale de la commune de Rousset-les-Vignes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rousset-les-Vignes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rousset-les-Vignes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00807
Décision du 7 juin 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vals-près-le-Puy (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vals-près-le-Puy (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vals-près-le-Puy (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00815
Décision du 4 juin 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montélimar (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00804
Décision du 4 juin 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clérieux (26) dans le cadre d’une déclaration de projet concernant la mutation d’une maison d’habitation en école pour enfants autistes
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00806
Décision du 4 juin 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00802
Décision du 4 juin 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-Saint-Jean (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00805
Décision du 4 juin 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moissat (63)
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00811 / voir aussi décision
du 24 janvier 2018
Décision du 4 juin 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00813
Décision du 2 juin 2018
Révision avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00803
Décision du 2 juin 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montarcher (42)
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00810
Décision du 1er juin 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Replonges (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse et Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse et Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00798
Décision du 1er juin 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Baldoph (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté Grand Chambéry Agglomération (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté Grand Chambéry Agglomération (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00797
Décision du 1er juin 2018
MAI 2018
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Germain (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00800
Décision du 30 mai 2018
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Annonay (07)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Annonay Rhône Agglo (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00801
Décision du 30 mai 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaudevant (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudevant (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudevant (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00799
Décision du 30 mai 2018
Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Olliergues (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Ambert Livradois Forez (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Ambert Livradois Forez (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00776
Décision du 29 mai 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00794
Décision du 28 mai 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Tour (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Tour (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Tour (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00790
Décision du 28 mai 2018
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00792
Décision du 28 mai 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veigy-Foncenex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon-Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00747
Décision du 24 mai 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tallende (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00793
Décision du 24 mai 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazayes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-0788
Décision du 24 mai 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozet (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozet (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozet (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00789
Décision du 24 mai 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00786
Décision du 24 mai 2018
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00781
Décision du 22 mai 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie-de-Cuines (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00782
Décision du 17 mai 2018
Élaboration de la carte communale de la commune de Saint-Champ (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Champ (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Champ (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00757
Décision du 17 mai 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavannes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00778
Décision du 17 mai 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) du syndicat d’urbanisme de la région de Belleville sur la commune de Dracé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00785
Décision du 17 mai 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corcelles-en-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône-en-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00784
Décision du 17 mai 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme Intercommunal (PLUi) du Haut Bugey sur la commune d’Oyonnax - secteur de Veyziat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00783
Décision du 17 mai 2018
Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand-Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00779
Décision du 17 mai 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eyzin-Pinet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté Vienne-Condrieu-Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté Vienne-Condrieu-Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00777
Décision du 17 mai 2018
Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frangy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00774
Décision du 16 mai 2018
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frangy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00773
Décision du 16 mai 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaleins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaleins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaleins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00772
Décision du 15 mai 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00767 > Voir recours du 7 août 2018 :
Décision du 14 mai 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00771
Décision du 14 mai 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaneins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00766
Décision du 14 mai 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anneyron (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anneyron (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00765
Décision du 14 mai 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et à la révision du zonage des eaux usées de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat pour la station d’épuration de Givors (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00762
Décision du 12 mai 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-de-Berg (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00775
Décision du 9 mai 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anthy-sur-Léman (74) dans le cadre de la déclaration de projet n°2 « rue des Écoles »
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00770
Décision du 9 mai 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anthy-sur-Léman (74) dans le cadre de la déclaration de projet n°1 relative au site des Ebeaux
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00769
Décision du 9 mai 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anthy-sur-Léman (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon -agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00768
Décision du 9 mai 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Ambérieux d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambérieux d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambérieux d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00763
Décision du 9 mai 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tencin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tencin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00761
Décision du 9 mai 2018
Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Payzac (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Pays de Beaume-Drobie » (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Pays de Beaume-Drobie » (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00710
Décision du 7 mai 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-des-Vignes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-des-Vignes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-des-Vignes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00758
Décision du 7 mai 2018
Élaboration de la carte communale de la commune de Marignieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00764
Décision du 4 mai 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tarare (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tarare (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tarare (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00638
Décision du 4 mai 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-sur-Veyle (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-sur-Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-sur-Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00759
Décision du 4 mai 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Vienne Condrieu Agglomération » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Vienne Condrieu Agglomération » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00754
Décision du 4 mai 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rochette (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rochette (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rochette (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00752
Décision du 4 mai 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) avec examen conjoint de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00760
Décision du 4 mai 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarembert (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00756
Décision du 4 mai 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00755
Décision du 3 mai 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazay d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00753
Décision du 3 mai 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Burdignin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00751
Décision du 3 mai 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Vovray-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00750
Décision du 2 mai 2018
Déclaration de projet n°3 concernant « le village de santé » dans le bourg de Pizançon et emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00749
Décision du 2 mai 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-de-la-Cluze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-la-Cluze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-la-Cluze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00748
Décision du 2 mai 2018
AVRIL 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Lapalisse (03) pour le renouvellement de l’exploitation d’une carrière sur la commune de Saint-Prix (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Lapalisse (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00745
Décision du 27 avril 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du bourg de la commune de Meallet (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meallet (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meallet (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00730
Décision du 27 avril 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frontonas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontonas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frontonas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00744
Décision du 26 avril 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eteaux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eteaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eteaux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00746
Décision du 26 avril 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00742
Décision du 19 avril 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Soucieu-en-Jarrest (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00743
Décision du 19 avril 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00741
Décision du 19 avril 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lully (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00707
Décision du 19 avril 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Panossas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Panossas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Panossas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00738
Décision du 19 avril 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00737
Décision du 19 avril 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dompierre-sur-Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00735
Décision du 16 avril 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Andilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00734
Décision du 16 avril 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Largentière (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Largentière (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Largentière (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00736
Décision du 13 avril 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Durtol (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Durtol (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Durtol (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00716
Décision du 12 avril 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Mure (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Mure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Mure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00728
Décision du 12 avril 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Chef (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Chef (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Chef (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00732
Décision du 12 avril 2018
Révision de la carte communale de la commune de Plagne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays Bellegardien (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00729
Décision du 12 avril 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Affoux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Affoux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Affoux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00731
Décision du 11 avril 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Cléon d’Andran (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Montélimar (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00725
Décision du 5 avril 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jorioz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00724
Décision du 5 avril 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annecy - secteur de Seynod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00727
Décision du 5 avril 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Flachère (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Flachère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Flachère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00723
Décision du 5 avril 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bassens (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00722
Décision du 5 avril 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00672
Décision du 5 avril 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambérieux d’Arzergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambérieux d’Arzergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambérieux d’Arzergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00721
Décision du 5 avril 2018
Révision allégée n°1 avec examen conjoint du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cerdon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cerdon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cerdon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00720
Décision du 5 avril 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00714
Décision du 5 avril 2018
Révision du schéma d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Étienne-sur-Usson (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-sur-Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne-sur-Usson (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00717
Décision du 4 avril 2018
MARS 2018
[(Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mézériat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de La Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00695
Décision du 30 mars 2018
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune des Ancizes-Comps (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Ancizes-Comps (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00718
Décision du 30 mars 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Murinais (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murinais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Murinais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00713
Décision du 30 mars 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Bellegarde-Poussieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-Poussieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00709
Décision du 30 mars 2018
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Peschadoires (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peschadoires (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Peschadoires (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00711
Décision du 30 mars 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Manthes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00548
Décision du 30 mars 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Foy-l’Argentière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00706
Décision du 27 mars 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sablons dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA (38)
Cas par cas étudié à la demande du préfet du département de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du préfet du département de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00702-B
Décision du 27 mars 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salaise-sur-Sanne dans le cadre de la déclaration d’utilité publique du projet INSPIRA (38)
Cas par cas étudié à la demande du préfet du département de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du préfet du département de l’Isère
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00702-A
Décision du 27 mars 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moras-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moras-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moras-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00697
Décision du 26 mars 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chazelles sur Lavieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00608 / voir nouvelle décision
du 10 juillet 2018
Décision du 22 mars 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Usson (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00712
Décision du 21 mars 2018
Modification n°1 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Puygros (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00703
Décision du 21 mars 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ranchal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranchal (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranchal (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00700
Décision du 21 mars 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00704
Décision du 21 mars 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00694
Décision du 21 mars 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00726
Décision du 21 mars 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74) dans le cadre de la déclaration de projet n° 2 « Ferme de Saint-Amour »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00701
Décision du 21 mars 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Ponet-et-Saint-Auban (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponet-et-Saint-Auban (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ponet-et-Saint-Auban (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-696
Décision du 21 mars 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbrison (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00599
Décision du 21 mars 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moissat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moissat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00594 / voir aussi nouvelle décision
du 4 juin 2018
Décision du 24 janvier 2018 publiée le 19 mars 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tullins (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tullins (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tullins (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00692
Décision du 16 mars 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00715
Décision du 16 mars 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Mons (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00719
Décision du 16 mars 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chasselay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chasselay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chasselay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00698
Décision du 16 mars 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lent (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lent (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lent (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00689
Décision du 13 mars 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champdor-Corcelles (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champdor-Corcelles (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champdor-Corcelles (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00690
Décision du 13 mars 2018
Projet de création d’un site patrimonial remarquable au sud du centre-ville de la commune de Saint-Étienne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00687
Décision du 13 mars 2018
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Clonas-sur-Varèze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00684
Décision du 13 mars 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Vérand (69)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’assainissement du val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’assainissement du val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00699
Décision du 12 mars 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Vérand (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00693
Décision du 12 mars 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Curienne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry Métropole, Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry Métropole, Cœur des Bauges (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00679
Décision du 12 mars 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon (73)
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Recours gracieux formulé à la demande de la commune de Tournon (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00680 / voir aussi décision retirée
du 10 novembre 2017
Décision du 9 mars 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-de-Popey (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Popey (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-de-Popey (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00678
Décision du 8 mars 2018
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Copponex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00676
Décision du 8 mars 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malicorne (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malicorne (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00682
Décision du 8 mars 2018
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Motte-Servolex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00708
Décision du 7 mars 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à l’OAP dite « Les abords du palais des sports »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Megève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00691
Décision du 7 mars 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villy-le-Bouveret (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villy-le-Bouveret (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villy-le-Bouveret (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00688
Décision du 7 mars 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00686
Décision du 7 mars 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Perrière (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00685
Décision du 7 mars 2018
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mâcot-la-Plagne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00681
Décision du 7 mars 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Le Sappey (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00677
Décision du 7 mars 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chandolas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00675
Décision du 7 mars 2018
Actualisation du zonage d’assainissement de la commune de Billom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Billom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Billom (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00674
Décision du 5 mars 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Crémieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crémieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crémieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00669
Décision du 2 mars 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Talaudière (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00673
Décision du 2 mars 2018
Révision du schéma d’assainissement des eaux usées de la commune de Marcillat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcillat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcillat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00671
Décision du 2 mars 2018
FÉVRIER 2018
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Orbeil (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orbeil (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orbeil (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00668
Décision du 28 février 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Motte d’Aveillans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte d’Aveillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte d’Aveillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00666
Décision du 27 février 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00665
Décision du 27 février 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Ravoire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Ravoire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Ravoire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00667
Décision du 27 février 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grignan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grignan (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grignan (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00664
Décision du 27 février 2018
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Anglards-de-Salers (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglards-de-Salers (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00663
Décision du 22 février 2018
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neussargues-en-Pinatelle (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neussargues-en-Pinatelle (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neussargues-en-Pinatelle (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00662
Décision du 22 février 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00660
Décision du 22 février 2018
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-en-Gal (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-en-Gal (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00631
Décision du 22 février 2018
Révision de la carte communale de la commune de Montjoyer (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montjoyer (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montjoyer (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00658
Décision du 21 février 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de La Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-645
Décision du 21 février 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pierre-d’Entremont (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Cœur de Chartreuse (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00635
Décision du 19 février 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aulnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00641
Décision du 16 février 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00643
Décision du 16 février 2018
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00634
Décision du 16 février 2018
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacé (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00647
Décision du 16 février 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00637
Décision du 15 février 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mésigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mésigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mésigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00636
Décision du 15 février 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00657
Décision du 15 février 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivolet (69) portée par la Communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00655
Décision du 15 février 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jassans-Riottier (01) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00653
Décision du 15 février 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacenas (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00651
Décision du 15 février 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Denicé (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00649
Décision du 15 février 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fareins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fareins (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00625
Décision du 13 février 2018
Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine sur la commune de Largentière (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Largentière (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Largentière (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00661
Décision du 12 février 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-Bernard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Château-Bernard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Château-Bernard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00659
Décision du 12 février 2018
Zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Vaulx-Milieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaulx-Milieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-646
Décision du 12 février 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-des-Ouillières (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00656
Décision du 12 février 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat des communes d’Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00654
Décision du 12 février 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubenas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00683
Décision du 12 février 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courpière (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courpière (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courpière (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00670
Décision du 12 février 2018
Modification simplifiée n°15 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pont-du-Château (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-du-Château (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-du-Château (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00640
Décision du 12 février 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarnioux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00650
Décision du 12 février 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cogny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00648
Décision du 12 février 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pers-Jussy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pers-Jussy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00626
Décision du 12 février 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Bâtie-Rolland (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00627
Décision du 12 février 2018
Modification n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viriat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00633
Décision du 8 février 2018
Révision allégée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viriat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viriat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00632
Décision du 8 février 2018
Modification simplifiée n°4 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Ennezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00639
Décision du 8 février 2018
Révision du plan local d’urbanisme de l’ancienne commune de Liergues (69) portée par la nouvelle commune de Porte des Pierres Dorées (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porte des Pierres Dorées (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00629
Décision du 8 février 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la commune de Vénérieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vénérieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vénérieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-619
Décision du 7 février 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crolles (38) dans le cadre d’une déclaration de projet visant la réalisation d’une zone d’aménagement concerté « écoquartier »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00623
Décision du 7 février 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crolles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00622
Décision du 7 février 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00620
Décision du 7 février 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00617
Décision du 6 février 2018
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Margès (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Margès (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Margès (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00624
Décision du 5 février 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-la-Grand (74) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Haute-Savoie (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00616
Décision du 5 février 2018
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montcet (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcet (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montcet (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00618
Décision du 1er février 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont-Tramonet (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00614
Décision du 1er février 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00612
Décision du 1er février 2018
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00621
Décision du 1er février 2018
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Romain-de-Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Roussillonnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00603
Décision du 1er février 2018
JANVIER 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00613
Décision du 31 janvier 2018
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00611
Décision du 31 janvier 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2018-ARA-DUPP-00601
Décision du 31 janvier 2018
Création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) sur la commune de Joyeuse (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Beaume-Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Beaume-Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00607
Décision du 29 janvier 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune d’Arcinges (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcinges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcinges (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00615
Décision du 25 janvier 2018
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg lès Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg lès Valence (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg lès Valence (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00606
Décision du 25 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Attignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00604
Décision du 24 janvier 2018
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cyprien (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00609
Décision du 24 janvier 2018
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chassiers (07) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00598
Décision du 22 janvier 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Jalle (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Jalle (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Jalle (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00600
Décision du 18 janvier 2018
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00602
Décision du 18 janvier 2018
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chevrier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevrier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00596
Décision du 18 janvier 2018
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aveize (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00597
Décision du 17 janvier 2018
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blanzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00595
Décision du 17 janvier 2018
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Four (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Four (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00593
Décision du 17 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Bridoire (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00589
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Avressieux (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00588
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Genix-sur-Guiers (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00587
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Verel-de-Montbel (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00586
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Maurice-de-Rotherens (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00585
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Gresin (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00584
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Champagneux (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00583
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pont-de-Beauvoisin (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00582
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Domessin (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00581
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Albin-de-Vaulserre (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00580
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Jean-d’Avelanne (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00579
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Béron (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00578
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pont-de-Beauvoisin (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00577
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Belmont-Tramonet (73)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00576
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pressins (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00575
Décision du 12 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Romagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Interdépartemental Mixte des Eaux et d’Assainissement du Guiers et de l’Ainan (SIEGA) (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00574
Décision du 12 janvier 2018
Modification de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Anse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-592
Décision du 11 janvier 2018
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Barby (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Chambéry métropole (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00590
Décision du 11 janvier 2018
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pommiers (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommiers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommiers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00591
Décision du 10 janvier 2018
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Myon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Myon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Myon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00573
Décision du 10 janvier 2018
Élaboration de la carte communale de la commune de Vercoiran (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vercoiran (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vercoiran (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00572
Décision du 10 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Jardin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays Viennois (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00565
Décision du 10 janvier 2018
Élaboration de la carte communale de La Penne-sur-l’Ouvèze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Penne-sur-l’Ouvèze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Penne-sur-l’Ouvèze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00571
Décision du 4 janvier 2018
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Teyssières (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Teyssières (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Teyssières (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00570
Décision du 4 janvier 2018
Élaboration de la carte communale de Propiac-les-Bains (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propiac-les-Bains (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propiac-les-Bains (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2017-ARA-DUPP-00569
Décision du 4 janvier 2018
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