Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2019

DÉCEMBRE 2019

Modification n° 1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Monts du Lyonnais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA619 pdf - 251.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1816 Décision du 24 décembre 2019 Remplacée par la décision n°2020DKARA7 du 7 janvier 2020
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Jons (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jons (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA618 pdf - 263 ko

/ 2019-ARA-KKU-1809 Décision du 23 décembre 2019
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Brens (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brens (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA617 pdf - 240.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1804 Décision du 23 décembre 2019
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Corcy (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA616 pdf - 247.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1803 Décision du 23 décembre 2019
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thil (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thil (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA615 pdf - 246.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1802 Décision du 23 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteaudouble (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteaudouble (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA614 pdf - 245.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1796 Décision du 23 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Hélène-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA613 pdf - 233.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1794 Décision du 23 décembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monestier-de-Clermont (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monestier-de-Clermont (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA612 pdf - 230.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1791 Décision du 20 décembre 2019
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manzat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA611 pdf - 226.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-01807 Décision du 20 décembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oz (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oz (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA610 pdf - 271.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-01806 Décision du 20 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA609 pdf - 139.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-01800 Décision du 20 décembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Charavines (38)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA608 pdf - 301.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01799 Décision du 20 décembre 2019
Recours de la commune de Saint-Martin-en-Haut (69) contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision de son plan local d’urbanisme
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA607 pdf - 277.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-01792 Décision du 20 décembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée Saint-Bon-Tarentaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA606 pdf - 130.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1795 Décision du 18 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dompierre-Sur-Veyle (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dompierre-Sur-Veyle (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA605 pdf - 230.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1790 Décision du 18 décembre 2019
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Vergheas (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vergheas (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA604 pdf - 263.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1787 Décision du 18 décembre 2019
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cliousclat (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cliousclat (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA603 pdf - 133.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1789 Décision du 18 décembre 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messery (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA602 pdf - 261.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1783 Décision du 18 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chozeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chozeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA601 pdf - 256.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1781 Décision du 18 décembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-Saint-Jean (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-Saint-Jean (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA600 pdf - 246.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1810 Décision du 17 décembre 2019
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Eymeux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eymeux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA599 pdf - 246.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1808 Décision du 17 décembre 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Polliat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Polliat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA598 pdf - 231 ko

/ 2019-ARA-KKU-1778 Décision du 17 décembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de La Gresle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Gresle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA597 pdf - 235.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1788 Décision du 17 décembre 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontcouverte-la-Toussuire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontcouverte-la-Toussuire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA596 pdf - 290.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1811 Décision du 16 décembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Revel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA595 pdf - 303.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1793 Décision du 16 décembre 2019
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension d’une carrière du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bully (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA594 pdf - 309 ko

/ 2019-ARA-KKU-1786 Décision du 16 décembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loyettes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loyettes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA593 pdf - 245.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1779 Décision du 16 décembre 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Modane (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Modane (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA592 pdf - 227.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1782 Décision du 13 décembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Baffie (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baffie (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA591 pdf - 238.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1776 Décision du 13 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA591 pdf - 182 ko

/ 2019-ARA-KKU-1772 Décision du 11 décembre 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Yenne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yenne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA590 pdf - 154.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1784 Décision du 12 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier Saugnieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-Saugnieu (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA589 pdf - 116 ko

/ 2019-ARA-KKU-1780 Décision du 12 décembre 2019
Modification numéro 2 du du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aviernoz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA588 pdf - 138 ko

/ 2019-ARA-KKU-1771 Décision du 11 décembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Millery (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA587 pdf - 131.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1763 Décision du 10 décembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Domancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA586 pdf - 141.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1769 Décision du 10 décembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vignieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA585 pdf - 140 ko

/ 2019-ARA-KKU-1766 Décision du 10 décembre 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Sollières-Sardières, commune de Val-Cenis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cénis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA584 pdf - 190.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1785 Décision du 10 décembre 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Chevelu (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA583 pdf - 190.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1767 Décision du 10 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Pradeaux (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Agglo Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA582 pdf - 133.9 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1774 Décision du 10 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de « Les Ollières » (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA581 pdf - 154.1 ko

/ BFC-2019-KKU-1770 Décision du 5 décembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Beaumont-en-Diois (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-en-Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA580 pdf - 172.3 ko

/ BFC-2019-KKU-1775 Décision du 5 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jeoire-en-Faucigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jeoire-en-Faucigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA579 pdf - 166 ko

/ BFC-2019-KKU-1768 Décision du 5 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Millery (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Millery (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA578 pdf - 130.9 ko

/ BFC-2019-KKU-1764 Décision du 5 décembre 2019
Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Beaumont-en-Diois (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté des communes du Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA577 pdf - 165.1 ko

/ BFC-2019-KKU-1773 Décision du 5 décembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oytier-Saint-Oblas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oytier-Saint-Oblas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA576 pdf - 144 ko

/ 2019-ARA-KKU-1762 Décision du 3 décembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villages du Lac de Paladru (38) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une opération de construction mixte dans le centre-bourg « Le Pin »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villages du Lac de Paladru (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA575 pdf - 176.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1760 Décision du 2 décembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Taluyers (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Taluyers (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA574 pdf - 116.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1757 Décision du 2 décembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nicolas-de-Macherin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-de-Macherin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA573 pdf - 139.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1752 Décision du 2 décembre 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-de-Roche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-de-Roche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA572 pdf - 169.9 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1758 Décision du 2 décembre 2019
Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Les Halles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Halles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA571 pdf - 185.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1751 Décision du 2 décembre 2019

NOVEMBRE 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cléon d’Andran (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar-Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA570 pdf - 134.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1756 Décision du 28 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Domancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA569 pdf - 186.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1754 Décision du 28 novembre 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Domancy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Domancy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA568 pdf - 186.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1753 Décision du 28 novembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Pont-de-Beauvoisin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA567 pdf - 197.4 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01765 Décision du 26 novembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gigors-et-Lozeron (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA566 pdf - 152.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1761 Décision du 25 novembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Genouilleux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Genouilleux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA565 pdf - 151.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1755 Décision du 25 novembre 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Meythet (74)
Cas par cas étudié à la demande de Grand Annecy Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA564 pdf - 171 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1747 Décision du 25 novembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Leyment (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leyment (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA563 pdf - 220 ko

/ 2019-ARA-KKU-1746 Décision du 24 novembre 2019
Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montceaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA562 pdf - 153.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1740 Décision du 22 novembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nicolas-la-Chapelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA562 pdf - 165.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1750 Décision du 19 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Pollieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pollieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA561 pdf - 165.6 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1730 Décision du 22 novembre 2019
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vougy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vougy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA560 pdf - 174.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1745 Décision du 22 novembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaurepaire (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA559 pdf - 157.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1743 Décision du 20 novembre 2019
Révision allégée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martinien (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martinien (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA558 pdf - 154.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1741 Décision du 22 novembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Avignonet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avignonet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA557 pdf - 171.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1749 Décision du 22 novembre 2019
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juvigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA556 pdf - 232.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1748 Décision du 20 novembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et la réalisation du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de Montrottier (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrottier (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA555 pdf - 188 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1739 Décision du 20 novembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pessat-Villeneuve (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pessat-Villeneuve (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA553 pdf - 149.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1737 Décision du 18 novembre 1019

[(Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bilieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bilieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA554 pdf - 182.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1734 Décision du 18 novembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clérieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA552 pdf - 139.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1738 Décision du 15 novembre 2019
Zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de Saint-Paul-sur-Yenne (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Yenne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA551 pdf - 160.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1723 Décision du 15 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune d’Eloise (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eloise (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA550 pdf - 190.7 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1744 Décision du 15 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Chazey-Bons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazey-Bons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA549 pdf - 149.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1736 Décision du 15 novembre 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vallées de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA548 pdf - 171.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1725 Décision du 13 novembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA547 pdf - 163.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1733 Décision du 13 novembre 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-l’Osier (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA546 pdf - 159.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1721 Décision du 12 novembre 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ouches (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ouches (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA545 pdf - 138.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1724 Décision du 12 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chaussan (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA544 pdf - 185.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1718 Décision du 9 novembre 2019
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de la Roche-Blanche (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Roche-Blanche (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA543 pdf - 179.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1727 Décision du 9 novembre 2019
Modification simplifié n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Donat-sur-l’Herbasse (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA542 pdf - 166.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1732 Décision du 8 novembre 2019
Zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes de Saint-Andéol-de-Fouchades, Le Chambon, Mariac, Dornas, Accons, Le Cheylard, Jaunac, Saint-Cierge-sous-le-Chaylard, Saint-Genest-Lachamp, Saint-Christol, Saint-Barthélémy-le-Meil, Saint-Michel-D’Aurance, Les Nonières, Saint-Julien-Labrousse de la communauté de communes de Val’Eyrieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Val’Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA541 pdf - 153.7 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1726 Décision du 8 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Seyssel (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA540 pdf - 177.5 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1720 Décision du 8 novembre 2019
Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Boisse (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Boisse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA539 pdf - 178.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1731 Décision du 8 novembre 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Réauville (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Réauville (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA538 pdf - 149.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1729 Décision du 8 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA537 pdf - 146.4 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1717 Décision du 5 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de la commune de Nivolas-Vermelle (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA536 pdf - 149.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1711 Décision du 6 novembre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA535 pdf - 169.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1713 Décision du 5 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chessenaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chessenaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA534 pdf - 165.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1704 Décision du 5 novembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Lager (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (CCSB) - (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA533 pdf - 169.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1716 Décision du 5 novembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Clarafond-Arcine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clarafond-Arcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA532 pdf - 160.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1709 Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Clermont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clermont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA531 pdf - 186.4 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1728 Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Vanzy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vanzy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA530 pdf - 145.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1710 Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chaumont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaumont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA529 pdf - 185.4 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1719 Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Recoubeau-Jansac (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Recoubeau-Jansac (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA528 pdf - 174.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1714 Décision du 4 novembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA527 pdf - 163.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1708 Décision du 4 novembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Musièges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Musièges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA526 pdf - 185.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1707 Décision du 4 novembre 2019
Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Alba-la-Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA525 pdf - 147 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1705 Décision du 3 novembre 2019

OCTOBRE 2019

Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Bourg-Saint-Maurice (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA524 pdf - 171.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01712 Décision du 15 octobre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Chères (69)
Recours formé par la commune des Chères (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 octobre 2019 / 2019-ARA-KKU-01715

2019DKARA523 pdf - 171.3 ko

Voir aussi décision abrogée du 9 juillet 2019

2019DKARA332 pdf - 168.1 ko

Modification n°1 du du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bully (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA522 pdf - 155.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1706 Décision du 28 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Corbonod (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbonod (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA521 pdf - 176 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1702 Décision du 28 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune d’Anglefort (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anglefort (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA520 pdf - 171.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1699 Décision du 28 octobre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-sur-Isère (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-sur-Isère (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA519 pdf - 198.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1696 Décision du 25 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Desingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Desingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA518 pdf - 172.6 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1700 Décision du 25 octobre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagnes et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA517 pdf - 153.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1703 Décision du 25 octobre 2019
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA516 pdf - 155.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1697 Décision du 25 octobre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ayse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ayse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA515 pdf - 168.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1695 Décision du 24 octobre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alba-la-Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardêche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA514 pdf - 155.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1693 Décision du 22 octobre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Minzier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Minzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA513 pdf - 191.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1701 Décision du 21 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Challonges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Challonges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA512 pdf - 185.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1698 Décision du 21 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Usinens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Usinens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA511 pdf - 176.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1690 Décision du 21 octobre 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA510 pdf - 154.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1691 Décision du 21 octobre 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Agnès (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Agnès (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA509 pdf - 138 ko

/ 2019-ARA-KKU-1689 Décision du 18 octobre 2019
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de « Bourbre-Tisserands et des Vallons du Guiers » de la communauté de communes « Les Vals du Dauphiné » (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Les Vals du Dauphiné » (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA508 pdf - 141.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1687 Décision du 18 octobre 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Romain-d’Ay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA507 pdf - 165.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1680 Décision du 12 octobre 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bégude-de-Mazenc (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bégude-de-Mazenc (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA506 pdf - 174 ko

/ 2019-ARA-KKU-1694 Décision du 14 octobre 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bellentre (Commune déléguée de la Plagne Tarentaise) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Plagne Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA505 pdf - 176.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1688 Décision du 14 octobre 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Planaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA504 pdf - 168.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1759 Décision du 11 octobre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA503 pdf - 170.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1686 Décision du 11 octobre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vérand (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vérand (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA501 pdf - 1.2 Mo

/ 2019-ARA-KKU-1684 Décision du 10 octobre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Marlioz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marlioz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA502 pdf - 198.3 ko

/2019-ARA-KKPP-1685 Décision du 11 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Haute-Rivoire (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA500 pdf - 161.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1692 Décision du 9 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Ville-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-en-Sallaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA499 pdf - 167.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1681 Décision du 9 octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Cergues (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Cergues (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA498 pdf - 200.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1679 Décision du 8 octobre 2019
Carte communale (CC) de la commune de Laffrey (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laffrey (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA497 pdf - 155.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1677 Décision du 7 octobre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA496 pdf - 159.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1666 Décision du 2 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint Nazaire les Eymes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Nazaire les Eymes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA495 pdf - 145.5 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1676 Décision du 2 octobre 2019
Recours de la communauté d’agglomération du Grand Annecy contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-Bellevue (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA494 pdf - 173.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1682 Décision du 2 octobre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Savigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA493 pdf - 135 ko

/ 2019-ARA-KKU-1672 Décision du 2 octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérouges (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pérouges (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA492 pdf - 139.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1683 Décision du 2 octobre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA491 pdf - 137.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1674 Décision du 2 octobre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Didier-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-la-Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

DKARA490 pdf - 169.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1669 Décision du 2 octobre 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Attignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Attignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA489 pdf - 156.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1673 Décision du 2 octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Le Versoud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Versoud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA488 pdf - 144.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1670 Décision du 2 octobre 2019
Révision n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA487 pdf - 156.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1657 Décision du 2 octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juvigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA486 pdf - 154.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1567 Décision du 2 octobre 2019
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juvigny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvigny (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA485 pdf - 153.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1566 Décision du 2 octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planay (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planay (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA484 pdf - 147.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1658 Décision du 2 octobre 2019
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Châtaigneraie cantalienne (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA483 pdf - 136.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1653 Décision du 2 octobre 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) et des eaux usées (ZAEU) de Porcieu-Amblagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Porcieu-Amblagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA482 pdf - 152.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1668 Décision du 1er octobre 2019
Recours contre la décision de non soumission à évaluation environnementale de la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Choisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Choisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA481 pdf - 174.5 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1742 Décision du 1er octobre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Belley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bugey Sud (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA480 pdf - 157.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1660 Décision du 1er octobre 2019
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtel-Guyon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA478 pdf - 152.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-01735 Décision du 1er octobre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA477 pdf - 150.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-01662 Décision du 1er octobre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Seyssel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA476 pdf - 180.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1667 Décision du 1er octobre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA475 pdf - 151.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-01665 Décision du 1er octobre 2019
Révision des cartes de zonage d’assainissement des communes de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (15)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA474 pdf - 159.6 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1659 Décision du 1er octobre 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Étienne de Fontbellon (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Étienne de Fontbellon (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA473 pdf - 155.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-01648 Décision du 1er octobre 2019

SEPTEMBRE 2019

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-de-l’Herms (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA479 pdf - 153 ko

/ 2019-ARA-KKU-01663 Décision du 30 septembre 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-de-Valamas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-de-Valamas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA472 pdf - 137 ko

/ 2019-ARA-KKU-01617 Décision du 30 septembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Poët-Laval (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Poët-Laval (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA471 pdf - 138.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1656 Décision du 27 septembre 2019
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Chilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA470 pdf - 152.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1655 Décision du 27 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pollionnay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pollionnay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA469 pdf - 196.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1664 Décision du 27 septembre 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amplepuis (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amplepuis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA468 pdf - 198.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1661 Décision du 27 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Vallorcine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallorcine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA467 pdf - 149.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1650 Décision du 26 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Frangy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frangy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA466 pdf - 180.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1644 Décision du 27 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Droisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Droisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA465 pdf - 150.5 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1638 Décision du 26 septembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poët-Celard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Val de Drôme » (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA464 pdf - 137 ko

/ 2019-ARA-KKU-1632 Décision du 26 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Contamine-Sarzin (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-Sarzin (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA463 pdf - 150.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1628 Décision du 25 septembre 2019
Révision de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) de la commune de Rive-de-Gier (42) en plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA462 pdf - 174.4 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1678 Décision du 25 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Saint-Germain-sur-Rhône (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-sur-Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA461 pdf - 189.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1675 Décision du 25 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Franclens (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Franclens (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA460 pdf - 189.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1671 Décision du 25 septembre 2019
Projet de transformation d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine de la commune d’Ambierle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambierle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA459 pdf - 185.4 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1654 Décision du 25 septembre 2019
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme de Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA458 pdf - 198.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1651 Décision du 25 septembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de de la commune de Mably (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mably (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA457 pdf - 175.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1631 Décision du 25 septembre 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du syndicat d’urbanisme de la Région de Belleville - SURB (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA456 pdf - 197.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1629 Décision du 25 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Bassy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bassy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA455 pdf - 152.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1645 Décision du 25 septembre 2019
Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA454 pdf - 161.4 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1642 Décision du 25 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Dolomieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dolomieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA453 pdf - 188.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1636 Décision du 24 septembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA452 pdf - 179.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1646 Décision du 24 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Menthonnex-sous-Clermont (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menthonnex-sous-Clermont (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA451 pdf - 189.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1643 Décision du 24 septembre 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA450 pdf - 175.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1637 Décision du 24 septembre 2019
Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA449 pdf - 146.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1634 Décision du 24 septembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brides-les-Bains (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brides-les-Bains (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA448 pdf - 151.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1630 Décision du 24 septembre 2019
Projet de création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine sur la commune d’Artonne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artonne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA447 pdf - 142.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1528 Décision du 24 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chêne-en-Semine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chêne-en-Semine (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA446 pdf - 177.4 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1641 Décision du 23 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chavannaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA445 pdf - 176.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1640 Décision du 23 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Martin-du-Mont (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Bassin de Bourg-en-Bresse (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA444 pdf - 181.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1633 Décision du 23 septembre 2019
Élaboration de la carte communale de Chezelle (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chezelle (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA443 pdf - 174.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1627 Décision du 23 septembre 2019
Élaboration de la carte communale de Clelles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « du Trièves » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA442 pdf - 138.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1624 Décision du 23 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rovon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rovon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA441 pdf - 150.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1625 Décision du 23 septembre 2019
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonne (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonne (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA440 pdf - 164.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01622 Décision du 23 septembre 2019
Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Châtillon en Diois (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon en Diois (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA439 pdf - 225.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1619 Décision du 19 septembre 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marennes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA438 pdf - 180 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01626 Décision du 19 septembre 2019
Mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un projet touristique, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chassiers (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Ligne (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA437 pdf - 168.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01616 Décision du 19 septembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villemoirieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villemoirieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA436 pdf - 164 ko

/ 2019-ARA-KKU-1620 Décision du 19 septembre 2019
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cognin (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA435 pdf - 151 ko

/ 2019-ARA-KKU-1621 Décision du 18 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Condrieu (69)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA434 pdf - 170.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1615 Décision du 18 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chasse-sur-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA433 pdf - 173.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1611 Décision du 18 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Germain-les-Paroisses (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-les-Paroisses (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA432 pdf - 179.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1614 Décision du 16 septembre 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Roche-sur-Foron (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Roche-sur-Foron (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA430 pdf - 168.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1618 Décision du 16 septembre 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Savasse (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA431 pdf - 156.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1623 Décision du 16 septembre 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villefranche d’Allier (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Commentry, Montmarault, Néris Communauté » (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA429 pdf - 169.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1606 Décision du 12 septembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Velanne (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Velanne (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA428 pdf - 169.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01613 Décision du 12 septembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lentillères (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA427 pdf - 135.2 ko

/ 2019-ARA-KKUP-01639 Décision du 11 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hauterive (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA426 pdf - 138.3 ko

/ 2019-ARA-KKUP-01605 Décision du 10 septembre 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavilledieu (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA425 pdf - 164.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1607 Décision du 10 septembre 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charavines (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charavines (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA424 pdf - 153 ko

/ 2019-ARA-KKU-1604 Décision du 10 septembre 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Martin-en-Haut (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Martin-en-Haut (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA423 pdf - 131.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1610 Décision du 10 septembre 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Plan-de-Baix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA422 pdf - 135.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1608 Décision du 10 septembre 2019)]
Révision du plan de zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Romain-en-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA421 pdf - 151.4 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1602 Décision du 9 septembre 2019
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA420 pdf - 149.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1598 Décision du 5 septembre 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-lès-Bourg (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA419 pdf - 134.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1597 Décision du 5 septembre 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA418 pdf - 184.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1594 Décision du 5 septembre 2019
Modification simplifiée n°8 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mozac (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA417 pdf - 154.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1590 Décision du 5 septembre 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA414 pdf - 174.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1596 Décision du 5 septembre 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Forgeux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Forgeux (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA416 pdf - 183.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1587 Décision du 4 septembre 2019
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Biollet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biollet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA413 pdf - 178.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1588 Décision du 4 septembre 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurie (69)
Recours gracieux formé par la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA415 pdf - 168.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1599 / voir aussi décision retirée

2019DKARA110 pdf - 280.5 ko

du 12 mars 2019 Décision du 3 septembre 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme des communes de Jayat, Malafretaz et Montrevel-en-Bresse (01)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal à vocation multiple (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA412 pdf - 167.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1593 Décision du 3 septembre 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Arboys-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arboys-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA411 pdf - 184.8 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1592 Décision du 3 septembre 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) tenant lieu de programme local de l’habitat des communes d’Arnas, Gleizé, Limas et Villefranche-sur-Saône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA410 pdf - 198.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1581 Décision du 3 septembre 2019

AOÛT 2019

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Nazaire-Le-Désert (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-Le-Désert (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA409 pdf - 161.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1585 Décision du 31 août 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Messimy-sur-Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA408 pdf - 180.6 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1601 Décision du 30 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Messimy-sur-Saône (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy-sur-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA407 pdf - 175.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1584 Décision du 30 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA406 pdf - 185.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1603 Décision du 29 août 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleurieux-sur-L’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA405 pdf - 167.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1600 Décision du 29 août 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Menglon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Menglon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA404 pdf - 147.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1595 Décision du 29 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Coucourde (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Coucourde (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA403 pdf - 137.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1591 Décision du 29 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Andéol-en-Quint (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA402 pdf - 149.6 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1586 Décision du 29 août 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaroger (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroger (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA401 pdf - 152 ko

/ 2019-ARA-KKU-1583 Décision du 29 août 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nivolas-Vermelle (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nivolas-Vermelle (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA400 pdf - 153.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1580 Décision du 28 août 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Pont-de-Beauvoisin (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pont-de-Beauvoisin (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA399 pdf - 167.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1582 Décision du 27 août 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA397 pdf - 167.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1578 Décision du 22 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA396 pdf - 195.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1575 Décision du 22 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roanne (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roanne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA395 pdf - 138.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1577 Décision du 21 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marches (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marches (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA394 pdf - 164 ko

/ 2019-ARA-KKU-1579 Décision du 21 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pringy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA398 pdf - 150.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1573 Décision du 19 août 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Cras (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cras (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA393 pdf - 165.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1574 Décision du 19 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pommier-La-Placette (commune de La Sure-En-Chartreuse) / (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA392 pdf - 165.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1589 Décision du 19 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA391 pdf - 166.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1576 Décision du 19 août 2019
Modification n°6 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA390 pdf - 185.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1572 Décision du 19 août 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Sure-En-Chartreuse (Saint-Julien-De-Ratz) (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sure-En-Chartreuse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA389 pdf - 165 ko

/ 2019-ARA-KKU-1571 Décision du 19 août 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaugneray (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA388 pdf - 245.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1568 Décision du 12 août 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Hières-sur-Amby (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA387 pdf - 234.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1538 Décision du 12 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées non collectées de la commune de Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Trièves (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA386 pdf - 228.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1564 Décision du 12 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées collectées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA385 pdf - 227.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1552 Décision du 12 août 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaugneray (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA384 pdf - 245.4 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1560 Décision du 12 août 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vauvaneys-la-Rochette (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauvaneys-la-Rochette (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA383 pdf - 215.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1557 Décision du 12 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA382 pdf - 232.4 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1563 Décision du 12 août 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Combloux (74)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal d’assainissement du basin de Sallanches (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA381 pdf - 236.4 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1562 Décision du 12 août 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Maurice (73) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un programme de construction à usage d’habitations dans le quartier du Renouveau
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Maurice (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA380 pdf - 235.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1554 Décision du 12 août 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambaron-sur-Morge (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA379 pdf - 239.4 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1556 Décision du 9 août 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laval (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laval (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA378 pdf - 156.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1569 Décision du 8 août 2019
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Jean de Sixt (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Jean de Sixt (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA377 pdf - 168.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1561 Décision du 8 août 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Suze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Suze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA376 pdf - 156.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1555 Décision du 8 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA375 pdf - 159.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1565 Décision du 8 août 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Lentilly (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Arbresle (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA374 pdf - 157.8 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1559 Décision du 8 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Certines (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Certines (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA373 pdf - 136.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1551 Décision du 8 août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA372 pdf - 138.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1550 Décision du 8 août 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées de 27 communes appartenant à la communauté de communes de Saint-Étienne Métropole (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA371 pdf - 161.7 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1546 Décision du 8 août 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planfoy (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planfoy (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA370 pdf - 185.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1570 Décision du 1er août 2019
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration d’utilité de projet pour l’extension de la zone intercommunale « du Pilon » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuinzier (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuinzier (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA369 pdf - 191.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1558 Décision du 1er août 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de l’Isle-d’Abeau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Isle-d’Abeau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA368 pdf - 172.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1544 Décision du 1er août 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Aime (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aime-la-Plagne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA367 pdf - 196.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1553 Décision du 1er août 2019

JUILLET 2019

Élaboration de la carte communale de la commune d’Avignonet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avignonet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA366 pdf - 156 ko

/ 2019-ARA-KKU-1548 Décision du 31 juillet 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA365 pdf - 166.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1543 Décision du 31 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Victor-Malescours (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-Malescours (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA364 pdf - 175.4 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1545 Décision du 31 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Poule-les-Echarmeaux (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA363 pdf - 173.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1539 Décision du 31 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Létra (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Létra (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA360 pdf - 194.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1549 Décision du 30 juillet 2019
Modification simplifiée numéro 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Marboz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marboz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA359 pdf - 182.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1542 Décision du 30 juillet 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Champdor-Corcelles (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Haut-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA358 pdf - 183.8 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1541 Décision du 30 juillet 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Condeissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Condeissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA357 pdf - 183.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1540 Décision du 30 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cernex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA362 pdf - 169.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1533 Décision du 28 juillet 2019
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chuzelles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA361 pdf - 168.5 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1530 Décision du 27 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Venterol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Venterol (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA355 pdf - 173.8 ko

/ 2019-ARA-DKUPP-1531 Décision du 26 juillet 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-sur-la-Chambre (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-sur-la-Chambre (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA356 pdf - 172 ko

/ 2019-ARA-KKU-1547 Décision du 25 juillet 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Romain-les-Atheux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-les-Atheux (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA354 pdf - 125.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1535 Décision du 25 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Larajasse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA353 pdf - 189.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1532 Décision du 25 juillet 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de Val-Cenis - commune déléguée de Sollières-Sardières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA352 pdf - 184.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1526 Décision du 25 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granges-lès-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA351 pdf - 153.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1525 Décision du 24 juillet 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hières-sur-Amby (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Hières-sur-Amby (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA350 pdf - 177.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1536 Décision du 24 juillet 2019
Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Haute-Rivoire (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA349 pdf - 173.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP1527 Décision du 24 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aveize (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA348 pdf - 182.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1521 Décision du 23 juillet 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longessaigne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA347 pdf - 195.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1529 Décision du 23 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Anse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Anse (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA346 pdf - 195.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1523 Décision du 23 juillet 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ours-les-Roches (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA345 pdf - 169.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1522 Décision du 23 juillet 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA344 pdf - 181.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-01520 Décision du 22 juillet 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et la révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Passy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Passy et du syndicat intercommunal de la station d’épuration de Passy (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA343 pdf - 181.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01517 Décision du 22 juillet 2019
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Praz-sur-Arly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Praz-sur-Arly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA340 pdf - 179.8 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1512 Décision du 16 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Herment (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Herment (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA342 pdf - 155.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1511 Décision du 12 juillet 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambronay (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambronay (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA341 pdf - 186.9 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1480 Décision du 12 juillet 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sergy (01) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique au titre de la réalisation de la ZAC « Sergy-Dessous »
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA339 pdf - 152.5 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1514 Décision du 11 juillet 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Susville (Isère) dans le cadre de la déclaration de projet de la centrale photovoltaïque au sol « Susville 2 » (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA338 pdf - 183 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1518 Décision du 11 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA337 pdf - 284.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01515 Décision du 11 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saxel (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saxel (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA336 pdf - 278.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1510 Décision du 10 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA334 pdf - 163.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1509 Décision du 10 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Choisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Choisy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA333 pdf - 156.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01508 Décision du 10 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Chères (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Chères (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juillet 2019 / 2019-ARA-KKUPP-01507 / Décision abrogée

2019DKARA332 pdf - 168.1 ko

Voir nouvelle décision du 29 octobre 2019

2019DKARA523 pdf - 171.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rivolet (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA331 pdf - 193.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1500 Décision du 6 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bogève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA330 pdf - 176.9 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1496 Décision du 6 juillet 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ismier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ismier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA329 pdf - 168.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1516 Décision du 6 juillet 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bernard-du-Touvet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bernard-du-Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA328 pdf - 169.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1513 Décision du 6 juillet 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Salins-Fontaine (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Salins-Fontaine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA327 pdf - 181.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1504 Décision du 6 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont-Monteux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-Monteux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA326 pdf - 183.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1502 Décision du 6 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cogny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglo Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA325 pdf - 181.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1498 Décision du 6 juillet 2019
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Flour (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Flour (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA335 pdf - 276.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1505 Décision du 5 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chapelle-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA324 pdf - 165.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1503 Décision du 5 juillet 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA323 pdf - 153.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-01506 Décision du 5 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lacenas (69) portée par la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA322 pdf - 181.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-01499 Décision du 5 juillet 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien (69) portée par la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA321 pdf - 167.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-01501 Décision du 5 juillet 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Blacé (69) portée par la communauté d’agglomération de Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA320 pdf - 167.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-011497 Décision du 5 juillet 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saillans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saillans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA319 pdf - 155.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-01495 Décision du 5 juillet 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Huez (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA318 pdf - 167.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-01494 Décision du 3 juillet 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Sources du Lac d’Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA317 pdf - 157.9 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01493 Décision du 2 juillet 2019

JUIN 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozet (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA316 pdf - 182.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1487 Décision du 28 juin 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Heyrieux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Heyrieux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA315 pdf - 151.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1491 Décision du 28 juin 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Crevant-Laveine (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crevant-Laveine (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA314 pdf - 166.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1472 Décision du 28 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Martin-Bellevue (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA313 pdf - 155.7 ko

/ 2019-ARA-kkupp-01482 Décision du 26 juin 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cergues (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cergues (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA312 pdf - 152.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01489 Décision du 26 juin 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA311 pdf - 170.5 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01490 Décision du 25 juin 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Chazay d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chazay d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA310 pdf - 172 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01476 Décision du 25 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA309 pdf - 170.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01484 Décision du 25 juin 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chanonat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA308 pdf - 181 ko

/ 2019-ARA-KKU-01485 Décision du 25 juin 2019
Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Touvet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Touvet (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA307 pdf - 152.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1483 Décision du 21 juin 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-en-Vuache (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-en-Vuache (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA306 pdf - 152.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1479 Décision du 21 juin 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA305 pdf - 177.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1478 Décision du 20 juin 2019
Modification n°11 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Étienne (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA304 pdf - 158.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1486 Décision du 17 juin 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dingy-Saint-Clair (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA303 pdf - 153.9 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1481 Décision du 17 juin 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morancé (69) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation de l’aménagement du domaine du Clos Beaulieu
Cas par cas étudié à la demande de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA302 pdf - 159.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1475 Décision du 17 juin 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la métropole de « Grenoble-Alpes-Métropole » (38)
Cas par cas étudié à la demande de Grenoble-Alpes-Métropole (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA301 pdf - 156.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1488 Décision du 16 juin 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA300 pdf - 180.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01473 Décision du 13 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malauzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA299 pdf - 174 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01471 Décision du 13 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-d’Ay (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-d’Ay (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA298 pdf - 170.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01469 Décision du 13 juin 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Cognin-les-Gorges (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA297 pdf - 168.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01463 Décision du 13 juin 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Gets (74)
Recours gracieux formé par la communauté de communes du haut Chablais (Haute-Savoie)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juin 2019 / 2019-ARA-KKUPP-01474

2019DKARA295 pdf - 169.5 ko

Voir aussi décision retirée du 29 janvier 2019

2019DKARA33 pdf - 155.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentilly (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA294 pdf - 180.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01465 Décision du 12 juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaneins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaneins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA293 pdf - 172 ko

/ 2019-ARA-KKU-1468 Décision du 12 juin 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Aranc et élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées des communes d’Evosges et de Nivollet-Montgriffon (01)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommmunal des eaux du Borey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA292 pdf - 176.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1467 Décision du 12 juin 2019
Révision du zonage de gestion des eaux pluviales de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Muzols (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA291 pdf - 172.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1428 Décision du 11 juin 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dieulefit (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA290 pdf - 163.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1443 Décision du 11 juin 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) d’Yzeure (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’yzeure (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA289 pdf - 165.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1455 Décision du 11 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Haies (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne-Condrieu-Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA288 pdf - 153.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1458 Décision du 7 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Messimy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Messimy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA287 pdf - 168.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1456 Décision du 7 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bernin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bernin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA286 pdf - 178.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1464 Décision du 7 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Annecy-le-Vieux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA285 pdf - 180.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1461 Décision du 7 juin 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marennes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA284 pdf - 192.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1457 Décision du 7 juin 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Péronnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Péronnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA283 pdf - 168.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01462 Décision du 5 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrottier (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrottier (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA282 pdf - 195.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01454 Décision du 5 juin 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pierrelongue (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierrelongue (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA281 pdf - 164.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-01453 Décision du 5 juin 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Burdignes (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burdignes (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA280 pdf - 167.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-01432 Décision du 5 juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Séderon (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Séderon (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA279 pdf - 168.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-01466 Décision du 4 juin 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-d’Arvey (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA278 pdf - 170.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01470 Décision du 4 juin 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Portes de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA277 pdf - 172.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01459 Décision du 4 juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamalières (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA276 pdf - 170.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-01460 Décision du 4 juin 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Marennes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marennes (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA275 pdf - 171.4 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01450 Décision du 4 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sainte-Consorce (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Consorce (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA274 pdf - 154.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-01449 Décision du 4 juin 2019
Mise en compatibilité n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Estrablin (38) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la construction d’un centre d’habitats pour personnes en situation de handicap
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA273 pdf - 181.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-01448 Décision du 4 juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA272 pdf - 180.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01447 Décision du 4 juin 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Le-Monestier-du-Percy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le-Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA296 pdf - 169.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01451 Décision du 3 juin 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longes (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de « Vienne Condrieu » (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA271 pdf - 169.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01446 Décision du 3 juin 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Trivier-de-Courtes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA268 pdf - 181 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01452 Décision du 3 juin 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dieulefit (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulefit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA270 pdf - 168.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-01441 Décision du 1er juin 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Issoire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « agglo pays d’Issoire » (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA269 pdf - 171.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-01444 Décision du 1er juin 2019

MAI 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Crest (63)
Cas par cas étudié à la demande de Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA267 pdf - 181.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01445 Décision du 29 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neyron (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neyron (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA266 pdf - 152.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-01442 Décision du 29 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaussan (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaussan (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA265 pdf - 167.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01437 Décision du 29 mai 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thiers (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thiers (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA264 pdf - 183.1 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1440 Décision du 28 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Recours gracieux formé par la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA263 pdf - 170.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1434 / Voir aussi décision retirée

2019DKARA70 pdf - 246.8 ko

du 21 février 2019 Décision du 28 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nizier-de-Fornas (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA262 pdf - 169.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1436 Décision du 28 mai 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA260 pdf - 160.1 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01435 Décision du 27 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA259 pdf - 180.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-01439 Décision du 27 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Haute-Rivoire (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Haute-Rivoire (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA258 pdf - 181.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-01433 Décision du 27 mai 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Geyssans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Geyssans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA257 pdf - 181.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01430 Décision du 27 mai 2019
Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veauche (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veauche (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA255 pdf - 155.6 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1431 Décision du 27 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Rivière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA261 pdf - 152.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1349 Décision du 25 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Georges-de-Mons (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA256 pdf - 178.3 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01328 Décision du 24 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Andéol-le-Château – commune nouvelle de Beauvallon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Andéol-le-Château (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA254 pdf - 169.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1429 Décision du 24 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Le Monestier-du-Percy (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Trièves et la commune de Le Monestier-du-Percy (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA253 pdf - 171 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1380 Décision du 24 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Breuil (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Breuil (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA250 pdf - 168.4 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01426 Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Victor-de-Cessieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Victor-de-Cessieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA249 pdf - 169.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01425 Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sainte-Blandine (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Blandine (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA248 pdf - 169.7 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01424 Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montrevel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrevel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA247 pdf - 168.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01423 Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Montagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA246 pdf - 168.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01422 Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Doissin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Doissin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA245 pdf - 168.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01421 Décision du 23 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de la Rivière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la régie eau et assainissement de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA244 pdf - 155 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01420 Décision du 23 mai 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme de la commune de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA252 pdf - 168 ko

/ 2019-ARA-KKU-1416 Décision du 22 mai 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gex (Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA251 pdf - 166.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1415 Décision du 22 mai 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-d’Agny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA243 pdf - 180.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-01418 Décision du 21 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Perrier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA242 pdf - 180.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-01408 Décision du 20 mai 2019
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Poisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA241 pdf - 153.4 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1417 Décision du 20 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laissaud (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laissaud (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA240 pdf - 152.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1404 Décision du 20 mai 2019
Procédure de modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Divonne-les-Bains (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA239 pdf - 180.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1414 Décision du 20 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albertville (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alberville (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA238 pdf - 152.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1412 Décision du 20 mai 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cruseilles (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative au lieu-dit « La Combe à Glienaz »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA237 pdf - 180.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1411 Décision du 20 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Ambérieux-en-Dombes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes-Saône-Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA236 pdf - 169.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1410 Décision du 20 mai 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour (15) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Flour communauté (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA235 pdf - 154.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1427 Décision du 20 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val-Cenis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA234 pdf - 180.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1409 Décision du 20 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lagnieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagnieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA233 pdf - 151.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1406 Décision du 20 mai 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crolles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crolles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA231 pdf - 166.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1407 Décision du 17 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lentigny (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lentigny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA230 pdf - 154.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1403 Décision du 15 mai 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amplepuis (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amplepluis (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA229 pdf - 181 ko

/ 2019-ARA-KKU-1402 Décision du 15 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albenc (38)
Recours gracieux formé par la commune d’Albenc (Isère)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2019 / 2019-ARA-KKU-1413

2019DKARA232 pdf - 166.6 ko

Voir aussi décision confirmée du 1er février 2019

2019DKARA36 pdf - 169.3 ko

Révision des zonages d’assainissement des eaux usées des 26 communes de la communauté de communes Usses et Rhône (74 / 01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie / Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA228 pdf - 173.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01348 Décision du 13 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pélussin (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pélussin (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA227 pdf - 172.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1405 Décision du 13 mai 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA226 pdf - 153.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1399 Décision du 13 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villard-Bonnot (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Bonnot (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA225 pdf - 178.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1398 Décision du 13 mai 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sulpice (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA224 pdf - 153.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1395 Décision du 13 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bresse-et-Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA223 pdf - 169.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1394 Décision du 13 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Sauvetat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Sauvetat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA222 pdf - 151.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1401 Décision du 10 mai 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sault-Brénaz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sault-Brénaz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA221 pdf - 154.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1392 Décision du 10 mai 2019
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cuvat (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuvat (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA220 pdf - 151.7 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1390 Décision du 10 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA219 pdf - 156 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1387 Décision du 10 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Archamps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA218 pdf - 149.9 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1385 Décision du 10 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavanod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA217 pdf - 167.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01396 Décision du 9 mai 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Cressin-Rochefort (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cressin-Rochefort (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA216 pdf - 169.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01393 Décision du 9 mai 2019
Procédure de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guéreins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guéreins (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA215 pdf - 168.7 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01391 Décision du 9 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ruy-Montceau (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communde de Ruy-Montceau (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA214 pdf - 167 ko

/ 2019-ARA-KKU-01389 Décision du 9 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Virieu-le-Grand (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Virieu-le-Grand (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA213 pdf - 167.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01382 Décision du 9 mai 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Chapelle-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle sur Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA212 pdf - 166.8 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01386 Décision du 9 mai 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chas (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chas (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA211 pdf - 166.8 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01383 Décision du 7 mai 2019
Élaboration du zonage de gestion des eaux pluviales de la commune de Champagne (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champagne (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA210 pdf - 166.7 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1384 Décision du 7 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beynost (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beynost (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA209 pdf - 235.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1376 Décision du 4 mai 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Duerne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA208 pdf - 250.1 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1375 Décision du 4 mai 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauves-d’Auvergne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA207 pdf - 242.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1372 Décision du 4 mai 2019
Réalisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Estandeuil (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estandeuil (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA206 pdf - 232.8 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1379 Décision du 4 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Charnècles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnècles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA205 pdf - 269.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1378 Décision du 3 mai 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Chamagnieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamagnieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA204 pdf - 271.6 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1370 Décision du 2 mai 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA203 pdf - 270.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-01374 Décision du 2 mai 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Cras-sur-Reyssouze, commune de Bresse Vallons (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA202 pdf - 270 ko

/ 2019-ARA-KKU-01373 Décision du 2 mai 2019

AVRIL 2019

[(Élaboration de la carte communale de la commune de Charensat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charensat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA200 pdf - 180.7 ko

/ 2019-ARA-kku-1377 Décision du 30 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Planaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Planaise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA199 pdf - 178.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-01368 Décision du 30 avril 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ambilly (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambilly (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA198 pdf - 179.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-01367 Décision du 30 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Barthélémy-le-Plain (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Barthélémy-le-Plain (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA201 pdf - 162.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1314 Décision du 28 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Copponex (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative à la réalisation du méthaniseur du Pays de Cruseilles Ouest
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Copponex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA197 pdf - 185.6 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01359 Décision du 26 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crépol (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crépol (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA196 pdf - 153.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1381 Décision du 25 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Groisy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA195 pdf - 154.9 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1331 Décision du 25 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Abergement-Clémenciat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA194 pdf - 153.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1365 Décision du 25 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de l’Abergement-Clémenciat (01) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de l’Abergement-Clémenciat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA193 pdf - 154 ko

/ 2019-ARA-KKU-1361 Décision du 25 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaveyriat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Veyles (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA192 pdf - 169.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1366 Décision du 24 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morancé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morancé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA191 pdf - 179.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1364 Décision du 24 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tossiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tossiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA190 pdf - 168.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1357 Décision du 24 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Joyeuse (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joyeuse (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA189 pdf - 167.6 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1360 Décision du 24 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA188 pdf - 169.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-1355 Décision du 24 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Tholome (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA187 pdf - 170.5 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1353 Décision du 24 avril 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA186 pdf - 167.4 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01363 Décision du 23 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rives (38) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rives (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA185 pdf - 153.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1356 Décision du 23 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tallende (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA184 pdf - 155.2 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01358 Décision du 23 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corbelin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbelin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA183 pdf - 154.1 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01354 Décision du 23 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montéléger (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montéléger (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA182 pdf - 179.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-01347 Décision du 18 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Avressieux (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avressieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA181 pdf - 180.2 ko

/ 2019-ARA-KKU-01345 Décision du 18 avril 2019
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tartaras (42)
Cas par cas étudié à la demande de Métropole Saint-Etienne (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA180 pdf - 177.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-01344 Décision du 18 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alixan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alixan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA179 pdf - 178.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-01337 Décision du 18 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villy-le-Bouveret (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays de Cruselles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA178 pdf - 180.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-01336 Décision du 18 avril 2019
Procédure de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maclas (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maclas (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA177 pdf - 198.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-01340 Décision du 18 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Megève (74) dans le cadre d’une déclaration de projet relative au téléski de la Cry
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mégève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA176 pdf - 154.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01343 Décision du 18 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pulvérières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA175 pdf - 157.5 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1342 Décision du 18 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malataverne (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA174 pdf - 153.4 ko

/ 2019-ARA-KKU-1346 Décision du 18 avril 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Avit (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Avit (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA173 pdf - 154.6 ko

/ 2019-ARA-KKU-1339 Décision du 18 avril 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bellegarde-en-Forez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellegarde-en-Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA172 pdf - 155.5 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1321 Décision du 18 avril 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corent (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA171 pdf - 159.9 ko

/ 2019-ARA-KKU-1335 Décision du 18 avril 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vic-le-Comte (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA170 pdf - 180.5 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1334 Décision du 15 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jassans-Riottier (01) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA169 pdf - 198.2 ko

/ 2019-ARA-KKUPP-1332 Décision du 15 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Fortunat-sur-Eyrieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA168 pdf - 154.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1341 Décision du 15 avril 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Satolas-et-Bonce (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération « Porte de l’Isère » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
/ 2019-ARA-KKPP-1333
Décision du 15 avril 2019
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Lhuis (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lhuis (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA166 pdf - 179.7 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1326 Décision du 10 avril 2019
Mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Beauvallon, Mornant et Saint-Laurent d’Agny dans le cadre d’une déclaration de projet - extension de la zone d’activités des Platières dans le département du Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays Mornantais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA165 pdf - 160.3 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1325 Décision du 10 avril 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-Saint-Christophe (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourg-Saint-Christophe (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA164 pdf - 179.2 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1324 Décision du 10 avril 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Manigod (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manigod et le syndicat intercommunal assainissement Fier et Nom (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA163 pdf - 180.7 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1320 Décision du 10 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (38 communes-Savoie) / (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA162 pdf - 156.6 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1330 Décision du 9 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (38 communes-Savoie) / (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA161 pdf - 159.9 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1329 Décision du 9 avril 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Ravoire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA160 pdf - 153.1 ko

/ 2019-ARA-KKU-1323 Décision du 9 avril 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA159 pdf - 180.5 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1322 Décision du 9 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA158 pdf - 183.5 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01317 Décision du 8 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Magneux-Haute-Rive (42)
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA155 pdf - 155.3 ko

/ 2019-ARA-KKU-1319 Décision du 5 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colombier-le-Vieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombier-le-Vieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA154 pdf - 179.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-1316 Décision du 5 avril 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA153 pdf - 154 ko

/ 2019-ARA-KKU-1315 Décision du 5 avril 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Porte de DrômArdèche (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA157 pdf - 172.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-01313 Décision du 4 avril 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA152 pdf - 177.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1311 Décision du 3 avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du territoire Ouest du syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la Haute-Bourbre (SMEAHB) Communes de Doissin, Le-Passage, Montagnieu, Montrevel, Sainte-Blandine, Saint-Victor-de-Cessieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’eau et d’assainissement de la Haute-Bourbre (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA156 pdf - 169.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01202 Décision du 2 avril 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Gervais-sur-Roubion (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA151 pdf - 181.5 ko

/ 2019-ARA-KKU-01310 Décision du 1er avril 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Prim (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Entre Bièvre et Rhône » (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA150 pdf - 156.7 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1292 Décision du 1er avril 2019

MARS 2019

Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Chamrousse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA149 pdf - 153.1 ko

/ 2019-ARA-KKPP-1299 Décision du 29 mars 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin-de-Morestel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sorlin-de-Morestel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA148 pdf - 167.8 ko

/ 2019-ARA-KKU-1308 Décision du 29 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Souzy (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Souzy (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA147 pdf - 180.3 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1305 Décision du 29 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Sain-Bel (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sain-Bel (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA145 pdf - 165.6 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1302 Décision du 29 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Granges-lès-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granges-lès-Beaumont (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA144 pdf - 154.7 ko

/ 2019-ARA-KKU-1306 Décision du 29 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Duerne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Duerne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA143 pdf - 164.4 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1309 Décision du 29 mars 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Sablons (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sablons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA146 pdf - 153.1 ko

/ 2018-ARA-KKUPP-1195 Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA142 pdf - 191.1 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01307 Décision du 28 mars 2019
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Voiron (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Voiron (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA141 pdf - 179.7 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01303 Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Belmont (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Belmont (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA140 pdf - 167.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01352 Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Torchefelon (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torchefelon (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA139 pdf - 168 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01351 Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Biol (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA138 pdf - 167.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01350 Décision du 28 mars 2019
Zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Cuzieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cuzieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA137 pdf - 165.3 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01301 Décision du 28 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées du Syndicat mixte des eaux de la région de Biol et concernant les communes de Belmont, Biol et Torchefelon (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte des eaux de la région de Biol (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA136 pdf - 175.4 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01298 Décision du 28 mars 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Balme-de-Thuy (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Balme-de-Thuy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA135 pdf - 180.1 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01300 Décision du 28 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Saint-Guillaume (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Guillaume (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA134 pdf - 182.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01304 Décision du 28 mars 2019
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Motte Servolex (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA133 pdf - 169 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01296 Décision du 25 mars 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cognin-les-Gorges (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Cognin-les-Gorges (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA132 pdf - 249.5 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1293 Décision du 22 mars 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA131 pdf - 247.4 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1289 Décision du 22 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Theizé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Theizé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA130 pdf - 261.4 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1284 Décision du 22 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beaumont-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaumont-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA129 pdf - 229.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1294 Décision du 22 mars 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montboucher-sur-Jabron dans le cadre d’une déclaration de projet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA128 pdf - 231 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1290 Décision du 22 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Grézieu-le-Marché (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grézieu-le-Marché (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA127 pdf - 279.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1295 Décision du 21 mars 2019
Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA126 pdf - 270.4 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1291 Décision du 21 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Larajasse (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Larajasse (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA125 pdf - 279.5 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1281 Décision du 21 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Pomeys (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pomeys (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA124 pdf - 241.3 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1285 Décision du 21 mars 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vourles (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vourles (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA123 pdf - 241.5 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1282 Décision du 20 mars 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Régny (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Régny (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA122A pdf - 235.7 ko

/ 2018-ARA-KKUPP-1286 Décision du 18 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bogève (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bogève (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA122 pdf - 270.7 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1274 Décision du 18 mars 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA121 pdf - 247.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1275 Décision du 15 mars 2019
Modification n°10 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA120 pdf - 249.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1273 Décision du 15 mars 2019
Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA119 pdf - 250 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1272 Décision du 15 mars 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sillingy dans le cadre d’une déclaration de projet (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sillingy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA118 pdf - 248.7 ko

/ 2019-ARA-AUPP-1269 Décision du 15 mars 2019
Élaboration de la carte communale de Chaley (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaley (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA117 pdf - 231.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1276 Décision du 15 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Menthonnex-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA116 pdf - 270.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1277 Décision du 15 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Tramoyes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA114 pdf - 234.1 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1283 Décision du 15 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Aveize (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aveize (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA113 pdf - 242.3 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1271 Décision du 15 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Eclose-Badinières (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA112 pdf - 235.1 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1287 Décision du 13 mars 2019
Modification simplifiée « G » du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Confrançon (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Confrançon (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA111 pdf - 233.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1265 Décision du 13 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Talissieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Talissieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA115 pdf - 270 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1268 Décision du 12 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurie (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saône en Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2019
/ 2019-ARA-DUPP-1266 / Décision retirée

2019DKARA110 pdf - 280.5 ko

Voir nouvelle décision du 3 septembre 2019

2019DKARA415 pdf - 168.2 ko

)]
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-Baret (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Baret (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA109 pdf - 247.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1267 Décision du 12 mars 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatte dans le cadre d’une déclaration de projet (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatte (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA108 pdf - 251.8 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1288 Décision du 8 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de La Muraz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Muraz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA107 pdf - 245.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1263 Décision du 8 mars 2019
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Chapelle en Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Chapelle en Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA106 pdf - 269.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1257 Décision du 8 mars 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cluses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cluses (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA105 pdf - 267.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1962 Décision du 7 mars 2019
Révision du zonage des eaux usées de la commune de Fareins (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA104 pdf - 264 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1260 Décision du 8 mars 2019
Révision du zonage des eaux usées de la commune de Villeneuve (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA103 pdf - 263.8 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1259 Décision du 8 mars 2019
Révision du zonage des eaux usées de la commune de Rancé (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA102 pdf - 264.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1258 Décision du 8 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Dolomieu (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA101 pdf - 270.6 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01279 Décision du 7 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Rochetoirin (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA100 pdf - 270.8 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01278 Décision du 7 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Faverges-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat intercommunal des eaux Dolomieu-Montcarra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA99 pdf - 271.4 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01212 Décision du 7 mars 2019
Modification n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bas-en-Basset (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-en-Basset (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA98 pdf - 251.2 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1261 Décision du 7 mars 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Roche-de-Glun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Roche-de-Glun (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA97 pdf - 247.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01240 Décision du 7 mars 2019
Révision du zonage des eaux usées de la commune de Toussieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Dombes Saône Vallée (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA96 pdf - 286.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1241 Décision du 6 mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Marignier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA95 pdf - 269.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP001239 Décision du 6 mars 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Evires, commune de Fillière (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA94 pdf - 249 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01238 Décision du 4 mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes Bièvre-Est (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Bievre-Est (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA93 pdf - 272.8 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1256 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA92 pdf - 271.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1255 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Renage (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Renage (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA91 pdf - 270.2 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1254 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Oyeu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oyeu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA90 pdf - 270.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1253 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Le Grand Lemps (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Grand Lemps (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA89 pdf - 270.9 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1252 Décision du 1er mars 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Flachères (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flachères (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA88 pdf - 270.5 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1251 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Eydoche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eydoche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA87 pdf - 270.6 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1250 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Colombe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colombe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA86 pdf - 270.3 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1249 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Burcin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Burcin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA85 pdf - 270.7 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1248 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bizonnes (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bizonnes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA84 pdf - 270.7 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1247 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Bevenais (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bevenais (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA83 pdf - 270.7 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1246 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Izeaux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Izeaux (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA82 pdf - 270.2 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1245 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chabons (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabons (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA81 pdf - 270.5 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1244 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Beaucroissant (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaucroissant (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA80 pdf - 270.7 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1243 Décision du 1er mars 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune d’Apprieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Apprieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA79 pdf - 270.2 ko

/ 2019-ARA-DUPP-1242 Décision du 1er mars 2019
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz ( Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA78 pdf - 268.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01237 Décision du 1er mars 2019

FÉVRIER 2019

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-la-Varenne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA77 pdf - 280.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01235 Décision du 28 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quincié-en-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA76 pdf - 281.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01234 Décision du 28 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marchampt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA75 pdf - 280.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01232 Décision du 28 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lantignié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA74 pdf - 280.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01231 Décision du 28 février 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Corcelles-en-Beaujolais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA73 pdf - 281.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01228 Décision du 28 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cercié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA72 pdf - 281.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01225 Décision du 28 février 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA71 pdf - 280.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01208 Décision du 26 février 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Juliénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA69 pdf - 167.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1229 Décision du 22 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charentay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA68 pdf - 166.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1226 Décision du 22 février 2019
Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pal-de-Mons (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pal-de-Mons (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA67 pdf - 158.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1215 Décision du 22 février 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA70 pdf - 246.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01209 / Décision retirée voir nouvelle décision

2019DKARA263 pdf - 170.2 ko

du 28 mai 2019 Décision du 21 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villié-Morgon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA66 pdf - 166.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01236 Décision du 21 février 2019
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Odenas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA65 pdf - 166.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01233 Décision du 21 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lancié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA64 pdf - 165.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01230 Décision du 21 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA63 pdf - 165.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01227 Décision du 21 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Badolph (73)
Cas par cas étudié à la demande du Grand Chambéry agglomération (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA62 pdf - 153.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01216 Décision du 21 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La-Tour-Du-Pin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA61 pdf - 153.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01217 Décision du 21 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Montceaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA60 pdf - 151.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01210 Décision du 21 février 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grammond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grammond (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA59 pdf - 153.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01213 Décision du 20 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Didier-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA58 pdf - 169.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01219 Décision du 21 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La-Chapelle-De-La-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA57 pdf - 169 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01206 Décision du 21 février 2019
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villeneuve-de-Berg (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeneuve-de-Berg (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA56 pdf - 172 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01214 Décision du 20 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirabel et Blacons (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel et Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA55 pdf - 166.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01205 Décision du 19 février 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vallier (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vallier (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA54 pdf - 170.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01200 Décision du 19 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Just-Saint-Rambert (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA53 pdf - 155.6 ko

/ 2018-ARA-KKUPP-01207 Décision du 19 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Martin-d’Uriage (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA52 pdf - 155.2 ko

/ 2018-ARA-KKUPP-01164 Décision du 19 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Clair-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA51 pdf - 181.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01218 Décision du 15 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marcilly d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA50 pdf - 192.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01211 Décision du 15 février 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thénésol (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thénésol (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA49 pdf - 181 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01199 Décision du 15 février 2019
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA48 pdf - 152.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001197 Décision du 11 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orelle (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orelle (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA47 pdf - 170.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01193 Décision du 11 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Veyrins-Thuellin dans la commune nouvelle des Avenières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA46 pdf - 180.8 ko

/ 2019-ARA-DUPP-01280 Décision du 9 février 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée des Avenières dans la commune nouvelle des Avenières-Veyrins-Thuellin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Avenières Veyrins-Thuellin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA45 pdf - 179.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01190 Décision du 9 février 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Viry (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA44 pdf - 175 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01189 Décision du 7 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Contamine-sur-Arve (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contamine-sur-Arve (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA43 pdf - 177.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01204 Décision du 7 février 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA42 pdf - 181.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01188 Décision du 6 février 2019
Modification n°5 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Grand Clermont (63)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte du Grand Clermont (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA41 pdf - 181.8 ko

/ 2018-ARA-KKU-01187 Décision du 6 février 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rozier-Côtes-d’Aurec (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA40 pdf - 169.1 ko

/ 2018-ARA-KKU-01196 Décision du 6 février 2019
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Alyre-d’Arlanc (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alyre-d’Arlanc (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA39 pdf - 152.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01194 Décision du 4 février 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crozes-Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crozes-Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA38 pdf - 179.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1185 Décision du 4 février 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de l’Ozon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA37 pdf - 166.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1184 Décision du 1er février 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Albenc (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Albenc (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA36 pdf - 169.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001186 / Décision confirmée voir nouvelle décision

2019DKARA232 pdf - 166.6 ko

du 14 mai 2019 Décision du 1er février 2019
Élaboration de la carte communale de la commune du Bouchaud (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouchaud (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA35 pdf - 169.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1183 Décision du 1er février 2019
Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sardon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sardon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA34 pdf - 184.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1149 Décision du 1er février 2019

JANVIER 2019

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Gets (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut-Chablais (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2019 / 2018-ARA-DUPP-01181 / Décision retirée

2019DKARA33 pdf - 155.5 ko

Voir nouvelle décision du 12 juin 2019

2019DKARA295 pdf - 169.5 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Prémilhat (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA32 pdf - 167.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01192 / voir aussi décision

2018DKARA467 pdf - 268.9 ko

du 3 octobre 2018 Décision du 29 janvier 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Quinssaines (03) dans le cadre d’une déclaration de projet
Recours gracieux formé à la demande de la Montluçon communauté (Allier)
Nouvelle décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2019DKARA31 pdf - 168 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01192 / Voir aussi décision

2018DKARA466 pdf - 269.4 ko

du 3 octobre 2018 Décision du 29 janvier 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Versoud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Versoud (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA30 pdf - 182.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01182 Décision du 29 janvier 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gresle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Gresle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA29 pdf - 156 ko

/ 2018-ARA-KKU-1178 Décision du 29 janvier 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée du Bois d’Oingt – commune nouvelle de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val d’Oingt (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA28 pdf - 183.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01180 Décision du 28 janvier 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées de la commune de Val-Maravel (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val-Maravel (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA27 pdf - 179.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01179 Décision du 28 janvier 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA26 pdf - 156.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1177 Décision du 27 janvier 2019
Zonage d’assainissement de de la commune d’Anzat-le-Luguet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Anzat-le-Luguet (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA25 pdf - 200.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1130 Décision du 27 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Paslières (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paslières (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA24 pdf - 251.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1167 Décision du 25 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Commentry (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Commentry (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA23 pdf - 285.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1175 Décision du 24 janvier 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tramoyes (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tramoyes (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA22 pdf - 161 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01176 Décision du 24 janvier 2019
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise - commune nouvelle de Courchevel (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courchevel (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA21 pdf - 165.6 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01173 Décision du 23 janvier 2019
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent d’Agny (69)
Recours gracieux formé à la demande de la commune de Saint-Laurent d’Agny (Rhône)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA20 pdf - 236.5 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01174 / voir aussi décision retirée

2018DKARA448 pdf - 243.5 ko

du 25 septembre 2018 Décision du 23 janvier 2019
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Yssingeaux (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yssingeaux (43)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA19 pdf - 157.6 ko

/ 2018-KKU-1168 Décision du 19 janvier 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-lès-Romans (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA18 pdf - 191.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1157 Décision du 18 janvier 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dallet (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Billom communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA17 pdf - 155.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1158 Décision du 18 janvier 2019
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Sahune (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sahune (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA16 pdf - 169.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1169 Décision du 18 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Cercier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles et la commune de Cercier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA15 pdf - 181 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01172 Décision du 16 janvier 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Boisse (01) pour la réalisation de la zone d’aménagement concerté (ZAC) de Goucheronnes, faisant l’objet d’une procédure de déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de l’Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA14 pdf - 153.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01170 Décision du 16 janvier 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chantemerle-les-Blés (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la commune de Chantemerle-les-Blés (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA13 pdf - 180.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01166 Décision du 16 janvier 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA12 pdf - 181.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01163 Décision du 14 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement de la commune de Mazayes (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazayes (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA11 pdf - 199.8 ko

/ 2018-ARA-DUPP-01155 Décision du 14 janvier 2019
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-de-Corcy (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-de-Corcy (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA10 pdf - 168.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001165 Décision du 11 janvier 2019
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Valaurie (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valaurie (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA9 pdf - 167.7 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001162 Décision du 11 janvier 2019
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirmande (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirmande (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA8 pdf - 167.1 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1161 Décision du 11 janvier 2019
Élaboration de la carte communale de la commune de Rocles (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rocles (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA7 pdf - 197.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1160 Décision du 9 janvier 2019
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26) dans le cadre de la déclaration de projet n°4 relative à l’extension du projet de nouvelle caserne de gendarmerie à Pizançon
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA6 pdf - 164.2 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1156 Décision du 7 janvier 2019
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pérignat-sur-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA5 pdf - 182.3 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1159 Décision du 4 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saurier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saurier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA4 pdf - 186 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1153 Décision du 4 janvier 2019
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Just (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Just (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA3 pdf - 187.9 ko

/ 2018-ARA-DUPP-1151 Décision du 4 janvier 2019
Modification n°9 du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Challes-les-Eaux (73)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA2 pdf - 193 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001154 Décision du 4 janvier 2019
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Argonay (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2019DKARA1 pdf - 181.4 ko

/ 2018-ARA-DUPP-001152 Décision du 4 janvier 2019

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