Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2021

DÉCEMBRE 2021

Modification n°3 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavannes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavannes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2439
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gluiras (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gluiras (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2447
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Saint-Etienne-des-Champs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-des-Champs (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2409
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune d’Aoste (38)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2440
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais (74)
Recours formé par Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce projet est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2489
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la mise en compatibilité, dans le cadre d’une déclaration de projet, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (42)
Recours formé par Roannais Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2436
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Pessat-Villeneuve (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’Agglomération Riom-Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2435
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Macot La Plagne (commune nouvelle La Plagne Tarentaise) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Plagne-Tarentaise (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2434
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de la Bâtie-Divisin (commune nouvelle des Abrets en Dauphiné)(38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2442
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de la Bâtie-Montgascon (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat des eaux des Abrets (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2441
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Certines (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Certines (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2428
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Faraman (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faraman (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2430
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montmeyran (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmeyran (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2433
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Simandre-sur-Suran (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Simandre-sur-Suran (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2420
Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Commentry, Montmarault, Néris Communauté (03)
Cas par cas étudié à la demande de Commentry, Montmarault, Néris Communauté (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2391
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-Reculas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Reculas (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 décembre 2021 /2021-ARA-KKU-2427
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lachapelle-sous-Aubenas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2426
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Christo-en-Jarez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christo-en-Jarez (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2432
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morestel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morestel (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2423
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moirans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moirans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2417
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourgoin-Jallieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgoin-Jallieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2431
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2429
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de La Chapelle-d’Abondance (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-d’Abondance (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2418
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Alban-de-Roche (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Alban-de-Roche (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2423
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orgnac l’Aven (07)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2414
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Orgnac l’Aven (07)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2413
Mise à jour du zonage d’assainissement (ZAEU) de la commune de Espirat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Espirat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 02 décembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2425
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Pacaudière (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Pacaudière (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er décembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2416

NOVEMBRE 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sulpice-les-Rivoires (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sulpice-les-Rivoires (38)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2404
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Sérézin-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Porte de l’Isère (CAPI)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2419
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Valla-en-Gier (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métrople (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2410
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villars (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2421
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sérézin-de-la-Tour (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sérézin-de-la-Tour (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2415
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sinard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sinard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2364
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nazaire-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Nazaire-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2394
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2424
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de Monsieur Rémi NICOUD
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2407
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambost-Longessaigne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambost-Longessaigne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2412
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Cernex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Cruseilles (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 novembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2403
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Crest (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crest (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2411
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Les Vans (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Vans (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2383
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cusset (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vichy Communauté (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2406
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Génilac (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2402
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Echalas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu Agglomération (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2408
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2399
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2398
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Morillon (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morillon (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2400
Modification n°12 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2397
Modification simplifiée n°1 du schéma de cohérence territoriale (Scot) de la boucle du Rhône en Dauphiné (38)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (SYMBORD) (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 14 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2381
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Châteauneuf-les-Bains (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-les-Bains (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2021 / 2019-ARA-KKPP-1519
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Coubon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coubon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 8 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2392
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Annemasse (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Annemasse (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2393
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chênex (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chênex (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2322
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Sermoyer (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sermoyer (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2401
Élaboration de la carte communale de Louroux-de-Bouble (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Louroux-de-Bouble (Allier)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2378
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coise (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2396
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme de Valloire (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valloire (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2389
Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bouzel (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouzel (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 novembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2367
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arconsat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arconsat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2387
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la carte communale partielle de la commune de Félines (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Félines (Haute-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 3 novembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02388

OCTOBRE 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Civens (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civens (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2386
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Génissieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Génissieux (Drome)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02390
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-La-Bussière (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-La-Bussière (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02382
Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de l’Horme (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de L’HORME - LOIRE
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2380
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Jarez (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2385
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarembert (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarembert (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2377
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montélier (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montélier (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2338
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Vovray-en-Bornes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vovray-en-Bornes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2379
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cercié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2372
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bessey (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bessey (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2345
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chapelle en Vercors (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle en Vercors (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2371
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montbonnot-Saint-Martin (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2374
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Clair-du-Rhône (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes d’Entre Bièvre et Rhône (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2376
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jullié (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2373
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (26) dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Paul-Trois-Chateaux (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 octobre 2021, remise en ligne le 18 octobre 2021 après correction d’une erreur matérielle / 2021-ARA-KKU-2308
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tournon-sur-Rhône (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tournon-sur-Rhône (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2021 / 2021DKARA291 / 2021-ARA-KKU-2375
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-en-Bugey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-en-Bugey (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 13 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2370
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Châteauvilain (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chateauvilain (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2319
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chantemerle-les-Blés (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chantemerle-les-Blés (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 13 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2369
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Lussas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lussas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02365
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Sorlin-en-Valloire (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2366
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lucinges (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucinges (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2021 / 2021- ARA-KKU-2304
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aussois (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aussois (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2368
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aulnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 8 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02361
Création d’un zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Ars-sur-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ars-sur-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2021 / 2021- ARA-KKPP-2363
Création d’un zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de Chatillon-sur-Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatillon-sur-Chalaronne (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2021 / 2021- ARA-KKPP-2362
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Bully (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bully (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02358
Modification n°3 du PLU de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02344
Modification n°2 du PLU de Meximieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meximieux (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02343
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bas-Chablais (74)
Cas par cas étudié à la demande de Thonon Agglomération (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 5 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02357
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourg-lès-Valence (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Bourg-lès-Valence (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 04 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2355
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ugine (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ugine (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 04 octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-2320
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Massieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 1er octobre 2021 / 2021-ARA-KKU-02359

SEPTEMBRE 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Demi-Quartier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Demi-Quartier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02349
Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Ceyzérieu (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyzérieu (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-02346
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Héand (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne-Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02354
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Miribel (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Miribel (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2351
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne (01)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2256
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la modification des zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes membres du syndicat mixte d’assainissement de Pont Sollières (69), communes de Portes des Pierres dorées (commune nouvelle), Theizé, Frontenas, Ville-sur-Jarnioux et Pommiers
Recours étudié à la demande du syndicat mixte d’assainissement de Pont Sollières (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2350
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Huez (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Huez (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2356
Zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux usées de la commune de Sainte-Julie (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Julie (01)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 29 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2339
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Paladru (38) (commune nouvelle des Villages du Lac de Paladru)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Villages du Lac de Paladru
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2316
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Beaurières (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beaurières (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-02336
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villerevesure (01) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension de l’entreprise CAPS Packaging Plastic
Cas par cas étudié à la demande de la commune Villereversure (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2333
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Gimond (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2337
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Montrond-les-Bains-42 (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2340
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Barthélémy-Lestra (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Barthélémy-Lestra (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2334
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Bauzile (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bauzile (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2342
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Belmont d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Belmont d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2325
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2347
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haut-Bugey Agglomération (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2348
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archamps (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archamps (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02321
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Laure (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 septembre 2021 / 2021-ARA-KKPP-2332
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cevins (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cevins (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2341
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châtillon-sur-Cluses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtillon-sur Cluse (Haute Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2329
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Martin-Valmeroux (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-Valmeroux (Cantal)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02335
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ars-sur-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ars-sur-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2312
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02331
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02330
Modification n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-de-Félines (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-de-Félines (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2328
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2306
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Villard-Reculas (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Reculas (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02315
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de La Chapelle sur Surieu (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes "Entre Bièvre et Rhône" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02324
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-François-Longchamp (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-François-Longchamp (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2297
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Mure (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Mure (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2314
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aubenas (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 13 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2309
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viuz-en-Sallaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viuz-en-Sallaz (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2021 / 2021- ARA-KKU-2313
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUi-H) et valant schéma de cohérence territoriale (SCoT) Cœur de Chartreuse (38-73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Chartreuse (Isère - Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2318
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Foissiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Foissiat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2311
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Chambre (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chambre (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2317
Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2302
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marcel-L’Eclairé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Marcel-L’Eclairé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 8 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-02305
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Mont-de-Lans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (38)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2327
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brignais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2310
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Roche-La-Molière (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 06 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2300
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bagnols (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bagnols - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2271
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 septembre 2021 / 2021-ARA-KKU-2293

AOÛT 2021

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Civrieux-d’Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civrieux-d’Azergues - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2294
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Roussas (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roussas (Drôme).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 août 2021 / 2021-ARA-KKPP-2307
Mise en compatibilité du PLU de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Roannais Agglomération (Loire).
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2299
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chamrousse (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chamrousse (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 août 2021 / 2021-ARA-KKU2298
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rochefort-Montagne (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochefort-Montagne (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2301
Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scionzier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Scionzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2326
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scionzier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Scionzier (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2290
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 25 août 2021 /2021-ARA-2292
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mirefleurs (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Mond’Arverne Communauté (Puy-de-dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 25 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02291
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chauzon (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chauzon (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2289
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tain l’Hermitage (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tain l’Hermitage (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 23 août 2021 / 2021-ARA-KKU-02285
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lovagny (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lovagny (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 23 août 2021 / 2021-ARA-2286
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jorioz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2287
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-Laprade (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-Laprade (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2288
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arcens (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arcens (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2265
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Journans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Journans - Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2284
Modification n°1 du du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val des Usses (74)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Usses et Rhône (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02282
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Bohas-Meyriat-Rignat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Bohas-Meyriat-Rignat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02274
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cranves-Sales (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cranves-Sales (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2268
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Bon Tarentaise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Saint-Bon Tarentaise ( commune nouvelle de Courchevel) - Savoie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2283
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune d’Arvière-en-Valromey (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arvière-en-Valromey ( Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2263
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat (PLUIH) de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (01)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Pays de Gex (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2278
Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Brignais (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte pour la station d’épuration de Givors (SYSEG) (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 août 2021 / 2021-ARA-KKPP-2296
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de THURINS (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thurins - Rhône
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2276
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Charlieu (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charlieu (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2280
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-Morgon (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville- Morgon (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2273
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Montceaux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Montceaux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 août 2021 / 2021-ARA-2281
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavilledieu (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2266
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-de-Boisset (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2272
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Chandon (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chandon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 août 2021 / 2021-ARA-KKPP-2279
Modification N°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Puy-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Puy-en-Velay (43)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 05 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2270
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Savigny (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigny (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 05 août 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2260
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chénas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 05 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2269
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarodin-Bourget (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarodin-Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2262
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villarodin-Bourget (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villarodin-Bourget (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 août 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2261
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2259
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-de-Formans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-de-Formans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2250
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villard-sur-Doron (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-sur-Doron (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2257
Élaboration de la carte communale (CC) partielle de la commune de Sembadel (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sembadel (Haute Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2251
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gannat (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gannat (Allier)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 02 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2277
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Andéol-de-Vals (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 02 août 2021 / 2021-ARA-KKU-2267

JUILLET 2021

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-de-Mure (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 juillet 2021 / 2021-ARA-KKPP-2249
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de L’Étrat (42)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02253
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Arvillard (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arvillard (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 juillet 2021 / 2021-ARA-KKPP-2255
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Pontaix (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontaix (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 juillet 2021 / 2021-ARA-KKPP-2248
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Allues (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Allues (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2247
Modification n°1 du PLU de la Commune de Hostun (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Hostun (Drome)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 juillet 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02252
Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la Commune de Saint-Savin (38)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération "Porte de l’Isère" (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 juillet 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02254
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Saint-Sorlin-en-Valloire (Drome)
Décision du 22 juillet 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02245
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Recours déposé par l’association CESSE contre la décision de non soumission à évaluation environnementale de la modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boën-sur-Lignon (42)
Cas par cas étudié initialement à la demande de la communauté d’agglomération Loire Forez Agglomération (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2234
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de USSON (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du pays d’Issoire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 juillet 2021 / 2021-ARA-KKPP-2241
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Viviers (07)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Rhône aux gorges de l’Ardèche, dite DRAGA (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 juillet 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02242
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Nectaire (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nectaire (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02238
Modification n° 6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-sur-Isère (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02237
Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirabel-et-Blacons (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirabel-et-Blacons (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02244
Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Clusaz (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Clusaz (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 16 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02243
Modification n°2 du PLU de LANTIGNIE (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 12 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2239
Élaboration de la carte communale (CC) partielle de la commune de Félines (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Félines (Haute Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2235
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Genest-Malifaux (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genest-Malifaux (Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02232
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Artemare (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Artemare - Ain
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2236
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet, pour la réalisation d’un parc photovoltaïque au sol, du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reugny (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reugny - Puy de Dôme
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-2216
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Epinouze (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Epinouze (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02230
Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Les Olmes - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de Les Olmes - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 2 juillet 2021 / 2021-ARA-KKU-02225
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Etienne-La-Varenne (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Etienne-La-Varenne (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juillet 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2229
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Neuville-les-Dames (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-les-Dames (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juillet 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2228

JUIN 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montmelian (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmelian ( Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 30 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2233
Modification simplifiée des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes déléguées de Pontcharra-sur-Turdine, Les Olmes et Dareizé - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2226
Révision allégée n°7 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Pontcharra-sur-Turdine - commune nouvelle de Vindry-sur-Turdine (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vindry-sur-Turdine (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2227
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme de la commune de MOZAC (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Riom Limagne et Volcans - Puy de Dôme
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 24 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2222
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vallon-en-Sully (03)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vallon-en-Sully - Allier
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 24 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2217
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Évires (commune nouvelle : Fillière) (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2219
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2234
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Susville (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Susville (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2221
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Marcel l’Éclairé (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Marcel l’Éclairé (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2220
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Gervais-sur-Roubion (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montélimar Agglomération (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 23 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-02224
Cas par cas de la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Viviers (07) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un nouvel établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viviers (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2212
Modification n°1 du plan local d’urbanisme de la commune de Vinsobres (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinsobres (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 22 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-02213
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Les Chères (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Chères (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 juin 2021 / 2021-ARA-KKPP-02214
Modification simplifiée n°3 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-André-sur-Vieux-Jonc (AIN)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2223
Modification du zonage d’assainissement de Saint-Bonnet-Lès-Allier (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Bonnet-Lès-Allier (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 14 juin 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02209
Modification n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune du Taulignan (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la commune de Taulignan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2218
Modification simplifiée n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune du Poët-Célard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la la communauté de communes du Val de Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2215
Modification n°2 du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune de Chanos-Curson (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanos-Curson (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2210
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Julien-Mont-Denis (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Julien-Mont-Denis (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 juin 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2207
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Cergues (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cergues (Haute Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 juin 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2208
Zonages d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes membres du syndicat mixte d’assainissement du Pont Sollières (69) Communes de Portes des Pierres dorées (nouvelle commune), Théize, Frontenas, Ville-sur-Jarnioux et Pommiers
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’assainissement du Pont Sollières (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 09 juin 2021 / 2021-ARA-KKPP-2178
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jongieux (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jongieux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2189
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Clérieux (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clérieux (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 9 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2211
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Le Coteau (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Le Coteau (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 09 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2205
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Curtafond (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Curtafond (Ain)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 juin 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02206
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Lager-Bressac (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lager-Bressac (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 juin 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02171
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gerzat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 4 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2203
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-la-Grand (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Ville-la-Grand (Haute Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 1er juin 2021 /2021-ARA-KKU-2173
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grignan (26).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grignan (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 1er juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2202
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chanat-la-Mouteyre (63).
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’Agglomération Riom-Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 01 juin 2021 / 2021-ARA-KKU-2204

MAI 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Teil (07).
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Teil (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2198
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-d’Ardèche (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l’Ardèche, dite "DRAGA" (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2195
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Laurent-du-Pape (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Laurent-du-Pape (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2196
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charantonnay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charantonnay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2199
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Seyssel (01-74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Ain et Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-02201
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Semine (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Usses et Rhône (Ain et Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 27 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-02200
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-des-Millières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 25 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2188
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beauregard-Vendon (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauregard-Vendon (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 25 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2197
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges-de-Mons (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2175
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère (38) concernant le secteur « Bièvre Isère ».
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2193
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Bièvre Isère (38) concernant le secteur « région Saint-Jeannaise »
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2192
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fleurie (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Saône-Beaujolais (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-02194
Zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune de la Côte-Saint-André (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Côte-Saint-André (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021- ARA-KKPP-2191
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) des communes de Ornacieux-Balbins, La Forteresse, Le Mottier, Saint-Jean-de-Bournay, Saint-Michel-de-Saint-Geoirs et Saint-Paul-d’Izeaux (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bièvre Isère Communauté (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021- ARA-KKPP-2190
Mise à jour du plan de zonage de la commune de Mauzun (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mauzun (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 21 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2184
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Queige (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Queige (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2166
Modification simplifié n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montferrat (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montferrat (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2172
Modification simplifié n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montaigut (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montaigut (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2185
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-La-Motte (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Romain-La-Motte (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 19 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2179
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brindas (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brindas (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
/ 2021-ARA-KKU-2176 Décision du 19 mai 2021
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazaye (63).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazaye (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2181
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) valant programme local de l’habitat (PLU-H) de Billom Communauté (63).
Cas par cas étudié à la demande de Billom Communauté (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2169
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Balme-les-Grottes (38).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la Balme-les-Grottes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2170
Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Thônes (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thônes (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2168
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vétraz-Monthoux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vétraz-Monthoux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2167
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) et réalisation du zonage des eaux pluviales de la commune de Cordelle (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cordelle (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 12 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2133
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Livron-sur-Drôme (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Livron-sur-Drôme (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 17 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2164
Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Culoz (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Culoz (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 12 mai 2021 / 2021-ARA-KKPP-2148
Mise en compatibilité n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26) dans le cadre d’une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 12 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2174
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chastreix (63)
Cas par cas étudié à la demande de Chastreix (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2021 /2021-ARA-KKU-2183
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Alba-la-Romaine (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Alba-la-Romaine (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2160
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme ( PLU) de la commune de Communay ( 69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2159
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Garnerans (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Garnerans (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 10 mai 2021 /2021-ARA-KKUPP-2152
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cournon d’Auvergne (63)
Cas par cas étudié à la demande de Clermont-Auvergne-Métropole (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02182
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Aurec-sur-Loire (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Aurec-sur-Loire (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02157
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bonneville (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneville (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 07 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2155
Modification n°1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
de la commune d’Aurillac (15)

Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération du bassin d’Aurillac (Cantal)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 07 mai 2021 / 2021-ARA-KKPP-2156
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyssat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyssat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 7 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2154
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-de-Moirans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-de-Moirans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2161
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Giat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 6 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2162
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Samoëns (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Samoëns (Haute-Savoie).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 06 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2141
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Les Sauvages (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Les Sauvages (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02165
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Pont-Évêque (38)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Vienne Condrieu (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02153
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Quentin-Fallavier (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Quentin-Fallavier (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02158
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Fréterive (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fréterive (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02187
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Just (01)
Cas par cas étudié à la demande de la comme de Saint-Just (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2021/ 2021-ARA-KKUPP-02143
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Davézieux (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Davézieux (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 4 mai 2021 / 2021DKARA88 / 2021-ARA-KKUPP-02135
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marsat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marsat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 3 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2146
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de La Perrière (Commune nouvelle : Courchevel) (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune déléguée de La Perrière (Commune nouvelle : Courchevel) (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 3 mai 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02147
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montrond-les-bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mai 2021 / 2021- ARA-KKUPP-2144
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ternay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ternay (69).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 mai 2021 / 2021-ARA-KKU-2140

AVRIL 2021

Modification simplifié n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Rémy-de-Chargnat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Rémy-de-Chargnat (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2021/2021-ARA-KKUPP-2145
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Communay (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Communay (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2177
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de La Verpillière (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Verpillière (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2142
Abrogation du plan local de l’urbanisme (PLU) de la commune d’Oriol-en-Royans (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oriol-en-Royans (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 28 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2137
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune des Martres-de-Veyre (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune des Martes-de-Veyre (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2151
Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (Drôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 avril 2021/ 2021-ARA-KKUPP-2150
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2149
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montfaucon-en-Velay (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montfaucon-en-Velay (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2134
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boën-sur-le-Lignon (42)
Cas par cas étudié à la demande de Loire Forez Agglomération relative à la commune de Boën-sur-le-Lignon (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2132
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champagny-en-Vanoise (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champagny-en-Vanoise (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2138
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation de l’extension de l’entreprise "Moulin Marion" du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Jean-sur Veyle (01).
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Veyle (01).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2129
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sevrier (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-02125
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ceyzériat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ceyzériat (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2124
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Grane (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grane (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2136
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Combloux (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Combloux (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 07 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2119
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune du Grand-Serre (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Grand-Serre (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2120
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Monteynard (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monteynard (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2021 / 2021-ARA-KKPP2118
Mise en compatibilité dans le cadre d’une déclaration d’utilité publique pour la réalisation du projet hydroélectrique sur le torrent du Merlet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Alban-des-Villards (73)
Cas par cas étudié à la demande de la sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2021 / 2021-ARA-KKPP-2128
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Granges-lès-Beaumont (26)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2021 / 2021-ARA-KKPP-2126
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune déléguée de Saint-Laurent-d’Oingt commune nouvelle de Val d’Oingt (69)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat d’assainissement du Val d’Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2021 / 2021-ARA-KKPP-2127
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lamure-sur-Azergues (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lamure-sur-Azergues (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 avril 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2121
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buellas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buellas (01).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 01 avril 2021 / 2021-ARA-KKU-2117

MARS 2021

Modification simplifiée n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Symphorien-sur-coise (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Symphorien-sur-coise (69).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 31 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2115
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) du Lent (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lent (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2021 /2021-ARA-KKU-02131
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Craponne-sur-Arzon (43)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2122
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) du Chambon-Feugerolles (42)
Cas par cas étudié à la demande de Saint-Étienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2116
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Romain-en-Gal (69)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vienne Condrieu (Isère Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2021/ 2021-ARA-KKU-2123
Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de Brassac-les-Mines (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Agglo Pays d’Issoire (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2109
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chirens (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chirens (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mars 2021/ 2021-ARA-KKU-2112
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villargondran (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Maurienne Arvan (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mars 2021/ 2021-ARA-KKU-2114
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (73)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Grand Chambéry (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2113
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) sur la commune de VILLAROUX (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaroux (Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2110
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Seyssuel (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seyssuel (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mars 2021/ 2021-ARA-KKU-2107
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Limagne d’Ennezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Riom Limagne et Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 mars 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2106
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charnècles (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charnècles (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2099
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mercurol-Veaunes (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mercurol-Veaunes (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2111
Modification groupée des quatre plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Saint-Yorre, Abrest, Charmeil et Creuzier-le-Vieux (03)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Vichy Communauté .
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2103
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Hauterives (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hauterives (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2021/ 2021-ARA-KKUPP-2108
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de LORIOL-SUR-DROME (26)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2105
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Flour (15).
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Flour Communauté.
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2102
Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (07)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Jean-le-Centenier (Ardèche)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2101
Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du pays Beaume Drobie (07)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays Beaume Drobie (Ardèche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2021 / 2021-ARA-KKU-2104
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Villard-Saint-Christophe (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villard-Saint-Christophe (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mars 2021 / 2020-ARA-KKU-2100
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Didier-d’Aussiat (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Didier-d’Aussiat (01)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 10 mars 2021 / 2021-ARA-KKUPP-2091
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vinay (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vinay (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2097
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Bas-et-Lezat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bas-et-Lezat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2098
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Le Versoud (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Le Versoud (Isère)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2021 /2021-ARA-KKU-2096
Modification 3 du plan local d’urbanisme ( PLU) de la commune de Saint-Pierre-La-Palud (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-La-Palud (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2021 /2021-ARA-KKU-2095

FÉVRIER 2021

Transformation en PVAP de la ZPPAUP du site patrimonial remarquable de la Commune de BILLOM (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de BILLOM (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 février 2021 / 2021-ARA-KKPP-2094
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volvic (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne Volcans (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2087
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de GENAS (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de GENAS (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2090
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de Sollières-Sardières (73) (commune nouvelle de Val-Cenis).
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-Cenis (73).
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 février 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2093
Modification n° 3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sourcieux-les-Mines (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sourcieux-les-Mines (Rhône)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2021/ 2020-ARA-KKU-2086
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Reyrieux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reyrieux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2089
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme ( PLU) de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux ( 01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Nizier-le Bouchoux ( Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2021 /2020-ARA- KKU-2082
Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chatuzange-le-Goubet (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatuzange-le-Goubet (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2083
Recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale de la révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Chaponost (69)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chaponost (Rhône)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
/ 2020-ARA-KKU-2092 Décision du 16 février 2021
Révision allégée du Plan local d’urbanisme sur la commune de Maurs (15)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maurs dans le Cantal.
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2085
Schéma directeur et zonage des eaux pluviales de la commune de Montrond-les-Bains (42)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrond-les-Bains (42).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 février 2021 / 2020-ARA-KKPP-2079
Modification n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de La Bégude-de-Mazenc (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Bégude-de-Mazenc (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 février 2021/ 2020-ARA-KKU-2084
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fraisses (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 11 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2076
Zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) du territoire Est de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (38)
Communes de Blandin, Chassignieu, Chélieu, Saint Ondras, Val de Virieu et Valencogne
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Vals du Dauphiné (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2075
Élaboration de la carte communale (CC) de la commune déléguée de Saint-Champ (commune nouvelle de Magnieu) (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Champ (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2063
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villars (42)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole de Saint-Etienne Métropole (Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 10 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2077
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malissard (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malissard (26).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 08 février 2021/ 2020-ARA-KKPP-2078
Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de SALLANCHES (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de SALLANCHES (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2081
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de BOURG-EN-BRESSE (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de BOURG-EN-BRESSE (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 04 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2080
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Besse-et-Saint-Anastaise (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2071
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trévoux (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Trévoux (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 février 2021 / 2020-ARA-KKU-2074
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Riom (63)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Riom Limagne Volcans (Puy de Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 03 février 2021 / 2020-ARA-KKPP-2069
Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune déléguée de « Mont de Lans » (38)(commune nouvelle des Deux Alpes)
Cas par cas étudié à la demande de la commune nouvelle des Deux Alpes (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 février 2021 / 2020-ARA-KKPP-2068
Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Notre-Dame-des-Millières (73)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de de Notre-Dame-des-Millières (Savoie)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2064
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de ROUSSAS (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de ROUSSAS (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er février 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2072

JANVIER 2021

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Motte d’Aveillans (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Motte d’Aveillans (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 29 janvier 2021 / 2020-ARA-KKPP-2066
Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Onnion (74)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Onnion (Haute-Savoie))
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2067
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Servas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Servas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2065
Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Chanonat (63)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chanonat (Puy-de-Dôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2062
Projet de mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Malataverne (26)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Malataverne (Drôme)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 26 janvier 2021 / 2020-ARA-KKPP-2073
Modification du zonage d’assainissement des eaux pluviales et eaux usées de la Commune de Janneyrias (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Janneyrias (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 20 janvier 2021 / 2020-ARA-KKPP-2060
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune de Revonnas (01)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Revonnas (Ain)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 18 janvier 2021 / 2020-ARA-KKUPP-2059
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune déléguée de Saint-Andéol-Le-Château - commune nouvelle de Beauvallon (69).
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte pour la station d’épuration de Givors (SYSEG).
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale.
Décision du 15 janvier 2021 /2020-ARA-KKPP-2058
Modification simplifiée n° 2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pontcharra (38)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontcharra (Isère)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2056
Modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nâves-Parmelan (74)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération
du Grand Annecy (Haute-Savoie)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 janvier 2021 / 2020-ARA-KKU-2055

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet