Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2023

DÉCEMBRE

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Massay (18)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-004396
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Bonneval (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneval (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-004411
Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Berry Loire Puisaye (45)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes du Berry Loire Puisaye (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-004386
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-Val de Cher Controis dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un parcours de découverte sur les dinosaures à Selles-sur-Cher (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes du Val de Cher Controis (Loiret- Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2023 / 2023-004370

NOVEMBRE

Modification du zonage d’assainissement de Valençay (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valençay (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 novembre 2023 / 2023-004356
Modification simplifiée n°2 du PLUi-H de Coeur de France (18)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Coeur de France (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2023 / 2023-004369

SEPTEMBRE

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Boutigny-Prouais (28)
Recours gracieux formé par la commune de Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2023 / 2023-004238 / voir aussi décision abrogée 2023DKCVL7 / 2023-003998 du 17 février 2023

AOÛT

Zonage d’assainissement de la Communauté de Communes Giennoises (45)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Giennoises (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2023 / 2023-004261

JUILLET

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vitry-aux-Loges (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vitry-aux-Loges (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2023 / 2023-004202
1ʳᵉ modification, 1ʳᵉ et 2ᵈ révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Levainville (28)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Levainville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2023 / 2023-004178

JUIN

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Baule (45) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une usine d’extraction de protéines végétales
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Terres du Val de Loire (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2023 / 2023-004192
Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Piat (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Piat (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2023 / 2023-004175
Modification du règlement du secteur UDz du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ardon (45)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Portes de Sologne (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2023 / 2023-004167
Révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de la Loire Amont dans le Loir-et- Cher (41)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de Loir-et-Cher
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004131
Extension et révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Loches (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loches (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004129
Mise en compatibilité du PLU de Vierzon (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004165
Modification du PLU de Berchères-Saint-Germain (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berchères-Saint-Germain (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004154
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Givraines (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Givraines (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2023 / 2023-004171
Mise en compatibilité du PLU de Mainvilliers (28) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension du centre de traitement et de valorisation de déchets
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mainvilliers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2023 / 2023-004160

MAI

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontenay-sur-Eure (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontenay-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-004125
Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ascoux (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ascoux (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-004120
Projet de zonage d’assainissement sur les communes du périmètre du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Agglomération de Montrichard (41)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Agglomération de Montrichard (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2023 / 2023-004094

AVRIL

Projet de zonage d’assainissement sur la commune de Chabris (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabris
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 / 2023-004099
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Chassignolles (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chassignolles (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2023 / 2023-004069 - Version corrigée à la suite d’une erreur matérielle détectée dans la décision
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Laas (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laas (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2023 / 2023-004066

MARS

Révision allégée n°1 du PLUi de la communauté de communes des Trois Provinces (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Trois Provinces (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2023 / 2023-004061
Modification n°1 du PLUi de la communauté de communes des Trois Provinces (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Trois Provinces (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2023 / 2023-004059
Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massay (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2023 / 2023-004036
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Lion-en-Sullias (45) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un bâtiment de stockage et de transformation de noisettes
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Sully (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2023 / 2023-004041
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Estouy (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estouy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2023 / 2023-004002
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Boynes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023 / 2023-004006
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Chilleurs-aux-Bois (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilleurs-aux-Bois (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023 / 2023-004007

FÉVRIER

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Boutigny-Prouais (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2023 / 2022-003998 Décision abrogée voir nouvelle décision/ 2023-004238 du 8 septembre 2023
Modification des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la communauté d’agglomération Montargoise et Rives du Loing (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montargoise et Rives du
Loing (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2023 / 2022-003964

JANVIER

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-de-l’Hôtel (45)
Dossier étudié à la demande de la commune de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003933
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Savigny-en-Septaine (18)
Dossier étudié à la demande de la commune de Savigny-en-Septaine (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003914
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Pithiviers-le-Vieil (45)
Dossier étudié à la demande de la commune de la commune de Pithiviers-le-Vieil (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003916
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Escrennes (45)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Escrennes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003948
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cesarville-Dossainville (45)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cesarville-Dossainville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003913

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