Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2023
SEPTEMBRE
Recours gracieux formé par la commune de Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2023 / 2023-004238 / voir aussi décision abrogée 2023DKCVL7 / 2023-003998 du 17 février 2023
AOÛT
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Giennoises (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2023 / 2023-004261
JUILLET
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vitry-aux-Loges (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2023 / 2023-004202
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Levainville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2023 / 2023-004178
JUIN
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Terres du Val de Loire (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2023 / 2023-004192
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Piat (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2023 / 2023-004175
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Portes de Sologne (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2023 / 2023-004167
Dossier étudié à la demande de la préfecture de Loir-et-Cher
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004131
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loches (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004129
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004165
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berchères-Saint-Germain (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004154
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Givraines (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2023 / 2023-004171
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mainvilliers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2023 / 2023-004160
MAI
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontenay-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-004125
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ascoux (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-004120
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Agglomération de Montrichard (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2023 / 2023-004094
AVRIL
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabris
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 / 2023-004099
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chassignolles (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2023 / 2023-004069 - Version corrigée à la suite d’une erreur matérielle détectée dans la décision
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laas (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2023 / 2023-004066
MARS
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Trois Provinces (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2023 / 2023-004061
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Trois Provinces (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2023 / 2023-004059
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2023 / 2023-004036
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Sully (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2023 / 2023-004041
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estouy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2023 / 2023-004002
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023 / 2023-004006
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilleurs-aux-Bois (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023 / 2023-004007
FÉVRIER
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2023 / 2022-003998 Décision abrogée voir nouvelle décision/ 2023-004238 du 8 septembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montargoise et Rives du
Loing (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2023 / 2022-003964
JANVIER
Dossier étudié à la demande de la commune de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003933
Dossier étudié à la demande de la commune de Savigny-en-Septaine (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003914
Dossier étudié à la demande de la commune de la commune de Pithiviers-le-Vieil (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003916
Dossier étudié à la demande de la commune d’Escrennes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003948
Dossier étudié à la demande de la commune de Cesarville-Dossainville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003913
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