Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2023 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Massay (18)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Vierzon Sologne Berry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-004396

2023DKCVL39 pdf - 90.5 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Bonneval (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneval (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-004411

2023DKCVL38 pdf - 96.6 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Berry Loire Puisaye (45)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes du Berry Loire Puisaye (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2023 / 2023-004386

2023DKCVL37 pdf - 95.9 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-Val de Cher Controis dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un parcours de découverte sur les dinosaures à Selles-sur-Cher (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes du Val de Cher Controis (Loiret- Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2023 / 2023-004370

2023DKCVL36 pdf - 100.5 kio

Modification du zonage d’assainissement de Valençay (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valençay (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 novembre 2023 / 2023-004356

2023DKCVL35 pdf - 95.3 kio

Modification simplifiée n°2 du PLUi-H de Coeur de France (18)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Coeur de France (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2023 / 2023-004369

2023DKCVL34 pdf - 93.3 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Boutigny-Prouais (28)
Recours gracieux formé par la commune de Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 septembre 2023 / 2023-004238 / voir aussi décision abrogée 2023DKCVL7 / 2023-003998 du 17 février 2023

2023DKCVL33 pdf - 105.3 kio

Zonage d’assainissement de la Communauté de Communes Giennoises (45)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Giennoises (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2023 / 2023-004261

2023DKCVL32 pdf - 93.4 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Vitry-aux-Loges (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vitry-aux-Loges (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2023 / 2023-004202

2023DKCVL31 pdf - 102.3 kio

1ʳᵉ modification, 1ʳᵉ et 2ᵈ révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Levainville (28)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Levainville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 juillet 2023 / 2023-004178

2023DKCVL30 pdf - 104.4 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Baule (45) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une usine d’extraction de protéines végétales
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Terres du Val de Loire (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2023 / 2023-004192

2023DKCVL29 pdf - 97.8 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Piat (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Piat (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2023 / 2023-004175

2023DKCVL28 pdf - 97.1 kio

Modification du règlement du secteur UDz du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ardon (45)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Portes de Sologne (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2023 / 2023-004167

2023DKCVL27 pdf - 98.8 kio

Révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de la Loire Amont dans le Loir-et- Cher (41)
Dossier étudié à la demande de la préfecture de Loir-et-Cher
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004131

2023DKCVL26 pdf - 96.4 kio

Extension et révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de Loches (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loches (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004129

2023DKCVL25 pdf - 92.9 kio

Mise en compatibilité du PLU de Vierzon (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004165

2023DKCVL24 pdf - 95.5 kio

Modification du PLU de Berchères-Saint-Germain (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berchères-Saint-Germain (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2023 / 2023-004154

2023DKCVL23 pdf - 101.1 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Givraines (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Givraines (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2023 / 2023-004171

2023DKCVL22 pdf - 96.9 kio

Mise en compatibilité du PLU de Mainvilliers (28) dans le cadre d’une déclaration de projet pour l’extension du centre de traitement et de valorisation de déchets
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mainvilliers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2023 / 2023-004160

2023DKCVL21 pdf - 92 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Fontenay-sur-Eure (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontenay-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-004125

2023DKCVL20 pdf - 108.3 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ascoux (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ascoux (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023 / 2023-004120

2023DKCVL19 pdf - 101.8 kio

Projet de zonage d’assainissement sur les communes du périmètre du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Agglomération de Montrichard (41)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Agglomération de Montrichard (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2023 / 2023-004094

2023DKCVL18 pdf - 97.8 kio

Projet de zonage d’assainissement sur la commune de Chabris (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chabris
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 avril 2023 / 2023-004099

2023DKCVL17 pdf - 97 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Chassignolles (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chassignolles (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2023 / 2023-004069 - Version corrigée à la suite d’une erreur matérielle détectée dans la décision

2023DKCVL16 pdf - 93 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de Laas (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laas (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2023 / 2023-004066

2023DKCVL15 pdf - 96 kio

Révision allégée n°1 du PLUi de la communauté de communes des Trois Provinces (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Trois Provinces (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2023 / 2023-004061

2023DKCVL14 pdf - 98.2 kio

Modification n°1 du PLUi de la communauté de communes des Trois Provinces (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Trois Provinces (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mars 2023 / 2023-004059

2023DKCVL13 pdf - 95.9 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Massay (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2023 / 2023-004036

2023DKCVL12 pdf - 93.6 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Lion-en-Sullias (45) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’un bâtiment de stockage et de transformation de noisettes
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val de Sully (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2023 / 2023-004041

2023DKCVL11 pdf - 92 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Estouy (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Estouy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mars 2023 / 2023-004002

2023DKCVL10 pdf - 98.2 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de Boynes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023 / 2023-004006

2023DKCVL9 pdf - 96.3 kio

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales et révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Chilleurs-aux-Bois (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilleurs-aux-Bois (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023 / 2023-004007

2023DKCVL8 pdf - 95.6 kio

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Boutigny-Prouais (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2023 / 2022-003998

2023DKCVL7 pdf - 94.5 kio

Décision abrogée voir nouvelle décision/ 2023-004238 du 8 septembre 2023

2023DKCVL33 pdf - 105.3 kio

Modification des zonages d’assainissement des eaux usées et pluviales de la communauté d’agglomération Montargoise et Rives du Loing (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montargoise et Rives du
Loing (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2023 / 2022-003964

2023DKCVL6 pdf - 99.2 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-de-l’Hôtel (45)
Dossier étudié à la demande de la commune de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003933

2023DKCVL5 pdf - 94.9 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Savigny-en-Septaine (18)
Dossier étudié à la demande de la commune de Savigny-en-Septaine (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003914

2023DKCVL4 pdf - 98.4 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Pithiviers-le-Vieil (45)
Dossier étudié à la demande de la commune de la commune de Pithiviers-le-Vieil (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003916

2023DKCVL3 pdf - 98.7 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune d’Escrennes (45)
Dossier étudié à la demande de la commune d’Escrennes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003948

2023DKCVL2 pdf - 96.8 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Cesarville-Dossainville (45)
Dossier étudié à la demande de la commune de Cesarville-Dossainville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2023 / 2022-003913

2023DKCVL1 pdf - 98.1 kio

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2023

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