Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2025
JUILLET
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Badecon-le-Pin (36)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Badecon-le-Pin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2025 / 2025-5192
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Badecon-le-Pin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2025 / 2025-5192
Élaboration du zonage d’assainissement de Barlieu (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barlieu
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2025 / 2025-5192
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Barlieu
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2025 / 2025-5192
JUIN
Révision du plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) des vals de Bréhémont-Langeais (37)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture d’Indre-et-Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Avis du 12 juin 2025/ 2025-005136
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture d’Indre-et-Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Avis du 12 juin 2025/ 2025-005136
FÉVRIER
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes « Autour de Chenonceaux Bléré – Val de Cher » (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Autour de Chenonceaux Bléré – Val de Cher » (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2025 / 2024-004995
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes « Autour de Chenonceaux Bléré – Val de Cher » (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2025 / 2024-004995
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Châteauneuf-sur-Loire (45)
Cas par cas étudié à la demande du Conseil départemental du Loiret
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2025 / 2024-004973
Cas par cas étudié à la demande du Conseil départemental du Loiret
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2025 / 2024-004973
JANVIER
Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Manthelan (37) pour l’accueil d’une gendarmerie
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthelan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2025 / 2024-004930
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthelan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 janvier 2025 / 2024-004930
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