Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2016 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Monts (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monts (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2016 / n°F02416U0061

2016DKCVL50 pdf - 160.8 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées de Sainte-Solange (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2016 / n°F02416S0025

2016DKCVL49 pdf - 175.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en plan local d’urbanisme (PLU) de Donnery (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Donnery (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0060

2016DKCVL48 pdf - 165.1 ko

Élaboration de la carte communale de Chéry (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chéry (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0049

2016DKCVL47 pdf - 161.4 ko

Élaboration du PLU de Truyes (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Truyes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0050

2016DKCVL46 pdf - 164.1 ko

Élaboration de la carte communale du Pondy (18)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune du Pondy (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0051

2016DKCVL45 pdf - 162 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme de la commune de Villeperdue, dans le cadre de la mise à 2 fois 3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers et Veigné
Cas par cas étudié à la demande du préfet d’Indre et Loire, coordonnateur des procédures administratives
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0056

2016DKCVL44 pdf - 161.7 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme de la commune de Veigné, dans le cadre de la mise à 2 fois 3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers et Veigné
Cas par cas étudié à la demande du préfet d’Indre et Loire, coordonnateur des procédures administratives
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0052

2016DKCVL43 pdf - 160.5 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme de la commune de Sorigny, dans le cadre de la mise à 2 fois 3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers et Veigné
Cas par cas étudié à la demande du préfet d’Indre et Loire, coordonnateur des procédures administratives
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0055

2016DKCVL42 pdf - 161.3 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme de la commune de Saint-Epain, dans le cadre de la mise à 2 fois 3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers et Veigné
Cas par cas étudié à la demande du préfet d’Indre et Loire, coordonnateur des procédures administratives
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0057

2016DKCVL41 pdf - 162.4 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme de la commune de Sainte Maure de Touraine, dans le cadre de la mise à 2 fois 3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers et Veigné
Cas par cas étudié à la demande du préfet d’Indre et Loire, coordonnateur des procédures administratives
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0058

2016DKCVL40 pdf - 162.1 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme de la commune de Noyan de Touraine, dans le cadre de la mise à 2 fois 3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers et Veigné
Cas par cas étudié à la demande du préfet d’Indre et Loire, coordonnateur des procédures administratives
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0059

2016DKCVL39 pdf - 161.9 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme de la commune de Monts, dans le cadre de la mise à 2 fois 3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers et Veigné
Cas par cas étudié à la demande du préfet d’Indre et Loire, coordonnateur des procédures administratives
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0054

2016DKCVL38 pdf - 160.6 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des documents d’urbanisme de la commune de Montbazon, dans le cadre de la mise à 2 fois 3 voies de l’autoroute A10 entre Poitiers et Veigné
Cas par cas étudié à la demande du préfet d’Indre et Loire, coordonnateur des procédures administratives
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416U0053

2016DKCVL37 pdf - 161.8 ko

Révision du zonage d’assainissement de Cérelles (37) suite à recours gracieux contre la décision de la MRAe du 23 septembre 2016
Recours étudié à la demande du Maire de Cérelles
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 décembre 2016 / n°F02416SR0021

2016DKCVL36 pdf - 168.3 ko

Mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Richelieu (37) avec le projet de déviation de Richelieu
Cas par cas étudié à la demande du conseil départemental d’Indre-et Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2016 / n°F02416U0048

2016DKCVL35 pdf - 163.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Poisvilliers (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poisvilliers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2016 / n°F02416U0047

2016DKCVL34 pdf - 161.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Pussigny (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pussigny (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2016 / n°F02416U0046

2016DKCVL33 pdf - 160.7 ko

Élaboration de l’aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Boncourt (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boncourt (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2016 / n°F02416S0024

2016DKCVL32 pdf - 166.3 ko

Révision du zonage des eaux usées de Saint-Germain-des-Prés et de Gy-les-Nonains (45)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat d’Exploitation de Gestion des Ouvrages de Collecte et de Traitement des Eaux Résiduelles (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2016 / n°F02416S0023

2016DKCVL31 pdf - 172.7 ko

voir aussi décision du 17 février 2017 / n°F02416SR0023 qui annule et remplace cette décision

2017DKCVL12 pdf - 175.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lèves (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lèves suite à un recours gracieux (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 octobre 2016 / n°F02416UR0027

2016DKCVL30 pdf - 172.9 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Cyr-sur-Loire (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2016 / n°F02416U0044

2016DKCVL29 pdf - 165.6 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villedomer (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villedomer (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2016 / n°F02416S0022

2016DKCVL28 pdf - 167.2 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Villedomer (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villedomer (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2016 / n°F02416U0041

2016DKCVL27 pdf - 162.6 ko

Révision du PLU de Margon (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Margon (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 septembre 2016 / n°F02416U0043

2016DKCVL26 pdf - 169.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Cérelles (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cérelles (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2016 / n°F02416S0021

2016DKCVL25 pdf - 167.7 ko

Élaboration du PLU de Ports (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ports (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2016 / n°F02416UR0029

2016DKCVL24 pdf - 167.7 ko

Élaboration du PLU de Dangers (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dangers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2016 / n°F02416U0038

2016DKCVL23 pdf - 161.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Busloup (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Busloup (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 septembre 2016 / n°F02416S0020

2016 DKCVL22 pdf - 166 ko

Modification n°2 du PSMV de Tours (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tours (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2016 / n°F02416S0018

2016DKCVL21 pdf - 169.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Monnaie (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monnaie (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2016 / n°F02416S0019

2016DKCVL20 pdf - 168.6 ko

Révision du PLU de Fleury les Aubrais (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fleury les Aubrais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 septembre 2016 / n°F02416U0037

2016DKCVL19 pdf - 165 ko

Modification du PSMV de Chinon (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2016 / n°F02416S0017

2016DKCVL18 pdf - 168 ko

Élaboration du zonage d’assainissement eaux pluviales de La Membrolle sur Choisille
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2016 / n°F02416S0016

2016DKCVL17 pdf - 170 ko

Révision du PLU de Chanceaux sur Choisillle (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2016 / n°F02416U0035

2016DKCVL16 pdf - 162.4 ko

Élaboration des zonages d’assainissement eaux usées de Baule (45)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2016 / n°F02416S0014

2016DKCVL15 pdf - 170.5 ko

Élaboration des zonages d’assainissement eaux pluviales de Baule (45)
Cas par cas étudiés à la demande de la commune
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 août 2016 / n°F02416U0034

2016DKCVL14 pdf - 170.4 ko

Élaboration du PLU de Nouâtre (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 août 2016 / n°F02416U0034

2016DKVCL13 pdf - 167.7 ko

Élaboration du PLU de Châtillon en Dunois (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune (Eure-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 août 2016 / n°F02416U0033

2016DKCVL12 pdf - 161.9 ko

Révision de la carte communale de Prunay-Cassereau (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Beauce et Gâtine (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2016 / n°F02416U0032

2016DKCVL11 pdf - 161.9 ko

Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Unverre (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Unverre (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2016 / n°F02416S0013

2016DKCVL10 pdf - 168.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Membrolle-sur-Choisille (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Tour(s)Plus (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2016 / n°F02416S0012

2016DKCVL9 pdf - 175.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Vailly-sur-Sauldre (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vailly-sur-Sauldre (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 août 2016 / n°F02416S0011

2016DKCVL8 pdf - 169.7 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Lubin-des-Joncherets (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lubin-des-Joncherets (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016 / n°F02416U0031

2016DKCVL7 pdf - 163.9 ko

Révision du plan d’occupation des sols de la commune de Cussay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cussay
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016 / n°F02416U0030

2016DKCVL6 pdf - 165.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme de la commune d’Yzeures (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Yzeures
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 juillet 2016 / n°F02416U0028

2016DKCVL4 pdf - 163.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme de la commune de Parçay-Meslay (37)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2016 / n°F02416U0025

2016DKCVL2 pdf - 110.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme de la commune de Saché (37)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2016 / n°F02416U0026

2016DKCVL1 pdf - 102.5 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2016

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