Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2018 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Boigny-sur-Bionne (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / 2018-2275

2018DKCVL84 pdf - 138.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mettray (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 décembre 2018 / F02418U0053

2018DKCVL83 pdf - 244.1 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Jean le Blanc (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2018 / F02418U0054

2018DKCVL82 pdf - 235.6 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ouchamps (41) dans le cadre du développement de l’activité de l’hôtel-restaurant « Le Relais des Landes »
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2018/ F02418U0051

2018DKCVL81 pdf - 243 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Anché (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Chinon Vienne et Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2018 / F02418U0050

2018DKCVL80 pdf - 239.6 ko

Transformation de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager en site patrimonial remarquable de Rochecorbon (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rochecorbon (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 décembre 2018 / F02418S0022

2018DKCVL79 pdf - 247.7 ko

]

[(Déclaration d’utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Doulchard (18)
Cas par cas étudié à la demande de Madame la Préfète du Cher (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 décembre 2018 / F02418U0049

2018DKCVL78 pdf - 239.5 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole - Espace Saint-Marc (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2018 / F02418U0048

2018DKCVL77 pdf - 236.2 ko

Mise en compatibilité n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Draché (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Draché (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 novembre 2018 / F02418U0047

2018DKCVL76 pdf - 239.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Sévère-sur-Indre (36)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes la Châtre-Sainte-Sévère (Indre)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 novembre 2018 / F02418U0046

2018DKCVL75 pdf - 167.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Etienne-de-Chigny (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 octobre 2018 / F02418S0019

2018DKCVL74 pdf - 243.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Chéry (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chéry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2018 / F02418S0016

2018DKCVL73 pdf - 237.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chartainvilliers (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chartainvilliers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2018 / F02418UR0020

2018DKCVL72 pdf - 249.3 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’agglomération montargoise et vallée du Loing (AME) à Amilly (45)
Cas par cas étudié à la demande de l’agglomération montargoise et rives du Loing (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2018DKCVL71 pdf - 234 ko

/ F02418U0045 Décision du 12 octobre 2018

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’agglomération montargoise et rives du Loing dans le cadre de l’aménagement du centre bourg de Pannes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pannes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418U0044

2018DKCVL70 pdf - 242.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Blois (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418U0043

2018DKCVL69 pdf - 244.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferrières-en-Gâtinais (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Quatre Vallées (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418U0042

2018DKCVL68 pdf - 238.3 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Olivet (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418U0040

2018DKCVL67 pdf - 329.5 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Benoît-sur-Loire (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 octobre 2018 / F02418S0018

2018DKCVL66 pdf - 241.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Orléans concernant la réalisation d’un quartier de préparation à la sortie, établissement pénitentiaire (45)
Cas par cas étudié à la demande de l’agence publique pour l’immobilier de la justice (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018 / F02418U0041

2018DKCVL65 pdf - 241 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Véretz (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Touraine-Est-Vallées (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018 / F02418U0039

2018DKCVL64 pdf - 247.8 ko

Déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Druye (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018/ F02418U0038

2018DKCVL63 pdf - 240.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aschères-le-Marché (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aschères-le-Marché (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018 / F02418U0037

2018DKCVL62 pdf - 239 ko

Élaboration du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Montrésor (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montrésor (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2018 / F02418S0017

2018DKCVL61 pdf - 238.7 ko

Révision du schéma directeur d’assainissement des eaux usées de la commune de Brinay (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brinay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / F02418S0015

2018DKCVL60 pdf - 243.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ymeray (28)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Portes Euréliennes d’Ile-de-France (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / F02418U0032

2018DKCVL59 pdf - 239.4 ko

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ambillou (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambillou (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / F02418U0035

2018DKCVL58 pdf - 238.5 ko

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chinon (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Chinon, Vienne et Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 septembre 2018 / F02418U0036

2018DKCVL57 pdf - 238.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Château-la-Vallière (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018/ F02418U0023

2018DKCVL56 pdf - 249.8 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châteauneuf-sur-Loire (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châteauneuf-sur-Loire (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / F02418U0034

2018DKCVL55 pdf - 235.9 ko

Projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Boisseaux pour l’aménagement du parc d’activités multimodal à Boisseaux (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Plaine du Nord du Loiret (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / F02418U0033

2018DKCVL54 pdf - 239.6 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mazières-de-Touraine (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 août 2018 / F02418U0031

2018DKCVL53 pdf - 235.1 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saran (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2018 / F02418U0030

2018DKCVL52 pdf - 166.4 ko

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Marigny-les-Usages (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 août 2018 / F02418U0029

2018DKCVL51 pdf - 161.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dampierre-sur-Avre (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dampierre-sur-Avre (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 août 2018 / F02418U0028

2018DKCVL50 pdf - 236.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gué-de-Longroi (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gué-de-Longroi (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juillet 2018 /F02418U0027

2018DKCVL49 pdf - 238.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et l’élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune de Saint-Martin-le-Beau (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / F02418S003

2018DKCVL48 pdf - 247.5 ko

Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Meusnes (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meusnes (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / F02418S0013

2018DKCVL47 pdf - 249.9 ko

Première révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mignières (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mignières (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018/ F02418U0018

2018DKCVL46 pdf - 241.3 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Goussainville (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goussainville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / F02418U0026

2018DKCVL45 pdf - 241.7 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de La Neuville-sur-Essonne (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Neuville-sur-Essonne (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juillet 2018 / F02418S0014

2018DKCVL44 pdf - 236.3 ko

Transformation de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en aire de mise en valeur de l’architecture et patrimoine (AVAP) de Ferrières-en-Gâtinais (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières-en-Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2018 / F02418S0012

2018DKCVL43 pdf - 247.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Beauche (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauche (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2018 / F02418U0022

2018DKCVL42 pdf - 233 ko

Déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Contres (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Contres (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 juillet 2018/ F02418U0021

2018DKCVL41 pdf - 239.8 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan d’occupation des sols (POS) de Faverolles-sur-Cher (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faverolles-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2018 / F02418U0019

2018DKCVL40 pdf - 244 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Coltainville (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coltainville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 juin 2018 / F02418U0017

2018DKCVL39 pdf - 241.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Bû (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bû (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 juin 2018 / F02418U0016

2018DKCVL38 pdf - 240.6 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Monts et Sorigny (37)
Cas par cas étudié à la demande des communes de Monts et Sorigny (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2018 / F02417U0052-bis / cette décision remplace la décision

2018DKCVL11 pdf - 163.4 ko

du 2 mars 2018

2018DKCVL37 pdf - 239.4 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Quincy (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quincy (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juin 2018 / F02418S0010

2018DKCVL36 pdf - 238.6 ko

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Cyr-en-Val (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cyr-en-Val (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 mai 2018 / F02418U0013

2018DKCVL35 pdf - 183.4 ko

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) d’Épernon (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Épernon (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2018 / F02418S0011

2018DKCVL34 pdf - 167.7 ko

Élaboration de la carte communale de Fresnay-le-Comte (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fresnay-le-Comte (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2018 / F02418U0014

2018DKCVL33 pdf - 161.5 ko

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Reignac-sur-Indre (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2018 / F02418U0012

2018DKCVL32 pdf - 159.3 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Saint-Senoch (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loches Sud Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2018 / F02418S0007

2018DKCVL31 pdf - 173.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Chançay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chançay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2018 / F02418U0004

2018DKCVL30 pdf - 163.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Lyé-la-Forêt (45)
Cas par cas étudié à la demande la commune de Saint-Lyé-la-Forêt (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418U0015

2018DKCVL29 pdf - 168.2 ko

Déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Fougères-sur-Bièvre (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418U0011

2018DKCVL28 pdf - 160.7 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ouchamps (41) dans le cadre du développement de l’activité de l’hôtel-restaurant « Le Relais des Landes »
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418U0010

2018DKCVL27 pdf - 164.2 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ouchamps (41) dans le cadre de la création d’un parc résidentiel de loisirs au lieu-dit « Moulin Gouvert »
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418U0009

2018DKCVL26 pdf - 166.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Perrusson (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loches Sud Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2018 / F02418S0008

2018DKCVL25 pdf - 175.9 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de Ferrière-sur-Beaulieu (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2018 / F02418S0009

2018DKCVL24 pdf - 169.6 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées de Limeux (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Limeux (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2018 / F02418S0006

2018DKCVL23 pdf - 167.7 ko

Révision du zonage d’assainissement de Givardon (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Givardon (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2018 / F02418S0004

2018DKCVL22 pdf - 165.3 ko

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de Parçay-Meslay (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 avril 2018 / F02418S005

2018DKCVL21 pdf - 168.1 ko

Déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Esvres (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Esvres (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02418U0008

2018DKCVL20 pdf - 165 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Vineuil (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vineuil (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02418U0007

2018DKCVL19 pdf - 169.2 ko

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Gervais-la-Forêt (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Gervais-la-Forêt (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02418U0006

2018DKCVL18 pdf - 164 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Meslay-le-Grenet (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Meslay-le-Grenet (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02418U0005

2018DKCVL17 pdf - 160.8 ko

Déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Preuilly-sur-Claise ( 37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2018 / F02417U0003

2018DKCVL16 pdf - 165.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Joué-Les-Tours (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2018 / F02417U0050

2018DKCVL15 pdf - 163.8 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-le-Beau (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier[( est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2018 / F02418U0002

2018DKCVL14 pdf - 163.4 ko

Déclaration de projet portant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Le Louroux (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Le Louroux (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 mars 2018 / F02417U0051

2018DKCVL13 pdf - 163.1 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Villequiers (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villequiers (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2018 / F02418S001

2018DKCVL12 pdf - 166 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité des plans locaux d’urbanisme (PLU) des communes de Monts et de Sorigny (37)
Cas par cas étudié à la demande des communes de Monts et de Sorigny (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2018 / F02417U0052

2018DKCVL11 pdf - 163.4 ko

/ voir nouvelle décision du 8 juin 2018 / n°F02417U0052-bis qui annule et remplace cette décision

2018DKCVL37 pdf - 239.4 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Cussay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cussay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mars 2018 / F02418S002

2018DKCVL10 pdf - 166.2 ko

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la commune d’Oysonville (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oysonville (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 février 2018 / F02417S0026

2018DKCVL9 pdf - 166 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Berthenay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berthenay (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2018 / F02417S0025

2018DKCVL8 pdf - 167 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Saint-Genouph (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Genouph (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2018 / F02417S0024

2018DKCVL7 pdf - 170.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Prunay-le Gillon (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Prunay-le Gillon (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2018 / F02417U0049

2018DKCVL6 pdf - 162.5 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Broué (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Broué (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2018 / F02417U0048

2018DKCVL5 pdf - 163 ko

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Branchs (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Saint-Branchs (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2018 / F02417U0047

2018DKCVL4 pdf - 161.1 ko

Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune d’Illiers-Combray (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Illiers-Combray (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2018 / F02417S00023

2018DKCVL3 pdf - 168 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cléry-Saint-André (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cléry-Saint-André (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2018 / F02417U0046

2018DKCVL2 pdf - 167 ko

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Veigné (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veigné (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 janvier 2018 / F02417U0045

2018DKCVL1 pdf - 160.4 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2018

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