Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2019
DÉCEMBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Outarville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2730
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2726
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2725
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monnaie (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2709
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monnaie (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2708
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bengy-sur-Craon Cher (Indre-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2707
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles -Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2706
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Castelrenaudais (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 décembre 2019 / 2019-2693
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sennecay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2019 / 2019-2688
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois (Loir- et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2019 / 2019-2717
Recours sur la décision tacite étudié à la demande de la Communauté Touraine-Est Vallées (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 décembre 2019 / 2019-2695
NOVEMBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Territoires Vendômois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2704
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manthelan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2701
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fay-aux-Loges (Loiret)
Décision : ces dossiers ne sont pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2690 et 2019-2692
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Veigné (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019/ 2019-2682
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communauté de communes Touraine-Est-Vallées (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2681
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2019 / 2019-2627
Cas par cas étudié à la demande de l’Unité départementale de l’Architecture et du patrimoine du Loir-et-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2677
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligueil (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2718
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2650
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2649
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 novembre 2019 / 2019-2629
OCTOBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-sur-Cher (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2019 / 2019-2621
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2019 / 2019-2613
Cas par cas étudié à la demande de La Vallée de la Creuse (Indre)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2019 / 2019-2595
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bourgueil (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2019 / 2019-2658
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Donnery (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 octobre 2019 / 2019-2574
SEPTEMBRE 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berchères-les-Pierres (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2019 / 2019-2644
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Échilleuses (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2019 / 2019-2597
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Semoy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 septembre 2019 / 2019-2603
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amilly (Eure-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2019 / 2019-2575
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2019 / 2019-2602
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Touraine-Est Vallées (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 septembre 2019 / 2019-2612
AOÛT 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2581
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2580
Cas par cas étudié à la demande du centre développement et ingénierie de Nantes
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2571
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Chinon Vienne et Loire (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2557
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loir (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 août 2019 / 2019-2546
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019/ 2019-2578
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2573
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des collines du Perche (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2560
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rébréchien (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2559
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucé (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019/ 2019-2548
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2538
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Serazereux (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 août 2019 / 2019-2514
JUILLET 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2538
Cas par cas étudié à la demande de la Tour Métropole Val de Loire (Indre-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2539
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2534
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes entre Beauce et Perche (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2515
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Quatre Vallées (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2506
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juillet 2019 / 2019-2495
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2519
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Luynes (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2513
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pondy (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2502
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Senoch (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2500
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Senoch (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2019 / 2019-2479
JUIN 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Septaine (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2019 / 2019-2494
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Férolles (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juin 2019 / 2019-2434
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sury-aux-Bois (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juin 2019 / 2019-2462
MAI 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Loches Sud Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2019 / 2019-2468
Cas par cas étudié à la demande de madame la Préfète d’Indre-et-Loir
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2019 / 2019-2470
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guilly (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2019/ 2019-2447
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vennecy (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2019 / 2019-2439
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mai 2019 / 2019-2437
AVRIL 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ambillou (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2019 / 2019-2433
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méreau (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2019 / 2019-2421
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 avril 2019 / 2019-2432
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cravant (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2019 / 2019-2399
Cas par cas étudié à la demande d’Aménagement et Équipement Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2019 / 2019-2430
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2019 / 2019-2449
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2019 / 2019-2435
MARS 2019
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Champagne-Boischauts (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2019 / 2019-2372
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Fercher Pays Florentin (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mars 2019 / 2019-2388
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manou (Eure-et-Loir)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2019 / 2019-2387 Voir aussi décision annulée du 8 janvier 2019 / 2018-2294
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2019 / 2019-2363
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chisseaux (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mars 2019 / 2019-2351
FÉVRIER 2019
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2019 / 2018-2350
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nohant-en-Graçay (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2019 / 2019-2357
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de La Châtre-Sainte-Sévère (Indre)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 février 2019 / 2018-2326
JANVIER 2019
Cas par cas étudié à la demande de RTE Ouest
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2019 / F02418S0024
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Forainvilliers (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2019 / 2018-2296
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manou (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2019 / 2018-2294 / Décision annulée Voir nouvelle décision du 15 mars 2019 / 2019-2387
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : élaboration du Plan de prévention des risques naturels de chute de blocs (PPRNcb) pour les communes de Metzeral, (...)
22 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification du plan de prévention du risque inondation (PPRi) de la commune de Saint-Pardoux-la-Rivière (24) (...)
17 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guadeloupe en 2024
La MRAe de la Guadeloupe a publié : Projet de mise en compatibilité du PLU de la commune de Petit-Canal par déclaration de projet (...)
3 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2024
La MRAe Hauts-de-France a publié :
20 mars 2024