Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2020 | Missions régionales d'autorité environnementale (MRAe)

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Marchezais (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marchezais (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 décembre 2020 / 2020-003024

2020DKCVL44 pdf - 135.4 kio

[(Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Sainte-Thorette (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Thorette (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2020 / 2020-003023

2020DKCVL43 pdf - 134.1 kio

Modification plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Martin-des-Bois (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Territoire Vendômois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2020 / 2020-002984

2020DKCVL42 pdf - 133.3 kio

Modification plan local d’urbanisme (PLU) de Perrusson (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perrusson (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 novembre 2020 / 2020-003012

2020DKCVL41 pdf - 135.3 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Pryvé- Saint- Mesmin (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (45)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 octobre 2020 / 2020-003005

2020DKCVL40 pdf - 96.2 kio

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Denis-sur-Loire (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2020 / 2020-002959

2020DKCVL39 pdf - 104 kio

Déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Blois (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2020 / 2020-002991

2020DKCVL38 pdf - 99.1 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Mont (37)
Cas par cas étudié à la demande de Mont (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002944

2020DKCVL37 pdf - 93.4 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Lorris (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002962

2020DKCVL36 pdf - 92.6 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Bray-en-Val (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bray-Saint-Aignan (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002947

2020DKCVL35 pdf - 95.8 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Saran (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002928

2020DKCVL34 pdf - 95.6 kio

Modification du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables (S3REnR) de Centre-Val-de-Loire
Cas par cas étudié à la demande de RTE
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2020 / 2020-002965

2020DKCVL33 pdf - 107.6 kio

Modification n°3 du PLU de la commune de Chambray-lès-Tours (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002931

2020DKCVL32 pdf - 99.4 kio

Élaboration et l’actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales de sept communes de la communauté de communes Beauce Loirétaine (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Beauce Loirétaine (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002905

2020DKCVL31 pdf - 105.5 kio

Révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Cérelles (37))
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles – Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002915

2020DKCVL30 pdf - 96.1 kio

Modification n°1 plan local d’urbanisme (PLU) de Cérelles (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles – Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002916

2020DKCVL29 pdf - 91.2 kio

Actualisation du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de Ferrières-en-Gâtinais (45)
Cas par cas étudié à la demande de la mairie de Ferrières-en-Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 septembre 2020 / 2020-002925

2020DKCVL28 pdf - 103.7 kio

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Château-Renard (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Château-Renard (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2020 / 2020-002923

2020DKCVL27 pdf - 90.7 kio

Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Ligueil (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ligueil (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 août 2020 / 2020-002926

2020DKCVL26 pdf - 105.3 kio

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de La Celle-Saint-Avant (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 août 2020 / 2020-002910

2020DKCVL25 pdf - 96.4 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cormeray (41)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Blois, Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2020 / 2020-002881

2020DKCVL24 pdf - 125.7 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Malesherbes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de Communes Pithiverais Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2020 / 2020-002875

2020DKCVL23 pdf - 136.8 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ménars (41)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Blois - Agglopolys (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 mai 2020 / 2020-002874

2020DKCVL22 pdf - 145.8 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Guilleville (28) pour l’extension de la carrière Pigeon
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Coeur de Beauce (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2020 / 2020-002877

2020DKCVL21 pdf - 126.5 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Preuilly (18)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de la commune de Preuilly (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mai 2020 / 2020-002871

2020DKCVL20 pdf - 142.4 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Pernay (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles Pays de Racan (Indre et Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2020 / 2020-002855

2020DKCVL19 pdf - 90.5 kio

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferrières-en-Gâtinais (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières-en-Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2020 / 2020-002844

2020DKCVL18 pdf - 91.7 kio

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Boynes (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boynes (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2020 / 2020-002835

2020DKCVL17 pdf - 90.7 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Bellegardois (45) dans le cadre d’une déclaration de projet pour la réalisation d’une unité de méthanisation et d’un hangar de séchage
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Canaux et Forêts en Gâtinais (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2020 / 2020-002825

2020DKCVL16 pdf - 90.2 kio

Révision du schéma d’assainissement des eaux usées de la commune de Corbeilles (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbeilles (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 avril 2020 / 2020-2840

2020DKCVL15 pdf - 144.6 kio

Élaboration de la carte communale (CC) de Chéry (18)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chéry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2020 / 2020-2804

2020DKCVL14 pdf - 90.7 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Olivet (45)
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2020 / 2020-2813

2020DKCVL13 pdf - 133.3 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Ouen (41)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ouen (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2020 / 2020-2815

2020DKCVL12 pdf - 85 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Neuillé-Pont-Saint-Pierre (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles - Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 mars 2020 / 2020-2856

2020DKCVL11 pdf - 87.2 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Chanceaux-sur-Choisille (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours métropole Val de Loire
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mars 2020 / 2020-2793

2020DKCVL10 pdf - 107.3 kio

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes du Betz et de la Cléry (45)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 mars 2020 / 2020-2786

2020DKCVL9 pdf - 111.1 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Monnaie (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monnaie (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2020 / 2020-2784

2020DKCVL8 pdf - 119.2 kio

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ymeray (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ymeray (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2020 / 2019-2753

2020DKCVL7 pdf - 123 kio

Révision du zonage d’assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune Bray-Saint-Aignan (45)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bray-Saint-Aignan (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2020 / 2019-2771

2020DKCVL6 pdf - 101.1 kio

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) d’Ingrandes-de-Touraine (37)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 février 2020 / 2019-2778

2020DKCVL5 pdf - 87.8 kio

Modification simplifiée n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ballan-Miré (37)
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val-de-Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2020 / 2019-2754

2020DKCVL4 pdf - 113.7 kio

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavin (36)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes d’Eguzon Argenton Vallée de la Creuse (Indre)
Décision : confirmation par la MRAe de la décision de soumission
Décision du 24 janvier 2020

2020DKCVL3 pdf - 87.1 kio

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Louestault (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles -Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2020 / 2019-2750

2020DKCVL2 pdf - 115.6 kio

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Beaumont-la-Ronce (37)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Gâtine Choisilles -Pays de Racan (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 janvier 2020 / 2019-2749

2020DKCVL1 pdf - 115.5 kio

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2020

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