Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2022
DÉCEMBRE 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Yèvre-la-Ville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 décembre 2022 / 2022-003910
Dossier étudié à la demande de la commune de Thignonville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2022 / 2022-003818
Dossier étudié à la demande de la commune d’Autruy-sur-Juine (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2022 / 2022-003909
Dossier étudié à la demande de la commune de Bouglainval (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2022 / 2022-003881
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 décembre 2022 / 2022-003879
Dossier étudié à la demande de la commune de Vrigny (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2022 / 2022-003867
Dossier étudié à la demande de la commune de Pannecières (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2022 / 2022-003817
Dossier étudié à la demande de la commune d’Intville-la-Guétard (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2022 / 2022-003818
Dossier étudié à la demande de la commune d’Engenville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2022 / 2022-003821
Dossier étudié à la demande de la commune de Dadonville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2022 / 2022-003820
Dossier étudié à la demande de la commune d’Audeville (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2022 / 2022-003819
NOVEMBRE 2022
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2022 / 2022-003790
Dossier étudié à la demande de la commune de Rouvres-Saint-Jean (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 novembre 2022 / 2022-003813
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 novembre 2022 / 2022-003812
OCTOBRE 2022
Dossier étudié à la demande de la mairie de Mareau-aux-Bois (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 octobre 2022 / 2022-003807
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes du Val de Cher Controis (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 octobre 2022 / 2022-003814
Dossier étudié à la demande de la Communauté des communes Giennoises (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2022 / 2022-003754
Dossier étudié à la demande de la mairie de Saint-Branchs (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2022 / 2022-003762
Dossier étudié à la demande de la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 octobre 2022 / 2022-003760
Recours à l’encontre de la décision de la MRAe prise suite à l’examen au cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Montargoise et les rives du Loing (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 octobre 2022 / 2021-003788 Voir aussi décision abrogée du 11 août 2022 / 2022-003703
SEPTEMBRE 2022
Dossier étudié à la demande de la commune de Lèves (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2022 / 2021-003721
Dossier étudié à la demande de la commune de Maintenon (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2022 / 2021-003730
Dossier étudié à la demande de la commune d’Azay-le-Ferron (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2022 8 / 2021-003716
Dossier étudié à la demande de la commune de Saint-Lactencin (Indre)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 septembre 2022 / 2021-003709
AOÛT 2022
Dossier étudié à la demande de la communauté de commune de Grand Chambord (Loir-et-Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 août 2022 / 2021-003719
Dossier étudié à la demande de la communauté d’agglomération montargoise et les rives duLoing (Loiret)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2022 / 2021-003703
Décision abrogée Voir nouvelle décision du 7 octobre 2022 / 2022-003788
Dossier étudié à la demande de la commune de Meslay-le-Grenet (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2022 / 2021-003707
Dossier étudié à la demande de la commune de Gilles (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2022 / 2021-003691
JUILLET 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dun-sur-Auron (Cher)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 juillet 2022 / 2021-003658
JUIN 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lucé (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 juin 2022 / 2022-003651
Nouvelle publication du 11 juillet après correction d’une erreur matérielle
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abilly (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 juin 2022 / 2022-003649
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loury (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juin 2022 / 2022-003645
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juin 2022 / 2022-003629
MAI 2022
Recours à l’encontre de la décision de la MRAe prise suite à l’examen au cas par cas
étudié à la demande de la commune de Bonneval (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2022 / 2022-003615 / voir aussi décision abrogée 2022DKCVL3
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vienne-en-Val (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2022 / 2022-003608
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Terres du Val de Loire
(Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2022 / 2022-003599
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Portes Euréliennes d’Île-de-
France (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2022 / 2022-003609
AVRIL 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Denis-de-l’Hôtel (Loiret)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2022 / 2022-003558
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montreuil (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2022 / 2022-003557
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2022 / 2022-003603
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2022 / 2022-003580
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vert-en-Drouais (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 avril 2022 / 2022-003555
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Portes euréliennes d’Île-de-France (28)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2022 / 2022-003590
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Portes euréliennes d’Île-de-France (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier [(est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2022-003551
Cas par cas étudié à la demande de la Chartres Métropole (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er avril 2022 / 2022-003548
MARS 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huisseau-sur-Mauves (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2022 / 2022-003550
Cas par cas étudié à la demande de Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2022 / 2021-003530
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dreux (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2022 / 2021-003533
Cas par cas étudié à la demande de la Tours Métropole Val de Loire (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 mars 2022 / 2021-003504
d’urbanisme (PLU) de Saint-Georges-sur-Eure (28)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Georges-sur-Eure (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2022 / 2021-003512
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-aux-Bois (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2022 / 2021-003514
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Broué (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mars 2022 / 2021-003490
FÉVRIER 2022
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes
Touraine-Est-Vallées (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2022 / 2021-0035
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Portes
euréliennes d’Île-de-France (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2022 / 2021-003495
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Portes
euréliennes d’Île-de-France (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2022 / 2021-003494
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Loches
Sud Touraine (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2022 / 2021-003496
Cas par cas étudié à la demande d’Orléans Métropole (Loiret)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 février 2022 / 2021-003497
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bonneval (Eure-et-Loir)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 février 2022 / 2021-003486
JANVIER 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 janvier 2022 / 2021-003485
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 janvier 2022 / 2021-003480
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