Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2023
NOVEMBRE
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Barrettali (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : absence de nécessité d’évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : absence de nécessité d’évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2023
Actualisation du zonage d’assainissement de Sotta (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2023
Modification du Plan de Prévention des Risques Inondation de Bastia (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2023
Révision de la carte communale de Vallica (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 novembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 novembre 2023
JUILLET
Révision de la carte communale de Santa Maria Siché (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2023
AVRIL
Elaboration de la carte communale d’Arro (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2023
Modification du plan de prévention des risques inondation de Ghisonaccia (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2023
MARS
Révision du plan local d’urbanisme de Carbuccia (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023
Projet de révision de la carte communale de Moltifao (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2023
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