Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2023
NOVEMBRE
Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Barrettali (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : absence de nécessité d’évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : absence de nécessité d’évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2023
Actualisation du zonage d’assainissement de Sotta (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2023
Modification du Plan de Prévention des Risques Inondation de Bastia (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2023
Révision de la carte communale de Vallica (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 novembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 novembre 2023
JUILLET
Révision de la carte communale de Santa Maria Siché (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 juillet 2023
AVRIL
Elaboration de la carte communale d’Arro (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 avril 2023
Modification du plan de prévention des risques inondation de Ghisonaccia (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 avril 2023
MARS
Révision du plan local d’urbanisme de Carbuccia (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 mars 2023
Projet de révision de la carte communale de Moltifao (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mars 2023
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint Esprit (972) et Projets de (…)
22 septembre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe a publié : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage d'assainissement des eaux pluviales de la commune (…)
18 septembre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Île-de-France a publié : Projet mise en compatibilité par déclaration de projet de plan local d'urbanisme de Saint-Gratien (95) et projet (…)
18 septembre 2025