Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2024
AOUT 2024
Révision de la carte communale de Foce-Bilzese (2A)
Avis conforme sur saisine de la commune de Foce-Bilzese (Corse-du-sud)
Avis du 22 août 2024
Avis conforme sur saisine de la commune de Foce-Bilzese (Corse-du-sud)
Avis du 22 août 2024
JUILLET 2024
Modification du Plan de Prévention Risque Inondation (PPRi) de Bastia (2B)
Décision sur saisine de la commune de Bastia (Haute-Corse)
Décision du 17 juillet 2024
Décision sur saisine de la commune de Bastia (Haute-Corse)
Décision du 17 juillet 2024
AVRIL 2024
Révision du zonage d’assainissement de Castifao (2B)
Décision sur saisine de la commune de Castifao (Haute-Corse)
Décision du 12 avril 2024
Décision sur saisine de la commune de Castifao (Haute-Corse)
Décision du 12 avril 2024
Elaboration du zonage d’assainissement d’Olmeto (2A)
Décision sur saisine de la commune d’Olmeto (Corse-du-Sud)
Décision du 12 avril 2024
Décision sur saisine de la commune d’Olmeto (Corse-du-Sud)
Décision du 12 avril 2024
MARS 2024
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Meria (2B)
Avis conforme sur saisine de la commune de Meria (Haute Corse)
Avis du 24 mars 2024
Avis conforme sur saisine de la commune de Meria (Haute Corse)
Avis du 24 mars 2024
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Santa Maria-di-Lota (2B)
Avis conforme sur saisine de la commune de Santa Maria-di-Lota (Haute Corse)
Avis du 11 mars 2024
Avis conforme sur saisine de la commune de Santa Maria-di-Lota (Haute Corse)
Avis du 11 mars 2024
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2026
La MRAe Normandie a publié : Élaboration des zonages d’assainissement des eaux usées du territoire de la communauté de communes de la Côte (…)
13 mai 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Déclaration de projet de carte communale de la commune de Fonds-Saint-Denis (972)
1er avril 2026