Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2024
AOUT 2024
Révision de la carte communale de Foce-Bilzese (2A)
Avis conforme sur saisine de la commune de Foce-Bilzese (Corse-du-sud)
Avis du 22 août 2024
Avis conforme sur saisine de la commune de Foce-Bilzese (Corse-du-sud)
Avis du 22 août 2024
JUILLET 2024
Modification du Plan de Prévention Risque Inondation (PPRi) de Bastia (2B)
Décision sur saisine de la commune de Bastia (Haute-Corse)
Décision du 17 juillet 2024
Décision sur saisine de la commune de Bastia (Haute-Corse)
Décision du 17 juillet 2024
AVRIL 2024
Révision du zonage d’assainissement de Castifao (2B)
Décision sur saisine de la commune de Castifao (Haute-Corse)
Décision du 12 avril 2024
Décision sur saisine de la commune de Castifao (Haute-Corse)
Décision du 12 avril 2024
Elaboration du zonage d’assainissement d’Olmeto (2A)
Décision sur saisine de la commune d’Olmeto (Corse-du-Sud)
Décision du 12 avril 2024
Décision sur saisine de la commune d’Olmeto (Corse-du-Sud)
Décision du 12 avril 2024
MARS 2024
Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de Meria (2B)
Avis conforme sur saisine de la commune de Meria (Haute Corse)
Avis du 24 mars 2024
Avis conforme sur saisine de la commune de Meria (Haute Corse)
Avis du 24 mars 2024
Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Santa Maria-di-Lota (2B)
Avis conforme sur saisine de la commune de Santa Maria-di-Lota (Haute Corse)
Avis du 11 mars 2024
Avis conforme sur saisine de la commune de Santa Maria-di-Lota (Haute Corse)
Avis du 11 mars 2024
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
La MRAe a publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux pluviales de la communauté d'agglomération Seine-Eure (27) ; modification du (…)
13 juin 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de La Réunion en 2025
La MRAe La Réunion a publié : Modification n° 5 du PLU de la commune de Saint-Joseph (974)
5 juin 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Fort de France (972)
4 juin 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2025
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : Modification du zonage d'assainissement intercommunal de l'agglomération de La Rochelle (17) ; révision du (…)
3 juin 2025