Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2016
SEPTEMBRE 2016
Zonage d’assainissement de la commune de Serra Di Scopamene (2A)
Cas par cas sur saisine de la commune de Serra Di Scopamene (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 septembre
Cas par cas sur saisine de la commune de Serra Di Scopamene (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 septembre
AOÛT 2016
Projet de Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cauro (Corse-du-Sud)
Cas par cas étudié sur saisine de la commune de Cauro (2A)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 août
Cas par cas étudié sur saisine de la commune de Cauro (2A)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 29 août
Projet de carte communale de la commune de Forciolo (Corse du Sud)
Cas par cas étudié sur saisine de la commune de Forciolo
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 août
Cas par cas étudié sur saisine de la commune de Forciolo
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 23 août
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Centre - Val de Loire en 2026
La MRAe Centre-Val de Loire a publié :
11 mars 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2026
La MRAe Hauts-de-France a publié :
11 mars 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié :
10 février 2026