Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2017

AOÛT 2017

Projet de carte communale de Prato-di-Giovellina (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prato-di-Giovellina (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-11

2017DKC11 pdf - 131.6 kio

JUILLET 2017

Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rapale (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rapale (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017/ 2017-09

2017DCK10 pdf - 129.1 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Propriano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juillet 2017 / 2017-09

2017DKC9 pdf - 137.7 kio

JUIN 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Marignana (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignana (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-08

2017DKC8 pdf - 123.3 kio

Projet de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Propriano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 2017-07

2017DKC7 pdf - 130 kio

Projet de modification du PO FEDER-FSE 2014-2020 (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la collectivité territoriale de Corse (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2017 / 2017-06

2017DKC6 pdf - 126.6 kio

MAI 2017

Réponse au recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Afa (2A)

lettre de recours pdf - 129 kio

suite à recours déposé par la commune d’Afa (Corse-du-sud) Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale Décision du 11 mai 2017

2017DKC5 pdf - 137.3 kio

Voir aussi la décision du 15 février 2017

2017DKC4 pdf - 137.3 kio

FÉVRIER 2017

Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’AFA (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’AFA (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2017

2017DKC4 pdf - 137.3 kio

Voir aussi dossier

2017DKC5 pdf - 137.3 kio

Élaboration de la carte communale de la commune de Sari d’Orcino (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sari d’Orcino (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2017 / 2017-03

2017DKC3 pdf - 87 kio

JANVIER 2017

Projet de carte communale de la commune de Méla (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méla (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2017-02

2017DKC2 pdf - 83.6 kio

Projet de carte communale de Prato-di-Giovellina (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prato-di-Giovellina (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2017-01

2017DKC1 pdf - 89.9 kio

Partager la page

S'abonner

Sur le même sujet

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026

La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié :

  • Cas par cas et autres décisions

7 janvier 2026

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2026

  • Cas par cas et autres décisions

7 janvier 2026

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Bourgogne-Franche-Comté en 2026

La MRAe Bourgogne-Franche-Comté à publié :

  • Cas par cas et autres décisions

2 janvier 2026

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2024

La MRAe Hauts-de-France a publié :

  • Cas par cas et autres décisions

29 décembre 2025

Haut de page