Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2017
AOÛT 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prato-di-Giovellina (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-11
JUILLET 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rapale (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017/ 2017-09
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juillet 2017 / 2017-09
JUIN 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignana (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-08
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 2017-07
Cas par cas étudié à la demande de la collectivité territoriale de Corse (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2017 / 2017-06
MAI 2017
FÉVRIER 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’AFA (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2017 Voir aussi dossier
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sari d’Orcino (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2017 / 2017-03
JANVIER 2017
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méla (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2017-02
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prato-di-Giovellina (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2017-01
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