Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2017
AOÛT 2017
Projet de carte communale de Prato-di-Giovellina (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prato-di-Giovellina (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-11
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prato-di-Giovellina (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 2017-11
JUILLET 2017
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rapale (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rapale (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017/ 2017-09
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rapale (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017/ 2017-09
Projet de zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Propriano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juillet 2017 / 2017-09
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juillet 2017 / 2017-09
JUIN 2017
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de Marignana (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignana (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-08
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marignana (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 2017-08
Projet de zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Propriano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 2017-07
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 2017-07
Projet de modification du PO FEDER-FSE 2014-2020 (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la collectivité territoriale de Corse (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2017 / 2017-06
Cas par cas étudié à la demande de la collectivité territoriale de Corse (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2017 / 2017-06
MAI 2017
Réponse au recours contre la décision de soumission à évaluation environnementale du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Afa (2A) suite à recours déposé par la commune d’Afa (Corse-du-sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 mai 2017
Voir aussi la décision du 15 février 2017
FÉVRIER 2017
Projet de plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’AFA (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’AFA (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2017 Voir aussi dossier
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’AFA (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 février 2017 Voir aussi dossier
Élaboration de la carte communale de la commune de Sari d’Orcino (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sari d’Orcino (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2017 / 2017-03
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sari d’Orcino (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 février 2017 / 2017-03
JANVIER 2017
Projet de carte communale de la commune de Méla (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méla (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2017-02
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Méla (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2017-02
Projet de carte communale de Prato-di-Giovellina (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prato-di-Giovellina (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2017-01
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prato-di-Giovellina (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2017 / 2017-01
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