Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2020
DÉCEMBRE 2020
Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de Valle-di-Rostino (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valle-di-Rostino (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valle-di-Rostino (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 décembre 2020
OCTOBRE 2020
Projet de révision de la carte communale (CC) de Lavatoggio (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavatoggio (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 octobre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavatoggio (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 octobre 2020
Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de Carbini (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 octobre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 octobre 2020
AOÛT 2020
Projet de révision de la carte communale (CC) de Petreto-Bicchisano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petreto-Bicchisano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 10 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petreto-Bicchisano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 10 août 2020
JUILLET 2020
Projet d’unité touristique nouvelle sur la commune de Carbini (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2020
MAI 2020
Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Propriano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 mai 2020
FÉVRIER 2020
Projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ville-di-Pietrabugno (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-di-Pietrabugno (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-di-Pietrabugno (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 février 2020
JANVIER 2020
Projet de carte communale (CC) d’Arbellara (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arbellara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arbellara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 janvier 2020
Sur le même sujet
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe Corse en 2025
La MRAe Corse a publié : avis sur le PCAET de la CAB, absence d'avis sur les PLU de Frasseto et Tolla, avis sur PLU de Sarrola-Carcopino, absence (…)
28 octobre 2025
Avis rendus sur projets de la MRAe Corse en 2025
La MRAe Corse a publié : avis sur le projet d'extension de la carrière du Rizzanese, avis sur le projet d'extension de la carrière Mandolfa, avis (…)
28 octobre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Lamentin (972)
28 octobre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2025
La MRAe Île-de-France a publié :Projet de mise en compatibilité par déclaration de projet de plan local d'urbanisme de La Haute-Maison (77)
22 octobre 2025