Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2020
DÉCEMBRE 2020
Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de Valle-di-Rostino (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valle-di-Rostino (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 décembre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valle-di-Rostino (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 décembre 2020
OCTOBRE 2020
Projet de révision de la carte communale (CC) de Lavatoggio (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavatoggio (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 octobre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavatoggio (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 octobre 2020
Projet d’élaboration de la carte communale (CC) de Carbini (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 octobre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 octobre 2020
AOÛT 2020
Projet de révision de la carte communale (CC) de Petreto-Bicchisano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petreto-Bicchisano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 10 août 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petreto-Bicchisano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 10 août 2020
JUILLET 2020
Projet d’unité touristique nouvelle sur la commune de Carbini (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2020
MAI 2020
Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Propriano (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 mai 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 mai 2020
FÉVRIER 2020
Projet de modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de Ville-di-Pietrabugno (2B)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-di-Pietrabugno (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 février 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-di-Pietrabugno (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 février 2020
JANVIER 2020
Projet de carte communale (CC) d’Arbellara (2A)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arbellara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 janvier 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arbellara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 janvier 2020
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