Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2020
DÉCEMBRE 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Valle-di-Rostino (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 décembre 2020
OCTOBRE 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavatoggio (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 octobre 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 12 octobre 2020
AOÛT 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petreto-Bicchisano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 10 août 2020
JUILLET 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Carbini (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 28 juillet 2020
MAI 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Propriano (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 27 mai 2020
FÉVRIER 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-di-Pietrabugno (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 3 février 2020
JANVIER 2020
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Arbellara (Corse-du-Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale Décision du 21 janvier 2020
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cohons (52) ; projet d’élaboration du zonage (...)
28 novembre 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2024
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune d'Aubigné-Racan (...)
25 novembre 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2024
La MRAe Île-de-France a publié :Projet d’élaboration des zonages d’assainissement de 4 communes (Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, La (...)
25 novembre 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Nouvelle-Aquitaine en 2024
La MRAe Nouvelle-Aquitaine a publié : modification du zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Saint-Léger (47) ; révision du zonage (...)
20 novembre 2024