Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2022
DÉCEMBRE 2022
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de BASTELICACCIA (Corse du Sud)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de BASTELICACCIA (Corse du Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 décembre 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de BASTELICACCIA (Corse du Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 décembre 2022
OCTOBRE 2022
Projet de mise en compatibilité du PLU d’AJACCIO (Corse du Sud)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’AJACCIO (Corse du Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’AJACCIO (Corse du Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022
SEPTEMBRE 2022
Projet de révision de la Carte Communale de PIOGGIOLA (Haute Corse)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pioggiola (Haute Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 05 septembre 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pioggiola (Haute Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 05 septembre 2022
JUILLET 2022
Projet de révision de la Carte Communale de VEZZANI (Haute Corse)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vezzani (Haute Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vezzani (Haute Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022
JUIN 2022
Projet de révision allégée du PLU de SARI-SOLENZARA (Corse du Sud)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sari-Solenzara (Corse du Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sari-Solenzara (Corse du Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2022
AVRIL 2022
Projet de modification du PLU de CORBARA (Haute-Corse)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbara (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbara (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2022
Projet de modification du PLU de LURI (Haute-Corse)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Luri (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Luri (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2022
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