Cas par cas, décisions prises de la MRAe Corse en 2022
DÉCEMBRE 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de BASTELICACCIA (Corse du Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 03 décembre 2022
OCTOBRE 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’AJACCIO (Corse du Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 octobre 2022
SEPTEMBRE 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pioggiola (Haute Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 05 septembre 2022
JUILLET 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vezzani (Haute Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2022
JUIN 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sari-Solenzara (Corse du Sud)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 juin 2022
AVRIL 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Corbara (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 avril 2022
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Luri (Haute-Corse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 avril 2022
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024
La MRAe a publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Germain-le-Vasson (14) ; (...)
29 novembre 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cohons (52) ; projet d’élaboration du zonage (...)
28 novembre 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2024
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune d'Aubigné-Racan (...)
25 novembre 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2024
La MRAe Île-de-France a publié :Projet d’élaboration des zonages d’assainissement de 4 communes (Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière, La (...)
25 novembre 2024