Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
JUILLET
Modification n° 1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) valant site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Cabourg (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cabourg (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juillet 2025 / 2025-59222025DKN11
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cabourg (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 juillet 2025 / 2025-59222025DKN11
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Forges-les-Eaux (76)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Forges-les-Eaux (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juillet 2025 / 2025-5901
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Forges-les-Eaux (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er juillet 2025 / 2025-5901
JUIN
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté d’agglomération Seine-Eure (27)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Seine-Eure (Eure)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2025 / 2025-5868
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Seine-Eure (Eure)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juin 2025 / 2025-5868
MAI
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées des communes de Basly, Bény-sur-Mer et Fontaine-Henry (14)
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’assainissement de la région de Thaon (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2025 / 2025-5803
Cas par cas étudié à la demande du syndicat mixte d’assainissement de la région de Thaon (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 mai 2025 / 2025-5803
AVRIL
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Vire Normandie (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vire Normandie (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2025 / 2025-5801
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vire Normandie (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2025 / 2025-5801
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté de communes du Val-ès-Dunes (14)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val-ès-Dunes (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2025 / 2025-5778
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val-ès-Dunes (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2025 / 2025-5778
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Blangy-le-Château (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blangy-le-Château (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2025 / 2025-5759
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blangy-le-Château (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2025 / 2025-5759
Modification n° 1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) valant site patrimonial remarquable (SPR) de la commune du Havre (76)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Havre (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2025 / 2024-5748
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Havre (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2025 / 2024-5748
FÉVRIER
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes Pont-Audemer / Val de Risle (27)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes
Pont Audemer / Val de Risle (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2025 / 2024-5700
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes
Pont Audemer / Val de Risle (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2025 / 2024-5700
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) des communes de Granville, Saint-Pair-sur-Mer, Jullouville et Carolles (50)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granville (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2025 / 2024-5682
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granville (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2025 / 2024-5682
JANVIER
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Neufchâtel-en-Bray (76)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2025 / 2024-5666
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2025 / 2024-5666
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