Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2025
AVRIL
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Vire Normandie (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vire Normandie (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2025 / 2025-5801
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vire Normandie (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 avril 2025 / 2025-5801
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la communauté de communes du Val-ès-Dunes (14)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val-ès-Dunes (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2025 / 2025-5778
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val-ès-Dunes (Calvados)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2025 / 2025-5778
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Blangy-le-Château (14)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blangy-le-Château (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2025 / 2025-5759
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Blangy-le-Château (Calvados)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2025 / 2025-5759
Modification n° 1 de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) valant site patrimonial remarquable (SPR) de la commune du Havre (76)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Havre (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2025 / 2024-5748
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Havre (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 avril 2025 / 2024-5748
FÉVRIER
Modification du zonage d’assainissement des eaux usées de la communauté de communes Pont-Audemer / Val de Risle (27)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes
Pont Audemer / Val de Risle (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2025 / 2024-5700
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes
Pont Audemer / Val de Risle (Eure)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2025 / 2024-5700
Élaboration de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) des communes de Granville, Saint-Pair-sur-Mer, Jullouville et Carolles (50)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granville (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2025 / 2024-5682
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Granville (Manche)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 février 2025 / 2024-5682
JANVIER
Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Neufchâtel-en-Bray (76)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2025 / 2024-5666
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neufchâtel-en-Bray (Seine-Maritime)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 janvier 2025 / 2024-5666
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