Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2023
DECEMBRE
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Sainte-Marie relatif au projet immobilier « Le Carbet du Tombolo » sur la parcelle cadastrée AD.254 (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2023
AOUT
Première modification du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Esprit (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023
FÉVRIER
Projet de modification simplifiée n° 7 du plan local d’urbanisme de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Projet de modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme de la commune du Lamentin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié :
7 janvier 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2024
La MRAe Hauts-de-France a publié :
29 décembre 2025
Cas par cas, décisions prises par la MRAe Occitanie en 2025
La MRAe Occitanie a publié : Révision du zonage d'assainissement des eaux usées à AUZAT et VAL DE SOS (09) ; Modification du plan de prévention (…)
23 décembre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification simplifiée n°11 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Marin (972)
28 novembre 2025