Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2023
DECEMBRE
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Sainte-Marie relatif au projet immobilier « Le Carbet du Tombolo » sur la parcelle cadastrée AD.254 (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2023
AOUT
Première modification du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Esprit (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023
FÉVRIER
Projet de modification simplifiée n° 7 du plan local d’urbanisme de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Projet de modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme de la commune du Lamentin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2026
La MRAe Île-de-France a publié : Projet d'élaboration de zonage d'assainissement de communauté de communes des deux Morin (77)
21 janvier 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié : Révision des zonages d'assainissement des eaux usées (ZAEU) de la commune de Saint-Denis-sur-Coise (42)
7 janvier 2026