Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2023
DECEMBRE
Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme de la commune de Sainte-Marie relatif au projet immobilier « Le Carbet du Tombolo » sur la parcelle cadastrée AD.254 (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Marie
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2023
AOUT
Première modification du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Esprit (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Esprit
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2023
FÉVRIER
Projet de modification simplifiée n° 7 du plan local d’urbanisme de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Projet de modification simplifiée n° 1 du plan local d’urbanisme de la commune du Lamentin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Lamentin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 mars 2023
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024
La MRAe a publié : modification du zonage d’assainissement des eaux usées des 95 communes du territoire de la communauté d’agglomération (...)
26 avril 2024
Avis rendus sur plans et programmes de la MRAe de la Martinique en 2024
La MRAe Martinique a publié : Projet de révision générale du PLU des Trois-Ilets
26 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2024
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification de droit commun n°4 du Plan Local d’Urbanisme porté par la commune du François (...)
26 avril 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Moriviller (54) ; élaboration du Plan de prévention des (...)
24 avril 2024