Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2024
DECEMBRE
Projet de modification simplifiée n°8 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 12 décembre 2024 / KPPG_2024-000677
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 12 décembre 2024 / KPPG_2024-000677
OCTOBRE
Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Fort de France (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 08 octobre 2024 / KPPG_2024-000671
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 08 octobre 2024 / KPPG_2024-000671
SEPTEMBRE
Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) du Robert (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000667
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000667
Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) du Robert (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000666
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000666
AVRIL
Projet de modification de droit commun n°4 du Plan Local d’Urbanisme porté par la commune du François (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du François
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024
Cas par cas étudié à la demande de la commune du François
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié :
7 janvier 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2024
La MRAe Hauts-de-France a publié :
29 décembre 2025
Cas par cas, décisions prises par la MRAe Occitanie en 2025
La MRAe Occitanie a publié : Révision du zonage d'assainissement des eaux usées à AUZAT et VAL DE SOS (09) ; Modification du plan de prévention (…)
23 décembre 2025
Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2025 et 2026
La MRAe Martinique a publié : Projet de modification simplifiée n°11 du Plan Local d’Urbanisme de la commune du Marin (972)
28 novembre 2025