Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2024
OCTOBRE
Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Fort de France (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 08 octobre 2024 / KPPG_2024-000671
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 08 octobre 2024 / KPPG_2024-000671
SEPTEMBRE
Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) du Robert (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000667
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000667
Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) du Robert (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000666
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000666
AVRIL
Projet de modification de droit commun n°4 du Plan Local d’Urbanisme porté par la commune du François (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du François
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024
Cas par cas étudié à la demande de la commune du François
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Normandie en 2024
La MRAe a publié : Élaboration du zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Saint-Germain-le-Vasson (14) ; (...)
29 novembre 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2024
La MRAe Grand Est a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cohons (52) ; projet d’élaboration du zonage (...)
28 novembre 2024
Avis rendus sur projets de la MRAe de la Martinique en 2024
La MRAe Martinique a publié : Projet d’extension du terminal de conteneurs de la Pointe des Grives et de nivellement du quai ouest sur la commune (...)
26 novembre 2024
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Pays de la Loire en 2024
La MRAe Pays de la Loire a publié : projet d’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales (ZAEP) de la commune d'Aubigné-Racan (...)
25 novembre 2024