Cas par cas, décisions prises de la MRAe de la Martinique en 2024
DECEMBRE
Projet de modification simplifiée n°8 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Marin (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 12 décembre 2024 / KPPG_2024-000677
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Marin (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 12 décembre 2024 / KPPG_2024-000677
OCTOBRE
Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de Fort de France (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 08 octobre 2024 / KPPG_2024-000671
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fort de France (Martinique)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 08 octobre 2024 / KPPG_2024-000671
SEPTEMBRE
Modification simplifiée n°2 du Plan local d’urbanisme (PLU) du Robert (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000667
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000667
Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) du Robert (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000666
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Robert (Martinique)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale stratégique (EES)
Décision du 18 septembre 2024 / KPPG_2024-000666
AVRIL
Projet de modification de droit commun n°4 du Plan Local d’Urbanisme porté par la commune du François (972)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du François
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024
Cas par cas étudié à la demande de la commune du François
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 avril 2024
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