Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2023
MAI 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement des 28 communes de la communauté de communes du Haut Chemin – Pays de Pange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Haut Chemin – Pays de Pange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 mai 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Pierremont (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierremont (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 mai 2023
Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du Plan local d’urbanisme (PLU) de la ville de Nancy (54)
Cas par cas étudié à la demande du Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chatenay-Mâcheron (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chatenay-Mâcheron (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Juvancourt (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Juvancourt (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 mai 2023
AVRIL 2023
Révision du Plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de la commune de Florange (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 avril 2023
Projet d’élaboration du zonage pluvial des communes de Langres et Saints-Geosmes (52)
Cas par cas étudié à la demande des communes de Langres et de Saints-Geosmes (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2023
Révision partielle du plan de prévention du risque de mouvements de terrain (glissements de terrain) des « Coteaux de la Moselle » (54)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de Meurthe-et-Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2023
MARS 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Val-de-Meuse (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val-de-Meuse (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Amance (10)
Cas par cas étudié à la demande de la régie du Syndicat mixte de l’eau, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication de l’Aube (SDDEA)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2023
Révision du Plan de prévention des risques d’inondation (PPRi) de la commune d’Uckange (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2023
Elaboration du plan de prévention du risque de mouvements de terrain « glissement de terrain » de la commune de Rozérieulles (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Bures (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bures
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2023
Projet d’élaboration des zonages d’assainissement des communes de Dompremy, Haussignémont, Heiltz-le-Hutier, Orconte et Thiéblemont-Farémont (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Perthois-Bocage et Der
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Bathelémont (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bathelémont (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1er mars 2023
FÉVRIER 2023
Projets de révision des zonages d’assainissement des six communes gérées par le Syndicat intercommunal d’assainissement de l’Anzeling (SI2A) : Chémery-les-Deux, Dalstein, Ébersviller, Hestroff, Menskirch, Piblange (57)
Cas par cas étudié à la demande du Syndicat intercommunal d’assainissement de l’Anzeling (SI2A)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 1 février 2023
JANVIER 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saulxures (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saulxures (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Martin-lès-Langres (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-lès-Langres (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2023
Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Perrusse (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perrusse (Haute Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2023
Révision du plan de prévention du risque de mouvements de terrain « glissement de terrain »
de la commune de Châtel-Saint-Germain (57)
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de la Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 janvier 2023
Révision de la carte communale de Garrebourg (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Garrebourg (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 janvier 2023 Voir aussi ancienne décision abrogée
Projet d’élaboration du zonage pluvial de la commune de Bar-sur-Aube (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bar-sur-Aube (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 janvier 2023
Révision allégée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Petite-Rosselle (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petite-Rosselle (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2023 Voir aussi ancienne décision abrogée
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petite-Rosselle (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 janvier 2023 Voir aussi ancienne décision abrogée
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