Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2021

Modification n°5 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sélestat (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sélestat (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE287 pdf - 208 kio

Décision du 21 décembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rupt-sur-Moselle (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rupt-sur-Moselle (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE286 pdf - 166.8 kio

Décision du 17 décembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mouzon (08)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Portes du Luxembourg (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE285 pdf - 162.3 kio

Décision du 17 décembre 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pocancy (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pocancy (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE284 pdf - 180.6 kio

Décision du 16 décembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bébing (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bébing (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE283 pdf - 169.4 kio

Décision du 16 décembre 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune d’Avrainville (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Avrainville (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE282 pdf - 160.8 kio

Décision du 16 décembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaxoncourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaxoncourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE281 pdf - 193.9 kio

Décision du 16 décembre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Boucq (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Terres Touloises (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE280 pdf - 190.5 kio

Décision du 13 décembre 2021

Modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Hanau (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Pays de Hanau - La Petite Pierre (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE279 pdf - 199.3 kio

Décision du 10 décembre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Heiligenberg (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la région de Molsheim - Mutzig (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE278 pdf - 194.5 kio

Décision du 10 décembre 2021

Modification simplifiée plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vignot (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vignot (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE277 pdf - 161.6 kio

Décision du 9 décembre 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Brumath (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE276 pdf - 182.1 kio

Décision du 9 décembre 2021

Mise en compatibilité n°1 emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Witternheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Witternheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE275 pdf - 186.5 kio

Décision du 9 décembre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Daillecourt (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Daillecourt (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE274 pdf - 182.8 kio

Décision du 3 décembre 2021

Mise en compatibilité n°2 emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bétheny (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bétheny (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE273 pdf - 175.9 kio

Décision du 3 décembre 2021

Modification n°9 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buchères (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buchères (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE272 pdf - 208 kio

Décision du 2 décembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Noviant-aux-Prés (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Terres Touloises (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE271 pdf - 182.2 kio

Décision du 2 décembre 2021

Élaboration de la carte communale de la commune de Fonteny (57)
Cas par cas étudié à la demande de commune de Fonteny (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE270 pdf - 196.8 kio

/ voir aussi décision abrogée

2021DKGE182 pdf - 640.4 kio

Décision du 2 décembre 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wintzenheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wintzenheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE269 pdf - 213.5 kio

Décision du 29 novembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Isle-sur-Marne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Perthois-Bocage et Der (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE268 pdf - 162.3 kio

Décision du 23 novembre 2021

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Hésingue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Hésingue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE267 pdf - 164.1 kio

Décision du 22 novembre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Noyers (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noyers (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE266 pdf - 186.5 kio

Décision du 22 novembre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Dammartin-sur-Meuse (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dammartin-sur-Meuse (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE265 pdf - 191.1 kio

Décision du 22 novembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Montieramey (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montieramey (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE264 pdf - 160.8 kio

Décision du 22 novembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Monthelon (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Monthelon (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE263 pdf - 159.9 kio

Décision du 22 novembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Réding (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Réding (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE262 pdf - 158.7 kio

Décision du 18 novembre 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wittersheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE261 pdf - 202.9 kio

Décision du 18 novembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Apach (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Bouzonvillois Trois Frontières (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE260 pdf - 159.1 kio

Décision du 17 novembre 2021

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Connantre (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Connantre (Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE259 pdf - 187.3 kio

Décision du 16 novembre 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Branscourt (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE258 pdf - 161.8 kio

Décision du 15 novembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ormes (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE257 pdf - 155.4 kio

Décision du 15 novembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laubach (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Laubach (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE256 pdf - 186.9 kio

Décision du 15 novembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes du pays de Niederbronn-les-Bains (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du pays de Niederbronn-les-Bains (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE255 pdf - 186.3 kio

Décision du 15 novembre 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Fraquelfing (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fraquelfing (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE254 pdf - 183.5 kio

Décision du 15 novembre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lupcourt (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lupcourt (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE253 pdf - 187.4 kio

Décision du 15 novembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ville-sur-Illon (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ville-sur-Illon (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE252 pdf - 166 kio

Décision du 29 octobre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Metzervisse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Metzervisse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE251 pdf - 179.4 kio

Décision du 29 octobre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune d’Orquevaux (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE250 pdf - 196.9 kio

Décision du 26 octobre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Merrey (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE249 pdf - 184 kio

Décision du 26 octobre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune d’Ecot-la-Combe (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE248 pdf - 199.1 kio

Décision du 26 octobre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Domremy-Landéville (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE247 pdf - 185.5 kio

Décision du 26 octobre 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Bourdons-sur-Rognon (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE246 pdf - 195.8 kio

Décision du 26 octobre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Troisfontaines (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Troisfontaines (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE245 pdf - 163.5 kio

Décision du 25 octobre 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val de Moder (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE244 pdf - 161.8 kio

Décision du 25 octobre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vaudéville (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaudéville (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE243 pdf - 162.6 kio

Décision du 22 octobre 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rhodes (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rhodes (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE242 pdf - 192.8 kio

Décision du 20 octobre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buhl (68)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la région de Guebwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE241 pdf - 181.7 kio

Décision du 20 octobre 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Waltembourg (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Waltembourg (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE240 pdf - 178.8 kio

Décision du 18 octobre 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hambach (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hambach (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE239 pdf - 197.6 kio

Décision du 13 octobre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Siltzheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Siltzheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE238 pdf - 187.4 kio

Décision du 12 octobre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thannenkirch (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thannenkirch (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE237 pdf - 168.5 kio

Décision du 7 octobre 2021

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Mardor (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mardor (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE236 pdf - 189 kio

Décision du 7 octobre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Luxémont et Villotte (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Perthois-Bocage-et-Der (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE235 pdf - 160.8 kio

Décision du 7 octobre 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dahlenheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dahlenheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE234 pdf - 171 kio

Décision du 7 octobre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val de Meuse (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Langres (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE233 pdf - 160.6 kio

Décision du 5 octobre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bourbonne les Bains (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE232 pdf - 177.7 kio

Décision du 5 octobre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Marly (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE231 pdf - 169.5 kio

Décision du 1er octobre 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mey (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE230 pdf - 172 kio

Décision du 1er octobre 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Odratzheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Odratzheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE229 pdf - 179.5 kio

Décision du 29 septembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champ-le-Duc (88), emportée par déclaration de projet relative à l’extension de l’entreprise « Gaiffe »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champ-le-Duc (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE228 pdf - 206 kio

Décision du 24 septembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champ-le-Duc (88), emportée par déclaration de projet relative à l’extension de l’entreprise « Transports Vincent »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champ-le-Duc (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE227 pdf - 203.3 kio

Décision du 24 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rouhling (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rouhling (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE226 pdf - 161.6 kio

Décision du 23 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ranspach le Bas (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ranspach le Bas (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE225 pdf - 191.8 kio

Décision du 21 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ostheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ostheim (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE224 pdf - 168.3 kio

Décision du 21 septembre 2021

Elaboration de la carte communale de la commune de Lesse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lesse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE223 pdf - 225.1 kio

Décision du 21 septembre 2021

Elaboration de la carte communale de la commune de Vannecourt (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vannecourt (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE222 pdf - 212 kio

Décision du 21 septembre 2021

Révision de la carte communale de la commune de Hergugney (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune Hegugney
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE221 pdf - 183.4 kio

Décision du 20 septembre 2021

Elaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Ambonnay (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la Grande Vallée de la Marne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE220 pdf - 198 kio

Décision du 20 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pagny sur Moselle (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pagny sur Moselle (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE219 pdf - 196.7 kio

Décision du 14 septembre 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Amnéville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Amnéville (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE218 pdf - 158.8 kio

Décision du 14 septembre 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wingen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wingen (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE217 pdf - 171 kio

Décision du 14 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H) de Lunéville Baccarat (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de commune de Lunéville Baccarat (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE216 pdf - 233 kio

Décision du 14 septembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jeuxey (88) emportée par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jeuxey (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE215 pdf - 184.9 kio

Décision du 13 septembre 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Schweighouse-sur-Moder et environs (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE214 pdf - 235.5 kio

Décision du 13 septembre 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bétheny (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE213 pdf - 597.5 kio

Décision du 10 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dorlisheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dorlisheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE212 pdf - 589.2 kio

Décision du 10 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jeuxey (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jeuxey (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE211 pdf - 584 kio

Décision du 10 septembre 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berméricourt (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE210 pdf - 568.9 kio

Décision du 10 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cernay (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de la commune de Cernay (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE209 pdf - 579.2 kio

Décision du 10 septembre 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Luttange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Luttange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE208 pdf - 573.9 kio

Décision du 10 septembre 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bar-sur-Seine (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bar-sur-Seine (Aube)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE207 pdf - 571.4 kio

Décision du 10 septembre 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Oeting (57) emportée par déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Oeting (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE206 pdf - 571.8 kio

Décision du 10 septembre 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Riedisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE205 pdf - 572.1 kio

Décision du 10 septembre 2021

Modification du zonage d’assainissement (ZA) de la commune Fagnon (08)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Ardenne Métropole (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE204 pdf - 570 kio

Décision du 6 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gerardmer (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gerardmer (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE203 pdf - 549.8 kio

Décision du 6 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bousse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bousse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE202 pdf - 561.1 kio

Décision du 3 septembre 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hagenbach (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hagenbach (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE201 pdf - 541.8 kio

Décision du 3 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Pfastatt (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE200 pdf - 565.8 kio

Décision du 3 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colmar (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Colmar (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE199 pdf - 592.5 kio

Décision du 3 septembre 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Richardménil (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Moselle et Madon
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE198 pdf - 579.4 kio

Décision du 31 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tinqueux (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE197 pdf - 535.7 kio

Décision du 31 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Staffelfelden (68)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE196 pdf - 537 kio

Décision du 27 août 2021

Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Novéant-sur-Moselle (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Mad et Moselle
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE195 pdf - 557.3 kio

Décision du 27 août 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Taissy (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE194 pdf - 552 kio

Décision du 27 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cosnes-et-Romain (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cosnes-et-Romain (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE193 pdf - 549.4 kio

Décision du 27 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hoffen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Outre-Forêt (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE192 pdf - 578.5 kio

Décision du 27 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Champigny (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE191 pdf - 538.7 kio

Décision du 27 août 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Val de Moder (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE190 pdf - 205.3 kio

Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Barr (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Barr (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE189 pdf - 213.8 kio

Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de Mulhouse (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE188 pdf - 194 kio

Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sierck-les-Bains (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Bouzonvillois-Trois-Frontières (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE187 pdf - 186.6 kio

Décision du 23 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fameck (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fameck (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE186 pdf - 194.6 kio

Décision du 23 août 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fameck (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fameck (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE185 pdf - 189.6 kio

Décision du 23 août 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Meistratzheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du Pays de Sainte Odile (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE184 pdf - 167.1 kio

Décision du 23 août 2021

Mise en compatibilité emportée par déclaration d’utilité publique du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’Eurométropole de Strasbourg (67), relative au lotissement communal du Muehlbaechel à Vendenheim
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture du Bas-Rhin
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE183 pdf - 188.5 kio

Décision du 23 août 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Fonteny (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fonteny (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE182 pdf - 640.4 kio

voir nouvelle décision

2021DKGE270 pdf - 196.8 kio

Décision du 23 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wattwiller (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wattwiller (Haut-Rhin)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE181 pdf - 207.7 kio

/ voir aussi décision abrogée

2021DKGE129_ABROGEE pdf - 170.1 kio

Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Allerand (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE180 pdf - 151 kio

Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Autreville-sur-Moselle (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Autreville-sur-Moselle (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE179 pdf - 173.1 kio

Décision du 23 août 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wasselonne (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wasselonne (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE178 pdf - 183.7 kio

Décision du 23 août 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wasselonne (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wasselonne (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE177 pdf - 212.1 kio

Décision du 23 août 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la Communauté de communes de la région de Suippes (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la région de Suippes (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE176 pdf - 212.7 kio

Décision du 23 août 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune d’Haudrecy (08)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Haudrecy (Ardennes)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE175 pdf - 217.9 kio

Décision du 23 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Recy (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Récy (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE174 pdf - 182.1 kio

Décision du 12 août 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Herserange (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Herserange (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE173 pdf - 203.6 kio

Décision du 11 août 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint Ciergues (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Ciergues (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE172 pdf - 187.8 kio

Décision du 10 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hombourg Budange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hombourg Budange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE171 pdf - 149.5 kio

Décision du 10 août 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirecourt (88), emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande la commune de Mirecourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE170 pdf - 172.2 kio

Décision du 10 août 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pogny (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Moivre à la Coole (Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE169 pdf - 185.6 kio

Décision du 10 août 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chepy (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la Moivre à la Coole (Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE168 pdf - 183.2 kio

Décision du 10 août 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Kochersberg et de l’Ackerland (67)
Cas pas cas étudié à la demande de la communauté de communes du Kochersberg et de l’Ackerland (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE167 pdf - 185.5 kio

Décision du 10 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Trépail (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE166 pdf - 141.8 kio

Décision du 10 août 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers la Chèvre (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villers la Chèvre (Meuthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE165 pdf - 142.9 kio

Décision du 9 août 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavelot (88), emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande la commune de Chavelot (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE164 pdf - 169.5 kio

Décision du 9 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Beurey sur Saulx (55)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Bar le Duc Sud Meuse (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE163 pdf - 149.8 kio

Décision du 9 août 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fixem (57), emportée par une enquête préalable à la déclaration d’utilité publique d’un projet de lotissement
Cas par cas étudié à la demande la commune de Fixem (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE162 pdf - 184.9 kio

Décision du 5 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE161 pdf - 195.4 kio

Décision du 4 août 2021

Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Laubach (67)
Cas par cas étudié à la demande la commune de Laubach (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE160 pdf - 157.1 kio

Décision du 4 août 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Val de Vesle (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Val de Vesle (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE159 pdf - 154.1 kio

Décision du 4 août 2021

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Algrange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Algrange (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE158 pdf - 178.7 kio

/ voir aussi décision abrogée

2021DKGE96 pdf - 329.1 kio

Décision du 21 juillet 2021

Modification n°6 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lavau (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lavau (Aube)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE157 pdf - 163 kio

Décision du 19 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)-Ouest du Pays de Bitche (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Bitche (Moselle)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE156 pdf - 147 kio

Décision du 19 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)-Est du Pays de Bitche (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Pays de Bitche (Moselle)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE155 pdf - 147.9 kio

Décision du 19 juillet 2021

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Zillisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM de l’agglomération mulhousienne (Haut-Rhin)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE154 pdf - 214.7 kio

/ voir aussi décision abrogée

2021DKGE53 pdf - 647.3 kio

Décision du 19 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mirecourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mirecourt (Vosges)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE153 pdf - 136.2 kio

Décision du 19 juillet 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Hénaménil (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hénaménil (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE152 pdf - 174.2 kio

Décision du 19 juillet 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grundviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grundviller (Moselle)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE151 pdf - 195.6 kio

/ voir aussi décision abrogée

2021DKGE67 pdf - 502.6 kio

Décision du 19 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de la Neuville aux Larris (51)
Cas par cas étudié à la demande la commune de la Neuville aux Larris (Marne)
Décision :ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE150 pdf - 156.3 kio

Décision du 12 juillet 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Aigny (51)
Cas par cas étudié à la demande la commune d’Aigny (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE149 pdf - 145.1 kio

Décision du 12 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes Haute-Saulx (55)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Portes de Meuse (Meuse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE148 pdf - 199.2 kio

Décision du 12 juillet 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Buhl (68)
Cas par cas étudié à la demande la communauté de communes de la région de Guebwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE147 pdf - 167.7 kio

Décision du 12 juillet 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villers-Franqueux (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision :ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE146 pdf - 184.3 kio

Décision du 8 juillet 20

[(Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Isle sur Suippe (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE145 pdf - 200.9 kio

Décision du 7 juillet 20

[(Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haguenau (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE144 pdf - 189.7 kio

Décision du 7 juillet 2021

Mise en compatibilité emportée par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ludres (54)
Cas par cas étudié à la demande de la métropole du Grand Nancy (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE143 pdf - 168.8 kio

Décision du 7 juillet 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Perrancey-les-Vieux-Moulins (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Perrancey-les-Vieux-Moulins (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE142 pdf - 206 kio

Décision du 2 juillet 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volmerange-les-Mines (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Volmerange-les-Mines (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE141 pdf - 175.6 kio

Décision du 2 juillet 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Mihiel (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Mihiel (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE140 pdf - 196.9 kio

Décision du 2 juillet 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Tholy (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Tholy (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE139 pdf - 206.4 kio

Décision du 1er juillet 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontvannes (10)
Cas par cas étudié à la demande dela commune de Fontvannes (Aube)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE138 pdf - 191.4 kio

Décision du 28 juin 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaumont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE137 pdf - 199.5 kio

/ voir aussi décision abrogée

2021DKGE57 pdf - 383.9 kio

Décision du 28 juin 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Behren les Forbach (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Behren les Forbach (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE136 pdf - 187.1 kio

Décision du 23 juin 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grendelbruch (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grendelbruch (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE135 pdf - 181.9 kio

Décision du 23 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Peigney (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Grand Langes (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE134 pdf - 175.3 kio

Décision du 23 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Sausheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE133 pdf - 191 kio

Décision du 23 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vigneulles (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vigneulles (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE132 pdf - 179.6 kio

Décision du 23 juin 2021

Modification simplifiée n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Guénange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guénange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE131 pdf - 151.4 kio

Décision du 23 juin 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bar sur Aube (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bar sur Aube (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE130 pdf - 196.6 kio

Décision du 23 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wattwiller (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wattwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE129_ABROGEE pdf - 170.1 kio

abrogée / voir nouvelle décision

2021DKGE181 pdf - 207.7 kio

Décision du 21 juin 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rosselange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rosselange (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE128 pdf - 205.3 kio

Décision du 21 juin 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yutz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yutz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE127 pdf - 162 kio

Décision du 17 juin 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yutz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yutz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE126 pdf - 184.5 kio

Décision du 17 juin 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Auboué (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Orne Lorraine Confluences (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE125 pdf - 161.2 kio

Décision du 17 juin 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune du Mesnil sur Oger (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Mesnil sur Oger (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE124 pdf - 203.6 kio

Décision du 17 juin 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Wuenheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la région de Guebwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE123 pdf - 160.5 kio

Décision du 17 juin 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Clermont-en-Argonne (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Clermont-en-Argonne (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE122 pdf - 194.9 kio

Décision du 15 juin 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cheniménil (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheniménil (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE121 pdf - 156.6 kio

Décision du 15 juin 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Keskastel (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Keskastel (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE120 pdf - 161.1 kio

Décision du 15 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charleville-Mézières (08)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charleville-Mézières (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE119 pdf - 165.8 kio

Décision du 15 juin 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Lorry-lès-Metz (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE118 pdf - 494.5 kio

Décision du 02 juin 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Colmey (54)
Cas par cas étudié à la demande de commune de Colmey (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE117 pdf - 509.3 kio

Décision du 02 juin 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Uxegney (88)
Cas par cas étudié à la demande de commune d’Uxegney (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE116 pdf - 150.4 kio

Décision du 31 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Voisey (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE115 pdf - 185.2 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Violot (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE114 pdf - 185.5 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Vicq (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE113 pdf - 165.9 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Vallier-sur-Marne (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE112 pdf - 185.4 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Broingt-le-Bois (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE111 pdf - 185.9 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Rivières-le-Bois (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE110 pdf - 185.2 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Poinson-lès-Fayl (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE109 pdf - 186.4 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Palaiseul (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE108 pdf - 185.2 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Noidant-Chatenoy (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE107 pdf - 187.3 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Neuvelles-lès-Voisey (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE106 pdf - 164.5 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Les Loges (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE105 pdf - 187 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Le Pailly (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE104 pdf - 188.6 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Larivière-Arnoncourt (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE103 pdf - 167.4 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Laneuvelle (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE102 pdf - 166 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Heuilley-le-Grand (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE101 pdf - 186 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Farincourt (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE100 pdf - 185.8 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Chaudenay (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE99 pdf - 187.1 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Arbigny-sous-Varennes (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE98 pdf - 166.3 kio

Décision du 28 mai 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Aigremont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Savoir-Faire (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE97 pdf - 187.4 kio

Décision du 28 mai 2021

Révision allégée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Algrange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Algrange (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE96 pdf - 329.1 kio

abrogée / voir nouvelle décision :

2021DKGE158 pdf - 178.7 kio

Décision du 28 mai 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Landremont (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Landremont (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE95 pdf - 159.6 kio

Décision du 28 mai 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Kédange sur Canner (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Kédange sur Canner (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE94 pdf - 153 kio

Décision du 27 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maizière les Metz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maizière les Metz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE93 pdf - 146.7 kio

Décision du 26 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nogent l’Abesse (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE92 pdf - 171 kio

Décision du 25 mai 2021

Modification n°5 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dieulouard (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dieulouard (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE91 pdf - 196.9 kio

Décision du 25 mai 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fagnières (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fagnières (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE90 pdf - 141.6 kio

Décision du 19 mai 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ruelisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE89 pdf - 155.6 kio

Décision du 19 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fontoy (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fontoy (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE88 pdf - 141.2 kio

Décision du 19 mai 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longchamp (88)
Cas par cas étudié à la demande de commune de Longchamp (Vosges)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE87 pdf - 162.1 kio

/ voir aussi décision abrogée

2021DKGE26 pdf - 510.2 kio

Décision du 19 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Yutz (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Yutz (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE86 pdf - 169 kio

Décision du 18 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Staffelfelden (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE85 pdf - 149.9 kio

Décision du 17 mai 2021

Modification simplifiée du n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hésingue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Saint-Louis et Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE84 pdf - 141.3 kio

Décision du 17 mai 2021

Modification simplifiée du n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Drulingen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Drulingen (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE83 pdf - 144.1 kio

Décision du 17 mai 2021

Élaboration du zonage d’assainissement des communes de Domgermain et Charmes la Côte (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Terres Touloises (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE82 pdf - 194.5 kio

Décision du 11 mai 2021

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vienne le Château (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vienne le Château (Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE81 pdf - 226.3 kio

Décision du 10 mai 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Audun-le-Roman (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes Cœur du Pays Haut (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE80 pdf - 167.9 kio

Décision du 5 mai 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy (54)
Cas par cas étudié à la demande de la Métropole du Grand-Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE79 pdf - 456.3 kio

Décision du 4 mai 2021

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Hagenthal-le-Bas (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Hagenthal-le-Bas (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE78 pdf - 164.8 kio

Décision du 30 avril 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Piney (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Piney (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE77 pdf - 158.8 kio

Décision du 27 avril 2021

Modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Hattgau (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de l’Outre-Forêt (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE76 pdf - 167.3 kio

Décision du 27 avril 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nordhouse (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nordhouse (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE75 pdf - 161.4 kio

Décision du 27 avril 2021

Projet d’élaboration du zonage pluvial de la Communauté d’agglomération Portes de France – Thionville (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération Portes de France – Thionville (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE74 pdf - 222.3 kio

Décision du 23 avril 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Darnieulles (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Darnieulles (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE73 pdf - 174.9 kio

Décision du 19 avril 2021

Élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Fénétrange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Sarrebourg Moselle Sud (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE72 pdf - 211.7 kio

Décision du 19 avril 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Uckange (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Uckange (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE71 pdf - 184.7 kio

Décision du 12 avril 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Matzenheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Matzenheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE70 pdf - 195.1 kio

Décision du 8 avril 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charmont sur Barbuise (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmont sur Barbuise (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE69 pdf - 188.7 kio

Décision du 8 avril 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Marcilly en Bassigny (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcilly en Bassigny (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE68 pdf - 190.8 kio

Décision du 8 avril 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grundviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grundviller (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE67 pdf - 502.6 kio

abrogée voir nouvelle décision :

2021DKGE151 pdf - 195.6 kio

Décision du 8 avril 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Charleville-Mézières (08)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charleville-Mézières (Ardennes)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE66 pdf - 169.6 kio

Décision du 1er avril 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Châlons-en-Champagne (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châlons-en-Champagne (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE65 pdf - 160.8 kio

Décision du 1er avril 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Rambervillers (88)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de la commune de Rambervillers (Vosges)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE64 pdf - 185.8 kio

/ voir aussi décision abrogée

2020DKGE180 pdf - 451.3 kio

Décision du 31 mars 2021

Elaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Warnécourt (08)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes des Crêtes Préardennaises (Ardennes)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE63 pdf - 209.5 kio

/ voir aussi décision abrogée

2020DKGE195 pdf - 468.7 kio

Décision du 31 mars 2021

Modification n°11 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ex-communauté de communes de Verdun (55)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération du Grand Verdun (Meuse)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE62 pdf - 292.9 kio

/ voir aussi décision abrogée

2020DKGE179_abrogee pdf - 220.7 kio

Décision du 31 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du secteur de Seille (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Seille et Grand Couronné (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE61 pdf - 176.3 kio

Décision du 30 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Vagney (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vagney
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE60 pdf - 153 kio

Décision du 29 mars 2021

Projet de modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Scharrachbergheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Scharrachbergheim (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE59 pdf - 157 kio

Décision du 29 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Vendeuvre-Soulaines (10)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Vendeuvre-Soulaines (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE58 pdf - 179.7 kio

Décision du 29 mars 2021

Projet de modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chaumont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Chaumont (Haute-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE57 pdf - 383.9 kio

abrogée / voir nouvelle décision

2021DKGE137 pdf - 199.5 kio

Décision du 29 mars 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Issenheim (68) emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de la région de Guebwiller (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE56 pdf - 198.5 kio

Décision du 29 mars 2021

Projet de modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Habsheim (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE55 pdf - 160.1 kio

Décision du 29 mars 2021

Projet de modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Manom
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Manom (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE54 pdf - 171.5 kio

Décision du 29 mars 2021

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de Zillisheim (68)
Cas par cas étudié à la demande du SIVOM de l’agglomération mulhousienne (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE53 pdf - 647.3 kio

abrogée / voir nouvelle décision :

2021DKGE154 pdf - 214.7 kio

Décision du 29 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Celles en Bassigny (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Celles en Bassigny (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE52 pdf - 183.2 kio

Décision du 29 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Rançonnières (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rançonnières (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE51 pdf - 187.4 kio

Décision du 29 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Cirfontaines-en-Ornois (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cirfontaines-en-Ornois (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE50 pdf - 183.5 kio

Décision du 26 mars 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Diemeringen (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Diemeringen (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE49 pdf - 197.6 kio

Décision du 24 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Torvilliers (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torvilliers (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE48 pdf - 165.4 kio

Décision du 23 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Oiry (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Oiry (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE47 pdf - 156.1 kio

Décision du 22 mars 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Huningue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Huningue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE46 pdf - 164.8 kio

Décision du 19 mars 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Volstroff (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Commune de Volstroff (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE45 pdf - 194.3 kio

Décision du 19 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin (68)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes de la Vallée de Saint-Amarin (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE44 pdf - 268.1 kio

Décision du 19 mars 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Bischwiller et environs (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE43 pdf - 159.1 kio

Décision du 17 mars 2021

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Boust (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boust (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE42 pdf - 175.6 kio

Décision du 12 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune d’Arrentières (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arrentières (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE41 pdf - 191.9 kio

Décision du 12 mars 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Seingbouse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Seingbouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE40 pdf - 172.3 kio

Décision du 11 mars 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Vélye (51)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vélye (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE39 pdf - 174.4 kio

Décision du 11 mars 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Buxières-lès-Clefmont (52)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Buxières-lès-Clefmont (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE38 pdf - 185.3 kio

Décision du 11 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Archettes (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Archettes (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE37 pdf - 178.9 kio

Décision du 11 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Knoeringue (68)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Knoeringue (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE36 pdf - 185.9 kio

Décision du 5 mars 2021

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ugny (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ugny (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE35 pdf - 160.2 kio

Décision du 5 mars 2021

Modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mattaincourt (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mattaincourt (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE34 pdf - 159.2 kio

Décision du 4 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Geville (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Geville (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE33 pdf - 177.9 kio

Décision du 4 mars 2021

Élaboration de la carte communale (CC) de la commune de Baerendorf (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baerendorf (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE32 pdf - 182.2 kio

Décision du 2 mars 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Frizon (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frizon (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE31 pdf - 166.5 kio

Décision du 1er mars 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Faulquemont (57)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes du district urbain de Faulquemont (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE30 pdf - 160.8 kio

Décision du 1er mars 2021

Révision de la carte communale de la commune de Breistroff-la-Grande (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Breistroff-la-Grande (Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE29 pdf - 191 kio

Décision du 26 février 2021

Révision du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Distroff (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Distroff (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE28 pdf - 180.9 kio

Décision du 26 février 2021

Modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chavelot (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavelot (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE27 pdf - 156.5 kio

Décision du 25 février 2021

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longchamp (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longchamp (Vosges)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE26 pdf - 510.2 kio

décision abrogée / voir nouvelle décision

2021DKGE87 pdf - 162.1 kio

Décision du 24 février 2021

Mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longchamp (88) emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longchamp (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE25 pdf - 197.6 kio

Décision du 24 février 2021

Projet d’élaboration d’une Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP), futur Site patrimonial remarquable (SPR), sur la commune de Bar-sur-Seine (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bar-sur-Seine (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE24 pdf - 165.3 kio

Décision du 19 février 2021

Révision de la carte communale (CC) de la commune de Varennes-en-Argonne (55)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Varennes-en-Argonne (Meuse)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE23 pdf - 195.3 kio

Décision du 16 février 2021

Modification n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mommenheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE22 pdf - 201.4 kio

Décision du 11 février 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Berstheim (67)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE21 pdf - 153.5 kio

Décision du 9 février 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moussey (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moussey (Aube)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE20 pdf - 187.6 kio

Décision du 9 février 2021

Projet de modification du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Charmois (54)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Charmois (Meurthe-et-Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE19 pdf - 163.1 kio

Décision du 05 février 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Vroncourt-la-Côte (52)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE18 pdf - 183.9 kio

Décision du 05 février 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Leurville (52)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE17 pdf - 164.3 kio

Décision du 05 février 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement de la commune de Champigneulles-en-Bassigny (52)
Cas par cas étudié à la demande de communauté de communes Meuse Rognon (Haute-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE16 pdf - 183.4 kio

Décision du 05 février 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dietwiller (68)
Cas par cas étudié à la demande de Mulhouse Alsace Agglomération (Haut-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE15 pdf - 172.1 kio

Décision du 04 février 2021

Modification n°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune Montigny les Metz (57)
Cas par cas étudié à la demande de Metz Métropole (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE14 pdf - 162.7 kio

Décision du 04 février 2021

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Villey-Saint-Étienne (54) emportée par une déclaration de projet
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté de communes des Terres Touloises (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2021DKGE13 pdf - 216.8 kio

Décision du 29 janvier 2021

Projet d’élaboration d’une Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine (AVAP), futur Site patrimonial remarquable (SPR), sur les communes de Châlons-sur-Vesle et Chenay (51)
Cas par cas étudié à la demande de la Communauté urbaine du Grand Reims (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE12 pdf - 157.1 kio

Décision du 28 janvier 2021

Modification n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Gresswiller (67)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gresswiller (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE11 pdf - 152.9 kio

Décision du 27 janvier 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Thennelières (10)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Thennelières (Aube)
Nouvelle décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE10 pdf - 142.3 kio

/ voir aussi décision abrogée

2020DKGE152 pdf - 152.5 kio

du 02 novembre 2020.
Décision du 27 janvier 2021

Modification simplifiée n°4 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jarny (54)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes Orne Lorraine
Confluences (Meurthe et Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE9 pdf - 144.6 kio

Décision du 27 janvier 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tendon (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tendon (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE8 pdf - 151.1 kio

Décision du 19 janvier 2021

Modification simplifiée n°2 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Grosbliederstroff (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Grosbliederstroff (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE7 pdf - 139.7 kio

Décision du 19 janvier 2021

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint Quirin (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint Quirin (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE6 pdf - 174.9 kio

Décision du 19 janvier 2021

Projet d’élaboration du zonage d’assainissement (ZA) de la commune de Giffaumont-Champaubert (51)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes de Perthois-Bocage et Der (Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE5 pdf - 155.7 kio

Décision du 19 janvier 2021

Projet de révision du zonage d’assainissement de la commune de La Vacheresse-et-la-Rouillie (88)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Vacheresse-et-la-Rouillie (Vosges)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE4 pdf - 192.7 kio

Décision du 13 janvier 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ernestviller (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ernestviller (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE3 pdf - 156.3 kio

Décision du 13 janvier 2021

Modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Haguenau (67)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de Haguenau (Bas-Rhin)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE2 pdf - 161.8 kio

Décision du 13 janvier 2021

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Loupershouse (57)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Loupershouse (Moselle)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2021DKGE1 pdf - 141.4 kio

Décision du 5 janvier 2021

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Grand Est en 2021

DÉCEMBRE 2021

NOVEMBRE 2021

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SEPTEMBRE 2021

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