Cas par cas, décisions prises de la MRAe Guadeloupe en 2017 et 2016
2017
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de La Désirade (971)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Désirade (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-311
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Désirade (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-311
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Sainte-Anne (971)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Anne (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-310
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Anne (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-310
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Petit-Bourg (971)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petit-Bourg (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-309
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Petit-Bourg (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-309
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Saint-François (971)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-François (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-308
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-François (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-308
Zonage d’assainissement des eaux usées de la commune de Goyave (971)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goyave (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-307
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goyave (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 2017-307
2016
Zonage d’assainissement et du réseau d’eaux pluviales des communes de Pointe-à-Pitre et des Abymes (971)
Cas par cas étudié à la demande des communes de Pointe-à-Pitre et des Abymes (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 novembre 2016
Cas par cas étudié à la demande des communes de Pointe-à-Pitre et des Abymes (Guadeloupe)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 novembre 2016
Plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Claude (971)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Claude (Guadeloupe)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2016
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Claude (Guadeloupe)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 octobre 2016
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