Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2017

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mareil-Marly (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mareil-Marly (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2017 / 78-048-2017

2017DKIDF221 pdf - 84.8 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Rocquencourt (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rocquencourt (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 décembre 2017 / 78-050-2017

2017DKIDF220 pdf - 80.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mitry-Mory (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mitry-Mory (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / 77-054-2017

2017DKIDF219 pdf - 139.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Lagny-sur-Marne (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / 77-056-2017

2017DKIDF218 pdf - 88.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Viry-Châtillon (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viry-Châtillon (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / 791-048-2017

2017DKIDF217 pdf - 91.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pringy (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pringy (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / 77-055-2017

2017DKIDF216 pdf - 89.7 ko

L’élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales d’une partie du territoire de la communauté d’agglomération Marne-et-Gondoire (77)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Marne-et-Gondoire (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / ZA-77-012-2017

2017DKIDF215 pdf - 84.8 ko

Révision du zonage d’assainissement de Courpalay (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courpalay (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / ZA-77-011-2017

2017DKIDF214 pdf - 86.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) d’Egreville (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Egreville (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / 77-053-2017

2017DKIDF213 pdf - 90.2 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Septeuil (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Septeuil (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 décembre 2017 / 78-047-2017

2017DKIDF212 pdf - 85.8 ko

Projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de Lagny-sur-Marne (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 décembre 2017 / 77-002-2017

2017DKIDF211 pdf - 121.8 ko

Plan local d’urbanisme (PLU) d’Orcemont (78) en cours d’élaboration dans le cadre de la révision du plan d’occupation des sols (POS) communal
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orcemont (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 décembre 2017 / 78-045-2017

2017DKIDF210 pdf - 83.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Neuville-sur-Oise (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuville-sur-Oise (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 décembre 2017 / 95-031-2017

2017DKIDF209 pdf - 99.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Gometz-la-Ville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gometz-la-Ville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 décembre 2017 / 91-047-2017

2017DKIDF208 pdf - 86.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Joinville-le-Pont (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Joinville-le-Pont (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 décembre 2017 / 94-006-2017

2017DKIDF207 pdf - 90.8 ko

Révision du zonage d’assainissement d’Abbéville-la-Rivière (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Abbéville-la-Rivière (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 novembre 2017 / ZA-91-002-2017

2017DKIDF206 pdf - 81.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villeparisis (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villeparisis (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 novembre 2017 / 77-052-2017

2017DKIDF205 pdf - 85.6 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Fontenay-Mauvoisin (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2017 / 78-043-2017

2017DKIDF204 pdf - 84.6 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Flexanville (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Flexanville (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2017 / 78-042-2017

2017DKIDF203 pdf - 84.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Emancé (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Emancé (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 novembre 2017 / 78-040-2017

2017DKIDF202 pdf - 85 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Torcy (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Torcy (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 77-058-2017

2017DKIDF201 pdf - 79.6 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Conflans-Sainte-Honorine (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 78-049-2017

2017DKIDF200 pdf - 79.8 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aubergenville (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 78-046-2017

2017DKIDF199 pdf - 79.4 ko

Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) de Sucy-en-Brie (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’Établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 94-008-2017

2017DKIDF198 pdf - 79.7 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Villecresnes (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’Établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 94-007-2017

2017DKIDF197 pdf - 79.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Maurepas (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération de saint-Quentin-en-Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 novembre 2017 / 78-044-2017

2017DKIDF196 pdf - 79.6 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Chennevières-sur-Marne (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2017 / 94-005-2017

2017DKIDF195 pdf - 80 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Pierre-Levée (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pierre-Levée (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 novembre 2017 / 77-051-2017

2017DKIDF194 pdf - 83.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Arpajon (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Arpajon (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 novembre 2017 / 91-046-2017

2017DKIDF192 pdf - 86.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Martin-des-Champs (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Martin-des-Champs (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 novembre 2017 / 78-039-2017

2017DKIDF191 pdf - 84 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Châtelet-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Châtelet-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2017 / 77-050-2017

2017DKIDF193 pdf - 85.4 ko

Modification du plan local d’urbanisme (PLU) de Viroflay (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Viroflay (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 novembre 2017 / 78-041-2017

2017DKIDF190 pdf - 79.9 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Vanvillé (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vanvillé (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 novembre 2017 / 77-049-2017

2017DKIDF188 pdf - 85.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de La Ville-du-Bois (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Ville-du-Bois (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2017 / 91-045-2017

2017DKIDF187 pdf - 90.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montévrain (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montévrain (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2017 / 77-047-2017

2017DKIDF186 pdf - 86.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Jouy-sur-Morin (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jouy-sur-Morin (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 octobre 2017 / 77-048-2017

2017DKIDF185 pdf - 90.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Doue (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Doue (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 octobre 2017 / 77-046-2017

2017DKIDF184 pdf - 84.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de La Frette-sur-Seine (95) pour un projet de résidence intergénérationnelle
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Frette-sur-Seine (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 95-030-2017

2017DKIDF189 pdf - 123 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Chauconin-Neufmontiers (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chauconin-Neufmontiers (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 77-041-2017

2017DKIDF183 pdf - 122 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Noisiel (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Noisiel (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 77-044-2017

2017DKIDF182 pdf - 124.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chevry-Cossigny (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chevry-Cossigny (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 77-042-2017

2017DKIDF181 pdf - 126.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Roinville (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roinville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 91-043-2017

2017DKIDF180 pdf - 86.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villecerf (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villecerf (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 77-045-2017

2017DKIDF179 pdf - 120.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Forges-les-Bains (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Forges-les-Bains (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 91-044-2017

2017DKIDF178 pdf - 86.1 ko

Zonage d’assainissement des eaux usées du syndicat intercommunal d’adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) de la région de La Houssaye-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande du SIAEPA de la région de La Houssaye-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / ZA 77-009-2017

2017DKIDF177 pdf - 121.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Couilly-Pont-aux-Dames (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 octobre 2017 / 77-043-2017

2017DKIDF176 pdf - 87.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Limeil-Brévannes (94)
Cas par cas étudié à la demande du Grand Paris Sud Est Avenir (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 octobre 2017 / 94-004-2017

2017DKIDF175 pdf - 89 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bruyères-sur-Oise (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bruyères-sur-Oise (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 octobre 2017 / 95-029-2017

2017DKIDF174 pdf - 95.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boissise-le-Roi (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissise-le-Roi (Seine-et-marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 77-038-2017

2017DKIDF173 pdf - 125 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Longpont-sur-Orge (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longpont-sur-Orge (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 91-041-2017

2017DKIDF172 pdf - 94.8 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Pierre-du-Perray (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Pierre-du-Perray (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 91-042-2017

2017DKIDF171 pdf - 95.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Val d’Europe agglomération (77)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté d’agglomération Val d’Europe Agglomération (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 77-040-2017

2017DKIDF170 pdf - 90.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Orly (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orly (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 94-003-2017

2017DKIDF169 pdf - 96.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bondy (93)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bondy (Seine-Saint-Denis)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 93-003-2017

2017DKIDF168 pdf - 92.9 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Bondoufle (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bondoufle (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 91-040-2017

2017DKIDF167 pdf - 96.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Gesvres-le-Chapître (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gesvres-le-Chapître (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 77-039-2017

2017DKIDF166 pdf - 87.1 ko

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (DUP portant sur le projet de requalification urbaine du secteur d’aménagement Sacco et Vanzetti) du plan local d’urbanisme (PLU) de Perrefitte-sur-Seine (93)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture de Seine-Saint-Denis
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 93-002-2017

2017DKIDF165 pdf - 87.8 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Châtres (77) pour permettre la réalisation d’une station d’avitaillement au gaz naturel dans la ZAC du Val Bréon
Cas par cas étudié à la demande de la communauté de communes du Val Bréon et commune de Châtres (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 octobre 2017 / 77-037-2017

2017DKIDF164 pdf - 87.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Angerville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angerville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2017 / 91-038-2017

2017DKIDF161 pdf - 90.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Baillet-en-France (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Baillet-en-France (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2017 / 95-027-2017

2017DKIDF160 pdf - 95.3 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Pecqueuse (91) pour la réalisation d’une station d’épuration
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pecqueuse (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 octobre 2017 / 91-039-2017

2017DKIDF159 pdf - 92.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Herblay (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Herblay (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2017 / 95-028-2017

2017DKIDF158 pdf - 93.6 ko

Révision du zonage d’assainissement de Saint-Vrain (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Vrain (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 octobre 2017 / ZA 91-001-2017

2017DKIDF157 pdf - 94.9 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet (extension du « cluster drone » compris dans l’aménagement de l’ancienne base aérienne 127) du plan local d’urbanisme (PLU) de Brétigny-sur-Orge (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 septembre 2017 / 91-037-2017

2017DKIDF156 pdf - 89.6 ko

Zonage d’assainissement de Saint-Germain-sur-Morin (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-sur-Morin (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / ZA 77-008-2017

2017DKIDF163 pdf - 123.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Beauchery-Saint-Martin (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Beauchery-Saint-Martin (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 septembre 2017 / 77-036-2017

2017DKIDF162 pdf - 123.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Osny (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Osny (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2017 / 95-026-2017

2017DKIDF155 pdf - 95 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Gressey (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gressey (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2017 / 78-037-2017

2017DKIDF154 pdf - 87.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Sainte-Mesme (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Sainte-Mesme (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 septembre 2017 / 78-038-2017

2017DKIDF153 pdf - 86.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Férolles-Attilly (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Férolles-Attilly (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 septembre 2017 / 77-035-2017

2017DKIDF152 pdf - 121.1 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) du Plessis-Pâté (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plessis-Pâté (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2017 / 91-036-2017

2017DKIDF151 pdf - 88 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Val-Saint-Germain (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Val-Saint-Germain (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2017 / 91-035-2017

2017DKIDF150 pdf - 91.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Nointel (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nointel (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2017 / 95-024-2017

2017DKIDF149 pdf - 98.4 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Crosne (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Crosne (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2017 / 91-034-2017

2017DKIDF148 pdf - 87.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Éragny (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Eragny (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 septembre 2017 / 95-025-2017

2017DKIDF147 pdf - 98.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Puiseux-Pontoise (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Puiseux-Pontoise (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 95-023-2017

2017DKIDF146 pdf - 94.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Saint-Cyr-sous-Dourdan (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cyr-sous-Dourdan (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 91-033-2017

2017DKIDF145 pdf - 91.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boinvilliers (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boinvilliers (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 septembre 2017 / 78-036-2017

2017DKIDF144 pdf - 87.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Ris-Orangis (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ris-Orangis (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 septembre 2017 / 91-032-2017

2017DKIDF143 pdf - 97.3 ko

Révision allégée du plan local d’urbanisme (PLU) de Vaux-le-Pénil (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vaux-le-Pénil (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 septembre 2017 / 77-034-2017

2017DKIDF142 pdf - 85.8 ko

Projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune de Rozay-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rozay-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 septembre 2017 / AVAP 77-001-2017

2017DKIDF141 pdf - 90.8 ko

Mise en compatibilité par la déclaration d’utilité publique (DUP) du Tram 13 express Saint-Germain - Achères du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-en-Laye (78)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture des Yvelines - STIF - et de la commune de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 septembre 2017 / 78-035-2017

2017DKIDF140 pdf - 88 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Verrières-le-Buisson (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Verrières-le-Buisson (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2017 / 91-031-2017

2017DKIDF139 pdf - 96.6 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Wy-Dit-Joli-Village (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Wy-Dit-Joli-Village (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 septembre 2017 / 95-021-2017

2017DKIDF138 pdf - 92.6 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Champlan (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Champlan (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / 91-030-2017

2017DKIDF137 pdf - 125.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Ouen-l’Aumône (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Ouen-l’Aumône (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / 95-022-2017

2017DKIDF136 pdf - 129.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Ussy-sur-Marne (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ussy-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / 77-033-2017

2017DKIDF135 pdf - 124.5 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Varreddes (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Varreddes (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / ZA 77-006-2017

2017DKIDF134 pdf - 124.2 ko

Élaboration du zonage d’assainissement des eaux pluviales de la commune de Germigny-l’Évêque (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Germigny-Levêque (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 septembre 2017 / ZA 77-007-2017

2017DKIDF133 pdf - 124.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Maulette (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Maulette (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2017/ 78-034-2017

2017DKIDF132 pdf - 95.6 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Roissy-en-Brie (77) pour permettre l’urbanisation du site du Pré de la Longuiolle
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 29 août 2017 / 77-032-2017

2017DKIDF131 pdf - 94.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Bouville (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bouville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 août 2017 / 91-029-2017

2017DKIDF130 pdf - 92.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Ozouer-le-Voulgis (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ozouer-le-Voulgis (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2017 / 77-031-2017

2017DKIDF129 pdf - 95.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Montmorency (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Montmorency (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 25 août 2017/ 95-020-2017

2017DKIDF128 pdf - 93 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boutigny (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boutigny (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 77-029-2017

2017DKIDF127 pdf - 90.9 ko

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Longvilliers (78)
Cas par cas étudié à la demande de la préfecture des Yvelines et de la commune de Longvilliers (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 août 2017 / 78-033-2017

2017DKIDF126 pdf - 93.8 ko

Révision « allégée » du plan local d’urbanisme (PLU) de Bondoufle (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bondoufle (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2017 / 91-028-2017

2017DKIDF125 pdf - 92.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Allainville-aux-Bois (78) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Allainville-aux-Bois (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2017 / 78-031-2017

2017DKIDF124 pdf - 92.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boinville-le-Gaillard (78) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boinville-le-Gaillard (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 août 2017 / 78-032-2017

2017DKIDF123 pdf - 123.9 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Nom-la-Bretèche (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Nom-la-Bretèche (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2017/ 78-029-2017

2017DKIDF122 pdf - 93.7 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) des Mureaux (78) pour permettre la requalification et l’extension du site « Colas Rail »
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise et de la commune des Mureaux (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 11 août 2017 / 78-030-2017

2017DKIDF121 pdf - 92.7 ko

Élaboration de la carte communale de Marolles-en-Beauce (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marolles-en-Beauce (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 août 2017 / 91-027-2017

2017DKIDF120 pdf - 82.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme de Faÿ-lès-Nemours (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faÿ-lès-Nemours (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / 77-029-2017

2017DKIDF119 pdf - 130.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) du Mée-sur-Seine (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Mée-sur-Seine (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / 77-028-2017

2017DKIDF118 pdf - 125.9 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Villaines-sous-Bois (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villaines-sous-Bois (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / 95-019-2017

2017DKIDF117 pdf - 98.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Goussainville (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Goussainville (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 août 2017 / 95-018-2017

2017DKIDF116 pdf - 98.2 ko

Révision du zonage d’assainissement de Saint-Germain-de-la-Grange (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-de-la-Grange (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 août 2017 / ZA-78-004-2017

2017DKIDF115 pdf - 121.6 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Verneuil-sur-Seine (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juillet 2017 / 78-028-2017

2017DKIDF114 pdf - 98 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Paray-Douaville (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Paray-Douaville (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2017 / 78-027-2017

2017DKIDF113 pdf - 136.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Gastins (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Gastins (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 juillet 2017 / 77-027-2017

2017DKIDF112 pdf - 134.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Moisselles (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moisselles (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2017 / 95-017-2017

2017DKIDF111 pdf - 135.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Coulommiers (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coulommiers (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 juillet 2017 / 77-026-2017

2017DKIDF110 pdf - 127.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU) d’Orsonville (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orsonville (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 juillet 2017 / 78-026-2017

2017DKIDF109 pdf - 135.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Nanteuil-sur-Marne (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nanteuil-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 juillet 2017 / 77-025-2017

2017DKIDF108 pdf - 87.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Neuilly-en-Vexin (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Neuilly-en-Vexin (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017 / 95-016-2017

2017DKIDF107 pdf - 94.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Signy-Signets (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Signy-Signets (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017 / 77-024-2017

2017DKIDF106 pdf - 92.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Davron (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Davron (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017 / 78-024-2017

2017DKIDF105 pdf - 90.5 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Poissy (78)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise et de la commune de Poissy (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 juillet 2017 / 78-025-2017

2017DKIDF104 pdf - 86.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Mouroux (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mouroux (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 juillet 2017 / 77-023-2017

2017DKIDF103 pdf - 92.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Villiers-sur-Orge (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villiers-sur-Orge (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juillet 2017 / 91-026-2017

2017DKIDF102 pdf - 95.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Pontault-Combault (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pontault-Combault (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 3 juillet 2017/ 77-022-2017

2017DKIDF101 pdf - 92.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Boissettes (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissettes (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2017 / 77-020-2017

2017DKIDF100 pdf - 87.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Marcoussis (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Marcoussis (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2017 / 91-025-2017

2017DKIDF99 pdf - 101.2 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Vauhallan (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Vauhallan (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2017 / 91-024-2017

2017DKIDF98 pdf - 87.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) du Plessis-Placy (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Plessis-Placy (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 juin 2017 / 77-021-2017

2017DKIDF97 pdf - 88 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Boissy-Saint-Léger (94)
Cas par cas étudié à la demande de l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir et la commune de Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 juin 2017 / 94-002-2017

2017DKIDF96 pdf - 90.9 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Villiers-le-Sec (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villiers-le-Sec (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 juin 2017 / 95-015-2017

2017DKIDF95 pdf - 97.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Poissy (78) par déclaration de projet pour permettre la reconversion du site Maurice Clerc
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 78-023-2017

2017DKIDF94 pdf - 92.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Poissy (78) par déclaration de projet pour permettre la réalisation d’un centre dédié à la performance du Paris Saint-Germain
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 78-022-2017

2017DKIDF93 pdf - 94.6 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Quincy-sous-Sénart (91) avec la construction d’un « multi-accueil collectif »
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quincy-sous-Sénart (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 juin 2017 / 91-023-2017

2017DKIDF92 pdf - 87.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Drancy (93)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Drancy (Seine-Saint-Denis)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 juin 2017 / 93-001-2017

2017DKIDF91 pdf - 134.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Prunay-en-Yvelines (78) avec la création de l’accès à l’échangeur RN10/A11 de la future zone d’activités implantée à Ablis
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Prunay-en-Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 juin 2017 / 78-021-2017

2017DKIDF90 pdf - 90.4 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chavenay (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chavenay (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 juin 2017 / 78-020-2017

2017DKIDF89 pdf - 90 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Santeuil (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Santeuil (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 juin 2017 / 95-014-2017

2017DKIDF88 pdf - 136.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Coutevroult (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Coutevroult (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2017 / 77-019-2017

2017DKIDF87 pdf - 94.5 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Morangis (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Morangis (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 juin 2017 / 91-022-2017

2017DKIDF86 pdf - 95.1 ko

Mise en compatibilité par déclaration d’utilité publique (DUP) du plan local d’urbanisme (PLU) de Livry-sur-Seine (77)
Cas par cas étudié à la demande de la Préfecture de Seine-et-Marne (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2017 / 77-018-2017

2017DKIDF85 pdf - 87.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Chilly-Mazarin (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilly-Mazarin (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2017 / 91-021-2017

2017DKIDF83 pdf - 103 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet (reconversion du « site Découflé ») du plan local d’urbanisme (PLU) de Chilly-Mazarin (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chilly-Mazarin (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2017 / 91-020-2017

2017DKIDF82 pdf - 102.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Aigremont (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Aigremont (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 juin 2017 / 78-018-2017

2017DKIDF81 pdf - 88 ko

Zonage d’assainissement du Perchay (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Perchay (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 mai 2017 / ZA 95-001-2017

2017DKIDF84 pdf - 130.9 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Dannemarie (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Dannemarie (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2017 / 78-019-2017

2017DKIDF80 pdf - 87.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bezons (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bezons (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 mai 2017 / 95-013-2017

2017DKIDF79 pdf - 92.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Bures-sur-Yvette (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bures-sur-Yvette (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mai 2017 / 91-019-2017

2017DKIDF78 pdf - 95.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) de Guiry-en-Vexin (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guiry-en-Vexin (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 15 mai 2017 / 95-012-2017

2017DKIDF77 pdf - 92.7 ko

Zonage d’assainissement des eaux pluviales de Boissy-aux-Cailles (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mai 2017 / ZA 005-2017

2017DKIDF76 pdf - 131.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Epinay-sur-Orge (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Epinay-sur-Orge (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mai 2017 / 91-018-2017

2017DKIDF75 pdf - 97.8 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) de Boulogne-Billancourt (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2017 / 92-003-2017

2017DKIDF74 pdf - 120.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Jouy-le-Moutier (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jouy-le-Moutier (Val-d’OIse)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2017 / 95-011-2017

2017DKIDF73 pdf - 96.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Rubelles (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Rubelles (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 5 mai 2017 / 77-017-2017

2017DKIDF72 pdf - 90.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de La Houssaye-en-Brie (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Houssaye-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 2 mai 2017 / 77-016-2017

2017DKIDF71 pdf - 136.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) d’Orphin (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Orphin (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 avril 2017 / 78-014-2017

2017DKIDF70 pdf - 91 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) de Conflans-Sainte-Honorine (78) par déclaration d’utilité publique relative au projet « Port Seine Métropole Ouest »
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2017 / 78-017-2017

2017DKIDF69 pdf - 95.1 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Andrésy (78) par déclaration d’utilité publique relative au projet « Port Seine Métropole Ouest »
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2017 / 78-016-2017

2017DKIDF68 pdf - 95.2 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Achères (78) par déclaration d’utilité publique relative au projet « Port Seine Métropole Ouest »
Cas par cas étudié à la demande du Préfet des Yvelines (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 avril 2017 / 78-015-2017

2017DKIDF67 pdf - 95.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Faÿ-lès-Nemours (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Faÿ-lès-Nemours (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 avril 2017 / 77-015-2017

2017DKIDF66 pdf - 129.9 ko

Élaboration du zonage d’assainissement de Nanteau-sur-Lunain (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nanteau-sur-Lunain (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2017 / ZA-77-004-2017

2017DKIDF65 pdf - 130.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de Bullion (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bullion (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2017 / ZA-78-003-2017

2017DKIDF64 pdf - 87.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Boissy-sous-Saint-Yon (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 avril 2017 / 91-017-2017

2017DKIDF63 pdf - 90.1 ko

Révision du zonage d’assainissement de Giremoutiers (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Giremoutiers (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 avril 2017 / 77-003-2017

2017DKIDF62 pdf - 124.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Chéron (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Chéron (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2017 / 91-015-2017

2017DKIDF61 pdf - 90.6 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Frémainville (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Frémainville (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2017 / 95-010-2017

2017DKIDF60 pdf - 91 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Palaiseau (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Palaiseau (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 avril 2017 / 91-016-2017

2017DKIDF59 pdf - 101.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Civry-la-Forêt (78) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Civry-la-Forêt (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 avril 2017 / 78-013-2017

2017DKIDF58 pdf - 127 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de La Chapelle-Iger (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Chapelle-Iger (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 7 avril 2017 / 77-014-2017

2017DKIDF57 pdf - 130.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Châtignonville (91) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtignonville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 avril 2017 / 91-014-2017

2017DKIDF56 pdf - 113.3 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Créçy-la-Chapelle (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Créçy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 mars 2017 / 77-013-2017

2017DKIDF55 pdf - 94.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Chennevières-les-Louvres (95) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chennevières-les-Louvres (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2017 / 95-009-2017

2017DKIDF54 pdf - 95.2 ko

mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune d’Ollainville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Ollainville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 mars 2017 / 91-013-2017

2017DKIDF53 pdf - 90.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune d’Hardricourt (78) valant élaboration du plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise et de la commune d’Hardricourt (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 mars 2017 / 78-012-2017

2017DKIDF52 pdf - 95.6 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Pommeuse (77) dans le cadre de la révision de son plan d’occupation des sols (POS)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Pommeuse (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2017 / 77-011-2017

2017DKIDF51 pdf - 89.8 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Longjumeau (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longjumeau (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2017 / 91-012-2017

2017DKIDF50 pdf - 90.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saintry-sur-Seine (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saintry-sur-Seine (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2017 / 91-011-2017

2017DKIDF49 pdf - 87 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Bassevelle (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bassevelle (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 mars 2017 / 77-012-2017

2017DKIDF48 pdf - 86.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Aubin (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Aubin (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 mars 2017 / 91-010-2017

2017DKIDF47 pdf - 92.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Moisenay en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moisenay (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2017 / 77-010-2017

2017DKIDF46 pdf - 91.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Poincy (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Poincy (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 77-009-2017

2017DKIDF45 pdf - 97.8 ko

Projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) du Vésinet (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Vésinet (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 78-002-2017

2017DKIDF44 pdf - 99.5 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Quincy-Voisins (77) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Quincy-Voisins (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 mars 2017 / 77-008-2017

2017DKIDF43 pdf - 96.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de Longnes (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Longnes
Décision du 8 mars 2017 / 78-011-2017
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale

2017DKIDF42 pdf - 87.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Leudeville (91) valant élaboration d’un plan local d’urbanisme (PLU)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Leudeville (Essonne)
Décision du 01 mars 2017 / 91-009-2017
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale

2017DKIDF41 pdf - 98.9 ko

Mise en compatibilité par déCas par cas étudié à la demande déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) du Coudray-Montceaux (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Coudray-Montceaux (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 28 février 2017 / 91-008-2017

2017DKIDF40 pdf - 97.6 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Breux-Jouy (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Breux-Jouy (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2017 / 91-006-2017

2017DKIDF39 pdf - 88.2 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Guillerval (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Guillerval (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 février 2017 / 91-007-2017

2017DKIDF38 pdf - 89.7 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Ferrières-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Ferrières-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 24 février 2017 / 77-006-2017

2017DKIDF37 pdf - 89.9 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Cheptainville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Cheptainville (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 22 février 2017 / 91-005-2017

2017DKIDF36 pdf - 91.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chapet (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chapet (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2017 / 78-010-2017

2017DKIDF35 pdf - 94.5 ko

Projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de la commune du Pecq (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune du Pecq (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 21 février 2017 / 78-001-2017

2017DKIDF34 pdf - 87.5 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Mulcent (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Mulcent (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 février 2017 / 78-009-2017

2017DKIDF33 pdf - 90.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Fresnes (anciennement : Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Fresnes (94)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fresnes (Val-de-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 mars 2017

2017DKIDF32 rectificatif pdf - 76 ko

rectifiant la décision / 94-001-2017 du 17 février 2017

2017DKIDF32 pdf - 88.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Courgent (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Courgent (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / 78-008-2017

2017DKIDF31 pdf - 94.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Tacoignières (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tacoignières (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / 78-007-2017

2017DKIDF30 pdf - 92.1 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Witz (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Witz (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 17 février 2017 / 95-008-2017

2017DKIDF29 pdf - 96.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nanterre (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 10 février 2017 / 92-002-2017

2017DKIDF28 pdf - 102.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Liverdy-en-Brie (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Liverdy-en-Brie (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 14 février 2017 /77-007-2017

2017DKIDF27 pdf - 88.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Germain-de-la-Grange (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Germain-de-la-Grange (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 13 février 2017 / 78-006-2017

2017DKIDF26 pdf - 90.2 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Nerville-la-Forêt (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nerville-la-Forêt (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 9 février 2017 / 95-007-2017

2017DKIDF25 pdf - 89.3 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Saint-Cloud (92)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2017 / 92-001-2017

2017DKIDF24 pdf - 89.2 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de Lognes (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lognes (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 8 février 2017 / 77-005-2017

2017DKIDF23 pdf - 88.3 ko

Révision du zonage d’assainissement de Saint-Lambert-des-Bois (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Lambert-des-Bois (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 01 février 2017 / 78-002-2017

2017DKIDF22 pdf - 86.1 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Nangis (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Nangis (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 janvier 2017 / 77-004-2017

2017DKIDF21 pdf - 88.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de Villiers-Adam (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Villiers-Adam (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 31 janvier 2017 / 95-006-2017

2017DKIDF20 pdf - 90 ko

Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme (PLU) d’Enghien-les-Bains par déclaration d’utilité publique (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Enghien-les-Bains (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 30 janvier 2017 / 95-005-2017

2017DKIDF19 pdf - 93.3 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Boutervilliers (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Boutervilliers (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2017 / 91-003-2017

2017DKIDF18 pdf - 98.8 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Lainville-en-Vexin (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Lainville-en-Vexin (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2017 / 78-005-2017

2017DKIDF17 pdf - 97.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Jambville (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Jambville (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 27 janvier 2017 / 78-004-2017

2017DKIDF16 pdf - 96.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bazemont (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bazemont (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2017 / 78-003-2017

2017DKIDF15 pdf - 88.4 ko

Élaboration du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Moussy (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Moussy (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 20 janvier 2017 / 95-003-2017

2017DKIDF14 pdf - 89 ko

Mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Bures-sur-Yvette (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bures-sur-Yvette (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 26 janvier 2017 / 91-004-2017

2017DKIDF13 pdf - 85.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Chambourcy (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Chambourcy (Yvelines)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2017 / 78-002-2017

2017DKIDF12 pdf - 97.4 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de la commune de Berville en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Berville (Val d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2017 / 95-004-2017

2017DKIDF11 pdf - 86.3 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Saint-Sauveur-sur-École (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Saint-Sauveur-sur-École (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 23 janvier 2017 / ZA-77-003-2017

2017DKIDF10 pdf - 87.6 ko

Recours contre la décision soumettant à évaluation environnementale la révision du plan local d’urbanisme (PLU) d’Athis-Mons (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Athis-Mons et établissement public territorial Grand-Orly Val-de-Bièvre Seine-Amont (Essonne)
Décision : ce dossier est soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2017

2017DKIDF9 pdf - 2.1 Mo

Voir aussi la décision du 10 novembre 2016

2016DKIDF85 pdf - 92.3 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Châtres (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Châtres (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 19 janvier 2017 / 77-003-2017

2017DKIDF8 pdf - 87.8 ko

Révision du zonage d’assainissement de La Ville-du-Bois (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de La Ville-du-Bois (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 18 janvier 2017 / ZA-91-001-2017

2017DKIDF7 pdf - 86.5 ko

Révision du zonage d’assainissement de Tousson (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Tousson (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 janvier 2017 / ZA-77-001-2017

2017DKIDF6 pdf - 98.8 ko

Révision du plan local d’urbanisme (PLU) de Savigny-le-Temple (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 16 janvier 2017 / 77-002-2017

2017DKIDF5 pdf - 95 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Fublaines en vue de l’approbation d’un plan local d’urbanisme (PLU) (77)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Fublaines (Seine-et-Marne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 12 janvier 2017 / 77-001-2017

2017DKIDF4 pdf - 87.1 ko

Révision générale du plan local d’urbanisme (PLU) d’Angerville (91)
Cas par cas étudié à la demande de la commune d’Angerville (Essonne)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2017 / 91-002-2017

2017DKIDF3 pdf - 104.7 ko

Révision du plan d’occupation des sols (POS) de Bellefontaine (95)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Bellefontaine (Val-d’Oise)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2017 / 95-002-2017

2017DKIDF2 pdf - 100.5 ko

Révision du zonage d’assainissement de la commune de Conflans-Sainte-Honorine (78)
Cas par cas étudié à la demande de la commune de Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 6 janvier 2017 / ZA-78-001-2017

2017DKIDF1 pdf - 85.6 ko

Cas par cas, décisions prises de la MRAe Île-de-France en 2017

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