Cas par cas, décisions prises de la MRAe Mayotte
2026
Pas de publication à ce jour
2025
Pas de publication à ce jour
de 2024 à 2021
Pas de publication
2017
Projet de modification du PO FEDER-FSE 2014-2020 de Mayotte
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de Mayotte, secrétariat général aux affaires régionales
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juillet 2017
Cas par cas étudié à la demande du Préfet de Mayotte, secrétariat général aux affaires régionales
Décision : ce dossier n’est pas soumis à évaluation environnementale
Décision du 4 juillet 2017
2016
Pas de publication
Sur le même sujet
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Auvergne - Rhône-Alpes en 2026
La MRAe Auvergne - Rhône-Alpes a publié :
7 janvier 2026
Cas par cas, décisions prises de la MRAe Hauts-de-France en 2024
La MRAe Hauts-de-France a publié :
29 décembre 2025
Cas par cas, décisions prises par la MRAe Occitanie en 2025
La MRAe Occitanie a publié : Révision du zonage d'assainissement des eaux usées à AUZAT et VAL DE SOS (09) ; Modification du plan de prévention (…)
23 décembre 2025